règlement interieur

RÈGLEMENT INTERIEUR
Le présent règlement s’impose à toute personne fréquentant le centre et utilisant les installations et matériels du centre le Clos du Verger.
ORGANISATION
ARTICLE 1 : Horaires de l’écurie
Les usagers sont tenus, sauf demande exceptionnelle, de respecter les horaires suivants :
PRIMTEMPS / ETE (Du 31 Avril au 01 Septembre)
Le lundi et jours fériés (pas de cours) de 9h à 21h et du mardi au Dimanche de 9h à 21h
AUTOMNE / HIVER (Du 01 Septembre au 31 Avril)
Le lundi et jours fériés
(pas de cours)
de 9h à 20h et du mardi au Dimanche de 9h à 20h
ARTICLE 2 : Horaires de séances pédagogiques
Des horaires de cours hebdomadaires sont proposés, il est demandé de réserver ses séances de cours 24h à l’avance. Aucun cours ne sera dispensé en dehors des séances prévues.
ARTICLE 3 : Autorité
Toutes les activités de l’établissement équestre ainsi que toutes les installations dont il dispose sont
placées sous l’autorité de Jean Baptiste Michel-Perrin & de Françoise Michel-Perrin.
ARTICLE 4 : Animaux
Les chiens et tout autres animaux sont strictement interdits sur le site.
RÈGLES DE BIENSEANCE
ARTICLE 5 : Présence avant une séance
Les cavaliers devront être présents au minimum 20 minutes avant le début des cours.
ARTICLE 6 : Visiteurs
Les cours sont ouverts au public. Toutefois, par respect pour les enseignants, et par sécurité pour les
cavaliers, il est demandé au public :
• De ne jamais pénétrer dans la carrière (ou manège) pour quelques motifs que ce soit.
• De ne jamais intervenir pendant les cours (ni verbalement, ni physiquement)
• Le silence est de tradition autour de la carrière. Le moniteur est en droit de demander aux
personnes troublant les cours de quitter la carrière ou le manège,
• Les patins à roulettes et ballons sont interdits autour des manèges et carrières.
ARTICLE 7 : Enseignement
Aucun coach, moniteur ou ami ne peut enseigner dans l’enceinte de l’écurie à part Jean Baptiste
Michel-Perrin.
ARTICLE 8 : Tenue obligatoire
Les usagers de l’établissement équestre doivent, pour monter à cheval, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur, adopter une tenue vestimentaire correcte et conforme aux usages traditionnels de l’Equitation
Française.
ARTICLE 9 : Le port de la bombe
Le port du casque (et/ou bombe) est obligatoire. Il doit être porté afin de constituer une protection
effective pour le cavalier et être conforme à la norme NF EN 1384.
SÉCURITÉ
ARTICLE 10 : Comportement
Pour le respect et la sécurité d’autrui, il est interdit de crier et de courir à proximité des écuries et des
aires de travail et de soins.
ARTICLE 11 : Risques d’incendie
Il est formellement interdit de fumer et d’utiliser des briquets et allumettes à proximité des écuries et
autres locaux.
ARTICLE 12 : Propreté de l’équidé
• Tout cheval doit avoir les pieds curés en sortant de son box. Les accès et les allées des
écuries doivent rester propres.
• Les cavaliers sont responsables de l’état de propreté de leur monture (soins avant et après
le travail) et sont tenus de signaler tout problème éventuel.
ARTICLE 13 : Engins motorisés
L’utilisation du matériel d’écurie motorisé est strictement réservé au personnel
SELLERIE
ARTICLE 14 : Utilisation de la sellerie
• Chaque propriétaire a accès à une sellerie pour entreposer son matériel.
L’usage de la sellerie est strictement réservé aux cavaliers, responsables de son rangement et de son
entretien.
• La sellerie de « l’élevage » est interdite à tous les propriétaires et visiteurs.
ARTICLE 15 : Vols
Le Clos du Verger n’est pas responsable en cas de vols ou dégradations de matériels.
INSTALLATIONS
ARTICLE 16 : Saut d’obstacles
Il est interdit aux cavaliers de faire usage des obstacles de CSO et du Spring Garden en l’absence du
moniteur. En tout état de cause, et en pareille hypothèse, ils engageraient leur responsabilité exclusive.
