vade - mecum sejours scolaires courts et classes de decouvertes

Transcription

VADE - MECUM
SEJOURS SCOLAIRES
COURTS
ET
CLASSES DE DECOUVERTES
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Inspection Académique-Equipe EPS 58 - Octobre 2006
Textes de référence :




B.O. H.S. N°7 du 23/09/99.
B.O. N°2 du 13/01/05.
Consulter ARIANE : les intervenants extérieurs dans les écoles maternelles et élémentaires.
Les annexes mentionnées sont aussi disponibles sur le site ARIANE « rubrique action culturelle ».
SOMMAIRE
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Sommaire...............................................................................................................................................................................p 2
Pourquoi une sortie avec nuitée (s) ?.....................................................................................................................................p 3
Quels types de séjours ?.........................................................................................................................................................p 4
FICHE I : élaboration d'un projet de séjour court ou de classe de découvertes.................................................................. .p 5
FICHE II : contenu du projet pédagogique...................................................................................................................... ...p 6
FICHE III : coût et financement............................................................................................................................................p 7
FICHE IV : taux d'encadrement pendant la vie collective, hors périodes d'enseignement...................................................p 8
FICHE V : taux d'encadrement spécifique des activités d'éducation physique et sportive...................................................p 9
FICHE VI : présentation du projet................................................................................................................................. ......p 10
FICHE VII : réunion d'information avant le départ..............................................................................................................p 11
FICHE VIII : fiche de synthèse.............................................................................................................................................p 12 et 13
Annexes (B.O. H.S N°7 du 23/09/99 : annexe 2, annexe 2 (suite), annexe 3, annexe 3bis, annexe 4, annexe 5.................p 14 à 19
Documents complémentaires : attestation d'accord des parents, fiche sanitaire de liaison..................................................p 20 et 21
Document réalisé par l'équipe EPS 58 en collaboration avec :
– la division des établissements.
– La santé scolaire.
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POURQUOI UNE SORTIE AVEC NUITEE (S) ?
Finalités et intérêt des sorties scolaires (B.O. H.S. N° 7 DU 23/09/1999.).
«Les sorties scolaires contribuent à donner du sens aux apprentissages en favorisant le contact direct avec l'environnement naturel ou culturel, avec des acteurs
dans le milieu de travail, avec des oeuvres originales...Les supports documentaires, papier ou multimédia aussi précieux soient-ils, ne suscitent ni la même
émotion, ni les mêmes découvertes. Les sorties concourent ainsi à faire évoluer les représentations des apprentissages scolaires en les confrontant avec la
réalité.(....).
Les sorties scolaires favorisent le décloisonnement des enseignements, non seulement en créant une unité thématique mais aussi en mobilisant des savoirs et des
savoir-faire constitutifs de disciplines différentes pour comprendre une situation complexe ou agir de manière appropriée dans un contexte inconnu.(...).
Elles constituent enfin des occasions propices à l'apprentissage de la vie collective et à l'instauration de relations, entre adultes et enfants, différentes de celles de
la classe. Les sorties sont des moments privilégiés pour une communication authentique avec des interlocuteurs variés. Elles favorisent la mise en oeuvre
d'attitudes responsables dans des milieux moins protégés que l'enceinte scolaire.»
Objectifs généraux d'une sortie scolaire (B.O. H.S. N° 7 du 23 /09/1999).
«Les activités pratiquées à l'occasion d'une sortie scolaire viennent nécessairement en appui des programmes. Elles s'intègrent au projet d'école et au projet
pédagogique de la classe.
Chaque sortie, quelle qu'en soit la durée, nourrit un projet d'apprentissages, souvent pluridisciplinaire, au travers d'un programme minutieusement préparé dans
lequel le nombre des sujets d'étude ou des activités pratiquées doit être limité. (...).
Dans tous les cas, l'accent sera mis sur les aspects transversaux des apprentissages :
➢ développement de l'autonomie, de l'esprit d'initiative, de la responsabilité, du respect de l'autre, de son travail, de l'environnement et du patrimoine;
➢ acquisition ou perfectionnement de méthodes de travail (observation, description, analyse et synthèse, prise de notes, représentation graphique ...);
➢ recours fréquent à la communication orale : le questionnement, l'expression et l'écoute seront particulièrement sollicités chez l'enfant par les
nombreuses situations d'échange mises en place dans les activités quotidiennes.»
