1.Nomination des membres du Conseil Economique

VILLE D’ISSY-LES-MOULINEAUX
Conseil Municipal
ARi/SB/HR/MC
EXTRAIT DES DELIBERATIONS DE LA
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 9 AVRIL 2015
L’an deux mille quinze, le jeudi 9 avril à 18 h 30 les membres composant le Conseil Municipal d’Issy-lesMoulineaux, régulièrement convoqués individuellement et par écrit le 2 avril 2015, se sont réunis au
nombre de 42 dans la salle du Conseil Municipal de l’Hôtel de Ville sous la présidence de Monsieur
SANTINI, Maire.
Le nombre de conseillers municipaux en exercice : 49
Etaient présents :
André SANTINI
(jusqu’à 20 h 13)
Paul SUBRINI
Thierry LEFEVRE
(à partir de 18 h 43)
Isabelle ESTRADEFRANCOIS
Edith LETOURNEL
Martine VESSIERE
(jusqu’à 19 h 45)
Philippe KNUSMANN
Christine HELARY-OLIVIER
Jean COURCELLELABROUSSE
Céline HOUNTOMEY
Arthur KHANDJIAN
Fabienne LIADZE
Jeannine POINOT
Aymeric POUJOL
Marie-Auguste GOUZEL
Sabine LAKE-LOPEZ
Nicole BERNADET
Christophe CAM
Bernard de CARRERE
Leïla BALI
Claire SZABO
Jean-Marc SZMARAGD
Claire GUICHARD
Marie ECAROT
(à partir de 18h 38)
André TANTI
Jean-Marc RADENNE
Thomas PUIJALON
Vivien JULHES
Nathalie PITROU
Maria GARRIGUES
Lysiane ALEZARD
Marianne BUHLER
(de 18 h 41 à 20 h 51)
Christophe PROVOT
(jusqu’à 19 h 41)
Etienne BERANGER
(à partir de 18 h 36)
Anne-Laure MALEYRE
Thibaut ROUSSEL
Fabienne GAMBIEZ
Ludovic GUILCHER
Pierrick DANIEL
Patrick AUFFRET
Gérard MARTIN
Alain LEVY
(jusqu’à 20 h 30)
Joëlle SUEUR
Clémence ARNOUX
Stéphanie FARO
Olivier RIGONI
Etaient représentés :
A.SANTINI par P. SUBRINI (à partir de 20 h 13)
T. LEFEVRE par J. POINOT (jusqu’à 18 h 43)
M. VESSIERE par J.SUEUR (à partir de 19 h 45)
M. BUHLER par C.HELARY-OLIVIER (jusqu’à 18 h 41 et à
partir de 20 h 51)
C. PROVOT par C.GUICHARD (à partir de 19 h 41)
A.LEVY par A.KHANDJIAN (à partir de 20 h 30)
A. PIOT par J.M. RADENNE
M. ECAROT par O. RIGONI (jusqu’à 18 h 38)
C.MILLAN par J.M. SZMARAGD
K. SIMILOWSKI par T. PUIJALON
Etait absent :
E.BERANGER (jusqu’à 18 h 36)
Madame Sabine LAKE-LOPEZ est désignée à l’unanimité pour remplir les fonctions de secrétaire de séance
qu’elle accepte.
Publication par affichage : le 16 avril 2015
Accusé de réception en préfecture
092-219200409-20150409-DCM1-DE
Date de télétransmission : 15/04/2015
Date de réception préfecture : 15/04/2015
CMUN
HR
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 9 AVRIL 2015
N° 1
OBJET : DEMOCRATIE LOCALE – Nomination des membres du Conseil Economique,
Social et Environnement Local.
Monsieur Arthur KHANDJIAN, Maire-Adjoint délégué à la Démocratie locale, expose au
Conseil Municipal ce qui suit :
Par délibération du 25 septembre 2014, le Conseil municipal a créé un Conseil
Economique, Social et Environnement Local (CESEL), dont la mission est, par ses études et
ses avis, d’éclairer la Municipalité sur les différents projets de nature économique, sociale et
environnementale d’intérêt municipal.
Selon les termes des statuts qui ont été soumis à votre approbation, le CESEL
d’Issy-les-Moulineaux est composé d’un Président-délégué, nommé par le Maire, et d’un
maximum de 80 membres parmi lesquels sont nommés par le Maire, sur proposition du
Président délégué, 3 vice-présidents en charge des sections économique, sociale et
environnementale.
Suite à l'appel public à candidatures, publié sur le site internet de la ville et dans le
journal Point d’Appui, il est demandé au Conseil municipal de procéder à la nomination des
44 isséens ayant fait acte de candidature (liste ci-après).
En outre, afin d’aller vers la parité au sein de cette instance, une nouvelle période de
candidature est ouverte jusqu’au 1er juin 2015.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l’article L. 2143-2,
Vu la délibération du 25 septembre 2014 relative à la création d’un Conseil
économique, Social et Environnement Local,
Vu les statuts du CESEL, et notamment les articles 1,2 et 3,
Entendu cet exposé,
APRES EN AVOIR DELIBERE
DESIGNE membres du CESEL d’Issy-les-Moulineaux les 44 personnes figurant sur la liste
ci-après.
DECIDE qu’une nouvelle période de candidature est ouverte jusqu’au 1er juin 2015, afin
d’assurer la parité au mieux.
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 15/04/2015
Date de réception préfecture : 15/04/2015
M. Mme
M.
M.
Mme
Mme
M.
M.
M.
M.
NOM
ARVIEU
BENAUWT
BIANCHINI née LANDOULSI
BOURDIER
BROSSON
CHAMORAND
CHHOR
ERRAOUI
Prénom
Jean-Jacques
Alain
Sonia
Michelle
Pierre
Christian
Tong
Loutfi
M.
M.
M.
M.
M.
Mme
M.
M.
M.
M.
Mme
M.
M.
M.
M.
Mme
Mme
M.
Mme
M.
M.
Mme
M.
M.
Mme
M.
Mme
M.
Mme
M.
Mme
M.
M.
M.
Mme
Mme
ESTRADE
GERMIYAN
GLEISE
GOMMARD
HERMELLIN
HILLAERT
HO-SING-MING
KHENOUSSI
KOM DIYAN
LA BROSSE (de)
LAGARRIGUE
LANQUETIN
LECAQUE
LEDOUX
LEGENDRE
LORY
LOUPPE
MAESTRACCI
MARICHEZ
MARION
MEAR
NOUGUIER-TASMADJIAN
OLIVIERI
PARMENTIER
PECH
PHAM
PRIEUR
PRIMAULT
PROTHOY
RIEHL
ROLLAND
ROZAVEN (de)
SAVARY
THUREY
UMANETS
VINDIX
Jacques
Okan
Maxime
Florent
Jean-Baptiste
Anne
Youmin
Farouk
Albert
Henri
Bernadette
Matthieu
Vincent
Antoine
Cédric
Michèle
Christine
Jean-Michel
Nicole
Bertrand
Alain
Lydie
Xavier
Jean-Gilles
Monique
Trung Can
Chrystelle
Jacques
Tatiana
Jean-Philippe
Nadège
Alain
Jean-Pierre
Serge
Elena
Martine
Adopté à l’unanimité
Se sont abstenues : 2 : L. ALEZARD, A.L. MALEYRE
Arthur KHANDJIAN
Maire-Adjoint
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 15/04/2015
Date de réception préfecture : 15/04/2015
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Date de télétransmission : 15/04/2015
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