12 05 2016
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Département du Gers République Française MONBLANC - Conseil Municipal Compte Rendu du conseil Municipal du 12 Mai à 20h 30 Ordre du jour 1- Approbation du dernier Compte rendu du 07 Avril2016 2- Situation Trésorerie au 12 05 2016 3- SDCI Approbation Shéma Départemental de la Coopération Intercommunale Projets 42 4- Travaux d'aménagement en cours 5- Urbanisme : projet PLU 6- Compte rendu réunions 7- Demandes de subventions associatives 8- Questions diverses Secrétaire de séance: J L Sérié Présents: Alain Gateau Michel Coustet Marcel BEI Valérie Aspiazu Astrid Wojtasik Sylvie Filouse Marc Le Fouler Patrick Dumont Thierry Bassetto Christian Dauriac Jean Louis Sérié Maire 1er Adjoint 2ème Adjoint pouvoir MCoustet Présent Présent Présent excusée Présent Présent Présent Présent Présent Présent Présent Signature des présences (voir fiche) 1- Approbation du dernier Compte rendu du 07 Avril 2016 Compte rendu du 07 Avril 2016 2- Situation trésorerie au 12 05 2016: 63 730 € 3- SDCI (Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale) Fusion de Syndicats SIGV, SISG, SMGSA A Gateau Délibération: approuvée Conseil Municipal 12 Avril 2016 Page 1 Département du Gers République Française 4- Travaux d'aménagement en cours Escalier, Plantations , Barrières, Gabions ou Mur Escalier fini , attente talus Plantations , Bâches, arrosage,lancé; M.Batbie Barrières, lancé: M Guillaumot Mur banché Solution rejetée Gabions Solution retenue Devis décharge/charge à lancer 5- Urbanisme Projet PLU Rendez vous Référent DDT (M Sacarot) 17/05/2016 10h 12h Rendez vous (ADS) avec P Dumont 6- Compte rendu de Réunions Com com Enfance, Jeunesse Fond de concours escalier OK A Gateau sem 20 sem 19 M Le Fouler P Dumont A Gateau A Gateau MJC Subvention 200€ M Coustet SEL Service Echanges Locaux A Gateau CUMA Absence involontaire La Poste (nouvel adressage) Relances envoyées, réponse OK Contrôles à faire fin Mai 2016 Conseil Dep. Impots locaux Optimisation des bases Impôts locaux 7- Demandes de subventions associatives Prévention routière Amicale de Sapeurs pompiers Protection civile Grain à moudre Conseil Municipal tous M Coustet J L Sérié a voir OK (2012 40€) OK (2012 50€) OK (2013 40€) 8- Questions diverses R119 limitation 70kmh travaux signalisation OK lancé Bornage Marmouteil : Elargissement ch.de la Oule Travaux: Com Com M Beï P Dumont OK fait Accord propr.OK sept-16 A Gateau 12 Avril 2016 Page 2 Département du Gers République Française Travaux Paysager, réserve Pres.Conseil Dep 2015 Demande faite (5000€ OK en principe) Travaux à envisager (réserve Sénateur 2016) Dossier réfection plafond église à lancer (3500€) A Gateau A Gateau Petit travaux Plomberie, zinguerie OK devis lancé M Coustet Comparatif photocopieur . Comparatif prix photocopieurs OK : achat Sharp MX2640 2070 € HT M Coustet Besoins petit matériel Bureau ? Tous A voir Choix nom de Région Vote sur Internet = consultation Vote: Conseillers régionaux Elus Monblanc: "Pyrénées Méditerranée" Inauguration Haut Débit OK fait M Coustet Journée citoyenne 28 Mai 2016 envoi papier et Site Web J L Sérié Fête locale 1,2,3 Juillet Accord M Coustet Congés Agents et élus Prévenir secrétariat si plus de 3 jours Prochaine réunion Jeudi 16 Juin 20h 30 Conseil Municipal 12 Avril 2016 Page 3