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QUELS TYPES DE SEJOURS ?
Distinction entre deux types de séjours et aspects spécifiques {B.O. N° 2 du 13/01/05 (circulaire du 5/01/05)}.
«Les apports qui sont attendus d'une sortie scolaire varient nécessairement en fonction de la durée du séjour. Cette durée est donc une des composantes
essentielles du projet pédagogique et des apprentissages visés. Il est apparu utile, à cet égard, de distinguer deux types de séjours (...):
2.1. Le séjour scolaire court :

Les séjours scolaires courts (d'une durée inférieure à cinq jours, soit de une à trois nuitées) permettent une rencontre avec des environnements, des
événements, des cultures, etc. représentant des temps forts des apprentissages (...);

Ce séjour scolaire s'inscrit davantage dans la dynamique des activités ordinaires de la classe tout en étant un temps fort. Il permet souvent d'illustrer
une thématique déjà abordée en classe. Il peut se répéter sans excès durant le cycle et convient particulièrement pour une première séparation d'avec
le milieu familial, notamment pour des enfants d'âge maternel ou les élèves de cycle 2.
2.2.La classe de découvertes :
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
Les classes de découvertes, d'une durée égale ou supérieure à cinq jours (quatre nuitées et plus), permettent de s'extraire de façon significative du
contexte et de l'espace habituels de la classe. Elles constituent ainsi, pour les élèves, un réel dépaysement et un moment privilégié d'apprentissage de la
vie collective que chacun devrait connaître au moins une fois au cours de sa scolarité. (...).

Parce qu'elle se déroule sur une durée plus longue, la classe de découvertes constitue une rupture plus marquée dans la scolarité de l'élève. La durée
permet l'adaptation à un nouveau cadre de vie et d'enseignement.
La classe de découvertes est aussi un espace de temps opportun pour aborder, dans des situations inhabituelles et particulièrement favorables, le
domaine du «vivre ensemble».(...).
FICHE I :élaboration d'un projet de séjour scolaire court ou de classe de découvertes.
B.O. H.S. N° 7 du 23/9/99- I.2, p 5, B.O. n° 2 du 13/01/05-1.1 p 2
Quand dans le cursus scolaire ?
« Elles constituent ainsi, pour les élèves, un réel dépaysement et un moment privilégié d'apprentissage de la vie collective que chacun devrait connaître au moins
une fois au cours de sa scolarité. (...)».
Pour tous les élèves de l'école (.B.O. n°2 du 13/01/05-I.)
 Le séjour scolaire court et la classe de découvertes à l'école primaire sont des outils pédagogiques au service de la réussite des élèves.
 Le séjour scolaire court peut se répéter sans excès durant le cycle et convient particulièrement pour une première séparation d'avec le milieu familial,
notamment pour des enfants d'âge maternel ou les élèves de cycle 2.
Quand dans l'année scolaire ? (B.O. H.S.N° 7 du 23/09/99-1.2. p 5 )
«(...) Dans un projet d'apprentissages, au niveau scolaire considéré, la sortie scolaire peut constituer :
➢ une étape initiale, fondatrice, qui représente un tremplin pour des acquisitions ;
➢ un temps fort dans un domaine d'activités ;
➢ l'aboutissement d'une série d'activités et d'apprentissages permettant de réemployer, de valider et de mettre en situation des acquisitions dans un milieu où
elles sont pleinement pertinentes et significatives.»
Quelle durée ?

Se reporter page précédente : Quels types de séjours ?
Quel site? (B.O. n°2 du 13/01/05-1.2 p 2)
–
–
Le choix du site est conditionné par les apprentissages visés dans la dominante d'activité.
« Le séjour scolaire court ou la classe de découvertes fait l'objet d'un programme minutieusement préparé dans lequel le nombre des sujets
d'études ou des activités pratiquées doit être mesuré. Aussi les enseignants veilleront-ils à la mise en adéquation de la durée du séjour avec les
objectifs définis.».
Quels documents administratifs ? Quelles signatures?
–
–
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Fiche de demande d'autorisation de départ (Annexe 2, annexe 2 suite – Circulaire 99-136 du 21.9.99).
Signature de l'enseignant, signature du directeur, avis et signature de l'IEN
FICHE II :contenu du projet pédagogique.
