Etudes actualites n°2014-01 - DREAL Poitou

n°2014-01
Études actualités
février 2014
Vient de paraître
Le Prêt à Taux Zéro en Poitou-Charentes en 2011
Le prêt à taux zéro (PTZ) est un dispositif de prêt aidé destiné aux
particuliers pour l’acquisition ou l’amélioration d’un logement. Les
résultats issus des fichiers de la Société de Gestion du Fonds de Garantie de l’Accession Sociale (SGFGAS) permettent d’élaborer des
statistiques sur les bénéficiaires de l’aide ainsi que sur les biens
en cause.
En 2011, le nombre de PTZ attribués est en moyenne de 13 pour
1000 ménages. 67 % des prêts ont concerné des logements anciens pour un montant moyen de 17 400 €. 39 % des PTZ ont bénéficié à des
emprunteurs de moins de 30 ans, 24 % à des ménages aux revenus inférieurs à
15 800 €.
Contacts : Véronique Boutant et Yves Dumont, DREAL Poitou-Charentes / SCTE / DVAS
Accès à l'étude : Chiffres et statistiques n°2013-7, juillet 2013
Les gares ferroviaires comme leviers de projets de territoires
La loi SRU met l'accent sur l'intérêt d'organiser le développement et l'urbanisation
en fonction de la desserte par les transports collectifs. Ces dispositions confortées
par les lois Grenelle I et II devraient prochainement évoluer suite au débat sur la
transition écologique et énergétique.
Malgré les efforts entrepris depuis plusieurs années, le rayonnement des gares peut encore être amélioré, pour inciter au
report des déplacements vers ce mode de transport collectif
plus durable.
Forte de ce constat, la DDTM de Charente-Maritime a lancé
une étude sur ce sujet dont les objectifs étaient de :
•contribuer au débat sur le renouveau des lignes ferroviaires, le réaménagement des gares et de leurs quartiers, et le développement des territoires en
liaison avec ces axes ;
•alimenter la réflexion sur les transports collectifs, en particulier sur le mode
ferroviaire, dans le cadre de l'élaboration des documents de planification et des
travaux d'aménagement.
Cette étude porte sur les axes La Rochelle-Surgères et La Rochelle-Marans ainsi que
Royan-Saintes-Cognac, sur lesquels un usage du transport ferroviaire est variable, et
pour lesquels des phénomènes d'attraction entre les pôles principaux sont constatés.
Contacts : Marie-Odile Thorette et Céline Brun, DDTM 17 / MTP
Accès à l'étude : Les gares comme leviers de projet de territoires
Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement
Poitou-Charentes
Ministère de l'Égalité des Territoires et du Logement
Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l'Énergie
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février 2014
L’éco-prêt à taux zéro en Poitou-Charentes en 2012
L’éco-prêt à taux zéro est entré en vigueur au 1 avril 2009. Il est destiné aux propriétaires de logements achevés avant le 1er janvier 1990 et
utilisés -ou destinés à être utilisés- comme résidence principale, que ce
soit une maison individuelle ou un appartement. Il sert à financer soit
un bouquet de deux ou trois travaux, soit des travaux d’amélioration de
performance énergétique globale du logement, soit des travaux de réhabilitation de systèmes d’assainissement non collectif ne consommant
pas d’énergie.
Ce premier numéro de « chiffres et statistiques » consacré à l’éco-prêt présente les résultats de 2012 : 1 481 éco-prêts à taux zéro ont été accordés en Poitou-Charentes en 2012.
La région occupe le 8ème rang derrière le Nord-Pas-de-Calais et devant la région Centre.
Depuis 2009, le Poitou-Charentes comptabilise chaque année un peu plus de 4 % des
prêts attribués sur l’ensemble de la France. En 2012, l’isolation thermique des parois
vitrées et des portes ainsi que l’isolation thermique des toitures sont les travaux les plus
fréquemment entrepris.
