Dossier de presse - Agence de l`eau Loire

Orléans, le 9 octobre 2015
L’agence de l’eau Loire-Bretagne
renforce ses aides
pour le bon état des eaux
Dossier de presse
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Des aides renforcées pour le bon état des eaux
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Cinq orientations majeures
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Des priorités réaffirmées pour l’eau et les milieux aquatiques
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Les dotations du 10e programme 2013-2018
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Des redevances en baisse pour les ménages
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Des exemples d’actions
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L’agence de l’eau Loire-Bretagne, outil d’incitation et de solidarité
Contact presse : Paule OPERIOL
directrice de l’information et de la communication
[email protected]
www.eau-loire-bretagne.fr - www.prenons-soin-de-leau.fr
Des aides renforcées pour le bon état des eaux
Le programme de l’agence de l’eau détermine pour six ans, 2013-2018, les domaines d’action et
les modalités d’aide financière qu’elle met en œuvre. Il prévoit le montant des dépenses et des
recettes ainsi que les taux de redevances acquittées par les utilisateurs d’eau.
En octobre 2015, dans un contexte budgétaire contraint pour les collectivités locales,
l’agence de l’eau Loire-Bretagne affirme son soutien à l’investissement pour la reconquête
de la qualité de l’eau. Son conseil d’administration vient ainsi d’adopter un renforcement
significatif de ses taux d’aide. Objectif : avoir un effet de levier pour engager de nouveaux
programmes pour la qualité de l’eau et des milieux aquatiques.
La révision adoptée le 8 octobre 2015 prendra effet au 1er janvier 2016. Elle va permettre de :
- faciliter les investissements publics pour l’eau et les milieux aquatiques en augmentant les
taux d’aide de l’agence et en renforçant la sélectivité : le taux de base est porté à 40 % ; le taux
majoré à 60 % et le taux maximal à 80 %. Ce dernier permettra de débloquer certaines opérations
prioritaires pour l’eau ;
- poursuivre la baisse de la redevance acquittée par les ménages. En 2013, la redevance de
pollution domestique et la redevance de « collecte » des eaux usées avaient chacune diminué d’un
centime par m3. Ces deux redevances vont diminuer de nouveau d’un centime par m3.
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Agence de l’eau Loire-Bretagne – Révision du 10 programme 2013-2018 – Octobre 2015
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Révision du 10e programme à mi-parcours,
cinq orientations majeures
Cinq orientations majeures président à la révision à mi-parcours du 10e programme de l’agence de
l’eau Loire-Bretagne :
1. Les enjeux prioritaires et les principes fondateurs d’intervention identifiés lors de l’adoption
du programme 2013-2018 sont conservés :
o deux enjeux prioritaires : la qualité des eaux superficielles et souterraines et la
qualité des milieux aquatiques, cours d’eau et des zones humides
o l’approche territoriale est privilégiée, avec les schémas d’aménagement et de
gestion des eaux (Sage), les contrats territoriaux qui permettent de cibler les actions
et contribuent à leur cohérence, et le partenariat avec les grandes collectivités
2. Des aides plus lisibles pour faciliter la réalisation des projets, avec trois taux
d’intervention :
o un taux de base (porté de 35 à 40 %) pour les opérations qui, sans être directement
liées à l’atteinte du bon état des eaux, répondent à une demande des usagers,
o un taux majoré (porté de 50 à 60 %) pour les opérations qui concourent à l’atteinte
du bon état des eaux ou qui répondent à une volonté forte du législateur, ainsi que
pour les études d’aide à la décision à l’échelle d’un site, d’une commune ou d’une
intercommunalité
o un taux maximal (porté de 70 à 80 %) réservé à des opérations prioritaires
indispensables à l’atteinte du bon état des eaux, identifiées dans les lois Grenelle
ou dans un plan national d’action. Les études stratégiques d’aide à la décision à
l’échelle d’un bassin versant, d’un Sage, d’un département ou d’une région relèvent
également de ce taux maximal
3. Ramener sous le seuil des 80 % la part des redevances acquittées par les ménages
dans le produit total des redevances
4. Augmenter les dotations exclusivement pour renforcer les actions en faveur du bon état
des eaux : reconquête de la qualité des eaux superficielles et souterraines, des milieux
aquatiques et équilibre quantitatif de la ressource en eau.
