2010-02-22 Ordre du jour 20h
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2010-02-22 Ordre du jour 20h
BEACONSFIELD SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL LE LUNDI 22 FÉVRIER 2010 À 20 H ORDRE DU JOUR A. OUVERTURE DE LA SÉANCE B. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la Ville de Beaconsfield du lundi 22 février 2010 - #2010-01-40.-2501 C. PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC 10.- PROCÈS-VERBAUX 10.1 Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la Ville de Beaconsfield tenue le lundi 25 janvier 2010 à 19 h - #2010-02-40.-2530 10.2 Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la Ville de Beaconsfield tenue le lundi 25 janvier 2010 à 19 h 30 - #2010-02-40.-2531 10.3 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil de la Ville de Beaconsfield tenue le lundi 25 janvier 2010 à 20 h - #2010-02-40.-2532 20.- AFFAIRES CONTRACTUELLES 20.1 Appel d'offres pour le contrat #10-ME-354 concernant l'ajout de contrôles mécaniques au garage municipal situé au 300, Beaurepaire (Rejet) - #2010-01-50.-2490 20.2 Appel d'offres pour le contrat #10-ME-355 concernant le remplacement de certains équipements mécaniques au garage municipal situé au 300 Beaurepaire (Rejet) #2010-01-50.-2491 20.3 Appel d'offres pour le contrat #10-EL-356 concernant le remplacement de l'éclairage au garage municipal situé au 300, Beaurepaire (Rejet) - #2010-01-50.-2492 20.4 Appel d'offres pour le contrat #10-AR-357 concernant des travaux d'architecture au garage municipal situé au 300, Beaurepaire (Rejet) - #2010-01-50.-2493 20.5 Appel d'offres pour le contrat #10-EL-358 concernant le remplacement de l'éclairage au Centre Récréatif situé au 1974, City Lane (Rejet) - #2010-01-50.-2494 20.6 Appel d'offres pour le contrat #10-AR-359 concernant la construction d'un mur solaire au Centre Récréatif situé au 1974 City Lane (Rejet) - #2010-01-50.-2495 20.7 Appel d'offres pour le contrat #10-GC-361 pour des services éconergétiques sur deux bâtiments municipaux (Rejet) - #2010-01-50.-2497 20.8 Demande pour autoriser le greffier à signer la convention d'aide financière avec le ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs relativement au programme "Coupez le moteur!" - #2010-02-40.-2539 20.9 Octroi du contrat #10-GC-352 pour des Travaux ponctuels sur le réseau d'égout pluvial au plus bas soumissionnaire conforme, soit Les Pavages D'Amour Inc., pour la somme de 191 356,98 $, toutes taxes incluses - #2010-02-50.-2543 20.10 Octroi du contrat #10-GC-353 pour la Réfection des chaussées souples au plus bas soumissionnaire conforme, soit La Compagnie Meloche Inc., pour la somme de 386 029,11 $, toutes taxes incluses - #2010-02-50.-2544 BEACONSFIELD 20.11 Renouvellement du contrat #08-GC-337 pour le Marquage de chaussées pour l'année 2010, à Lignes de Stationnement Rivard 2004 inc., au coût approximatif de 62 000 $, incluant les taxes et l'ajustement à l'indice des prix à la consommation 2009 (IPC) #2010-02-50.-2545 30.- FINANCES ET TRÉSORERIE 30.1 Approbation de la liste des comptes à payer au 22 février 2010 - #2010-02-20.-2554 30.2 Demande d'obtention d'une carte de crédit VISA RBC pour dépenses d'affaires, d'une limite maximale de 10 000 $, à l'usage de la trésorerie - #2010-02-20.-2515 30.3 Approbation d'un appui financier de 500 $ à l'Orchestre symphonique des jeunes de l'Ouest de l'île pour 2010 - #2010-02-60.-2519 30.4 Demande d'aide financière au Ministère de l'Éducation, Loisir et Sport dans le cadre du Programme de soutien aux installations sportives et récréatives du Fonds pour le développement du sport et de l'activité physique pour le projet d'aménagement d'un terrain multi-sports à surface synthétique au Parc Beacon Hill - #2010-02-50.-2555 30.5 Participation au Congrès de l'ADGMQ à Rimouski, du 19 au 22 mai 2010, pour un montant approximatif de 1800 $ - #2010-02-10.-2557 30.6 Participation au Congrès annuel de la Fédération canadienne des municipalités qui aura lieu à Toronto, du 28 au 31 mai 2010, au coût de 3 445 $ et remboursement des frais de transport, de logement et des autres dépenses inhérentes - #2010-02-10.- 2561 30.7 Participation au Congrès annuel de l'Union des municipalités du Québec qui aura lieu dans la ville de Québec, du 13 au 15 mai 2010, au coût de 2 560 $ et remboursement des frais de transport, de logement et des autres dépenses inhérentes - #2010-02- 10.-2562 40.- RÈGLEMENTATION 40.1 Adoption du Règlement no. BEAC-051 intitulé « Règlement autorisant un emprunt de 3 255 000 $ pour le renouvellement des conduites d'eau potable et d'égout dans le cadre du plan d'intervention 2010 » - #2010-02-40.