DEPARTEMENT DES VOSGES

DEPARTEMENT DES VOSGES

Arrondissement de
NEUFCHATEAU

Canton de CHATENOIS

Mairie de CHATENOIS
1 Rue de Lorraine – BP 40
88 170 CHATENOIS
 : 03.29.94.51.09
Fax : 03.29.94.59.40
Courriel : [email protected]
Site Internet : http://www.ville-chatenois88.fr
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 4 NOVEMBRE 2015
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Date de convocation : n°387/2015 en date du 29 Octobre 2015.
Absents excusés :
- Madame Meltem ARSLAN (procuration à Madame Valérie BOURGEOIS), Madame Valérie
BOURGEOIS, Monsieur Bruno PINHEIRO
16 présents – 16 suffrages exprimés.
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Début de la séance à 20 h 00.
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Secrétaire de séance : Monsieur Jean-Fabien THIRION
Vérification du quorum : quorum atteint.
Après avoir rendu hommage à Madame Evelyne CANAL, Conseillère Municipale décédée le 17 octobre 2015, Monsieur le
Maire a demandé une minute de silence, en signe de recueillement.
Monsieur le Maire présente ensuite les règles relatives au remplacement d’un conseiller municipal absent dans les
communes de 1000 habitants et plus : « le candidat venant sur une liste immédiatement après le dernier élu est appelé à
remplacer le conseiller municipal de la même liste dont le siège devient vacant pour quelque cause que ce soit (art. L.
270) ».
En l’occurrence, Madame Christiane DANIEL, candidate à la 18 e place sur la liste « Bien vivre ensemble » menée par
Monsieur Guy SAUVAGE, est installée au sein du Conseil Municipal.
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Le compte-rendu du dernier conseil municipal en date du 06 Octobre 2015 est accepté à l’unanimité.
1) INFORMATIONS DIVERSES
∆
∆
∆
Monsieur Jean-Luc CANAL et sa fille adressent leurs remerciements aux membres du Conseil Municipal, et
remercient également la commune pour le prêt de la salle.
Naissance du petit Nathan Robert, petit-fils de Madame Pascale BINOT
L’invitation des CIS Châtenois-Gironcourt-Attignéville est transmise à chaque membre du Conseil Municipal
concernant la cérémonie de la Sainte-Barbe organisée le samedi 28 novembre 2015 à Châtenois.
Attribution du marché d’exploitation des installations thermiques de l'ensemble des
bâtiments communaux
2)
Délibération n°001-04/11/2015
Objet et caractéristiques du Marché :
La présente consultation a pour objet de faire exécuter par le Titulaire, pour le compte de la commune de Châtenois, les prestations
suivantes :
La fourniture de combustible « P1 » (gaz) pour 14 chaufferies communales sous forme de MT (marché température extérieure),
MC (marché compteur) et CP (combustible prestation) ;
La conduite, l’entretien courant et le dépannage des installations thermiques des bâtiments communaux « P2 » ;
La garantie totale des installations thermiques des bâtiments communaux « P3 ».
Ce marché de service est conclu pour une période de 6 ans à compter de la date de notification.
Critères de jugement des offres
L’avis d’appel public à la concurrence a défini et explicité les critères de choix pour le jugement des offres. Conformément à l’article 53
du Code des Marchés Publics, le pouvoir adjudicateur choisit l’offre économiquement la plus avantageuse, en fonction de critères
suivants :
 Le prix de prestations :
60 %

La valeur technique de l'offre :
40 %
Les offres inappropriées, inacceptables ou irrégulières sont éliminées.
Procédure :
Le présent marché public de services a fait l'objet d'un groupement de commande : "Mairie de Châtenois et Communauté de
Communes du Pays de Châtenois", et est passé selon la procédure d’appel d’offres ouvert, en application des articles 57 à 59 du Code
des Marchés Publics.
Déroulement :
Etapes
Dates
Envoi de l’avis d’appel public à la concurrence
20/07/2015
Date limite de réception des offres
14/09/2015
Ouverture des candidatures et des offres
15/09/2015
Analyse des Offres par le maître d’œuvre
Attribution du marché par la CAO
20/10/2015
Phase « candidatures » :
Candidatures déposées :
Les entreprises IDEX et COFELY et SOLOREC ont fournis les pièces demandées en application des articles 43, 44 et 45 du Code des
Marchés Publics (CMP),
Ces entreprises étant jugées capables de réaliser la prestation, leur candidature est retenue.
Phase « offres » :
Les offres proposées par les entreprises retenues sont les suivantes :