5. Pour les systèmes d’assainissement prioritaires, reconduire le dispositif d’avances
remboursables sur 15 ans, complémentaires des subventions. Ces systèmes
d’assainissements prioritaires sont identifiés dans une liste qui sera soumise au conseil
d’administration en décembre 2015.
La révision confirme également des outils et principes d’actions :
- l’approche territoriale et le contrat avec les grandes collectivités
- la connaissance du domaine de l’eau et des milieux aquatiques
- l’information et la sensibilisation.
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Agence de l’eau Loire-Bretagne – Révision du 10 programme 2013-2018 – Octobre 2015
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Des priorités réaffirmées
pour l’eau et les milieux aquatiques
La qualité des eaux superficielles et souterraines est déterminante.
Cela passe d’abord par la réduction à la source de toutes les pollutions : maîtriser et résorber les
pollutions diffuses agricoles, réduire les usages non agricoles de pesticides et diminuer les
pollutions des activités économiques et prévenir les pollutions accidentelles.
Ensuite, traiter les pollutions : résorber et valoriser les excédents de phosphore dans les élevages,
consolider les capacités de collecte et de traitement des activités économiques, accompagner les
investissements et améliorer les performances des systèmes d’assainissement des collectivités.
La qualité des milieux aquatiques des cours d’eau et des zones humides
L’enjeu est double : préserver la biodiversité et restaurer des services gratuits que rendent des
milieux aquatiques fonctionnels, diversifiés et vivants. L’agence de l’eau accompagne la
restauration des cours d’eau altérés, notamment en rétablissant la continuité écologique ou en
corrigeant les altérations du lit et des berges des cours d’eau. Le rétablissement des populations
de poissons grands migrateurs et d’espèces menacées est également une priorité. Elle encourage
la restauration ou la recréation de zones humides dégradées.
Pour agir sur les milieux aquatiques, l’agence de l’eau privilégie les approches territoriales et
accompagne la structuration des maîtrises d’ouvrage.
La gestion quantitative de la ressource en eau et l’adaptation au changement climatique.
Dans certains secteurs du bassin (Marais poitevin, bassin du Clain, nappe du Cénomanien…), les
prélèvements en eau sont trop intenses au regard de la ressource disponible. D’autres secteurs,
comme les départements littoraux, pourraient connaître des situations de pénurie. Le changement
climatique pourrait aggraver ces situations.
La priorité est donc donnée aux économies d’eau. En réduisant les pertes sur les réseaux de
distribution d’eau potable ; en favorisant les économies dans l’ensemble des usages de l’eau ; en
réduisant les prélèvements et en améliorant la gestion de l’eau en agriculture.
L’agence de l’eau accompagne l’évolution des besoins pour l’eau potable ou le soutien d’étiage.
Elle accompagne la création de retenues de substitution pour l’irrigation dans le cadre de projets
de territoire mettant en œuvre d’un ensemble de solutions dans le cadre d’un contrat territorial :
retenues de substitution, économies d’eau et changement des systèmes de production.
La sécurité de la distribution et la qualité de l’eau destinée à la consommation humaine.
Les eaux brutes nécessitent encore le plus souvent des traitements pour les rendre potables. Il
s’agit tout d’abord de protéger la qualité de la ressource destinée à la production d’eau potable
dans les aires d’alimentation des captages. Il s’agit aussi de, sécuriser la distribution d’eau potable
et soutenir sa production, encourager les innovations et les expérimentations.
L’agence contribue par ailleurs aux priorités nationales de la politique de l’eau :
-
La solidarité avec les communes rurales
L’accès à l’eau potable et à l’assainissement dans les pays en développement
La prévention des inondations par la restauration et l’entretien des rivières et des zones
humides
Le littoral et le milieu marin
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Les dotations du 10e programme 2013-2018
En millions d’euros
programme
initial
programme
révisé (adopté le
8 octobre 2015)
Actions de connaissance, de planification et de gouvernance qui
rassemblent l'acquisition des données, la prospective, la
communication et le soutien aux acteurs nationaux et internationaux
de la politique de l'eau. Dépenses propres de l'agence relative à
son fonctionnement et au personnel.
animation territoriale
connaissance environnementale
action internationale
sensibilisation
dépenses de fonctionnement et de personnel
75,13
86,09
16,92
18,91
233,46
83,85
100,88
15,19
20,31
226,77
sous-total
430,51
447,00
stations d'épuration et réseaux
assistance technique et divers pollution
sécurisation de l'eau potable
806,95
32,49
170,48
797,65
38,22
189,09
sous-total
1 009,92
1 024,96
55,84
156,15
222,13
110,57
44,66
287,69
877,04
60,54
142,07
217,53
161,33
44,22
279,36
905,05
271,62
323,59
2 589,09
2 700,60
Mesures générales de gestion de l'eau dont l'application est
invariante sur le territoire et qui visent à assurer la bonne
application des textes français et européens.
