Ordre du jour - Ville de Dorval

CITÉ DE DORVAL
Le 10 juillet 2015
Monsieur le maire,
Madame la conseillère,
Messieurs les conseillers,
Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la Cité de Dorval du lundi
13 juillet 2015 à 20 h à la salle du conseil, 60, avenue Martin, Dorval, Québec.
1.
OUVERTURE
1.a Ouverture de la séance et adoption de l'ordre du jour
1.b Période de questions et réceptions des requêtes
2.
APPROBATION ET DÉPÔT DE DOCUMENTS
2.a Procès-verbal - Approbation
3.
LÉGISLATION
3.a Règlement de délégation - Compte-rendu du directeur général
4.
CONTRATS ET ENTENTES
4.a Complexe aquatique et sportif Dorval - Divers achats d'équipements
4.b Services professionnels - Étude de faisabilité pour remplacement des
systèmes de réfrigération des deux arénas et autorisation de signature d'une
procuration
4.c Autorisation de signature d'un acte de cession pour frais de parcs et servitude
avec Espace MV4 SEC
4.d Location d'équipements mécaniques pour le déneigement - Renouvellement
2015-2016
4.e Location de camions 10/12 roues pour le transport de la neige pour la
saison 2015-2016 - Renouvellement
4.f Location d'un chargeur chasse-neige pour la saison hivernale 2015-2016 Renouvellement
4.g Fourniture et installation d'un Gros Livre et autres équipements requis pour
l'exposition permanente du Musée
5.
FINANCE ET ADMINISTRATION
5.a Réclamations et litiges - Approbation des recommandations
5.b Autorisation de virements budgétaires
5.c Liste des comptes à payer
5.d Approbation des critères d'admissibilité au programme Jeunesse pour l'âge
d'or
5.e Dons et souscriptions - juillet 2015
6.
URBANISME
6.a Rapport mensuel des permis pour le mois de juin 2015
6.b Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme du 8 juillet 2015
6.c Révision de la décision concernant la demande de dérogation mineure au 445,
avenue Dawson
6.d Dérogation mineure - 2105, chemin du Bord-du-Lac
6.e Comité d'étude des demandes de démolition d'immeubles du 8 juillet 2015
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7.
DIVERS PROJETS
7.a Appui à la demande de l'UMQ visant l'immunité des municipalités en matière
de dommages causés par l'eau
7.b Tenue du défilé « Battle of Britain » - Autorisation
7.c Contribution 2015/2016 pour les frais de fonctionnement du commissariat
industriel de Développement Économique West-Island
7.d Modification au calendrier de conservation - Assistance communautaire
7.e Approbation d'une politique de gestion documentaire révisée 2015
8.
RESSOURCES HUMAINES
8.a Modification à la résolution CM1505 210 du conseil - Nomination de cols bleus
9.
AFFAIRES NOUVELLES
10. LEVÉE DE LA SÉANCE
10.a Levée de la séance
Me Chantale Bilodeau
Greffière
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