Métropole Européenne de Lille Projets de délibération Ordre du

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Métropole Européenne de Lille
11/03/2016 15:51
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Projets de délibération
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Ordre du Jour
CONSEIL
du 1er Avril 2016
DELEGATION DE M. le Vice-Président BERNARD Alain
Gouvernance
C 0001
- RS'MEL (1) : Responsabilité sociale de l'établissement - Délibération cadre
(Gouvernance et Administration).
C 0002
- RS'MEL (2) : Adoption du plan d'actions égalité femmes-hommes 20162020 de la MEL (Gouvernance et Administration).
C 0003
- RS'MEL (3) : Adhésion à l'association Conseil Recherche Ingénierie
Formation (CORIF) pour l'égalité femmes-hommes (Gouvernance et
Administration).
C 0004
- Métropole Européenne de Lille - Mandat 2014-2020 - Délégation
d'attributions du Conseil à M. le Président - Ajustements (Gouvernance et
Administration).
C 0005
- Métropole Européenne de Lille - Mandat 2014-2020 - Désignations au sein
des commissions - Ajustements (Gouvernance et Administration).
C 0006
- Métropole européenne de Lille - Mandat 2014-2020 - Désignations de
représentants au sein d'organismes extérieurs (Gouvernance et
Administration).
C 0007
- Commissions d'appel d'offres et de délégation de service publics ad hoc "
mobilité et accessibilité " - Création et Composition (Gouvernance et
Administration).
Finances et Budget
C 0008
- ARMENTIERES - HOUPLINES - LILLE - ROUBAIX - TOURCOING WATTRELOS - Garantie d'emprunt à la SPLA la Fabrique des Quartiers Emprunt réalisé auprès de la Banque Postale Crédit Entreprises. Garantie à
hauteur de 80% du montant du prêt. (Finances - Evaluation des Politiques
Publiques - Contrôle de Gestion / Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
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C 0009
- LILLE - Garantie d'emprunt à la SPLA la Fabrique des Quartiers - Emprunt
réalisé auprès du Crédit Mutuel Arkéa. Garantie à hauteur de 100% du
montant du prêt. (Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle
de Gestion / Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0010
- Budget Général - Décision modificative n°1 - Exercice 2016 (Finances Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion).
C 0011
- Clôture du secteur distinct "domaine de Taysse" identifié au budget général
(Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion).
C 0012
- Versement Transport - Remboursement de trop-perçu - Société SMAC
(Finances - Evaluation des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion /
Mobilité et Accessibilité).
Communication
C 0013
- Prestations audiovisuelles diverses - Appel d'offres ouvert - Décision Financement (Gouvernance et Administration).
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DELEGATION DE Mme la Vice-Présidente AUBRY Martine
Rayonnement de la Métropole : Relations Internationales
C 0014
- Soutien de la Métropole Européenne de Lille à la Fondation de Lille
(Rayonnement de la Métropole).
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DELEGATION DE M. le Vice-Président DELBAR Guillaume
Innovation
C 0015
- Economie du numérique - Images numériques et industries créatives Association GAME IN - Soutien au programme d'actions 2016
(Développement Economique - Emploi - Recherche).
C 0016
- Economie du numérique - Images numériques et industries créatives Association PICTANOVO - Soutien au programme d'actions 2016
C 0017
- Economie du numérique - Ubiquitaire et internet des objets - Association
Pôle des Industries du Commerce (PICOM) - Soutien au programme
d'action 2016 (Développement Economique - Emploi - Recherche).
C 0018
- Incubation - Création d'entreprises innovantes (CEI) - Financement et
accompagnement des porteurs de projets et entrepreneurs innovants Réseau Entreprendre Nord (REN) et Lille Métropole Initiatives Innovation
(LMI) - Partenariat 2016 (Développement Economique - Emploi Recherche).
C 0019
- Incubation - Création d'entreprises innovantes (CEI) - Soutien à l'incubateur
des grandes écoles TONIC (Skéma et Ensam) et à l'incubateur Créinnov
(Université de Lille 1) - Conventions 2016 (Développement Economique Emploi - Recherche).
C 0020
- Innovation - Economie du numérique - Ubiquitaire et internet des objets Soutien à l'association Move - Salon #CONEXT 2016 (Développement
Economique - Emploi - Recherche).
C 0021
- Innovation et transition énergétique - Pôle de compétitivité TEAM² - Soutien
au programme d'action 2016 (Développement Economique - Emploi Recherche).
C 0022
- Innovation et transition énergétique - Programme Vertuoze 2016 Accompagnement des TPE-PME vers le numérique et la transition
énergétique dans le cadre de la préfiguration d'une SCIC métropolitaine du
bâtiment - Partenariat MEL- Cd2e (Développement Economique - Emploi Recherche).
C 0023
- Innovation et transition énergétique - 10ème congrès européen Ecotechnologies pour le futur - 15 et 16 juin 2016 - Partenariat avec GL Events
Exhibitions - Norexpo (Développement Economique - Emploi - Recherche).
C 0024
- Matériaux innovants - Association MATIKEM - Programme VEREM Avenant à la convention 2016 (Développement Economique - Emploi Recherche).
C 0052
- EuraMINalimentaire - Validation de la feuille de route et des conditions de
sa mise en œuvre (Développement Economique - Emploi - Recherche).
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Recherche, Université, Enseignement supérieur
C 0026
- Enseignement Supérieur et Recherche - Contrat de Plan Etat Région 20152020 - CNRS -Institut de recherche Interdisciplinaire sur le Cancer de LilleSoutien à l'installation du projet SMMIL-E (Développement Economique Emploi - Recherche).