Mesures territoriales de gestion de l'eau qui viennent compléter
les mesures nationales et sont motivées par la réalisation des
objectifs de bon état des eaux, la lutte contre les effets de la
sécheresse et certaines mesures de prévention contre les
inondations.
stations d'épuration et réseaux
pollution des industries et de l'artisanat
pollution agricole
gestion quantitative
protection de la ressource
restauration et gestion des milieux aquatiques
sous-total
fonds de concours (Onema, Établissement public du Marais
poitevin) et prélèvement pour le budget de l'État
Total général
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De 2013 à 2018, l'agence de l'eau mobilise
2,7 milliards d'euros
pour l'eau et les milieux aquatiques
fonds de
concours
12%
sensibilisation
1%
international
1%
connaissance
4%
animation
territoriale
3%
conduite
des politiques
8%
pollutions
domestiques et
assimilées
33%
sécurité et
protection eau
potable
9%
restauration
des milieux
aquatiques
10%
gestion quantitative
de l'eau
6%
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pollution
agricole
8%
pollution des
activités
économiques hors
agricoles
5%
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Des redevances en baisse pour les ménages
Les aides attribuées par l’agence de l’eau sont financées par les redevances perçues
auprès des différents utilisateurs d’eau. À la clé de la révision adoptée le 8 octobre 2015 :
une nouvelle réduction des redevances acquittées par les ménages.
La majeure partie des redevances est perçue via la facture d’eau payée par les abonnés
domestiques aux services des eaux (mairies ou syndicats d’eau ou leurs délégataires). Chaque
habitant contribue ainsi individuellement à l’action au service de l’intérêt commun et de
l’environnement au travers du prix de l’eau.
Trois redevances sont prélevées sur l’usage domestique :
- la redevance pour prélèvement pour l’eau potable,
- la redevance pour pollution domestique
- et, pour les habitations raccordées à un réseau collectif d’eaux usées, la redevance de
« collecte » des eaux usées.
Lors de l’adoption du 10e programme, fin 2012, le bassin Loire-Bretagne a décidé de réduire ces
redevances et de les ramener sous le seuil de 80 % des recettes de redevances :
- baisse de 1 centime par m³ d’eau de la redevance de pollution
- baisse de 1 centime par m³ d’eau de la redevance « collecte » en 2013
- baisse de 1,5 % par an du taux de la redevance pour prélèvement d’eau à usage d’eau
potable de 2013 à 2018.
En 2015, à l’occasion de la
révision du programme, le bassin
décide de poursuivre la baisse
de la redevance acquittée par les
ménages.
Les deux redevances de
pollution
et
de
collecte
domestique
vont
chacune
diminuer de nouveau d’un
d’eau
centime
par
m3
consommée.
Pour la majorité des foyers du
bassin, la redevance de
pollution due à l’agence de
l’eau aura ainsi baissé de 4
centimes depuis 2013.
Le taux de la redevance pour
pollution domestique passera
ainsi de 24 à 23 centimes (ou de
31 à 30 centimes, selon la zone géographique). Le taux de la redevance pour modernisation des
réseaux de collecte passera de 19 à 18 centimes par m3, quelle que soit la zone géographique.
Les redevances acquittées par les ménages représentent 78 % des recettes de redevances de
l’agence de l’eau et 74 % de ses recettes totales.
Connaître le taux de la redevance de pollution dans votre commune : http://www.eau-loirebretagne.fr/nos_missions/redevances/pollution_domestique#impact
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Des exemples d’actions
Pour réduire les sources de pollution
En 2014 l’agence de l’eau a soutenu près de 900 projets de réduction des pollutions à la source :
dans l’industrie, avec les technologies propres ; dans l’agriculture, en facilitant l’évolution des
pratiques, dans les villes et les villages, en réduisant l’usage des pesticides.