–
Le projet pédagogique fait apparaître les éléments suivants :
Le ou les liens avec le projet d'école(s), de cycle, de classe
Les objectifs généraux et spécifiques
Projet pédagogique et éducatif
- Dominante du séjour,
- Objectifs de vie collective,
- Objectifs d'apprentissages transversaux.
Programme détaillé du séjour
- Calendrier des activités,
- Emploi du temps précis (activités et vie collective, encadrement),
- Journée type.
Actions conduites et envisagées
- Lors de la préparation du séjour,
- Pendant le séjour,
- Exploitations et évaluations après le séjour.
Durant toute la phase de construction du projet, avant sa présentation à l'IEN, vous pouvez faire appel aux conseillers pédagogiques.
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FICHE III :coût et financement.
« En aucun cas, un élève ne peut être écarté pour des raisons financières (...) » B.O. H.S. N°7 du 23/09/1999
Estimer le coût global du projet pour s'interroger sur sa faisabilité.
Contacter très tôt :
✔ Les structures d'accueil :
Les structures d'accueil doivent être inscrites au répertoire départemental (se renseigner auprès de l'I.A. du département dans lequel a lieu la sortie)
– Types d'hébergement et estimation du coût ;
– Estimation des dépenses liées aux sorties et aux activités (attention aux activités spécifiques : se référer à la législation et aux recommandations
du département d'accueil. Consulter leur site internet, contacter éventuellement votre CPC ).
✔
Les associations :
– Location ou emprunt de matériels spécifiques.
✔
Le transport :
– Choix entre les différents modes de transports et demandes de devis.
Eventail des financements.
–
–
–
–
Subventions : participation de la commune, subventions départementales et/ou régionales.
Actions d'autofinancement par coopérative scolaire, association USEP et par actions spécifiques de la classe et/ou des parents.
Participation financière des familles.
╚> anticiper les difficultés matérielles et financières éventuelles des familles.
Aide sociale individuelle : employeur, comité d'entreprise, C.C.A.S., C.A.F, Lions Club, Rotary, etc ....
Les séjours à l'étranger, s'ils ont lieu dans le cadre de l'Union Européenne, peuvent recevoir des subventions de l'Europe.
Toute demande de subventions auprès d'organismes entraîne la présentation d'un dossier dont le traitement peut être long.
Taux d'encadrement.
–
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Se reporter à la Fiche IV : Encadrement
FICHE IV :encadrement pendant la vie collective, hors périodes d'enseignement.
B.O.H.S. N°7 du 23/9/99 - p 7 à 8:
§ II.2. : « (...). La présence, dans l'équipe d'encadrement, d'un titulaire de l'attestation de formation aux premiers secours (AFPS), d'un titulaire du
brevet national des premiers secours (BNPS) ou du brevet national de secourisme (BNS) n'est pas requise pendant le transport. Elle est en revanche obligatoire :
– lors de sorties scolaires avec nuitée(s), sur le lieu d'hébergement, y compris la nuit (un titulaire de l'AFPS, du BNPS, ou du BNS par structure
d'accueil suffit) ;
– lors des sorties scolaires occasionnelles, avec ou sans nuitée, en bateau ou en péniche, excepté lorsque le pilote ou un membre d'équipage du
bateau ou de la péniche est en possession de ces qualifications».
§ II.2. 1: « (...). Pour les sorties scolaires avec nuitée(s), la participation des adultes est mentionnée dans le dossier de demande d'autorisation à
transmettre à l'inspecteur d'académie chargé de délivrer l'autorisation de départ.
Il est rappelé, enfin, que la participation des ATSEM à l'encadrement des sorties scolaires doit faire l'objet d'une autorisation préalable du maire ».
E.V.S. et A.V.S. doivent aussi faire l'objet d'une autorisation préalable de l'employeur.
(...). Les activités proposées lors des sorties scolaires occasionnelles, dès lors qu'elles ne relèvent pas des activités physiques et sportives, sont assimilées à la vie
collectives en ce qui concerne les taux d'encadrement ».
TABLEAU 1 : Taux minimum d'encadrement au cours de la vie collective pour les sorties avec nuitée(s).
EFFECTIF
Sortie avec nuitée(s)
Ecole maternelle, classe maternelle ou classe
élémentaire avec section enfantine
Ecole élémentaire
2 adultes* au moins dont le maître de la classe, quel
que soit l'effectif de la classe.