ARTICLE 17 : Paddock en herbes
• Les paddocks sont mis à disposition des propriétaires bénéficiant d’une pension « box paddock». Ils sont prioritaires par rapport à tout autre utilisateur.
• Les autres propriétaires ont la possibilité, sur demande et sous réserve de disponibilité, d’utiliser les paddocks, ceci pour une durée limitée à trente minutes, le cheval restant sous la surveillance
de son propriétaire ou cavalier.
ARTICLE 18 : Rond de Havrincourt
• Son utilisation est libre pour tous les propriétaires
• Le rond d’havrincourt sert à longer, débourrer, travailler en liberté ou faire sauter son cheval
• Les crottins doivent être ramassés après chaque utilisation
ARTICLE 19 : Carrière
• Son utilisation est libre pour tous les adhérents en sachant que les cours pédagogiques ont
la priorité.
• Les crottins doivent être ramassés après chaque utilisation
• Il est interdit de longer son cheval dans la carrière
ARTICLE 20 : Eclairages
Il est interdit d’allumer les éclairages. Si besoins, passer par un membre du personnel
SENS DE CIRCULATION
ARTICLE 21 : Sortie des écuries
La sortie du cheval des écuries ce fait direction les paddocks en herbes ou direction manège
ARTICLE 22 : Accès carrière
L’accès à la carrière ce fait en passant devant les paddocks en herbes et le parking ou par les écuries, direction manège
ARTICLE 23 : Montoire
Les cavaliers ont interdition de monter ou de descendre de leurs équidés dans les allées des écuries
ARTICLE 24 : Parking
Le public doit se garer le long de la barrière blanche, en face du rond de Havrincourt et repartir dans
le même sens.
SAVOIR VIVRE
ARTICLE 25 : Respect & propreté
Il est demandé et obligatoire pour le respect du personnel de l’écurie et celui des membres de l’écurie,
de tenir les locaux propres après le passage des chevaux, cela consiste à :
• Ramasser les crottins de sa monture dans l’enceinte de l’écurie ou aux aires d’attache des
chevaux
• Nettoyer son aire de pansage après utilisation
• Ranger le matériel à sa place initiale après chaque utilisation
• Signaler toute casse ou usure du matériel
ARTICLE 26 : Respect des chevaux
Aucune brutalité envers les chevaux et poneys n’est admise
ARTICLE 27 : Faire brouter les chevaux
Les chevaux pourront brouter uniquement dans les paddocks en herbe.
TARIFS & PRESTATIONS
ARTICLE 27 : Grille des tarifs
La grille des tarifs est disponible en permanence dans les locaux du centre. Ils sont révisables chaque
année.
ARTICLE 28 : Non paiement
En cas de non paiement ou de retard excessif dans le règlement des factures, le Directeur du Clos du
Verger sera amené à rencontrer l’intéressé ou son représentant légal, afin de décider des modalités
de régulation de la situation. En cas de désaccord, l’exclusion temporaire ou définitive de toute activité
équestre pourra être prononcée.
SANCTIONS
ARTICLE 29 :
Toute attitude répréhensible d’un usager et en particulier toute inobservation des règlements (règlement intérieur), expose celui qui en est responsable à des sanctions qui peuvent être de trois
ordres :
a)
La mise à pied prononcée par l’un des responsables d’activité
b)
L’exclusion temporaire
c)
L’exclusion définitive
RÉCLAMATIONS
ARTICLE 30 :
Tout membre désireux de présenter une réclamation qu’il estime motivée et justifiée concernant le
centre peut opérer de l’une des manières suivantes :
- il peut s’adresser directement à la direction
- il peut adresser une lettre ou un mail à la direction
Toute réclamation présentée sous une des formes ainsi définies doit recevoir une réponse dans les
délais les plus brefs.
SIGNATURE DU CAVALIER & REPRÉSANTANT LÉGAL
.................................................................................................................
SUIVIE DE LA MENTION «LU ET APPROUVÉ»
Le Clos du Verger - 414, Chemin des Bennonières - 01250 JASSERON
06 29 50 37 69 [email protected]
SIRET: 538362245 00010