C 0027
- Enseignement Supérieur Recherche - IDEX - Mission d'appui stratégique
pour le dépôt d'un dossier IDEX - Université de Lille dans le cadre du PIA 2
C 0028
- Enseignement Supérieur et Recherche - Avenants aux conventions FUPL
2014 - Université Lille 2 2015 et Rectorat de l'Académie de Lille 2013
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DELEGATION DE M. le Vice-Président DARMANIN Gérald
Transports Publics
C 0029
- Avenant n°2 à la convention relative aux modalités techniques et financières
de l'intégration tarifaire des transports régionaux et urbains dans le ressort
territorial de la métropole européenne de Lille (Mobilité et Accessibilité).
C 0030
- Avenant n°4 au contrat d'affermage du service public des transports urbains
de personnes de la métropole européenne de Lille du 8 novembre 2010 Développement de la mobilité urbaine. (Mobilité et Accessibilité).
C 0031
- Lancement d'une procédure de concession de service public pour
l'exploitation du service public des transports urbains de personnes Décision de principe (Mobilité et Accessibilité).
C 0032
- Mise en place du contrôle d'accès des stations de métro - Approbation de
l'avant-projet - Passations des marchés - Décision - Financement. (Mobilité
et Accessibilité).
C 0033
- Approbation du versement de la cotisation 2016 au Groupement des
Autorités Responsables de Transport (GART) - Augmentation du montant
de la cotisation - Décision - Financement (Mobilité et Accessibilité).
C 0034
- Association Centrale d'Achat du Transport Public - Adhésion de la
métropole européenne de Lille. (Mobilité et Accessibilité).
C 0035
- Enveloppe pluriannuelle de travaux de maintenance - Signalétique du
réseau de transport - Marchés Lot 2 : fourniture et pose de la signalétique et
du mobilier urbain dans les pôles d'échanges et gares bus - Délibération
modificative. (Mobilité et Accessibilité / Mobilité et Accessibilité).
C 0036
- Marché de travaux d'étanchéité dans les caniveaux - Viaduc cité scientifique
- Avenant n°1 conclu avec la société EIFFAGE TP et EIFFAGE ENERGIE
(Mobilité et Accessibilité).
C 0037
- Mise en place d'une nouvelle billettique - Marché de travaux - Avenant n° 2
conclu avec la société PARKEON - Décision. (Mobilité et Accessibilité).
C 0038
- Modification de la sortie de secours du tramway à la station Gare Lille
Flandres dans le cadre du projet Souham 4 - Convention avec la société
Nacarat (Mobilité et Accessibilité).
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DELEGATION DE M. le Vice-Président CAUDRON Gérard
Aménagement (hors parc d'activité)
C 0039
- SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE - MARQUETTE-LEZ-LILLE - ZAC Jeanne de
Flandres - Modification du périmètre de la ZAC - Modification du dossier de
création de la ZAC (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0040
- VILLENEUVE D'ASCQ - Quartier Pont de Bois - Etude de maîtrise d'œuvre
- Avenant n°2 au marché n°2012ARU055 pour la fixation du forfait de
rémunération définitive (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
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DELEGATION DE M. le Vice-Président LEDOUX Vincent
Gouvernance économique
C 0041
- Rencontres Franco Allemandes des Chambres de Métiers (Développement
Emploi
C 0042
- École de la deuxième chance Grand Lille- Participation financière pour
l'année 2016 (Développement Economique - Emploi - Recherche).
C 0043
- Emploi - Association Compétences et Emplois - Représentation de la MEL
et soutien au programme 2016 (Développement Economique - Emploi Recherche).
C 0044
- Emploi - soutien aux actions métropolitaines des MDE (Développement
Entreprises, aides économiques
C 0045
- HAUBOURDIN - Soutien au projet de développement de la société
CHAUMECA GOHIN (Développement Economique - Emploi - Recherche).
C 0046
- LILLE - Soutien au projet de développement de la société ADICTIZ Avenant à la convention (Développement Economique - Emploi Recherche).
C 0047
- NOYELLES-LEZ-SECLIN - Soutien au projet de développement de la
société RICHARD MOBILIER (Développement Economique - Emploi Recherche).
C 0048
- Création d'entreprises - Soutien à l'association La Boutique de Gestion
ESPACE "BGE" - 2016 (Développement Economique - Emploi Recherche).
C 0049
- Création d'entreprises - Soutien aux Plateformes d'Initiative Locale - 2016
C 0050
- Rebond industriel - Soutien à l'association PROSCITEC - Les « vitrines » de
l'industrie - 2016 (Développement Economique - Emploi - Recherche).
C 0051
- Soutien de la Métropole Européenne de Lille au Salon Préventica Lille 2016
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Aménagement et gestion des parcs d'activité, immobilier d'entreprise
C 0053
- Retrait de la Métropole Européenne de Lille du Syndicat Mixte de la
plateforme logistique multimodale de Dourges. (Développement
C 0054
- BOUVINES - Rue Felix Dehau - Programme 1000 ha économiques Convention relative à la réalisation d'un diagnostic archéologique préventif
C 0055
- LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Rives de la Haute Deûle Mandat d'études - Nature des procédures et montant prévisionnels des
marchés d'études - Actualisation (Développement Economique - Emploi Recherche / Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0056
- ROUBAIX - WATTRELOS - Site « Lainière, Peignage Amédée et Pennel et
Flipo » - Avenant n°2 au traité de concession (Développement Economique
- Emploi - Recherche).
C 0057
- SECLIN - ZAC "A1 Est" - avenant de transfert de la concession
d'aménagement (Développement Economique - Emploi - Recherche).