2 adultes* au moins dont le maître de la classe, quel
que soit l'effectif de la classe.
Au-delà de 16 élèves, un adulte supplémentaire pour Au-delà de 20 élèves, un adulte supplémentaire pour
8
10
* En ce qui concerne les personnes chargées de la vie collective, en dehors des activités d'enseignement et de l'animation des activités physiques et sportives, le
brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA) est conseillé.
N.B. : Le chauffeur de car n'est pas pris en compte dans le taux d'encadrement lors du transport des élèves.
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FICHE V :encadrement spécifique aux activités d'éducation physique et sportive.
B.O.H.S. N°7 du 23/9/99 - p 9 à 10:
§ II.2. 2.1: « (...). Toutes les activités physiques et sportives, excepté celles qui nécessitent un encadrement renforcé (voir II.2.2.2.), peuvent être
enseignées par le maître de la classe ou un autre enseignant seul lorsqu'il s'agit d'une sortie régulière. Dans le cas d'une sortie occasionnelle, un taux
d'encadrement spécifique s'impose selon le tableau suivant : »
TABLEAU 2 : Taux minimum d'encadrement spécifique aux activités d'éducation physique et sportive pratiquées pendant les sorties scolaires occasionnelles
avec ou sans nuitée.
Ecole maternelle, classe maternelle ou classe élémentaire avec section
Ecole élémentaire
enfantine
Jusqu'à 16 élèves, le maître de la classe plus un intervenant, qualifié ou
bénévole, agréé* ou un autre enseignant.
Au-delà de 16 élèves, un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre
enseignant supplémentaire pour 8 élèves
§ II.2. 2.2: Activités nécessitant un encadrement renforcé
« C'est le cas des activités physiques et sportives faisant appel aux techniques des sports de montagne, du ski, de l'escalade ou de l'alpinisme, les activités
aquatiques et subaquatiques, les activités nautiques avec embarcation, le tir à l'arc, le V.T.T., le cyclisme sur route, les sports équestres, les sports de combat, le
hockey sur glace, la spéléologie (classe I et II). Ce taux est précisé dans le tableau 3 ».
TABLEAU 3 : Taux minimum d'encadrement renforcé pour certaines activités d'enseignement d'éducation physique et sportive pratiquées pendant les sorties
régulières, occasionnelles avec ou sans nuitée.
Ecole maternelle, classe maternelle ou classe élémentaire avec section
Ecole élémentaire
enfantine
*L'agrément d'un intervenant bénévole est lié à la participation à un stage spécifique ou à des journées d'information organisées par la commission départementale
pour l'éducation physique et sportive dans le premier degré.
N.B. : En dérogation aux taux fixés par le tableau ci-dessus, le taux minimum d'encadrement renforcé pour le cyclisme sur route est le suivant : jusqu'à 12 élèves,
le maître de la classe, plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre enseignant et, au-delà de 12 élèves, un intervenant, qualifié ou bénévole,
agréé*ou un autre enseignant supplémentaire pour 6 élèves.
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FICHE VI :présentation du projet.
Aviser le directeur de l'école et le conseil des maîtres.
« (...) l'initiative du projet relève du maître de la classe ou de l'équipe pédagogique (...) dans le cadre du projet d'école. »B.O.H.S. N°7 du 23/9/99
Associer les élèves au projet.
Présenter le projet au conseil d'école.
–
« Le conseil d'école donne tous avis (...) et notamment sur les actions pédagogiques qui sont entreprises pour réaliser les objectifs nationaux du
service public d'enseignement » (Décret n° 90-788 du 6/9/90).
Présenter le projet aux parents.
–
–
–
–
Le conseil d'école est informé des conditions dans lesquelles les maîtres organisent les rencontres avec les parents de leurs élèves.
Ordre du jour : place des classes de découvertes dans les programmes, objectifs visés, termes, explicitation du choix ....
Eléments matériels : plaquette ou vidéo sur la structure d'accueil.
Evaluation du niveau d'adhésion des parents.
Transmettre le dossier à l'I.E.N.
–
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–
Durant toute la phase de construction du projet, avant sa transmission, vous pouvez faire appel aux conseillers pédagogiques.
Penser à l'accueil en milieu scolaire des élèves qui ne partent pas.