COFELY : (offre de base) et (offre de base + Prestation Supplémentaire Eventuelle)

IDEX : (offre de base) et (offre de base + Prestation Supplémentaire Eventuelle)

IDEX : (offre variante) et (offre variante + Prestation Supplémentaire Eventuelle)

SOLOREC : (offre de base) et (offre de base + Prestation Supplémentaire Eventuelle)
1ère Réunion de la CAO du groupement en date du 15 septembre 2015 :
« Les candidatures des entreprises IDEX, COFELY et SOLOREC sont considérées par la CAO comme étant satisfaisantes. Toutes les
pièces demandées ont été fournies.
Le Maitre d’œuvre CERITEL, va poursuivre en analysant les offres. La prochaine CAO, prévue le 20 octobre 2015 à 14h30, décidera
l’attributaire du marché ».
2ème Réunion de la CAO en date du 20 octobre 2015 :
Tableau récapitulatif des valeurs pondérées par critère et classement des offres, sans PSE :
Entreprises
Critère
prix /
Critère
valeur
technique
/40
Total
Valeur
/100
Classement
1 – IDEX ENERGIES (offre variante)
60
36
96
1
2 – IDEX ENERGIES (offre de base)
53.63
36
89.63
2
3 – COFELY (offre de base)
46.33
36
82.33
3
4 – SOLOREC (offre de base)
47.78
24
71.78
4
« Sur proposition du maître d’œuvre, la CAO du groupement de commandes décide de retenir l'offre : " variante sans Prestation
Supplémentaire Eventuelle " de l'entreprise IDEX Energies, offre économiquement la plus avantageuse au regard de l'article 53 du Code
des Marchés Publics, ainsi qu'au regard des critères fixés dans le règlement de consultation, pour un montant de 322 357.72 € HT, soit
386 829.26 € TTC.
La société IDEX Energies est donc la société attributaire du marché d'exploitation des installations thermiques pour une durée de 6 ans.
»
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
-
ACCEPTE et CONFIRME les décisions prises par le Maire, en tant que coordonnateur du groupement et
représentant du Pouvoir Adjudicateur, puis la Commission d’Appel d’Offres quant au choix de l’attributaire
suivant pour la prestation communale soit :
Entreprise IDEX ENERGIES pour un montant de 291 504.35 € HT,
soit 349 805.23 € TTC.
-
DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au Budget Communal 2016, et seront inscrits dans les budgets
futurs.
-
DONNE pouvoir au Maire pour signer le marché d’exploitation des installations thermiques de l'ensemble des
bâtiments communaux : P1, P2 et P3 avec l’entreprise IDEX ENERGIES.
3) FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES ELEMENTAIRE ET MATERNELLE – ANNEE SCOLAIRE 2014-2015
Délibération n°002-04/11/2015
Monsieur le Maire fait part aux membres du Conseil Municipal du bilan des frais de fonctionnement des écoles maternelle et primaire
de l’année scolaire 2014-2015 :
-
61 473.87 € pour 124 élèves de primaire, soit 495.76 € par élève ;
128 593.03 € pour 84 élèves de maternelle, soit 1 530.87 € par élève.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, après en avoir délibéré :
-
DECIDE des coûts qui seront mis en recouvrement sur les communes extérieures pour l’année scolaire 2014/2015 :
Ecole maternelle : 1 530.87 € et Ecole primaire : 495.76 € ;
-
DONNE pouvoir au Maire pour la signature de tous les documents nécessaires au recouvrement de ces créances.
4) DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS N° 5 – BUDGET PRINCIPAL
Délibération n°003-04/11/2015
Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil municipal que la commune a souscrit un nouvel emprunt auprès de la caisse
d’épargne de 600 000.00 €. Le déblocage des fonds a eu lieu et la première échéance de remboursement est prévue pour le
30/12/2015.
Par ailleurs, l’école de musique a sollicité la commune pour le renouvellement de leur tenue et a déposé un devis à hauteur de
5 400.00 €TTC.
Les crédits nécessaires pour ces deux opérations n’étant pas prévu au budget primitif, il convient de voter une décision modificative de
crédit au budget communal.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, après en avoir délibéré :