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Contacts : Véronique Boutant et Yves Dumont, DREAL Poitou-Charentes / SCTE / DVAS
Accès à l'étude : Chiffres et statistiques n°2013-11, octobre 2013
Les indicateurs de développement durable
Dans le cadre d’un engagement partenarial, le Conseil Économique,
Social et Environnemental Régional (CESER), l’État, l’Insee et le conseil
régional, auxquels se sont joints l’Observatoire Régional de l’Environnement (ORE), l’Agence Régionale d’évaluation Environnement et Climat
(AREC), des universitaires et des conseils de développement, ont décidé
de travailler en commun à la définition d’un système d’indicateurs pour
apprécier le développement durable en Poitou-Charentes.
Ces partenaires ont mené de nombreuses rencontres d’acteurs régionaux ou locaux (associations, représentants de l’entreprise et des salariés, des services de
l’État et des collectivités,...). Ensemble, ils ont analysé une batterie d’indicateurs issus de
bases de données nationales et européennes illustrant les enjeux clés du développement
durable. La sélection s’est opérée au regard de leur déclinaison possible en région, de leur
antériorité, de leur pertinence pour le Poitou-Charentes, et de leur compréhension par le
plus grand nombre.
Ainsi, 25 indicateurs ont ainsi été retenus et validés. Ils sont présentés dans les documents
ci-dessous.
Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement
Poitou-Charentes
Le partenariat régional a vocation à se prolonger pour compléter le recueil d’indicateurs
nécessaires à la compréhension des enjeux et pour se projeter vers l’avenir.
Contacts : Yves Dumont, DREAL Poitou-Charentes / SCTE / DVAS et Sonia Darde, DREAL Poitou-Charentes / MGDD
Accès à l'étude :
- Le Poitou-Charentes au regard du développement durable (Décimal n°332, décembre 2013)
- Les 25 indicateurs - Proposition du groupe de travail régional, octobre 2013
- Synthèse des rencontres d’acteurs 2012-2013, octobre 2013
Étude sur les coûts de la construction
Une étude sur les coûts de construction de logements locatifs sociaux
publics en région Poitou-Charentes a été réalisée en 2012.
Elle avait pour but de connaître, par année entre 2002 et 2009, les
coûts de construction prévisionnels et définitifs du m² de surface habitable de bâtiment tant en logement individuel qu'en logement collectif
pour toutes les opérations clôturées.
Cette étude, menée par le cabinet Kurt Salmon, a été présentée
aux différents bailleurs sociaux lors d'une réunion de restitution le
19 novembre 2013.
Les résultats structurels et conjoncturels dégagés pourront contribuer, pour les bailleurs
sociaux, à améliorer leur démarche de gestion de projet et, pour les acteurs de l'acte de
construire, à se professionnaliser en vue de répondre d'une manière plus fine aux différents appels d'offres proposés.
Contact : Bruno Tardieux, DREAL Poitou-Charentes / SECLA / BCDGI
Accès à l'étude : Les coûts de construction de logements locatifs sociaux en région PoitouCharentes, L'essentiel n° 2013-05
Les SCoT en Poitou-Charentes - État des lieux au 31 décembre 2012
Les Schémas de Cohérence Territoriale (SCoT) sont des documents de
planification qui déterminent sur le moyen et long terme un projet stratégique à l’échelle intercommunale. Cet outil fixe un cadre de référence
des politiques publiques en matière d’urbanisme, d’habitat, de déplacements et d’équipements commerciaux.
Depuis la loi relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbains (SRU)
du 13 décembre 2000, le contexte législatif a évolué et les textes se
sont enrichis (notamment avec les lois « Grenelle »). Au fil du temps, les
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février 2014
SCoT se sont vus conférer de nouveaux moyens d’action pour mieux prendre en compte
le développement durable.
La publication « Les SCoT en Poitou-Charentes - État des lieux au 31 décembre 2012 »
présente un état d’avancement des procédures SCoT dans la région. Compte-tenu de la
réforme des intercommunalités (entrée en vigueur au 1er janvier 2014), des évolutions de
périmètres ou de structures porteuses sont prévues ou en cours.
Contacts : Agnès Bouaziz et Bénédicte Chautard, DREAL PC / SECLA / DAU
Accès à l'étude : Les SCoT en Poitou-Charentes, L'essentiel n°2013-04
Les loyers en Poitou-Charentes
Dans le cadre de la mise en œuvre de l’observatoire régional de l'habitat, la DREAL souhaitait élargir le champ des données à analyser en développant le volet social du logement. Elle a lancé une étude relative à
la connaissance territorialisée des niveaux de loyers au sein de la région,
thématique pour laquelle les services de l'État ne disposent pas d'indicateurs fiables et exhaustifs sur l'ensemble des secteurs du logement.