Transmettre le dossier à l'I.A. via votre I.E.N (voir tableau récapitulatif page 12).
Inviter les familles à une réunion d'information avant départ.
–
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2 à 3 semaines avant le départ.
Se référer à la fiche VII.
FICHE VII :réunion d'information avant le départ.
Pièces administratives.
–
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–
Recueillir, si cela n'a pas été fait antérieurement, l'accord écrit des familles (participation au projet, dates et heures de départ et de retour,
moyens de transport).
Si le lieu de départ est autre que l'école, une autorisation spécifique des parents doit être jointe au projet (voir attestation d'accord des parents).
Assurance responsabilité civile et assurance individuelle accidents corporels obligatoires.
Communication.
–
–
–
–
Mode(s) de communication choisi(s), téléphone, internet (classe/école).
Ecole/familles, liste des numéros de téléphone des familles.
Familles/classe, à déterminer.
Correspondance.
Santé.
L'enseignant a deux obligations : si l'enfant nécessite des soins au cours du séjour, prévenir les secours (15 ou 112) et les familles.
– Fiche sanitaire de liaison (en annexe). Prise de médicaments de façon ponctuelle (autorisation écrite des parents et photocopie de l'ordonnance).
– Si l'enfant a des problèmes de santé, contacter le médecin scolaire en vue d'un P.A.I. (projet d'accueil individualisé).
– Si P.P.S. (projet personnalisé de scolarisation),contacter l'enseignant référent.
Trousseau.
–
–
Engager à faire marquer les vêtements. Indiquer les vêtements et chaussures spécifiques ou indispensables.
Trousse de toilette, lunettes.
Objets à autoriser ou à interdire.
–
Téléphone portable, objets de valeur, argent de poche, alimentation (gâteaux ...), appareil photo, « Doudou », jeux, cartable....
Pique-nique pour le voyage.
–
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Contenu du pique-nique.
FICHE VIII: fiche de synthèse - sorties avec nuitée(s).
DELAIS IMPERATIFS D'ENVOI : Hors vacances scolaires.
LIEU D'ACCUEIL
ENVOI A L'I.E.N.
REPONSE DE L'I.A.
En cas de non réponse dans le délai
interroger l'IA.
NIEVRE
5 semaines avant le départ
AUTRE DEPARTEMENT
ETRANGER
DOSSIERS A FOURNIR : Nièvre : 2 dossiers complets (+ 1 gardé à l'école), hors Nièvre et étranger : 3
dossiers (+ 1 gardé à l'école).
ELEMENTS DU DOSSIER
*
REMARQUES
Dossier administratif
➢
Fiche de demande d'autorisation de départ (Annexe 2 et
annexe 2 suite B.O. H.S. N°7 du 23.9.99).
➢
Signature de l'enseignant.
➢
Signature du directeur.
☼
➢
Avis et signature de l'IEN.
☼
☼
☼
Dossier pédagogique
➢
Projet pédagogique et éducatif.
☼
➢
Programme détaillé du séjour (calendrier des activités
avec emploi du temps précis , fournir une journée type).
☼
➢
Actions conduites et envisagées autour du séjour.
☼
Encadrement
➢
Vie collective : voir tableau 1, B.O. H.S.N°7 du 23-9-99.
☼
➢
Activités EPS : voir tableau 2 et 3, B.O. H.S. N° 7 du
23-9-99.
☼
➢
Si présence d'une ATSEM : autorisation de la mairie
➢
Qualification particulière pour le secourisme : un des
membres au moins de l'équipe d'encadrement doit
posséder le BNS ou l'AFPS, (joindre copie du
diplôme au dossier).
☼
☼
Agréments
➢
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Intervenants extérieurs : liste des personnes avec
référence des qualifications. Si activités sportives
spécifiques : BE, ETAPS ou attestation de qualification
pour les bénévoles.
☼
Inspection Académique-Equipe EPS 58- Octobre 2006
ELEMENTS DU DOSSIER
*
REMARQUES
Transports
➢
Fiche d'information sur le transport (Annexe 3 - B.O.
H.S. N° 7 du 23-9-99).
☼
➢
Copie du schéma de conduite avec cachet du
transporteur inscrit au registre préfectoral.
☼
➢
Annexe 3 bis pour les déplacements sur le lieu de séjour.
