19.12.2013 - Communauté de Communes du Valromey

CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Compte rendu de la séance du 19 décembre 2013
L'an deux mille treize et le 19 décembre à 20 heures 30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du
VALROMEY, légalement convoqué en date du 13/12/2013, s'est réuni, en séance ordinaire, à la Maison de Pays du Valromey,
sous la présidence de Monsieur André BOLON, Président.
PRÉSENTS :
Roland DESCHAMPS (ARTEMARE), Jean-Baptiste ZAMBELLI, Claude COLLOMB (BELMONT-LUTHEZIEU), Denis
CHABANNAY (BRÉNAZ), Claude JUILLET, Madeleine CHARVET, Raymond GIREL (CHAMPAGNE-EN-VALROMEY),
Robert SERPOL, Serge PROST (CHAVORNAY), Denise JOUVRAY (GRAND ABERGEMENT), Jacques PICHARD
(HOTONNES), Gérard BERTHIER (LOCHIEU), Marc CHARVET, Éric MOUGEOT (LOMPNIEU), Guy PESENTI (PETIT
ABERGEMENT), Yves JAY (RUFFIEU), Bernard ANCIAN, Viviane DEL-NEGRO (SONGIEU), Gérard PERRON (SUTRIEU),
Colette MICHEL, Joëlle GOUD (TALISSIEU), André BOLON, Gilbert BRANCHU (VIEU-EN-VALROMEY), Alain
BERTOLINO (VIRIEU-LE-PETIT), lesquels forment la majorité des membres en exercice.
EXCUSÉS :
Bernard GOUGEON (BELMONT-LUTHÉZIEU) : pouvoir donné à Jean-Baptiste ZAMBELLI, Nicolas GUDIN (GRAND
ABERGEMENT) : pouvoir donné à Denise JOUVRAY, Stéphane MORGANTE (HOTONNES) : pouvoir donné à Jacques
PICHARD, Aurélie BERTHIER-VELLET (LOCHIEU) : pouvoir donné à Gérard BERTHIER, Jacques SAVOYE (PETIT
ABERGEMENT), Annie MEURIAU (VIRIEU-LE-PETIT).
ABSENTS :
Mireille CHARMONT-MUNET, Philippe LESEUR, Philippe MARJOLLET, Christian PERNOD (ARTEMARE), André
MICHAUD (BELMONT-LUTHEZIEU), Jean-Louis VIGNAND (BRÉNAZ), Jean-Noël MATHIEU (CHAMPAGNE-ENVALROMEY), Denis PERRET (RUFFIEU), Denis FRANÇON (SUTRIEU).
Secrétaire de Séance : Gilbert BRANCHU.
1. Approbation du PV de la séance du 24/10/2013. Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité.
2. Compte rendu de la commission des finances du 06/12/13. Jean-Baptiste ZAMBELLI donne le compte-rendu.
a) Point sur les ateliers-relais :
VALSERAN INDUSTRIE / PROJITEC :
VALSERAN INDUSTRIE est en liquidation judiciaire depuis le 15 novembre 2013 essentiellement en raison de la défaillance de la
banque principale. Le passif est à ce jour de 213 356,98 € TTC.
PROJITEC souhaite poursuivre une partie de l’activité métallerie-chaudronnerie dans les mêmes locaux (nécessité de modifier ses
statuts et de bénéficier d’un bail commercial).
ème
Une autre entreprise serait éventuellement intéressée pour occuper le 2 bâtiment.
er
Lors d’une rencontre le 17 décembre avec Mme DAUGAN, il a été convenu, dans un 1 temps, de :
- établir la déclaration de créance : dette jusqu’au 15/11/13.
- adresser un courrier au liquidateur judiciaire pour demander la résiliation du bail commercial le plus rapidement possible.
- constater la provision pour risque prévue au budget primitif à hauteur de 138 525,71 €.
De son côté, Mme DAUGAN fait le nécessaire pour activer la caution solidaire de Mr et Mme PERRET (80 000 €).
MDA :
Les versements se montent à ce jour à 49 000 €. Lors de l’entrevue du 17/12, Mme DAUGAN confirme que cette somme a été
placée sur un compte d’attente le temps de vérifier les titres sur lesquels l’imputer. Rappel : la caution est de 100 000 €. L’huissier
du Trésor Public étant débordé, Mme DAUGAN a été autorisée de manière exceptionnelle et dérogatoire à faire appel à un huissier
privé. Il a été convenu de confier le dossier à Roux et Maréchal.
Hôtel restaurant MICHALLET :
En 1999, une partie de la dette due par l’EURL Michallet pour la vente du fonds de commerce a été déclarée forclose car la
déclaration de créance était intervenue avec un jour de retard. Mme DAUGAN a confirmé le 17/12 que le dossier est à ce jour réglé.
