aurore net

Conditions Particulières
Date de commande : 06/11/2007
net internet + téléphone
X
Nouveau contrat
Agence ou Ref Distributeur
Modification rubrique
56ACTELOR2 APC SERVICES ENTREPRISES
Résiliation
1 Renseignements commerciaux
1.1 Identification du contractant
Nom ou raison sociale : Le Teuff Aurore
Adresse : 1 imp Perrière
APP A03
35410 DOMLOUP
Téléphone : 0299374925
2 Conditions d'accès au service
Numéro de désignation de la ligne supportant cette offre : 0299374925
3 net internet + téléphone
3.1 Services souscrits
- internet
- téléphone illimité
Votre débit internet : 8 MégaMax (1) (2)
3.2 Equipement mis à disposition
(1) Par dérogation aux stipulations de l'article 9 des Conditions Générales d'Abonnement « offres net internet, TV, téléphone (8 mégamax, 18 mégamax) » la période minimum de
souscription aux forfaits 24/24 Video est de un mois. Les modalités de résiliation auxdits abonnements par le client s'exercent conformément aux stipulations de l'article 10-2 des
Conditions Générales d'Abonnement « offres net internet, TV, téléphone (8 mégamax, 18 mégamax) ».
(2) Norme IP. Les offres mégamax permettent de bénéficier du meilleur débit techniquement possible sur la ligne téléphonique dans la limite de l'offre souscrite.
La signature des présentes Conditions Particulières implique de la part du client l'acceptation sans réserve des Conditions Générales
d'Abonnement « offres net internet, TV, téléphone (8 mégamax, 18 mégamax) » et des Conditions Spécifiques des options éventuellement
souscrites et des tarifs dont il reconnaît avoir pris connaissance. Les présentes Conditions Particulières entrent en vigueur à leur date de
signature.
Afin de compléter le dossier, le client doit retourner un des deux exemplaires signés du contrat à l'aide de l'enveloppe T jointe. L'autre
exemplaire est à conserver.
Fait en 2 exemplaires à :
*Signature du client :
Fabrice André
Directeur de la relation clients
* La signature doit être précédée de la mention « lu et approuvé » et suivie du nom, prénom et de la qualité du signataire.
Orange service clients internet
33734 Bordeaux Cedex 9
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