C 0058
- TEMPLEMARS - SECLIN - AVELIN - Secteurs de développement
économique autour de l'échangeur de Templemars - lancement de la
concertation préalable (Développement Economique - Emploi - Recherche).
C 0059
- TOURCOING - Caulliez Frères - Approbation du bilan de clôture - Arrêté
définitif des comptes (Développement Economique - Emploi - Recherche).
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DELEGATION DE M. le Vice-Président DAUBRESSE Marc-Philippe
Aménagement du Territoire
C 0060
- Avis de la Métropole Européenne de Lille sur le projet de Schéma de
Cohérence Territoriale. (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0061
- BONDUES - Modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Mise en œuvre
du Programme Local de l'Habitat - Création d'un Emplacement Réservé aux
Logements (ERL) - Rue Gabriel Péri - Approbation (Aménagement Durable
du Territoire et Urbanisme).
C 0062
- CHERENG - Site de la rue du Cimetière - Ouverture à l'urbanisation d'un
site en zone agricole (A) au cœur du village en vue de l'accueil d'un projet
de logements - Bilan de la concertation préalable, arrêt du projet et
lancement d'une procédure de déclaration de projet valant mise en
compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (Aménagement Durable du
Territoire et Urbanisme).
C 0063
- DON - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local
d'Urbanisme (PLU) portant mise en œuvre d'un projet d'habitat - rue Anatole
France - Approbation (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0064
- HAUBOURDIN - Déclaration de projet d'intérêt général valant mise en
compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Mise en sécurité et
adaptation fonctionnelle de l'EHPAD « Le Bosquet » et construction d'une
extension pour une unité de vie Alzheimer- rue Aristide Brian - Approbation
(Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0065
- HAUBOURDIN - Modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Reclassement du site en zone urbaine mixte permettant la création de
logements - Friche Alexandre - Rue du Général DAME - Approbation
C 0066
- HAUBOURDIN - HALLENNES-LEZ-HAUBOURDIN - Déclaration de projet
d'intérêt général valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme
(PLU) - projet de requalification de la friche des anciens hospices - mise en
œuvre d'une projet de logements et cellules commerciales de la Place Jean
du Luxembourg - site de l'ancien hôpital - Approbation (Aménagement
Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0067
- HEM - Modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Requalification des
terrains situés entre les rues Jules Guesde, de la Léverie et des
Briqueteries - Approbation (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
C 0068
- LESQUIN - Modification du P.L.U. - Modification de la réserve de
superstructure n°18 pour un équipement d'assainissement et inscription
d'un indice jardins familiaux - Chemin des Voyettes - Approbation
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C 0069
- LILLE - Quartier du Ballon - Bilan de la concertation préalable - Arrêt de
projet - Lancement d'une procédure de déclaration de projet valant mise en
compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (Aménagement Durable du
Territoire et Urbanisme / Gouvernance et Administration).
C 0070
- LILLE - Quartier Faubourg de Béthune - projet de reconversion du site IUFM
rue de Londres et chemin de Bazinghien - Bilan de la concertation et arrêt
du projet. Procédure de mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme
C 0071
- LINSELLES - Modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Modification
du seuil de logements de la Servitude de Mixité Sociale (SMS) inscrite au
PLU- Approbation (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0072
- MARQUETTE-LEZ-LILLE - Rue de Lille - Rue du Pont de l'Abbaye Requalification urbaine d'un ancien secteur industriel - Bilan de la
concertation préalable, arrêt du projet et lancement d'une procédure de
mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (Aménagement Durable du
C 0073
- PERENCHIES - Déclaration de projet d'intérêt général valant mise en
compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Aménagement de la friche
agache (ancienne ZAC de l'horloge) - Approbation (Aménagement Durable
C 0074
- QUESNOY-SUR-DEULE - Rue de Verlinghem - Secteur dit de la "Cour de
la Gare" - Prise en considération d'une opération d'aménagement Instauration d'un périmètre de sursis à statuer (Aménagement Durable du
C 0075
- QUESNOY-SUR-DEULE - rue du Maréchal Foch - Secteur dit "Gamm vert"
- Prise en considération d'une opération d'aménagement - Instauration d'un
périmètre de sursis à statuer (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
C 0076
- ROUBAIX - Modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Création d'un
emplacement réservé de superstructure pour permettre la requalification
d'un édifice cultuel et culturel - Rues d'Anzin, de Valenciennes et de
Sévigné - Approbation (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0077
- ROUBAIX - Modification Simplifiée du PLU - Trame ferroviaire Boulevard
Beaurepaire - Bilan de la mise à disposition - Approbation (Aménagement
C 0078
- SECLIN - Modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Route de Lille Reclassement d'un site en friche en zone urbaine mixte permettant la
reconversion en projet commercial (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
C 0079
- TOURCOING - Modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) -Secteur de
l'Avenue de la Marne - Protection du patrimoine végétal - Création d'un
Secteur de Parc - Approbation (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
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C 0080
- VILLENEUVE D'ASCQ - Déclaration de projet d'intérêt général valant mise
en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Ajustement de la marge
de recul - Mise en œuvre partielle du projet de réaménagement du quartier
de l'Hôtel de Ville - Approbation (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
C 0081
- VILLENEUVE D'ASCQ - Modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Adaptation du zonage pour favoriser la diversification des activités
économiques le long de la rue des Fusillés - Approbation (Aménagement
C 0082
- WAMBRECHIES - Modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Secteur
de parc - rue Obert - Modification du périmètre du secteur de parc Approbation (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
Stratégie d'Urbanisme
C 0083
- Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de
Développement Durable du PLU de la MEL (Aménagement Durable du
Urbanisme Réglementaire
C 0084
- SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE - Secteur Rhodia - ZAC "Jeanne de Flandre" Secteur des Portes de l'Abbaye - Bilan de la concertation préalable - Arrêt
du projet - Lancement de la procédure de mise en compatibilité du Plan
Local d'Urbanisme (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0085
- Débat annuel sur la Politique Locale de l'Urbanisme (Aménagement Durable
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DELEGATION DE M. le Vice-Président HAESEBROECK Bernard
Stratégie en matière de Logement et Habitat
C 0086
- Subventions 2016 aux associations œuvrant dans le champ de l'habitat.