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GESLER :
Suite à la décision du conseil communautaire d’accorder une subvention de 10 000 € pour participer au financement de son projet
d’investissement, il est proposé de fixer la durée d’amortissement de cette participation financière à 2 ans et d’enregistrer les
écritures comptables sur les exercices 2014 et 2015.
Par ailleurs, considérant que le délai d’enregistrement de la vente au bureau des hypothèques ne permettra pas de réaliser les
écritures comptables sur l’exercice 2013, il est proposé d’effectuer les modifications budgétaires ci-après et d’amortir cette
opération à partir de 2015 :
Dépenses
Recettes
204422/041 Subvention bâtiments et installations
- 646 929 €
2132/041 Immeubles de rapport
- 646 032 €
2115/041 Terrains bâtis
- 897 €
Le Conseil communautaire donne son accord à l’unanimité.
b) Situation financière de l’association Observatoire Astronomie Nature du Valromey :
Jean-Baptiste ZAMBELLI indique que le Département a validé l’attribution d’une subvention d’un montant de 20 000 € sur l’exercice
2014. Il ajoute qu’un courrier a été adressé au Président du Conseil Général pour demander le rattachement de cet équipement au
Musée du Bugey Valromey.
c) Résultats 2013 : Le résultat prévisionnel 2013 serait le suivant :
Budget général
Budget annexe « ateliers-relais »
Budget annexe « Retrouvance »
Budget annexe « Photovoltaïque »
+ 351 363 €
- 165 786 €
- 35 346 €
+ 25 983 €
+ 176 214 €
d) Questions diverses :
À la demande de Mr PERRIN, un courrier lui a été adressé pour lui confirmer que la CC du Valromey serait prête à lui vendre un
tènement immobilier d’une surface de 6 930 m² afin d’y implanter sa centrale à béton. L’étude du dossier se poursuit.
Alain BERTOLINO explique que l’association Ain’terlude-en-Bugey se porte bien. Elle a un budget équilibré. Cependant, afin de faire
face à un éventuel besoin de trésorerie en début d’année, le Conseil communautaire donne son accord, à l’unanimité, pour
effectuer la modification budgétaire suivante :
6574 Subventions de fonctionnement
+ 6 000 €
022 Dépenses imprévues de fonctionnement
- 6 000 €
Alain BERTOLINO précise que la convention de partenariat entre la CC du Valromey, la CAF et Ain’terlude sera signée le 21/02.
Projet Éducatif Local : la coordinatrice Aurore CLUZEL a postulé pour un poste dans l’Yonne (mai 2014).
Jean-Baptiste ZAMBELLI informe que le Département a voté une subvention pour aider le recrutement de coordinateurs (dégressive
sur 3 ans). La CC du Valromey pourrait être éligible à ce dispositif à compter de 2014.
Initiatives Bugey : Marc CHARVET donne le compte-rendu de l’activité 2013 :
CHAFFARD Véronique
BRASSART Fabien
GUIFFARD France
PETIT Lionel
reprise de l’hôtel restaurant Le Relais Saint Didier à Ruffieu
création d’une entreprise de charpente à Sutrieu
reprise du restaurant Le Moulin (Ameyzieu) à Talissieu
reprise du restaurant Le Coq’Ain à Hotonnes
4 000 €
20 000 €
16 000 €
15 000 €
55 000 €
Soit une participation de la CCV à hauteur de 15% = 8 250 €.
3. Bilan du Projet Éducatif Local.
Le Président présente les différentes actions engagées sur l’année 2013 ainsi que leur financement.
Puis, il expose le partenariat qui pourrait être institué entre la CC du Valromey et l’Union Départementale des Associations
Familiales (UDAF) pour l’opération « Lire et Faire Lire ». La convention correspondante sera calée sur celle du PEL, soit jusqu’au
31/12/2015. L’assemblée accepte à l’unanimité la signature de cette convention.
4. Demande de subvention « Mots en Scène ».
Dans le cadre de l’opération « Le printemps des poètes » et en partenariat avec l’association Observatoire Astronomie Nature du
Valromey, la Médiathèque du Valromey propose un spectacle « Ce galet dans ma main », poésies de Charles Juliet, par l’Atelier du
Réverbère qui aura lieu le 29/03/2014 à l’observatoire de la Lèbe.
Le coût de cette prestation s’élève à 990 € TTC, financé par :
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- une subvention du Conseil Général dans le cadre du dispositif « Les Mots en Scène » de 495 €
- une subvention du programme LEADER accordée à l’Atelier du Réverbère de 495 €
Le Conseil communautaire donne son accord à l’unanimité.