Cette étude, confiée au Centre d’Etudes Techniques de l’Équipement
(CETE) du Sud-Ouest (devenu CEREMA direction territoriale Sud-Ouest,
le 01/01/2014) s’est déroulée sur la fin 2012 et le premier semestre 2013. L'analyse a
été réalisée à l'échelle intercommunale et les résultats montrent que les loyers des logements publics sont nettement inférieurs aux loyers privés mais que le parc privé joue un
rôle social non négligeable.
Contact : DREAL PC / SECLA / DHLCS
Accès à l'étude : La lettre de l’habitat n°34, octobre 2013
Les plans nationaux d’actions en faveur des espèces menacées et
leurs déclinaisons régionales
Les plans nationaux d’actions (PNA) sont des outils stratégiques qui visent
à assurer le maintien ou le rétablissement dans un état de conservation
favorable d’espèces menacées ou faisant l’objet d’un intérêt particulier.
Ces plans sont élaborés et mis en œuvre de manière concertée avec les
acteurs de terrain pour une durée de 5 ans.
Le Poitou-Charentes est concerné par 20 PNA sur les 72 de métropole.
Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement
Poitou-Charentes
Les PNA couvrent 4 domaines d’action :
• le développement des connaissances
• les actions de gestion et de restauration
• les actions de protection
• la communication et la formation des acteurs
La DREAL Poitou-Charentes est pilote au niveau national sur les PNA Lézard ocellé et
Outarde canepetière. Elle met en œuvre des actions de PNA (vison d’Europe, Loutre d’Europe...), et décline les plans multi-spécifiques au niveau régional : chiroptères, odonates
et maculinea.
Contacts : Muriel Chevrier et Aurore Perrault, DREAL Poitou-Charentes / SNESP / DNSP
Accès à l'étude : Plans nationaux d'actions en faveur des espèces menacées
À venir
Étude sur le potentiel fret ferroviaire en Poitou-Charentes
L’étude a pour objectif de caractériser la faisabilité d’une déclinaison régionale de l’engagement national relatif au Grenelle de l’Environnement qui donne comme objectif de
faire évoluer de 14 à 25 % la part du marché des modes alternatifs à la route et, plus
particulièrement, le transport ferroviaire de marchandises.
Compte tenu de la situation de ce mode de transport, il convient de commencer par un
état des lieux du réseau, de l’évolution des trafics, des Installations Territoriales Embranchées (ITE), des filières utilisant ou ayant utilisé le fer et des chargeurs de ces filières.
À l’issue de cet état des lieux, une enquête auprès des chargeurs sera réalisée afin d’estimer un potentiel de développement. Cette étude cherchera également des synergies
avec le transport combiné et les trains complets. Dans le même sens, elle mènera une
réflexion sur la logistique urbaine.
La participation de nombreux acteurs au suivi de cette étude doit faciliter l’émergence
d’initiatives concrètes.
Commencée en juillet 2013, l’étude, confiée à Egis France et dont la DREAL est maître
d’ouvrage, devrait se terminer durant le 1er trimestre 2014.
Contact : Philippe Bayer, DREAL PC / SIT / DMSR
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février 2014
Déplacements en période estivale sur le littoral de la CharenteMaritime : état des lieux et perspectives d'évolutions pour une préservation des espaces naturels protégés
Le littoral picto-charentais est soumis, en période estivale et lors de longs week-ends,
à des difficultés croissantes de flux de circulation et de stationnement aux abords des
sites touristiques et plus particulièrement des plages, territoires très sensibles en matière
d'environnement.
L'étude, lancée par la DDTM de Charente-Maritime, vise à caractériser ces mobilités, leurs
évolutions prévisibles et leurs impacts notamment sur les milieux naturels, afin de proposer des pistes d'évolutions pour réduire les dysfonctionnements repérés. Elle doit permettre de développer ou de valoriser en particulier les potentialités d'intermodalités existantes, et de proposer des leviers d'actions pouvant être actionnés dans le domaine de la
planification et de l'aménagement.