(Logement et Politique de la Ville).
Plan Local de l'Habitat (PLH)
C 0087
- Programmation 2016 des logements locatifs sociaux en offre nouvelle et
réhabilitation - Engagement financier de la MEL et modalités de
financement pour 2016. (Logement et Politique de la Ville).
C 0088
- Avenant n° 2015.3 à la convention de délégation de compétence "gestion
des aides à la pierre" de l'État à la MEL - Avenant n°2015.3 à la convention
de gestion Anah. (Logement et Politique de la Ville).
C 0089
- Avenant n° 2016.1 à la convention de délégation de compétence "gestion
des aides à la pierre" de l'État à la Métropole européenne de Lille - Avenant
n° 2016.1 à la convention de gestion Anah - Avenant n°1 au Programme
d'Action 2016 pour l'amélioration de l'habitat privé. (Logement et Politique
de la Ville).
C 0090
- Poursuite de l'observation locale des loyers privés : subvention à l'ADIL du
Nord. (Logement et Politique de la Ville).
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DELEGATION DE M. le Vice-Président JANSSENS Daniel
Voirie
C 0091
- ANSTAING - Place Jules Guesde - Aménagement des espaces publics Marché 2012EPV009 - Mémoire en réclamation. (Espaces Publics - Voirie).
C 0092
- ILLIES - SALOME - Requalification de la D141 et amélioration de l'accès au
futur parc d'activités - Avenant n° 2 au marché M10VEP086 (Espaces
Publics - Voirie / Développement Economique - Emploi - Recherche).
C 0093
- LA BASSEE - Voie de contournement Nord - Réalisation du 3ème tronçon Modalités d'intervention de la Métropole Européenne de Lille - Délibération
de principe (Espaces Publics - Voirie).
C 0094
- LILLE - Requalification du secteur des 2 Portes - Avenant n°1 au marché de
maîtrise d'œuvre 2014EPV027 - Phasage de la mission et augmentation du
montant (Espaces Publics - Voirie).
C 0095
- ROUBAIX - Rue du Maréchal Foch - Rue et placette des fabricants Grand'Place - Aménagement de l'Espace public - Appel d'Offres ouvert Décision - Financement. (Espaces Publics - Voirie / Aménagement Durable
C 0096
- ROUBAIX - Rue Lacroix - Réaménagement en zone 30 - Marché n°
2012EPV0086 - Mémoire en réclamation. (Espaces Publics - Voirie).
Espaces Publics
C 0097
- HOUPLINES - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - Contournement de La
Chapelle d'Armentières - Desserte du Parc d'Activités d'Houplines - Avenant
n°1 au marché 2014EPV084 (Espaces Publics - Voirie).
C 0098
- LAMBERSART - Passerelle Soubise - Manœuvres de mobilité - Convention
avec la SAS Paul Média Espaces (Espaces Publics - Voirie).
C 0099
- SAINGHIN-EN-MELANTOIS - CHERENG - Pont d'Anstaing - Pont Ochin Réfection complète des ouvrages d'art sur l'A27 - Appel d'offres ouvert
(Espaces Publics - Voirie).
C 0100
- VILLENEUVE D'ASCQ - Stade Pierre Mauroy - Maintenance des
installations de vidéo-protection des infrastructures desservant le site Marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Années 2017 à
2020 (Espaces Publics - Voirie).
C 0101
- Assistance technique et expertise dans les domaines de la conception, la
réalisation et l'entretien d'infrastructures de voirie - Marché à bons de
commande sur appel d'offres ouvert - Années 2017 à 2020 (Espaces
Publics - Voirie).
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C 0102
- Contrôles, mesures et essais dans les domaines de la voirie et de la
signalisation sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille - Marchés
à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Années 2017 à 2020
C 0103
- Fourniture de bétons bitumineux - Marchés à bons de commande - Appel
d'offres ouvert - Années 2017 à 2020 (Espaces Publics - Voirie).
C 0104
- Maintenance des câbles à fibres optiques sur le territoire de la Métropole
Européenne de Lille - Marché à bons de commande sur appel d'offres
ouvert - Années 2017 à 2020 (Espaces Publics - Voirie).
C 0105
- Ouvrages d'art - Marché de maintenance des ouvrages d'art mobiles Marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Années 2017 à
2020 (Espaces Publics - Voirie).
C 0106
- - Réparation et traitement des structures bois sur ouvrages d'art - Marché à
bons de commande sur appel d'offres ouvert - Années 2017 à 2020.
C 0107
- Travaux de fauchage de bandes latérales, de talus et devers et dérasement
d'accotements le long des voiries non bâties - Marchés à bons de
commande sur appel d'offres ouvert - Années 2017 à 2020 (Espaces
Publics - Voirie).
Réseaux et Politique des fourreaux urbains, signalisation
C 0108
- Fourniture de matériels pour feux de circulation permanents - Marchés à
bons de commande sur appel d'offres ouvert - Années 2017 à 2020 Décision - Financement. (Espaces Publics - Voirie).
