royal de Paris à Toulouse. — Léonard Chèze, praticien

royal de Paris à Toulouse. — Léonard Chèze, praticien, contre Léonet Titout, sabotier ;
détournement d’un cheval à la foire de Masseré. — Léonarde Bonnefon contre Bernard Villatte,
maréchal ; injures et coups. — Destruction du râtelier de l’étang de Las Champs par des quidams.
— Étienne Courty, laboureur, contre Jean Freygefond et Géral Brondeau ; enlèvement d’un coffre
contenant des papiers et de l’argent.
B1979. (Liasse) — 1 pièce en parchemin ; 87 pièces, papier.
1780-1784 — Criminel. — Pierre Lavie, laboureur, contre son gendre ; excès. — Jean Boutet et
Françoise Boyer, sa femme, aubergistes, contre le nommé Piète ; vol de pain. — Julien Brondeau
contre François Péjoux ; menaces de mort. — Le procureur d’office contre Catherine ... ;
infanticide. — Étienne Laleu, tailleur à Uzerche, contre son métayer ; détournement de cheptel. —
Le procureur d’office contre Léonard Bourdet ; coups et blessures à un homme âgé. — Le
procureur du Roy de la sénéchaussée de Tulle contre Léonard Besson et Anne Mafroy, arrêtés à
Masseré ; jugement de compétence et procédure. — Levée du cadavre de sieur François Carré. —
Léonard Bureau contre Pierre Mazure ; querelle à la suite d’un compte. — Le régisseur de la terre
du Pin, au nom de messire de Boulhac, seigneur du Pin, Salon, Masseré, Lamothe-Fénélon,
Bourzats, etc., contre Jean Arnoud et autres ; coupe d’arbres.
B1980. (Liasse.) — 128 pièces, papier.
1785-1790 — Criminel. — Pierre Coste, laboureur, contre Étienne Baffaut ; querelle à la suite d’un
compte. — Le procureur d’office contre Pierre Mozard ; blessure à la tête du nommé François
Chadaud. — Pierre Confolent contre Léonard Chastaing, maçon ; menaces de mort. — Géraud
Terrasse contre Léonard Bureau ; injures et coups. — Léonard Dufour contre Jean Latronche et sa
femme ; imputations calomnieuses. — Jean Dumon, dit Champagne, contre J ..., dit le Bâtard ;
tentative d’assassinat. — Le maître de poste de Masseré et sa femme renversés par les chevaux du
relai de Magnac. — Jean Laforêt contre son gendre ; enlèvement de récolte. — Le procureur
d’office contre les nommés Blanc, frères ; voies de fait. — Jean Briansoulet, dit Gros-Pierre ;
maçon, contre le nommé Sampinette, aussi maçon ; excès. — Information sur la plainte de Me
Léonard Roux, notaire royal, contre Léonard Malinou ; injures, voies de fait et imputations
calomnieuses. — Le procureur d’office contre le nommé François, domestique ; tapage dans une
auberge. — Condamnation de François Péjoux à 6 livres d’amende ; menaces contre Jean
Bachellerie. — Pierre Breuil contre Annet Pessilaud ; querelle à l’occasion de l’exercice d’un droit
de passage (30 mai 1790).
Justices seigneuriales.
B1981. (Liasse.) — 56 pièces, papier.
1751-1790 — Allassac (messires Lasteyrie du Saillant et Pradel de Lamaze, seigneurs pariers) : —
François Treuil, voiturier, contre Jean Feral ; compte. — Procès criminel sur la plainte de messire
Jean-Léonard Dumas, chevalier, seigneur du Peyzac, « pour crime de vols commis avec
effraction. » Nombreux accusés. — Inventaire de Me Pierre Gautier de La Ponterie. — Ampeau
(paroisse de Saint-Pierre de Tulle) : — Marguerite Céron, veuve de Louis Boussignac, contre Henri
Fourches ; prêt d’argent. — Ampinat (de Sainte-Fortunade, seigneur) : — Pierre Terrioux contre
Jean Amblard ; demande en mainlevée de saisie ; — même sentence entre Jeanne Leymonerie,
veuve de Léonard Faurie et ledit Amblard. — Les Angles : — Désignation d’experts entre Pierre
Maugein, Marguerite Vareille et Pierre Estorges. — Anteroche (le baron d’Anteroche, au Puy
d’Arnac, seigneur) : — Blaise Oubrayrie contre Jean Chaumeil ; concernant la possession d’une
vigne ; enquête entre les mêmes. — Déclaration de grossesse par Jeanne Lallé. — Sieur Raymond
Coste, bourgeois, contre Peyronne Chaumont ; obligation. — Auriac (Dubac de Langlade,
seigneur) : — Jean Tieyre contre Antoine Combes ; eaux pluviales. — Anne Rode, veuve d’Antoine
Chambre, contre François Courtaud, marchand ; obligation. — Pierre Sancon, marchand, contre
Antoine Chamelot, aussi marchand ; compte. — Jean Puyraymond, marchand, contre sieur JeanBaptiste Soumaille, maître chirurgien ; billet.