☼
➢
Annexe 4 sera remplie au moment du départ
conservée à l'école.
☼
➢
Attestation de prise en charge si le transport est organisé
par une collectivité territoriale ou un centre d'accueil.
et
☼
Divers
➢
Activités nautiques : liste des enfants et résultats du test.
☼
➢
Bateau, péniche : diplôme spécifique.
☼
Attestation d'accord des parents si le départ n'a ☼
pas lieu à l'école.
☼
➢ Accord des parents en cas de séjour dans un
centre ou dans des familles à conserver à
l'école.
➢
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ANNEXE 2
DEMANDE D’AUTORISATION DE DEPART EN SORTIE SCOLAIRE
AVEC NUITEE (S)
Nom et adresse ou cachet de l’école :
Téléphone :
Télécopie :
 maternelle  élémentaire
 élémentaire avec section enfantine
Classe concernée :
Effectif de la classe concernée :
NOM ET Prénom des enseignants qui partent (souligner le nom de celui qui assure la coordination du projet) :
Le projet pédagogique est à joindre obligatoirement au dossier de demande d’autorisation. Il doit comporter :
1) Projet pédagogique et éducatif
2) Programme détaillé du séjour
3) Actions ultérieures : évaluation et exploitation des acquis pédagogiques et éducatifs de la sortie scolaire
avec nuitée (s)
LIEU (X) D’HEBERGEMENT :
Nombre d’élèves participant à la sortie :
Jour et heure d’arrivée sur le lieu
d’hébergement :
Date de départ de l’école (jour et heure) :
DUREE
Date de retour à l’école (jour et heure) :
Itinéraire détaillé :
(Nombre
de nuitées )
Itinéraire détaillé :
STRUCTURE D’HEBERGEMENT (figurant sur le répertoire départemental)
Nature (préciser : organisme, hôtel, centre, gîte, chalet…) :
Nom de l’établissement d’accueil :
Adresse :
Téléphone :
FINANCEMENT :
ASSURANCE :
Coût TOTAL :
Participation d’une collectivité territoriale (préciser) :
Participation d’une association (préciser) :
Autres financements (préciser) :
Participation familiale :
 Il a été vérifié qu’il a été souscrit
une assurance responsabilité
civile/individuelle accidents
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ANNEXE 2 (Suite)
ENCADREMENT
:
Nom et Prénom
(Date de naissance pour les personnes
participant à l’encadrement)
- QUALIFICATION (Pour les intervenants
extérieurs)
- Personne titulaire de L’A F P S ou B N S
Rôle
1) Enseignant (s)
2) Personnel assurant l’encadrement « vie
collective » (ATSEM , Animateur BAFA, Aideéducateur, parent etc..)
. 2-1 Au départ du département d’origine
. 2-2 Sur le lieu du séjour
3) Intervenants extérieurs dans le cadre des
enseignements
Fait à………………………………………..le…………………………………
Signature de l’enseignant coordonnateur du projet :
Date de transmission par le directeur d’école à l’Inspecteur de l’Education Nationale de la Circonscription :
Signature du directeur d’école :
AVIS DE L’I.E.N. de la circonscription sur le contenu
et l’organisation pédagogique
 Favorable
 défavorable
motif :
Date :
Signature
 défavorable
motif :
Date :
Signature
Observations
éventuelles :
 Favorable
AVIS DE L’I.A d’accueil (ou des I.A. de chaque
Département traversé lorsque la sortie scolaire
avec nuitée (s) est à caractère itinérant avec
hébergement sur plusieurs départements)
Observations
éventuelles :
Décision de départ de l’Inspecteur d’Académie du
Département d’origine
 ACCORD
 REFUS
motif :
Observations
éventuelles :
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Date :
Signature
ANNEXE 3
FICHE D’INFORMATION SUR LE TRANSPORT
A REMPLIR PAR L’ORGANISATEUR DE LA SORTIE, OU LA COLLECTIVITE TERRITORIALE
OU LE CENTRE D’ACCUEIL EN CHARGE DU TRANSPORT
Transport :


régulier
Date de départ
occasionnel
Trajet Aller
Trajet Retour
Date de retour
de……………………
de……………………
Heure de départ
Heure de départ
à………………………
à………………………
………………….
………………….