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DELEGATION DE M. le Vice-Président DEBREU Bernard
Propreté de l'espace public
C 0109
- Modalités d'installation et de prise en charge financière des colonnes
d'apport volontaire enterrées - Redéfinition (Ecologie Urbaine).
Collecte traitement, tri et Valorisation des déchets
C 0110
- SEQUEDIN - Centre de Valorisation Organique - Contrat d'exploitation Choix du mode de gestion - Principe de concession de service public.
(Ecologie Urbaine).
C 0111
- HALLUIN - Centre de valorisation énergétique - Mission d'expertise et
d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Prix nouveaux - Avenant 2 (Ecologie
Urbaine).
C 0112
- Fourniture de sacs biodégradables pour la collecte sélective des biodéchets
- Appel d'offres ouvert - Décision - Financement (Ecologie Urbaine).
C 0113
- Fourniture de sacs plastique pour la collecte sélective des déchets - Appel
d'offres ouvert - Décision - Financement (Ecologie Urbaine).
C 0114
- Marché de collecte des déchets encombrants sur le territoire de la MEL
n°2012-DRU-016 - Avenant n°5 - Plus-values pour la mise en place des
déchèteries mobiles (points d'apports volontaires) les dimanches et jours
fériés. (Ecologie Urbaine).
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DELEGATION DE M. le Vice-Président DELABY Bernard
Espace rural
C 0115
- WAVRIN - Zone maraîchère et horticole - Conversion BIO - Prise en charge
- Rectificatif (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0116
- WAVRIN - Zone Maraichère -Marché M13ARU035 - Transaction conclue
avec le groupement SOTRAIX-SOTRAME - Décision - Financement
C 0118
- Espace rural et économie agricole - association des planteurs volontaires attribution d'une subvention au titre de l'année 2016 (Aménagement Durable
C 0119
- Espace rural et économie agricole - Centre d'Initiatives pour Valoriser
l'Agriculture et le Milieu rural - attribution d'une subvention au titre de l'année
2016 (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0121
- 17ème édition de "Ferme en ville" - Soutien à l'association NOVAGRI
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DELEGATION DE M. le Vice-Président GEENENS Patrick
Stratégie foncière de la Métropole
C 0122
- BAISIEUX - rue du Centre - Site DUJARDIN - Convention cadre
d'intervention foncière 2015/2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord
Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Avenant n°1 Extension du périmètre d'intervention foncière (Aménagement Durable du
C 0123
- HALLUIN - Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre
l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole
Européenne de Lille - convention opérationnelle de portage foncier Ville
d'Halluin - Site CUSTOMAGIC - Prorogation - (Aménagement Durable du
C 0124
- LILLE - Convention d'intervention foncière entre l'EPF et la Métropole
Européenne de Lille - Convention opérationnelle Territoire Lillois - Sites
Habitat LILLE Impasse Darche - Autorisation de cession au prix d'équilibre
EPF-NEXITY - paiement 3eme appel de fonds (Aménagement Durable du
C 0125
- LILLE - Convention d'intervention foncière entre l'Etablissement Public
Foncier Nord-Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille Convention opérationnelle Territoire Lillois - Sites Habitat Site LILLE
BERGOT - Autorisation de cession au prix d'équilibre EPF-KAUFMAN &
BROAD - Décision modificative (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
C 0126
- MARQUETTE-LEZ-LILLE - 17 rue Carnot - A 187 - Bail à réhabilitation au
profit de l'association OSLO (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme / Logement et Politique de la Ville).
C 0127
- RONCQ - Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre
Européenne de Lille - convention opérationnelle de portage foncier Ville de
RONCQ - Rue Henri Barbusse - Site TURBO'S HOET - Modification de la
délibération n° 15 C 0908 du 16 octobre 2015 (Aménagement Durable du
Territoire et Urbanisme / Logement et Politique de la Ville).
C 0128
- ROUBAIX - WATTRELOS - Site « la Lainière - Peignage Amédée - Pennel
et Flipo » - Convention opérationnelle entre l'Etablissement Public Foncier
Nord/Pas de Calais et la Métropole Européenne de Lille - Paiement du
reliquat de part à charge travaux. (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
C 0129
- ROUBAIX - WATTRELOS - (1) - Site « la Lainière - Peignage Amédée Pennel et Flipo » - Convention partenariale entre l'Etablissement Public
Foncier et la MEL - Retrait de la délégation du droit de préemption urbain
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C 0130
- ROUBAIX - WATTRELOS - (2) - Site « la Lainière - Peignage Amédée Pennel et Flipo » - concession d'aménagement - Délégation du droit de
préemption urbain au profit de la SEM Ville Renouvelée (Aménagement
C 0131
- TOURCOING - Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre
Européenne de Lille - convention opérationnelle de portage foncier - Site
CAULLIEZ - Prorogation (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
C 0132
- TOURCOING - Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre
Européenne de Lille - Convention opérationnelle de portage foncier Ville de
Tourcoing - Site CIUCH - Nouvelle Convention opérationnelle
Action foncière de la Métropole
C 0133
- ARMENTIERES - HOUPLINES - ROUBAIX - TOURCOING - PMRQAD Cession d'immeubles au profit de la Fabrique des Quartiers Métropole
Européenne de Lille S.P.L.A (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
C 0134
- HALLENNES-LEZ-HAUBOURDIN - Reconversion des anciens hôpitaux Cession de terrains au profit de la Société AKERYS PROMOTION Délibération modificative (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
C 0135
- LEZENNES - Terrains situés boulevard de Tournai et avenue l 'Avenirexercice de la clause résolutoire (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
C 0136
- LILLE - ANRU Quartiers Anciens - Cession du 18 rue Paul Lafargue/9 cité
Stiévenart et du 189 rue des postes/23 cité des Postes au profit de la
Fabrique des Quartiers Métropole Européenne de Lille S.P.L.A
C 0137
- LILLE - 62 rue Canteleu - Mise en œuvre de la politique habitat - Bail à
réhabilitation au profit de l'association OSLO. (Aménagement Durable du
Territoire et Urbanisme / Logement et Politique de la Ville).
