95 Avenue de France Paris 75650 France laure

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Bureau de la communication
95 Avenue de France
Paris
75650
France
033 1 40 45 99 68
Laure Veyrier
033 1 40 45 90 51
[email protected]
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Impression et routage du magazine Relais
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Impression et routage du magazine Relais
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Paiement sur présentation de factures après réception et admission des fournitures inscrites
au bon de commande.
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Offre dûment référencée, datée et signée
un relevé d'identité bancaire
un extrait Kbis
Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes
compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
Attestation d'assurance responsabilité
civile professionelle en cours de validité.
Cahier des clauses particulières, paraphé
et signé
Certificats et attestations prévus au §1 et
2 de l'article 46 du code des marchés publics.
Déclaration sur l'honneur dûment datée et
signée justifiant que le candidat est
habilité à participer aux procédures de mise
en concurrence.
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MJSVA/COM/Relais
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17h00
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Tribunal administratif de Paris
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Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Bureau de la communication
Paris
75013
France
033 1 40 45 99 68
Melle Laure VEYRIER
[email protected]
033 1 40 45 90 51