Effectif TOTAL
élèves **
+
accompagnateurs
…………….
km
…………….
km
…………….
heure d’arrivée *
……………………..
heure d’arrivée *
……………………….
* après avoir pris connaissance du schéma de conduite fourni par le transporteur
** l’ensemble des élèves, qu’ils soient d’une ou plusieurs classes, est considéré comme constituant une seule
classe.
Descriptif de l’itinéraire (pour une sortie de plusieurs jours, indiquez TOUS les trajets prévus) :
NOM/Raison sociale du Transporteur :
Pour les entreprises de transport public routier de personnes, numéro d’inscription au registre préfectoral
autorisant à exécuter des services de transports occasionnels.
Téléphone :
PIECE A JOINDRE FOURNIE PAR LE TRANSPORTEUR
Copie du schéma de conduite
ATTENTION :
Le nombre de personnes participant à la sortie ne doit pas dépasser le nombre de places assises adultes,
hors strapontins (signalées sur la carte violette, configuration « transports d’adultes » lorsque le véhicule n’a pas
été conçu uniquement pour le transport en commun d’enfants).
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ANNEXE 3 Bis
( à utiliser pour les transports pendant le séjour)
Fiche d’information sur le transport à remplir par l’enseignant ou le centre en charge du transport
Rappel : L’ANNEXE 3 devrait, pour une sortie de plusieurs jours, comporter tous les trajets prévus. La taille réduite de
l’espace réservé à cet effet ne permet pas de noter les sorties souvent nombreuses effectuées lors d’une sortie avec
nuitées.
Ce document (ANNEXE 3 bis) a donc pour objet de vous permettre de noter tous les déplacements prévus en
bus, bateaux…lors de votre séjour sachant que tout déplacement nécessitant un transport doit être justifié.
Trajet : ALLER/jour
Trajet : RETOUR /jour
Le :……………………….
Le :……………………
de :
de :
à:
à:
Km :
Schéma de conduite :
Km :
Trajet : ALLER/jour
Effectif/élèves
Nbre accompagnateurs
Transporteur
Effectif/élèves
Transporteur
Effectif/élèves
Transporteur
Le :……………………….. Le………………………
de :
de :
à:
à:
Km :
Km :
Trajet : ALLER/jour
Le :……………………….. Le :…………………….
de :
de :
à:
à:
Km :
Km :
A……………………….le………………
Signature du Transporteur
Le nombre de personnes participant à la sortie ne doit pas dépasser le nombre de places assises adultes, hors
strapontins (signalées sur la carte violette, configuration « transports d’adultes » lorsque le véhicule n’a pas été
conçu uniquement pour le transport en commun d’enfants.
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ANNEXE 4
FICHE A REMPLIR AU MOMENT DU DEPART
PAR LE TRANSPORTEUR OU LA COLLECTIVITE TERRITORIALE OU LE CENTRE D’ACCUEIL
ASSURANT LE TRANSPORT (à remettre à l’organisateur de la sortie)
Véhicule (s) :
Marque /Modèle
N° immatriculation
N° carte violette
-
-
-
-
-
-
-
-
-
Conducteur (s) :
NOM (S) et Prénom (s)
N° de permis de conduire
-
-
-
-
-
ATTENTION :
Le nombre de personnes participant à la sortie ne doit pas dépasser le nombre de places assises adultes,
hors strapontins (signalées sur la carte violette, configuration « transports d’adultes » lorsque le véhicule n’a pas
été conçu uniquement pour le transport en commun d’enfants).
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ANNEXE 5
QUALIFICATIONS * EXIGEES POUR ENCADRER DES ACTIVITES PHYSIQUES
ET SPORTIVES A L’ECOLE
I) - AGENTS DE L’ETAT :
Ils sont légalement dispensés de la possession d’un diplôme.
II) - PERSONNELS TERRITORIAUX TITULAIRES :
Leur qualification résulte de leur statut et n’est pas non plus liée à la possession d’un diplôme.
Disposent d’une qualification générale pour encadrer les activités physiques et sportives :
1- les conseillers territoriaux des activités physiques et sportives ;
2- les éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives ;
3- les opérateurs territoriaux des activités physiques et sportives, intégrés lors de la constitution initiale du
cadre d’emplois.