5. Modification du régime indemnitaire.
Le Président propose de modifier la délibération du 14 décembre 2007 relative à l'indemnité d'administration et de technicité (IAT)
en précisant les cadres d’emplois éligibles et non les grades. Ainsi pourront bénéficier de l’IAT l’ensemble des grades d’adjoint
administratif, d’adjoint techniques et d’adjoint du patrimoine.
Par ailleurs, il propose d’instituer l'indemnité d'exercice de missions des préfectures (IEMP) aux mêmes conditions que l’IAT pour le
cadre d’emplois des attachés et des adjoints administratifs.
Le Conseil communautaire donne son accord à l’unanimité.
6. Convention avec l’association Observatoire Astronomie Nature du Valromey.
er
Le Président explique que la convention de mise à disposition des locaux concernant le 1 bâtiment est arrivée à échéance en
décembre 2012 et qu’aucune convention n’a été mise en place pour le bâtiment d’accueil que l’association occupe depuis l’été
2011. Il convient donc de préciser dans un document les engagements et responsabilités de chaque partie.
Après débat sur l’intérêt ou non d’attendre l’engagement du Département voire de la Région, l’assemblée valide cette proposition
par 1 voix contre, 1 abstention et 22 voix pour.
7. Mur d’Arvières : rapport d’expertise définitif.
Robert SERPOL expose à l’assemblée que Mr BARTHELEMY, architecte expert, a remis son rapport définitif en date du 5 novembre
dernier :
- S’agissant des désordres relatifs à la couvertine (dalles de schistes décollées et joints en plomb déposés), il retient la
responsabilité principale de l’entreprise ABR (défaut de conception technique et défaut d’exécution de l’ouvrage) et la
responsabilité secondaire de l’architecte (défaut de conception). L’estimation des travaux correctifs s’élève à 16 443,48 € HT plus
intervention d’un architecte des monuments historiques (1 800 € HT).
- S’agissant des désordres relatifs au mur de soutènement (dégradation du mortier), il estime que la responsabilité est également
répartie entre l’architecte et l’entreprise (absence d’un adjuvant « entraineur d’air » afin que le mortier résiste au gel et absence
de drain pour compléter le mur à joints fermés). Il reconnait à la CC du Valromey une responsabilité secondaire : pas
d’intervention d’un bureau de contrôle qui aurait pu mettre en évidence les faits. La solution retenue pour remédier à ces
désordres consisterait à démonter l’ouvrage, mettre en œuvre un drain à 2,5 m sous le niveau de la terrasse et reconstruire le
mur. Le coût total de ces travaux est estimé à 297 000 € HT, auxquels s’ajoutent les dépenses relatives à la mise en œuvre d’une
clôture de chantier, la création d’un chemin d’accès au pied du mur et de la remise en état des terrains (15 200 € HT) ainsi que la
remise en état des jardins (21 275,06 € HT). Soit un montant total de 336 518,54 € HT.
L’assemblée approuve les conclusions de l’expert et accepte la poursuite de cette affaire par la voie amiable ou, si nécessaire, par la
voie judiciaire.
8. Point sur Initiatives Bugey, le GIP du Plateau de Retord et le SM du Pays du Bugey.
a) Initiatives Bugey : Cf. compte-rendu de la commission des finances.
b) GIP du Plateau de Retord :
Bernard ANCIAN explique que le GIP a été créé en 2004 par le Syndicat Mixte du Plateau de Retord. Il a pour fonction la gestion et le
développement touristique du plateau de Retord. Il regroupe différentes associations et collectivités locales. Le SM du Plateau de
Retord est composé du Département et de 8 communes (Nantua, Le Poizat, Le Grand Abergement, Hotonnes, Songieu, Châtillon-enMichaille, Lalleyriat, Injoux-Genissieux). Le Conseil Général participe à hauteur de 75%.
Trois personnes y sont employées à l’année à temps complet. 30 à 40 personnes y travaillent pendant l’hiver.
La CC du Valromey participe à hauteur de 1 000 € par an.
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c) Office du Tourisme Valromey-Retord : Robert SERPOL expose les points suivants :
Base de données SITRA et adhérents d’Artemare : l’OT de Belley souhaite récupérer ces données mais l’OT Valromey-Retord
n’est pas d’accord car il souhaite maintenir ses actions sur l’ensemble du Valromey, y compris Artemare. Une convention
pourrait être signée. À suivre…
Un nouvel itinéraire raquettes a été tracé Sur Lyand pour rejoindre le chalet d’Arvières et la Grange d’en Haut. Les secours
seront assurés depuis la station de Sur Lyand.