Pour dépolluer les eaux
Les stations d’épuration urbaines sont désormais conformes aux normes européennes, une
conformité à maintenir ! En améliorant le fonctionnement des réseaux d’eaux usées et pluviales et
les performances des stations d’épuration, en organisant des opérations collectives pour réduire
les pollutions des activités artisanales…
Pour restaurer et préserver les cours d’eau et les zones humides
En 2014, l’agence de l’eau a contribué à restaurer près de 2 000 km de cours d’eau et 3 500 ha de
zones humides. Près de 200 obstacles qui barraient le lit des cours d’eau ont été rendu
franchissables.
Pour préserver le littoral et ses usages
Des accords sont conclus avec les collectivités pour préserver la qualité des eaux de baignade et
de pêche à pied ; d’autres sont conclus avec des grands ports du bassin (Saint-Malo, Brest,
Lorient, La Rochelle…) pour réduire les pollutions portuaires.
Pour réduire les marées vertes, l’agence de l’eau accompagne la réduction des pollutions
agricoles dans huit chartes de territoire
Pour préserver les ressources
Pour économiser l’eau, l’agence encourage la gestion patrimoniale des réseaux d’eau, elle finance
l’amélioration de la connaissance des équipements et de leur fonctionnement
Dans les secteurs où l’eau manque en été du fait des prélèvements pour l’irrigation, l’agence
facilite le retour à l’équilibre avec la mise en œuvre d’un ensemble de solutions dans le cadre d’un
contrat territorial : retenues de substitution, économies d’eau et changement des systèmes de
production.
Pour renforcer la concertation et la cohérence territoriale des actions
L’agence soutient 56 démarches de schémas d’aménagement et de gestion des eaux, les Sage.
Définis par une commission locale de l’eau, ils planifient la gestion de l’eau à l’échelle des bassins
versants. Ils couvrent 84 % du territoire. Elle finance l’animation des politiques de l’eau dans le
cadre de plus de 400 contrats territoriaux.
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Pour une gestion solidaire des eaux
Ici, avec les communes rurales : en 2014, l’agence de l’eau leur a apporté 92 millions d’euros pour
réaliser leurs projets pour l’épuration et l’eau potable.
Ailleurs, pour faciliter l’accès à l’eau et à l’assainissement dans les pays en développement dans le
cadre de la loi Oudin-Santini. Depuis 2006, l’agence a soutenu plus de 250 projets sur une
vingtaine de pays d'Afrique, d'Asie et de la zone Caraïbes.
Le 1e octobre 2015, les Trophées de l’eau Loire-Bretagne ont distingué 12 actions
exemplaires qui illustrent ces priorités pour l’eau.
Voir les articles et les reportages :
http://www.eau-loire-bretagne.fr/les_rendez-vous_de_leau/trophees_de_leau/trophees_2015
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L’agence de l’eau,
un outil d’incitation et de solidarité
Établissement public du ministère chargé de l’écologie, l’agence de l’eau participe à la mise en
œuvre des politiques nationales et européennes de l’eau. Elle contribue à réduire les pollutions de
l’eau de toutes origines et à protéger les ressources en eau et les milieux aquatiques,
-
grâce à ses interventions financières,
par l’élaboration et le développement d’outils de planification,
par la production et la valorisation de données pour la connaissance, la gestion et
l’évaluation.
Pour agir, elle perçoit des redevances auprès des utilisateurs d’eau et elle attribue des aides
financières aux actions d’intérêt commun. Les assiettes et taux des redevances et les aides
financières sont précisés dans un programme pluriannuel d’intervention approuvé par le comité de
bassin. Le plafond global des dépenses est fixé par la loi.
En 2014, l’agence de l’eau a apporté 282 millions d’euros en faveur des actions pour l’eau
conduites par les collectivités, les acteurs économiques et les associations.
320 collaborateurs mobilisés au service public de l’environnement.
Le siège de l’agence de l’eau est situé à Orléans. Six délégations territoriales situées à ClermontFerrand, Orléans, Poitiers, Le Mans, Nantes et Saint-Brieuc, assurent sa présence auprès de ses
interlocuteurs locaux.
Le bassin Loire-Bretagne
en quelques chiffres :
- 155 000 km², soit 28 % du
territoire métropolitain
- 12,7 millions d’habitants
- 7 338 communes
- 10 régions (en 2015)
- 36 départements en tout
ou partie
www.eau-loire-bretagne.fr,
Agence-de-leau-Loire-Bretagne
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@LoireBretagne
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