III) - PERSONNELS NON TITULAIRES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET SALARIES DE DROIT PRIVE,
NOTAMMENT AIDES EDUCATEURS :
Leur qualification est attestée par la possession d’un diplôme :
1)- Peuvent encadrer les activités physiques et sportives dans une discipline y compris une
discipline «dite à risques» (définies au II.2.2.2. de la circulaire), les titulaires d’un :
. brevet d’Etat de spécialité ;
. certificat de préqualification attestant de la qualité d’éducateur sportif stagiaire (en formation pour
l’obtention d’un brevet d’Etat de spécialité), sous l’autorité d’un tuteur ;
2)- Peuvent encadrer l’ensemble des activités physiques et sportives à l’exception des
activités «dites à risques» (définies au II.2.2.2. de la circulaire) les titulaires d’un :
. brevet d’Etat d’éducateur sportif, animation des activités physiques et sportives pour tous
(BEESAPT) ; DEUG STAPS ;
. certificat de préqualification attestant de la qualité d’éducateur sportif stagiaire (en formation pour
l’obtention d’un BEESAPT), sous l’autorité d’un tuteur.
IV – LES BENEVOLES :
Peuvent encadrer toutes les activités physiques et sportives, sous réserve d’une vérification de qualification,
sous la responsabilité de l’Inspecteur d’Académie, résultant de la participation à un stage spécifique et /ou à des
journées d’information.
•
19/21
Document provisoire, dans l’attente de la sortie du décret et de la circulaire relatifs à l’agrément des
intervenants extérieurs
Inspection Académique de la NIEVRE
Division des Etablissements
ATTESTATION D'ACCORD DES PARENTS
Pour transfert du lieu de rassemblement
Je soussigné(e)
NOM et PRENOM …………….
Direct…………. de l'école :………………………………
Déclare avoir recueilli l'accord écrit de toutes les familles
Pour que le lieu de rassemblement de départ et de retour de la sortie scolaire avec nuitée(s)
De la classe de M……………………….
Soit fixé à :
…………………………………(1)
Départ le ………………….. à …….. .
heures
Retour le …………………… à ……….. heures
A…………..le………..
Cachet et signature du Directeur (trice)
(1) Indiquer la commune et le lieu précis de départ
20/21
PROPOSITION
Santé scolaire
FICHE D'URGENCE A L'INTENTION DES PARENTS *
Nom de l'école ou de l'établissement : ............................................Année scolaire :......................................
Nom :...................................................................... Prénom :............................................................
Classe :................................................................... Date de naissance :...........................................
Nom et adresse des parents ou du représentant légal :.......................................................................
..............................................................................................................................................................
N° et adresse du centre de sécurité sociale :.......................................................................................
.............................................................................................................................................................
N° et adresse de l'assurance scolaire : ...............................................................................................
.............................................................................................................................................................
En cas d'accident, l'école ou l'établissement s'efforce de prévenir la famille par les moyens les plus rapides.
Veuillez faciliter notre tâche en nous donnant au moins un numéro de téléphone :
1. N° de téléphone du domicile : ...........................................................................
2. N° du travail du père :........................................................Poste :........................................................
3. N° du travail de la mère :...................................................Poste :........................................................
4. Nom et téléphone d'une personne susceptible de vous prévenir rapidement :......................................
..................................................................................................................................................................
En cas d'urgence, un élève accidenté ou malade est orienté et transporté par les services de secours d'urgence
vers l'hôpital le mieux adapté. La famille est immédiatement avertie par nos soins. Un élève mineur ne peut
sortir de l'hôpital qu' accompagné de sa famille.
Date du dernier rappel de vaccin antitétanique : ...........................................................................................
(Pour être efficace, cette vaccination nécessite un rappel tous les 5 ans)
Observations particulières que vous jugerez utiles de porter à la connaissance de l'école ou de l'établissement
(allergies, traitements en cours, précautions particulières à prendre...) ...............................................................
..............................................................................................................................................................................
..............................................................................................................................................................................
NOM, adresse et n° de téléphone du médecin traitant : ....................................................................................
................................................................................................................................................................................
•
DOCUMENT NON CONFIDENTIEL à remplir par les familles à chaque début d'année scolaire.
Si vous souhaitez transmettre des informations confidentielles, vous pouvez le faire sous enveloppe fermée à l'intention du
médecin ou de l'infirmière.
21/21

vade - mecum sejours scolaires courts et classes de decouvertes

Transcription

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