communiqué - Agence de l`eau Loire

Orléans, le 13 mai 2016
Diagnostic et schéma directeur
d’assainissement collectif des eaux usées,
guide pour la rédaction d’un cahier des
clauses techniques particulières
L’agence de l’eau Loire-Bretagne vient de mettre en ligne un guide
destiné aux maîtres d’ouvrage qui s’apprêtent à lancer une étude de
schéma directeur d’assainissement collectif des eaux usées.
L’étude de schéma directeur d’assainissement collectif des eaux usées
consiste à établir un programme d’actions pour réduire les principaux
dysfonctionnements du (des) réseaux et de la (des) station(s) de traitement.
Elle comporte donc une phase préalable de diagnostic du système
d’assainissement collectif.
www.eau-loirebretagne.fr/espace_documentaire/docu
ments_en_ligne/guides_assainissement
Lien sur la page internet
Le guide proposé par l’agence de l’eau s’adresse particulièrement aux
maîtres d’ouvrage de systèmes d’assainissement équipant les petites
collectivités dites « rurales » et les collectivités de taille moyenne (soit
10 000 à 30 000 habitants), et notamment ceux qui ne disposent pas
nécessairement des moyens en interne pour diriger et mener à bien ce type
d’étude.
Il resitue le schéma directeur collectif des eaux usées parmi les autres
documents qui structurent l’assainissement des collectivités.
Une proposition de rédaction, à adapter selon le contexte
Le guide comporte une proposition de rédaction de cahier des clauses
techniques particulières. Des encadrés signalent des remarques, ou des
points de vigilance, ou encore des propositions de rédaction alternatives
selon la taille et la typologie du système d’assainissement.
L’agence de l’eau Loire-Bretagne
et son comité de bassin
Des sources de la Loire et de l’Allier
jusqu’à la pointe du Finistère, le bassin
Loire-Bretagne représente 155 000 km²,
soit 28 % du territoire national
métropolitain. Il intéresse
8 régions, 36 départements
en tout ou partie, plus de 7 000
communes et 12,7 millions d’habitants.
Présidé par Joël Pélicot, le comité
de bassin compte 190 membres
représentant toutes les catégories
d’utilisateurs d’eau du bassin, élus,
acteurs économiques et associatifs,
services de l’État.
Les parties à compléter, supprimer ou modifier en fonction du contexte sont
indiquées en rouge.
Le guide est disponible en ligne dans les deux formats, .pdf et .docx.
www.eau-loire-bretagne.fr,
rubrique collectivités/guides et études/ assainissement
Contact technique : Bertrand OLLAGNON, bertrand [email protected]
Contact presse : Paule OPÉRIOL & Véronique VASSEUR - 02 38 51 73 11
[email protected] - [email protected]
www.eau-loire-bretagne.fr