- Vote la décision modificative de crédits 5 - budget commune suivante :
Dépenses Investissement
Recettes Investissement
Compte
Libellé
Montant
Compte
Libellé
Montant
1641
Capital prêt
+ 14 000.00
021
Vrt de
fonctionnement
+ 19 500.00
2188-70
Tenues de musique
+ 5 500.00
Compte
66111
023
Dépenses Fonctionnement
Libellé
Montant
Intérêts des
emprunts
Vrt en
investissement
+ 2 000.00
Compte
73 111
Recettes Fonctionnement
Libellé
Montant
Centimes
+ 21 500.00
+ 19 500.00
TRANSFERT DES BIENS DE L’ASSOCIATION FONCIERE DE REMEMBREMENT DE BALLEVILLE VIOCOURT A LA
5)
COMMUNE SUITE AU PROJET DE DISSOLUTION
Délibération n°004-04/11/2015
Monsieur le Maire expose que le bureau de l’association foncière de Balléville Viocourt a, par délibération du 26/09/2015, demandé sa
dissolution et proposé à la commune de Châtenois que les biens immobiliers de l’association foncière de Balléville Viocourt, situés sur le
territoire de Châtenois soient incorporés dans le patrimoine communal de châtenois.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré…… accepte et décide :
-
Que les biens immobiliers de l’association foncière de Balléville Viocourt situés sur le territoire de la commune de Châtenois :
ZE 26 « Le Zermoré » chemin d’une superficie de 15 a 60 ca
ZE 31 « Pré chaumouge » chemin d’une superficie de 5 a 13 ca
ZP 11 « Pré des Moines » fossé d’une superficie de 37 a 48 ca
ZP 15 « Pré des Moines » chemin d’une superficie de 65 a 20 ca
ZP 31 « Le Petit Clos » fossé d’une superficie de 8 a 24 ca
ZP 36 « Pré des Moines » pré d’une superficie de 1 a 90 ca,
Soit une superficie totale de 1 ha 33 a 55 ca ;
Soient incorporés dans le patrimoine communal, et que les chemins d’exploitation soient intégrés au réseau des chemins
ruraux ;
-
Que la mutation des biens sera réalisée par acte administratif (acte de cession à titre gratuit) et donne tout pouvoir à
Monsieur le Maire en vue de signer tout acte, prendre toute décision visant à l’incorporation des biens de l’association
foncière ;
-
Que l’actif et le passif restant à l’association foncière de Balléville Viocourt constaté au compte administratif 2015, soient
versés aux communes de Balléville et Viocourt au prorata des surfaces remembrées sur ces deux communes ;
-
Dit que les frais de notification de l’arrêté préfectoral de dissolution à tous les propriétaires remembrés seront pris en charge
par l’association foncière de Balléville Viocourt.
6) AVENANT CONCERNANT L’EMPRUNT POUR LE FAS DE CHATENOIS DONT LA COMMUNE EST CAUTIONNAIRE
Délibération n°005-04/11/2015
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal, que la commune de Châtenois est cautionnaire à 25 % de
l’emprunt qui avait été contracté par le FAS de Châtenois d’un montant de 2 100 000 €uros.
A ce jour le capital restant dû est de 1 539 819.95 €uros au taux de crédit de 4.56 % l’an fixe.
Après renégociation, la durée du prêt sera réduite de 4 mois, ce qui ramène la durée totale du prêt à 236 mois et la durée
restante du prêt à 149 mois au taux applicable de 1.85 %.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
-
AUTORISE le Maire à signer l’avenant concernant la renégociation du prêt du FAS de Châtenois, dont la commune est
cautionnaire à hauteur de 25 % du capital restant dû.
7) PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE LA COOPERATION INTERCOMMUNALE
Délibération n°006-04/11/2015
La loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant organisation territoriale de la République, dite loi NOTRe prévoit, notamment, en matière
d’intercommunalité :
Le relèvement du seuil minimal de population des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité
propre,
La cohérence spatiale des EPCI à fiscalité propre,
L’accroissement de la solidarité territoriale,
La réduction du nombre des syndicats intercommunaux.
Dans le cadre de la mise en œuvre de cette réforme, le préfet est chargé d’élaborer un schéma départemental de coopération