4 départs « Retrouvance » ont eu lieu en 2013. Les participants se sont déclarés satisfaits quant à la qualité des étapes.
Rencontre par l’OT Valromey-Retord de chaque prestataire adhérent.
Destination touristique : le projet « Montagnes du Jura / Grand Colombier » a été présenté lors d’une réunion (SM du Pays du
Bugey et représentants d’Hauteville-Lompnès) mais n’a pas suscité l’adhésion au motif que le terme « Bugey » n’y figure pas.
Pour l’instant, seule la CC du Valromey a travaillé sur la question ; les autres CC n’ont pas encore défini leur thématique.
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d) Syndicat Mixte du Pays du Bugey :
Le Président explique qu’un nouveau Contrat de Développement Durable Rhône-Alpes (CDDRA) est porté par le SM du Pays du
Bugey : une durée de 6 ans, une enveloppe initiale de 5 119 415 € augmentée d’un bonus PSADER (volet agricole) de 270 000 € et
un taux d’intervention moyen de 35,69%. Le SMPB s’est également beaucoup investi dans la mise en place du SCOT Bugey. Une
convention de partenariat sera établie pour définir les conditions de mise à disposition de moyens humains et matériels entre les
deux structures.
9. SIVOM du Bas Bugey.
Le Conseil communautaire donne son accord à l’unanimité sur les 3 points suivants :
a) Perception de la TEOM :
er
À compter du 1 janvier 2014, en lieu et place du SIVOM du Bas Bugey. Considérant l’arrêté préfectoral du 20 octobre 2013
transférant à la CC du Valromey la compétence « élimination et valorisation des déchets ménagers et assimilés » et l’article 1639A
bis du Code Général des Impôts, les EPCI à fiscalité propre qui bénéficient du transfert de compétence par un arrêté de compétence
pris postérieurement au 15 octobre d’une année peuvent prendre les délibérations instituant la TEOM jusqu’au 15 janvier de
l’année qui suit celle du transfert ».
b) Désignation des délégués :
Dans le cadre du transfert de la compétence « élimination et valorisation des déchets ménagers et assimilés » à la CC du Valromey
er
et de son exercice par le SIVOM à compter du 1 janvier 2014, la CC se substitue à ses communes membres au sein du syndicat. Il lui
appartient de désigner les délégués, lesquels peuvent être choisi au sein des conseils municipaux. Le Président propose de désigner
les conseillers actuels, en poste jusqu’aux prochaines élections municipales.
c) Convention pour la décision et le versement du taux de la TEOM :
Signature d’une convention entre le SIVOM du Bas Bugey, la CC Bugey Sud et la CC du Valromey afin de définir les conditions
d’élaboration d’un taux identique de TEOM ainsi que le versement du produit. Cette convention sera conclue pour 3 ans,
renouvelable par tacite reconduction.
10. Sortie d’Artemare : présentation de l’étude de PFP et décisions.
Le 13 décembre dernier, les représentants des 15 communes ont fait le point avec le cabinet Partenaires Finances Publiques. (PFP).
Puis, le Président donne lecture de la délibération de la commune d’Artemare en date du 9 décembre 2013 reçue ce jour et dans
er
laquelle est notamment validé le retour de la compétence investissement scolaire au 1 janvier 2014, la prise en charge par la
commune des emprunts affectés aux bâtiments scolaires et le remboursement par la communauté de communes des charges de
fonctionnement afférentes à l’immobilier scolaire au prorata du nombre d’enfants scolarisés. Il propose donc à l’assemblée d’acter
cet accord sur la partie « scolaire » : rétrocession des bâtiments scolaires mis à disposition avec les améliorations effectuées et les
emprunts contractés. Il précise qu’un courrier sera adressé aux banques et à la trésorerie.
Le Conseil communautaire donne son accord à l’unanimité.
11. Questions diverses.
a) Mur de l’école élémentaire de Champagne :
Un courriel reçu ce jour de l’expert indique que l’entreprise Mutto’Bat est prête à intervenir semaine 5 ou 6.
b) Collecte des papiers de bureau :
L’assemblée donne son accord à l’unanimité pour la collecte et la valorisation du papier de bureau par le SIVOM du bas Bugey. Une
redevance spéciale de 30 € est due annuellement.
c) Encaissement d’un chèque de don :
Un chèque de 50 € a été établi par l’ADREA Mutuelle en remerciement de la mise à disposition de la salle des fêtes pour leur
assemblée générale. Le Conseil Communautaire donne son accord à l’unanimité pour que cette somme soit affectée à l’acquisition
d’ouvrages pour la Médiathèque du Valromey.
La séance est levée à 22h.
Le compte-rendu a été publié en date du 20 décembre 2013.
Le Président,
André BOLON.
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