C 0138
- SEQUEDIN - Rue de l'Europe - Cession des parcelles cadastrées AA 83 et
AA 162 au profit de la SCI « MLD Avenue de l'Europe » - délibération
modificative (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0212
- LILLE - 208 rue de la Bassée - Décision de principe sur la cession future de
l'ancien collège Mme de Staël au profit de la société VINCI immobilier
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DELEGATION DE M. le Vice-Président LEPRETRE Sébastien
Assainissement
C 0139
- ARMENTIERES - Exploitation de la station d'épuration d'Armentières sur la
période 2014 - 2017 - marché N° 2013-EAU037 - Avenant n° 1 (Ecologie
Urbaine).
C 0140
- Gestion des boues issues des stations d'épuration de la MEL pour 4 ans Marché à bons de commande sur la période 2013-2017 n° 2013-EAU-027 Avenant n° 2 (Ecologie Urbaine).
C 0141
- Renouvellement d'équipement, la réalisation de maintenance ne relevant
pas de la maintenance courante, le renouvellement de réactif de
désodorisation des stations d'épuration, stations de pompage, bassins et
ouvrages annexes exploités par l'Unité Pilotage en Régie Directe - AccordCadre pour les années 2016 à 2020 - Décision - Financement (Ecologie
Urbaine).
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DELEGATION DE M. le Vice-Président VERCAMER Francis
Politique de la Ville (Géographie prioritaire - ANRU)
C 0142
- ARMENTIERES - HOUPLINES - Programme Métropolitain de
Requalification des Quartiers Anciens Dégradés - Délibération modificative
de la délibération N°15 C 0622 du 19 juin 2015 portant opération de
restauration d'immeubles sur le site de l'Octroi - 2ème phase. Demande de
Déclaration d'Utilité Publique. (Logement et Politique de la Ville / Logement
et Politique de la Ville).
C 0143
- LOOS - ROUBAIX - WATTIGNIES - Contrat de ville métropolitain protocole de préfiguration - études de cadrage stratégique - signature de
conventions de groupement de commandes, passation de marchés
C 0144
- MONS-EN-BAROEUL - ANRU - Nouveau Mons - Mandat de travaux avec la
SEM Ville Renouvelée - Avenant n° 3 au mandat - Marché n° M09ARU047
C 0145
- MONS-EN-BAROEUL - Projet de Rénovation Urbaine du Nouveau Mons Avenant n°4 à la convention financière avec l'Agence Nationale de
Rénovation Urbaine (ANRU) (Logement et Politique de la Ville).
C 0146
- TOURCOING - Programme Métropolitain de Requalification des Quartiers
Anciens Dégradés -Délibération modificative de la délibération N°15 C 0629
du 19 juin 2015 portant opération de restauration d'immeubles sur le site
Bayard - 2ème phase. Demande de Déclaration d'Utilité Publique.
(Logement et Politique de la Ville / Logement et Politique de la Ville).
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DELEGATION DE M. le Vice-Président HENNO Olivier
Culture
C 0147
- Politique de soutien et promotion d'événements culturels métropolitains Affectation 2016 - 2ème Tranche (Rayonnement de la Métropole).
C 0148
- Equipements et réseaux d'équipement culturels d'intérêt communautaire Etablissement Public Coopération Culturelle (EPCC) "La Condition
Publique" - Avenant n° 5 à la convention relative à la participation de la
Métropole Européenne de Lille (MEL) à la prise en charge du loyer
C 0149
- Equipements et réseaux d'équipements culturels - Etablissement Public de
Coopération Culturelle (EPCC) "Opéra de Lille" - Contribution
complémentaire pour l'année 2016. (Rayonnement de la Métropole).
Grands évènements Culturels
C 0211
- Orchestre National de Lille- subvention pour le Lille Piano Festival 2016
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DELEGATION DE M. le Vice-Président WATTEBLED Dany
Grands évènements Sportifs
C 0150
- B'Twin Ch'ti Bike Tour 2016 (Rayonnement de la Métropole).
C 0151
- Partenariat annuel avec la Ligue Nord-Pas de Calais d'Athlétisme
C 0152
- UEFA EURO 2016 - Fan Zone - Convention et remise en état des espaces
verts du Parc Henri Matisse (Rayonnement de la Métropole).
Sport
C 0153
- HERLIES - Piscine des Weppes - Choix du mode de gestion - Principe
d'une concession de service public (Rayonnement de la Métropole).
C 0154
- SECLIN - Attribution d'un fonds de concours sport - Création d'une piste
d'athlétisme et rénovation de deux courts de tennis. (Rayonnement de la
Métropole).
C 0155
- Politique de soutien et promotion d'événements sportifs métropolitains Affectation 2016 - 2ème tranche. (Rayonnement de la Métropole).
C 0156
- Stade Pierre Mauroy - Dispositions relatives au stationnement des
spectateurs pendant l'Euro 2016 (Rayonnement de la Métropole).
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DELEGATION DE M. le Vice-Président DETOURNAY Alain
Politique de l'eau
C 0157
- Cycle de l'eau - Conseil de l'Eau - Mise en place (Ecologie Urbaine).
C 0158
- Champ captant de Flers-en-Escrebieux - Extension de la réserve naturelle
régionale du Marais de Wagnonville - Accord de la Métropole européenne
de Lille (MEL) (Ecologie Urbaine).