intercommunale (SDCI). Ce document est destiné à servir de cadre de référence à l’évolution de la carte intercommunale dans chaque
département.
Ce projet de schéma a été présenté à la commission départementale de coopération intercommunale, lors de sa séance du 23 octobre
2015.
Conformément aux dispositions de l’article L5210-1-1 IV du code général, ce projet de schéma est adressé pour avis aux conseils
municipaux des communes et aux organes délibérants des établissements publics de coopération intercommunale et des syndicats
mixtes concernés par les propositions de modification de la situation existante en matière de coopération intercommunales.
Les assemblées délibérantes se prononcent dans un délai de deux mois à compter de la notification. A défaut de délibération dans ce
délai, celle-ci est réputée favorable.
A l’issue de cette consultation, le projet de schéma ainsi que l’ensemble des avis des assemblées délibérantes seront transmis pour
information à la CDCI qui disposera alors d’un délai de trois mois pour adopter le schéma.
Considérant que la commune de CHATENOIS est concernée par le projet de schéma qui prévoit la fusion des Communautés de
Communes du bassin de Neufchâteau et du Pays de Châtenois avec inclusion des communes de Ménil-en-Xaintois et d’Aroffe,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré émet à l’unanimité un avis défavorable au projet de schéma
départemental de la coopération intercommunale et émet la contre-proposition suivante :
-
La municipalité de Châtenois est favorable à la fusion avec la communauté de communes du bassin de Neufchâteau ; néanmoins, la
municipalité considère que le projet en l’état actuel n’est pas abouti en vue d’atteindre une taille critique indispensable dans l’avenir.
-
Dans l’esprit du schéma départemental de coopération intercommunale, il serait hautement souhaitable d’aller plus avant dans le
regroupement en permettant une fusion des communautés du Grand Ouest Vosgien incluant au minimum : la communauté de
communes du bassin de Neufchâteau, la communauté de communes du pays de Châtenois, la communauté du pays de Mirecourt. Au
mieux, ce regroupement devrait intégrer la communauté de communes de Vittel-Contrexéville et de Bulgnéville entre Xaintois et
Bassigny.
DIVERS :
8)
•
DIA : un dossier : vente de la maison de Monsieur et Madame ANDRE Claude
•
Bilan sur les travaux des pâtureaux :
•
Courant novembre et décembre
Mise à niveau des ouvrages
Remblais des trottoirs et chaussée aux cotes – 0.04 et -0.05
Monocouche à l’émulsion de bitume gravillonnée sur chaussée
Pose des pavés des entrées de garage
Création des massifs d’ancrage des points lumineux
Pose et raccordement électrique des luminaires
Câblage du réseau de télécommunication
Mise en œuvre des enrobés de chaussée, uniquement si les conditions météo sont favorables, si non au printemps
•
Début d’année 2016
Dépose des réseaux aériens et de leurs supports
Pose des enrobés des trottoirs, et chaussée s’ils n’ont pas été réalisés avant l’hiver.
Signalisation horizontale et verticale
•
Médiathèque de Châtenois : Bilan des animations
En cours
Finition de la pose des bordures
EXPOSITION
Le goût dans tous ses états : exposition la gourmandise du 12/09 au 15/10/2015, semaine dégustation à la médiathèque du
mardi 13 au samedi 17 octobre 2015 : semaine réussie, différents plats proposés à chaque tranche horaire d’ouverture.
HEURE DU CONTE BRICOLE
Le mercredi 28 octobre 2015 de 14h00 à 17h00 : 26 enfants présents, conte + bricolage + goûter, les enfants étaient ravis.
CONSOLE DE JEUX
La médiathèque a en prêt une console de jeux wiiu pendant 2 mois. Pendant les deux semaines de vacances, tous les aprèsmidi ont été ouverts de 14h00 à 17h00 pour la découverte des jeux vidéos. En moyenne, 12 enfants par créneau. Retour
positif
A VENIR
SPECTACLE MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE

Vendredi 06 novembre 2015 à 20h30, Concert du Bruit dans mes valises et pot de l’amitié, par la compagnie Rue de la
Casse tout public à partir de 7 ans . Durée : 45min environ
Une installation sonore qui révèle à chaque auditeur la possibilité d’appréhender le bruit comme une matière musicale. Un
dispositif ludique composé de vielle valises, de tournes disque, de chaines hifi anciennes.
RALLYE DES SENS
Tout public
A la découverte de nos cinq sens, vendredi 13/11/2015 après midi. Venez naviguer dans les différents ateliers et faire
travailler vos cinq sens. Essentiellement ouvert aux écoles primaires et maternelles.
ATELIER DECOUVERTE THEATRE SENSORIEL
Jeudi 19 novembre 2015, à 16h00, Médiathèque avec la compagnie compagnieultreia, dans le cadre de leur spectacle
MIRAGE EN ALABAMA, partenariat avec la Communauté de Communes du Pays de Châtenois, ouvert à tous à partir de 14
ans.
Monsieur le Maire a adressé ses remerciements à Madame Katia JEANMAIRE ainsi qu’à tous les bénévoles qui
œuvrent au quotidien pour faire que la Médiathèque soit vivante.
•
CLIC : Madame Mathilde ROBERT informe les membres du Conseil Municipal du devenir du CLIC (Centre Local d’Information
et de Coordination) à statut associatif, implanté à Neufchâteau. L’internalisation de cette structure au sein du Conseil
Départemental est en cours, qui reprend également son personnel.
•
(une subvention de 601 €uros a été versée en 2015, aucune information n’est donnée quant au renouvellement ou non en
2016).
•
Foire de Pâques et Fête de la musique :
Actions à engager pour la foire :
Sonorisation à remettre en état ou à créer dans les rues de la foire et inclure la rue de Lorraine (la sonorisation pourrait servir
pour d’autres événements dont la période des fêtes de fin d’année, la fête de la musique, le 14 juillet…) ;
Mettre en œuvre une communication élargie en amont de la foire, en particulier la signalisation matérialisée (panneaux,
banderole…) aux entrées et dans Châtenois ;
Disposer d’un animateur « mobile » pendant les deux jours de foire pour aller au-devant des exposants ;
Mettre à disposition plus de wc pour les exposants et visiteurs (toilettes mobiles louées ou ouverture du wc public en payant
une personne pour l’entretien des deux jours) ;
Maintenir l’après-midi dansante et le bal du dimanche à la salle des fêtes ;
Demander aux forains de poursuivre leur activité le dimanche soir jusqu’à 23h00 avant le bal ;
Des commerçants présents sont favorables à mettre leurs commerces plus en « lumières » pendant ces deux jours
(décoration, promotion spéciale foire…) ;
Création d’un groupe de réflexion (commune, associations, commerçants… tous volontaires) pour s’interroger sur l’avenir et
donner un nouvel élan à la foire dans les années à venir.
-
La réunion a également été l’occasion de préparer la fête de la musique 2016. Le 21 juin étant un mardi, il a été voté par les
personnes présentes de marquer l’événement à Châtenois le VENDREDI 17 JUIN. Le déroulement suivant a été retenu par les
participants à la réunion :
-
•
Une activité organisée par la communauté de communes à la salle des fêtes ;
Les prestations de l’harmonie et de la chorale dans la rue puis à la salle des fêtes sous l’égide de la commune ;
Des activités dans les commerces, à leur initiative, pour lesquelles comme les deux années passées, la commune versera à
chacun l’équivalent de leurs frais de SACEM de la soirée ;
Tirant l’expérience de l’année précédente, les horaires suivants ont été définis :
o 21h30 Défilé de l’harmonie depuis la Gare jusqu’à la salle des fêtes avec des arrêts rue de Lorraine ;
o 22h00 à 23 h00 : prestations de la chorale et de l’harmonie (et peut être démonstration d’un groupe « country »;
o 23h00 : prestation à définir de la communauté de communes (si une buvette est organisée, elle serait comme l’an
passé confiée à une association castinienne volontaire et seulement à partir de 23h00) ;
o Les activités dans les commerces se dérouleront bien sûr à leur initiative en termes d’activité et d’horaires.
St Nicolas : en raison des élections régionales des 6 et 13 Décembre 2015, le défilé de St Nicolas aura lieu le samedi 5
