contrat TUBEO version définitive

CONTRAT D’ABONNEMENT
INITIAL
-
AVENANT DE TRANSFORMATION
N° abonné :
……...…..…
CONDITIONS PARTICULIERES
A joindre au contrat : un R.I.B. (relevé d’identité bancaire) ainsi qu’une copie d’une pièce d’identité
Le contrat prend effet uniquement si le logement du client peut-être raccordé au réseau câblé par le Syndicat des
Communes du Pays de Bitche (durée minimum : 6 mois).
Abonné :
Nom ou Raison sociale : ……………………….………………………..………… Prénom : ………………................................................................
Nom du conjoint :……………………………………….…………….…..………… Prénom : ………………………………….……...............................
N°: …………Rue : ………………………………………...................... ................ Etage : …………….… Appartement : ………………………….….
Code postal : ………………….……………. Commune : …………..…………..…………………………………………………………………..…….…
Domicile : …………….…..….……….….. Professionnel : …….…….…….………..…..…. Portable : …………….…….……………………
E-Mail : ………………………..……………….@.................................
Payeur : (si différent de l’abonné)
NOM ou Raison Sociale : ………………………………………………………... Prénom : …………………………………………..…………………..
N°: …………Rue : ………………………………………………….………..……. Etage : …………..…… Appartement : ……….……..……….…….
Code postal : …………..……………..……. Commune : ……………………………………………………………………………………….………….
Domicile : ……………………….……….. Professionnel : …………………..………….……. Portable : …………………………………..…….
E-Mail : ………………………..……………….@.................................
ABONNEMENT OFFRE TRIPLE PLAY 
(location du modem comprise)
27,90 € TTC / mois Internet + Télévision +Téléphonie
 27,90 € TTC / mois Télévision + Téléphonie
Je souhaite conserver mon ancien numéro (remplir la case « portabilité du numéro »)
Joindre une copie de la dernière facture d’abonnement de l’opérateur
Je souhaite souscrire à l’option facture papier à raison d’1 € / mois
Mode de paiement : prélèvement bancaire
DROIT D’ACCES
Accès au réseau
droit d’accès gratuit (abonné actuel au câble)
droit d’accès selon promotion (46 € TTC pendant le déploiement dans la Commune)
droit d’accès payant (146 € TTC)
AUTRES POSSIBILITES D’ABONNEMENT
ABONNEMENT TELEPHONIE
ABONNEMENT INTERNET
(location du modem comprise)
(location du modem comprise)
19,90 € TTC / mois Internet + Téléphonie
Je souhaite conserver mon ancien numéro (remplir la case
« portabilité du numéro »)
24,90 € TTC / mois Internet + Télévision
Je souhaite souscrire à l’option facture papier à raison d’1 € / mois
Mode de paiement : prélèvement bancaire
ABONNEMENT TV
(location du modem comprise)
Installation internet déjà faite :
OUI
NON
19,90 € TTC/ mois Téléphonie - forfait France illimité
International, selon tarifs
8,00€ TTC supplémentaire /mois– forfait illimité
international (26 pays)
Liste rouge
Portabilité du numéro
– 23€ TTC
13,33€ TTC / mois Abonnement câble (réseau pas rénové)
13,90€ TTC / mois Abonnement Télévision (réseau rénové)
Réglages téléviseurs ou magnétoscope - Nb. d’appareils : ...
Numéro à porter : …………………………………..
Contrat de téléphonie actuel souscrit au nom de :
………………………………………………………….
ATTENTION : les alarmes de maison, alarmes–vies et fax ne
sont pas garantis.
Mode de paiement : prélèvement bancaire
Mode de paiement : prélèvement bancaire
Engagement du client :
Les présentes conditions particulières, complétées par les conditions générales de vente du Syndicat des Communes du Pays de Bitche et les
documents commerciaux que le client reconnaît avoir reçus constituent le contrat du client qui en accepte le contenu sans restriction ni réserve.
Fait à Bitche en deux exemplaires dont un remis au client, le …………………………………….
Signature du Client :
Signature du titulaire du compte :
Nom et signature du commercial :
(si différent du payeur)