C 0159
- Convention avec la ville de Villeneuve d'Ascq pour l'alimentation en eau
brute d'un échangeur de chaleur de la chaufferie de la maison de quartier
des Près (Ecologie Urbaine).
C 0160
- Convention de fourniture d'eau en gros à partir des installations du Syndicat
Mixte d'Adduction des Eaux de la Lys (SMAEL) à la Métropole Européenne
de Lille (MEL) - Changement d'indices (Ecologie Urbaine).
C 0161
- Conventions de participation financière de l'Agence de l'Eau Artois-Picardie
à des travaux réalisés par Eaux du Nord - Transfert des conventions à la
Métropole Européenne de Lille suite à la fin du contrat de délégation de
service public. (Ecologie Urbaine).
C 0162
- Vente d'eau en gros - conventions avec la SWDE et les communes de
Douvrin et Billy-Berclau (Ecologie Urbaine).
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DELEGATION DE M. le Vice-Président COLIN Michel
Assurances
C 0163
- Dispositif d'accompagnement des commerçants et des artisans à l'occasion
de travaux de voirie et/ou d'assainissement sous maîtrise d'ouvrage de la
métropole européenne de Lille - Modification de la délibération 10 C 0686
du 03 décembre 2010 (Finances - Evaluation des Politiques Publiques Contrôle de Gestion / Développement Economique - Emploi - Recherche /
Ecologie Urbaine / Espaces Publics - Voirie).
Contrôles financiers et de Gestion
C 0164
- Convention INSEE relative à l'analyse démographique des jeunes sur le
territoire métropolitain. (Logement et Politique de la Ville).
Contrôles financiers et de Gestion
C 0165
- TOURCOING - ZAC Hypercentre Tourcoing / Espace Saint-Christophe Extinction des contentieux en cours sur l'occupation du domaine public et un
sinistre d'assainissement (Finances - Evaluation des Politiques Publiques Contrôle de Gestion).
C 0166
- Dommages au domaine public - Recours à l'encontre des tiers responsables
- Emission de titres de recettes exécutoires (Finances - Evaluation des
Politiques Publiques - Contrôle de Gestion).
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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué BEZIRARD Alain
Patrimoine Communautaire
C 0167
- Equipements audio-visuels de l'Hôtel de la Métropole - Appel d'offres ouvert
- Décision - Financement. (Gouvernance et Administration).
C 0168
- VENDIN LES BETHUNE - SPIC Crématorium - Convention pour une mise à
disposition des installations du crématorium sis à Herlies pour une durée
approximative de quatre mois. (Gouvernance et Administration).
Réseaux d'énergie
C 0169
- BONDUES - FACHES-THUMESNIL - PERONNE-EN-MELANTOIS SAINGHIN-EN-MELANTOIS - Participation aux travaux d'effacement du
réseau basse tension (Ecologie Urbaine).
C 0170
- Concession de distribution publique de gaz - Avenant aux contrats (Ecologie
Urbaine).
C 0209
- Projet Réseau Electrique Intelligent - Projet « So MEL SO Connected » Réponse à l'appel à projet AMI-ADEME et protocole d'accord de
confidentialité (Ecologie Urbaine / Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
Energie
C 0171
- Concessions de distribution publique d'électricité, de gaz et de réseau de
chaleur - Procédure de cession d'un bien de retour et de ventes à un tiers
pour un projet d'aménagement. (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme / Ecologie Urbaine / Espaces Publics - Voirie).
C 0172
- Réseau métropolitain du conseil et de l'accompagnement des particuliers
pour la rénovation durable de leur logement - Conseillers info-énergie Renouvellement du soutien aux associations (Aménagement Durable du
C 0210
- LILLE - Maison de l'Habitat Durable - Avenant à la Convention cadre de
partenariat sur le projet de Maison de l'Habitat Durable (Aménagement
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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué PARGNEAUX Gilles
Europe et fonds européens
C 0173
- Soutien de la Métropole Européenne de Lille à l'association "Les Jeunes
Européens de Lille" (Rayonnement de la Métropole).
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DELEGATION DE Mme la Conseillère déléguée VOITURIEZ Anne
Stratégie, Plan de Déplacement et Modes doux
C 0174
- ATEC ITS France- Association pour le développement des Transports, de
l'Environnement, et de la Circulation - adhésion - Décision - Financement
(Mobilité et Accessibilité).
C 0175
- Club des Villes et Territoires Cyclables - Renouvellement de l'adhésion Décision - Financement (Mobilité et Accessibilité).
Accessibilité Personnes à Mobilité Réduite (PMR)
C 0176
- LILLE - ROUBAIX - TOURCOING - Travaux électriques sur équipements
basse tension - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement. (Mobilité et
Accessibilité).
C 0177
- Politique d'accessibilité - Commission Intercommunale pour l'Accessibilité
(CIA) - Rapport des travaux réalisés durant l'année 2015 (Mobilité et
Accessibilité).
Stationnement et parkings
C 0178
- LILLE - Lancement d'une procédure de concession pour l'exploitation des
parcs de stationnement en ouvrage "Opéra", "République", "Nouveau
Siècle" et "Champ de Mars" - Décision de principe. (Mobilité et
Accessibilité).
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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué OURAL Akim
Schéma d'Aménagement Numérique et nouvelles technologies
C 0179
- Intervention de la MEL en vue de la réduction de la fracture numérique par
une opération de Montée En Débit (MED) sur le réseau de cuivre - Marché
de conception, réalisation et maintenance - Procédure restreinte Indemnisation des membres du Jury - Primes aux candidats - Modification
de la délibération n° 15 C 1447 du 18 décembre 2015 (Développement
Economique - Emploi - Recherche / Espaces Publics - Voirie).