Décembre 2015 après le spectacle offert par la municipalité qui aura lieu à la salle Ernest Lambert à partir de 16 00.
Un marché de St Nicolas se fera également au gymnase, porté par l’association du Foyer Municipal, où particuliers et
associations pourront exposer et vendre leurs produits issus de leur fabrication. L’emplacement sera gratuit et les bénéfices
resteront aux exposants à l’exception du foyer municipal qui a décidé de reverser ses gains au Centre Communal d’Action
Sociale de la commune.
•
Recensement de la population 2016 : le recensement de la population castinienne aura lieu du jeudi 21 Janvier 2016 au
samedi 20 Février 2016. Le recrutement de trois à cinq personne majeures, sérieuses, discrètes, sera nécessaire pour
effectuer cette tâche : un appel à candidature est lancé (lettre de motivation et CV sont à déposer au secrétariat de la mairie
avant le 4 Décembre 2015).
•
Permanence pour les élections régionales des 06 et 13 Décembre 2015 :
Horaires
Membres du bureau scrutin du 06 Décembre 2015
08 h à 10 h
P. BINOT
M. ROBERT
J. FRANCOIS
G. SAUVAGE
10 h à 12 h
J.-P. HOUDINET
C. DANIEL
M. FERREIRA
R. CARTERET
12 h à 14 h
G. SAUVAGE
C. COHEN
J.-F. THIRION
14 h à 16 h
H. COLIN
A. BERARD
M. ARSLAN
P. HAVETTE
16 h à 18 h
J.-P. HOUDINET
B. PINHEIRO
G. SAUVAGE
V. BOURGEOIS
Horaires
Membres du bureau scrutin du 13 décembre 2015
08 h à 10 h
J.-P. HOUDINET
M. ROBERT
J. FRANCOIS
G. SAUVAGE
10 h à 12 h
V. BOURGEOIS
B. PINHEIRO
M. FERREIRA
R. CARTERET
12 h à 14 h
J.-P. HOUDINET
C. COHEN
J.-F. THIRION
14 h à 16 h
H. COLIN
A. BERARD
M. ARSLAN
A. GALLACCI
16 h à 18 h
J.-P. HOUDINET
A. BERARD
G. SAUVAGE
A. DUGRAVOT
•
Radar pédagogique : bilan
Sur ce site, les vitesses moyennes journalières de tous véhicules confondus sont pour la grande majorité
comprises entre 44 et 46 km/h par rapport à la vitesse autorisée fixée à 50 km/h.
On peut noter également un trafic journalier d’environ 1200 véhicules/jour en moyenne dans le sens de la
détection avec une faible circulation la nuit entre 0 h et 6 h.
Pour information : le constat des études effectuées sur le Département démontre que les vitesses des usagers
diminuent avec le radar pédagogique (de 5 à 7 km/h) mais remontent après la dépose de celui-ci.
.
Quentin Gilbert sur le toit du monde en JWRC.
Auteur d'une saison remarquable et surtout remarquée, avec une quatrième victoire hier, sur cinq épreuves
courues, le pilote Castinien, Quentin Gilbert, a décroché le titre de champion du monde junior au volant de sa
DS3 R3 Max, s'adjugeant par la même occasion la victoire au Tour de Corse. La commune tient à lui rendre
hommage, et célébrer cette remarquable performance le jeudi 19 Novembre 2015 à 18 h 30 à la salle des fêtes.
9) Tour de table
Philippe HAVETTE
- remarque concernant la vitesse excessive des camions de la société TRS
Maria FERREIRA
- thème du char de la St Nicolas
- problème d’enfants qui jouent au foot près du bâtiment 4 (voitures) et sur l’aire de jeux.
Hélène COLIN
- faire nettoyer les espaces verts du lotissement le village
Arlette BERARD
- les conseils d’écoles ont commencés
- remarques des enseignants de l’école primaire concernant le dérangement occasionnés par
les appareils thermiques des services techniques pendant les heures de cours.
- arbres de l’école primaire : les enseignants demandent à ce qu’ils ne soient pas taillés
(laisser place à l’ombre).
Jacques FRANCOIS
- les affouages 2014-2015 sont à la facturation pour un montant d’environ 10 000 €
Claude COHEN
- Repas des aînés dimanche 8 novembre 2015 : listing des personnes présentes à la
préparation et au service
- samedi : Mesdames et Messieurs Claude COHEN et Marie-Chantale, Jacques FRANCOIS,
Pascale BINOT, Arlette et Jean-Pierre BERARD, Mathilde ROBERT, Melten ARSLAN, Brigitte
FAQUET
- dimanche : Mesdames et Messieurs Claude COHEN et Marie-Chantale, Jacques FRANCOIS,
Jean-Philippe HOUDINET, Arlette et Jean-Pierre BERARD, Mathilde ROBERT, Angélique
GALLACCI, Melten ARSLAN, Valérie BOURGEOIS, Maria FERREIRA, Brigitte FAQUET, Paulette
FAQUET, Agnès ANTUNES.
- Service du 19/11/2015 : rendez-vous à la salle des fêtes à 18 h 00

Fin de la séance à 22 h 30.
Le secrétaire de séance
Monsieur Jean-Fabien THIRION