Bléré, Le 16 septembre 2016 N/Réf. : JC/EJ-2016

Bléré,
Le 16 septembre 2016
N/Réf. : JC/EJ-2016-1971
Réunion du Conseil Communautaire – Affichage
Le conseil communautaire se tiendra, en séance ordinaire, le :
Jeudi 22 septembre 2016 à 18 heures
Siège de la communauté de communes – Salle du conseil –
39 rue Gambetta – 37150 BLERE
ORDRE DU JOUR :
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
8.
9.
10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
21.
Installation – nouvelle élus communautaire pour la commune de Bléré
Procès Verbal du Précédent du conseil communautaire
Décisions de la Présidente en vertu de sa délégation de pouvoir – Articles L2122-22 & L4211-2 du Code Général des
Collectivités Territoriales
Modification statutaires
a. Proposition aux communes membres
Environnement – Déchets Ménagers
a. Marché de gestion des déchetteries
i. Avenants
Plan local d’Urbanisme de Chisseaux – Modifications n° 2
a. Bilan de l’enquête publique et adoption
Plan Local d’Urbanisme de St Martin le Beau – Révision du POS en PLU
a. Présentation et Débat du PADD – Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Mission Locale Loire Touraine
a. Subvention 2016
Bâtiment d’activités
a. ZA St Julien
Aide à l’immobilier d’entreprise – BVC immobilier
a. SCI LFB (Entreprise Bruyneel)
b. Etablissements LANDRE
Zone d’Activités de Sublaines Bois Gaulpied
a. ZAC sur Bléré
Finances
a. Décision Modificative au Budget
Personnel - Tableau des effectifs - Modification
Tourisme
a. Mise en œuvre d’une communication touristique
Aires d’accueil des Gens du voyage
a. Modification du règlement intérieur
Saison culturelle 2017
a. Adoption du programme
b. Tarifs
c. Demande de subventions
Equipements sportifs communaux
a. Demande de subvention – Commune de Courçay
Syndicat Mixte du SCOT ABC
a. Modification statutaire
b. Rapport d’activités
Rapports d’activités 2015
Commissions et Comités
Questions Diverses
La Présidente,
Jocelyne COCHIN
Affiché au siège de la CCBVC
Le 16 septembre 2016