Filières 'Technologies de l'Information et de la Communication'
C 0181
- Economie du numérique - Ubiquitaire et internet des objets - SPL
Euratechnologies - Avenant n° 7 au contrat de Délégation de Service Public
conclu avec la SPL Euratechnologies - Modification de la délibération n° 15
C 1450 du 18 décembre 2015 (Développement Economique - Emploi Recherche).
C 0182
- Montage conventionnel de coopération avec les communes dans le cadre
des projets numériques (Développement Economique - Emploi - Recherche
/ Gouvernance et Administration).
Systèmes d'informations
C 0183
- Elaboration et mise en œuvre de la politique de sécurité des systèmes
d'information de la MEL - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Appel d'offres
ouvert - Décision - Financement. (Gouvernance et Administration).
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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué GODEFROY Marc
Economie Sociale et Solidaire
C 0184
- Appel à projets "Entreprendre autrement avec la MEL" - Soutien aux
initiatives économiques solidaires (Développement Economique - Emploi Recherche).
C 0185
- Economie sociale et solidaire - Union d'Economie Sociale-Société Anonyme
Initiatives et Cité - Soutien au Pôle Territorial de Coopération Economique
(PTCE) "Lille MétroPôle Solidaire" (Développement Economique - Emploi Recherche).
C 0186
- Economie Sociale et Solidaire - Avenant à la convention entre l'association
Acteurs pour une Economie Solidaire (APES) et la MEL - Année 2016
C 0187
Art Track et la MEL - Année 2016 (Développement Economique - Emploi Recherche).
C 0188
Interphaz et la MEL concernant la réalisation du projet CREACIT' - Année
2016 (Développement Economique - Emploi - Recherche).
C 0189
- Economie Sociale et Solidaire - Convention entre l'Association Numérique
et Innovation Sociale (ANIS) et la Métropole Européenne de Lille (MEL) Année 2016 (Développement Economique - Emploi - Recherche).
C 0190
- Economie Sociale et Solidaire - Soutien à l'association Chaire ESS sur
l'année universitaire 2016-2017 (Développement Economique - Emploi Recherche).
C 0191
- Economie Sociale et Solidaire- Agriculture- Soutien à l'Association
Régionale des AMAP (associations pour le maintien d'une agriculture
paysanne) pour l'année 2016 (Développement Economique - Emploi Recherche / Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0192
- MAILLAGE - Avenant CitésLab et Création d'activités - année 2016
C 0193
- Soutien à la création d'entreprises - Grands Ensemble - année 2016
C 0194
- Soutien à la création d'entreprises - Initiatives Plurielles - année 2016
C 0195
- Soutien à la création d'entreprises - Nord Actif
-
année 2016
C 0196
- Soutien à la création d'entreprises - Rhizomes
-
année
2016
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C 0197
- Soutien à la création d'entreprises d'économie sociale et solidaire - LES
CIGALES - avenant à la convention 2015-2016 (Développement
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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué LEGRAND Jean François
Espaces Naturels et Voies d'eau
C 0198
- HEM - Aménagement de la véloroute-voie verte du Paris-Roubaix - Avenant
n° 1 au marché 2015-ENU019. (Aménagement Durable du Territoire et
Urbanisme).
C 0199
- Etude stratégique et pré-opérationnelle de planification et d'aménagement
de l'Arc Nord - Avenant n°1 - Prolongation de la durée du marché
M14ENU026. (Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme).
C 0200
- Parc de la Lys - Engagement de la Métropole Européenne de Lille dans le
projet transfrontalier "Valys" cofinancé par l'Union Européenne via le
programme de coopération Interreg VA France-Wallonie-Vlaanderen.
(Aménagement Durable du Territoire et Urbanisme / Finances - Evaluation
des Politiques Publiques - Contrôle de Gestion).
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DELEGATION DE M. le Conseiller délégué FREMAUX Jean Louis
Gestion des Ressources Humaines
C 0201
- Association des retraités de
la
Métropole
Européenne
de
Lille.
C 0202
- Création d'un emploi de "chargé(e) d'opérations systèmes, matériel roulant
et équipement métro" (Gouvernance et Administration).
C 0203
- Mise en œuvre d'un partenariat RH entre la Métropole Européenne de Lille
(MEL) et l'Institut d'Administration des Entreprises de Lille (IAE)
C 0204
- Partenariat autour des Ressources Humaines entre la Métropole
Européenne de Lille (MEL) et le Centre de Formation d'Apprentis (CFA)
Académique de Lille (Gouvernance et Administration).
C 0205
- Syndicat mixte de l'Espace naturel métropolitain - Dissolution et intégration
des personnels à la Métropole européenne de Lille. (Gouvernance et
Administration).
Moyens généraux de l'administration
C 0206
- Adhésion à l'APASP (Association Pour l'Achat dans les Services Publics)
C 0207
- Marché de fourniture de pièces détachées, entretien et réparation de
matériels d'espaces verts, agricoles et engins nautiques - Appel d'offres
ouvert - Décision - Financement (Gouvernance et Administration).
C 0208
- Marchés de fourniture d'outillage à main, électroportatif, pneumatique et
d'outillage espaces verts - Appel d'Offres ouvert - Décision - Financement
Les délibérations C 0025, C 0117, C 0120 et C 0180
ont été retirées de l'ordre du jour du prochain
Conseil, suite au 1er Bureau du 11 mars 2016.
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Métropole Européenne de Lille Projets de délibération Ordre du

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