-2540 40.2 Dépôt par le greffier du certificat relatif aux résultats de la demande de tenue d'un registre pour le second projet de règlement no. 720-84 intitulé « Règlement modifiant le règlement de zonage 720 par la création de la zone P321 visant à zoner « parcs et espaces verts » les lots 3 532 903 et 3 532 904 (zones H303 et H313), les lots 1 417 837, 1 417 836 et 1 417 835 (zone H316) et une partie du lot 1 418 651 localisée à l'extrémité nord de la rue James-Shaw » - #2010-02-40.-2547 45.- URBANISME *PIIA (Plan d'implantation et d'intégration architecturale) 45.1 Demande d'approbation par PIIA pour la construction d'un bâtiment principal situé au 427, des Crécerelles (Approbation) - #2010-02-45.-2520 45.2 Demande d'approbation par PIIA pour la construction d'un bâtiment principal situé au 601, Lakeshore (Refus) - #2010-02-45.-2521 45.3 Demande d'approbation par PIIA pour la construction d'un bâtiment principal situé au 8, Garrison Lane (Refus) - #2010-02-45.-2522 45.4 Demande d'approbation par PIIA pour l'agrandissement du bâtiment principal situé au 72, St-Andrew (Approbation) - #2010-02-45.-2524 BEACONSFIELD 45.5 Demande d'approbation par PIIA pour l'émission d'un certificat d'autorisation pour l'installation d'une enseigne, pour le commerce situé au 484, boulevard Beaconsfield (Approbation) - #2010-02-45.-2525 45.6 Demande d'autorisation pour procéder à un changement de zonage pour la zone H427, afin de permettre l'aménagement d'une église et d'une garderie privée dans l'école Allancroft située au 265, Allancroft (Refus) - #2010-02-45.-2526 45.7 Demande d'approbation par PIIA pour l'apparence architecturale des nouveaux modèles de maisons du projet Wildtree (Approbation) - #2010-02-45.-2528 50.- RESSOURCES HUMAINES 50.1 Approbation, en vue de permanence, d'une bibliothécaire, en date du 23 février 2010 #2010-01-30.-2505 50.2 Approbation en vue de permanence, d'un mécanicien, en date du 22 février 2010 #2010-01-30.-2506 51.- NOMINATION / DÉSIGNATION D’ÉLUS 51.1 Nomination de membres du Conseil au Comité de démolition - #2010-02-40.-2566 60.- GÉNÉRAL 60.1 Renouvellement du mandat de M. John Theodosopoulos comme membre du Comité consultatif d'urbanisme (CCU) pour un terme de 2 ans, à compter du 22 février 2010 #2010-02-45.-2523 60.2 Renouvellement du mandat de M. Benjamin Anson comme membre du Comité consultatif d'urbanisme (CCU) pour un terme de 2 ans à compter du 22 février 2010 #2010-02-45.-2527 60.3 Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité consultatif d'urbanisme tenue le 3 février 2010 - #2010-02-45.-2529 60.4 Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité consultatif de circulation tenue le 10 février 2010 - #2010-02-50.-2542 60.5 Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité de finances et de gestion tenue le 11 février 2010 - #2010-02-40.-2548 60.6 Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité de Culture et loisirs tenue le 9 février 2010 - #2010-02-60.-2552 60.7 Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité consultatif de l'environnement tenue le 8 février 2010 - #2010-02-60.-2553 60.8 Approbation des procès-verbaux des réunions du Comité du Conseil pour le Centenaire de Beaconsfield tenues le 10 décembre 2009 et le 14 janvier 2010 #2010-02-60.-2556 60.9 Approbation d'un appui financier de 2 000 $ pour les bourses commémoratives Toope pour 2010 - #2010-02-60.-2518 60.10 Participation de la Ville de Beaconsfield à L'Heure de la Terre, le 27 mars 2010 à 20 h 30 - #2010-02-40.-2550 60.11 Fermeture de rues, le 4 juin 2010, dans le cadre du lancement des célébrations du Centenaire de Beaconsfield - #2010-02-60.-2558 60.12 Partenariat avec l'agglomération de Montréal et mandat pour présenter une demande de soutien financier, au nom de la Ville de Beaconsfield et de toute l'agglomération de Montréal, dans le cadre du Programme Climat Municipalités - #2010-02-40.-2559 BEACONSFIELD 70.- CONSEIL D’AGGLOMÉRATION 70.1 Rapport du maire au sujet des décisions prises par le conseil d'agglomération lors de sa séance du 28 janvier 2010 - #2000-01-01.-0001 70.2 Orientation du conseil sur les sujets qui doivent faire l'objet de délibérations au conseil d'agglomération du 25 février 2010 - #2010-02-40.-2537 70.3 Opposition à l’adoption, par le Conseil d'Agglomération, du Règlement concernant la quote-part pour l’alimentation en eau potable (exercice financier 2010 - RCG 10-005) et demande d’intervention et d’enquête au ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire - #2010-02-40.-2560 80.- RAPPORTS DES DIRECTEURS 80.1 Dépôt des rapports des directeurs - #2010-02-40.-2538 F. AFFAIRES NOUVELLES G. LEVÉE DE LA SÉANCE ORDINAIRE