L'étude confiée au bureau d'études ITER de Toulouse a démarré mi-novembre 2013. Les
résultats sont attendus à l'automne 2014.
Contact : Céline Brun, DDTM17/MTP
Étude sur les leviers d'action pour réinvestir les villes et les bourgs
en Poitou-Charentes
Malgré sa dimension rurale forte, la région Poitou-Charentes connaît une importante urbanisation liée à l'habitat depuis 40 ans, qui se traduit spatialement par un fort étalement
urbain, avec une part de maisons individuelles la plus importante du pays. Son attractivité se confirme et induit la construction de 275 000 logements dans les 30 prochaines
années. Concilier cet enjeu avec ceux du développement durable, notamment celui de la
maîtrise de la consommation d'espace, implique de favoriser au maximum le renouvellement urbain dans la planification de l'urbanisme à venir.
La présente étude, lancée en octobre 2013, vise à dresser un état des lieux des phénomènes de renouvellement urbain en Poitou-Charentes, au travers d’opérations existantes.
Puis, elle identifiera les différents leviers d'action favorisant la mise en place de ce type
de projets. Les résultats seront disponibles au printemps 2015.
Contact : Anne-Lise Demeulenaere, DREAL PC / SECLA / DAU
Diagnostic et enjeux fonciers en Poitou-Charentes
L'Etablissement Public Foncier (EPF) de Poitou-Charentes est en train de définir son Pro-
Direction régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement
Poitou-Charentes
gramme Pluriannuel d'Intervention (PPI), feuille de route de son activité pour les 5 ans à
venir. Dans ce cadre, la DREAL apporte sa contribution en réalisant avec lui un diagnostic
et en définissant les grands enjeux fonciers sur la région Poitou-Charentes, parmi lesquels
la gestion économe de l'espace. Ce travail devrait être publié courant 2014.
Contact : Bénédicte Chautard, DREAL PC / SECLA / DAU
Colloques – séminaires
Rencontres régionales de l’aménagement et de l’habitat – « Quel
cadre de vie pour demain ? Concilier accession à la propriété et
politique urbaine plus économe »
Le Poitou-Charentes connaît un accroissement de l’artificialisation de son sol (+3,2 %
entre 2000 et 2006). Les résidences principales sont composées à 80 % de maisons individuelles alors que ce taux est de 55 % au niveau national. Une majeure partie de la
population aspire à vivre dans une maison individuelle avec jardin. Comment concilier ce
souhait avec la nécessité de promouvoir un aménagement durable de nos territoires et
une gestion économe de l’espace ? Comment associer qualité et densité ?
Plus de 130 personnes se sont réunies le 1er octobre 2013 afin de partager leurs réflexions
et leurs expériences locales sur ce sujet. Les interventions variées ont permis d’apporter
un éclairage sur la diversité des réponses possibles pour favoriser une politique urbaine
plus économe. La volonté de faire rimer densité avec qualité s’accompagne d’un besoin
de faciliter l’accès des logements aux primo-accédants (location accession, etc).
Contacts : Agnès Bouaziz et Bénédicte Chautard, DREAL PC / DAU
Accès aux restitutions : site de la DREAL Poitou-Charentes, rubrique Aménagement, logement,
construction
Séminaire national sur la requalification des zones d’activités
économiques
En France, les Zones d’Activités Economiques (ZAE) seraient réparties sur plus de
12 000 communes. Leur nombre oscillerait entre 24 000 et 32 000, représentant
450 000 hectares, soit 30 % des surfaces urbanisées.
L'émergence des préoccupations de qualité environnementale et paysagère a conduit de
nombreux territoires à élaborer des démarches qualité et, plus récemment, à analyser
l'impact de la création et de l'extension des ZAE en terme d'artificialisation des sols. Les
ZAE constituant à la fois un outil central de développement économique et une opération d'aménagement, la consommation foncière occasionnée par ce type d'espace ne doit pas être négligée.
