calendrier modifié le 9 mai 2007

version modifiée en séance le 09/05/07
PROTOCOLE ELECTORAL 2007
VERSION CD/JD
CALENDRIER DES ELECTIONS 2007
OPTION B
Dates
n°
1
Actions
Dates
6
Négociation et conclusion d'un protocole électoral
Réunion avec les DRH DO sur les listes de restaurant /
regroupements de restaurant actualisées au 30/06/07 et le
nombre de sièges à pourvoir sur chaque restaurant ou
regroupement de restaurants
Information du personnel sur les élections + affichage des listes
électorales (effectifs au 30/06/07)
Dépôt des candidatures + propagande du 1er tour à 14 heures
Affichage des candidatures
CE+ DP C&AM
DP Employés
Envoi du matériel de vote :
- pour les scrutins CE et DP C&AM
7
- pour les élections de DP Employés
25/09/07 (réception le 26 ou
27 septembre 2007)
25/09/07
8
9
10
11
12
13
1er TOUR
Dépouillement CE / DP Encadrement et Employés
Etablissement « Siège »
Etablissement « DEA1 »
Etablissement « DIE »
Etablissement « DEA2 Ouest »
Etablissement « DEA2 Est »
Affichage des résultats
15/10/07
16 et 17/10/07
15/10/07
18/10/07
19/10/07
25/10/07
2
3
4
5
14
15
16
17
Dépôt des candidatures du second tour (à 14 heures)
Affichage des candidatures
Envoi du matériel de vote :
- pour les scrutins CE et DP C&AM
- pour les élections de DP Employés
18
19
20
21
22
23
SECOND TOUR
Dépouillement
Etablissement « Siège »
Etablissement « DEA1 »
Etablissement « DIE »
Etablissement « DEA2 Ouest »
Etablissement « DEA2 Est »
Affichage des résultats
11 avril 2007
semaine 28 au plus tard
au plus tard le 28/08/07
04/09/07
10/09/07
13/09/07
26/10/07
30/10/07
05/11/07
05/11/07
19/11/07
20 (et si besoin 21/11/07)
19/11/07
22/11/07
23/11/07
29/11/07
C:\Documents and Settings\claskri\Mes documents\Documents\NEGOCIATIONS\2007\9 mai 2007\calendrier modifié le 9 mai 2007.doc1/1