Le Centre d’Etudes sur les Réseaux, les Transports, l’Urbanisme et
les constructions publiques (CERTU), en association avec différents
partenaires, a organisé fin 2013 un séminaire décliné en 3 séances
pour échanger sur les leviers de la requalification des ZAE en
termes de limitation de la consommation foncière, d’accélération
et de la revitalisation économique des territoires concernés.
Les programmes, présentations et comptes-rendus de ces séances
sont disponibles sur internet.
Contact : Stéphanie Cadiot, DREAL PC / SECLA / DAU
Accès aux restitutions : site du CERTU, rubrique Aménagement Urbanisme
Être acteur d’un territoire durable
Le 12 novembre dernier, la DREAL Poitou-Charentes a organisé une
journée à destination des collectivités non encore impliquées dans
des démarches de développement durable et souhaitant s’informer sur les façons d'engager leur territoire dans cette voie. Au
menu, étaient prévues les présentations des démarches Agenda21,
EcoQuartier et PCET.
Après une série de témoignage d'élus de Vasles (79), Cognac (16),
Oléron (17), et Niort (79), une soixantaine de participants se
sont répartis par groupes. L'animation des travaux, inspirée du
World Café, ont permis une expression libre et riche autour de
trois thèmes. Comment entrer dans un projet de développement
durable? Quelles articulations entre les démarches et à quelles
échelles intervenir ? Quelles articulations entre les acteurs ?
Contact : Francis Philbert, DREAL PC / SECLA / MVD, Sonia Dardé,
DREAL Poitou-Charentes / MGDD et Annelise Castres-Saint-Martin,
DREAL PC / SCTE
« Dessine-moi un EcoQuartier » : les enseignements
de l'Atelier « Ville et quartier durables »
La DREAL Poitou-Charentes, à l'occasion d'une animation du réseau
régional EcoQuartier le 10 avril 2013, a proposé à une trentaine
d'acteurs, de « mettre la main à la pâte » pour réaliser des maquettes d'un quartier durable. Bien au-delà de la recherche d'un
quartier « idéal », cette rencontre a voulu prouver et éprouver les
avantages et les résultats obtenus grâce à une stratégie de dialogue, de confrontations, de remises en questions.
L'aboutissement d'un EcoQuartier -que ce soit dans sa conception,
dans sa réalisation, puis dans la vie du quartier- nécessite de favoriser la compréhension mutuelle, de construire une vision commune en associant habitants, élus, professionnels. L'amélioration
de la qualité, la pertinence des solutions, une acceptation et une
appropriation sociale du projet pourront alors être au rendez-vous.
« Dessine-moi un EcoQuartier » qui retrace les travaux de cet atelier sous forme d'une brochure, s'efforce de donner des clés aux
collectivités pour piloter leurs projets et accroître la participation
citoyenne.
Contact: Francis Philbert, DREAL PC / SECLA / MVD
Accès à la brochure : site internet de la DREAL, rubrique Aménagement, logement, construction
Directrice de publication : A-E Ouvrard
Rédaction par le comité des études
Impression DREAL Poitou-Charentes
Direction régionale de l’Environnement,
de l’Aménagement et du Logement
de Poitou-Charentes
15 rue Arthur Ranc - CS 60539 - 86020 POITIERS cedex
Tél. 33 (0)5 49 55 63 63
Fax. 33 (0)5 49 55 63 01
www.poitou-charentes.developpement-durable.gouv.fr
Actualités
sur les sources
Recensements de la population :
comparaisons possibles entre 2006
et 2011
Depuis 2004, la collecte du nouveau recensement permet, au bout de cinq ans, de
recenser exhaustivement les communes
de moins de 10 000 habitants et 40 % des
grandes communes. L'évolution entre deux
millésimes peut se faire uniquement sur des
années distantes de 5 ans. Ainsi, pour la
première fois, la comparaison entre deux
millésimes du nouveau recensement est
possible. Les résultats 2011 peuvent être
comparé à ceux de 2006 et non pas seulement à ceux de 1999.
L'Insee Poitou-Charentes vient de mettre
en ligne les données et éditer deux publications à ce sujet :
• 1 777 773 habitants en Poitou-Charentes
au 1er janvier 2011, e.décim@l n°37 ;
• Trente ans de démographie en PoitouCharentes : une dynamique de croissance
qui s'accélère sur la période récente,
décimal n°336.