Cycles à plusieurs places

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Aide-mémoire de la commission
Merkblatt der Kommission
Promemoria de la commissione
KT
asa
ASSOCIATION DES SERVICES DES AUTOMOBILES
VEREINIGUNG DER STRASSENVERKEHRSÄMTER
ASSOCIAZIONE DEI SERVIZI DELLA CIRCOLAZIONE
Cycles à plusieurs places
Aide-mémoire du 15.06.2010; version 001 du 15.06.2010
Remplace le BT 4/1997 du 17.04.1997
1.
1.
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6.
7.
8.
Sommaire
Sommaire........................................................................................................................1
Situation initiale / Objectif................................................................................................1
Bases légales et documents correspondants .................................................................1
Domaine d'application.....................................................................................................1
Définitions / Abréviations ................................................................................................2
Explications d'ordre général ou technique ......................................................................2
Marche à suivre ..............................................................................................................3
Entrée en vigueur............................................................................................................4
2.
Situation initiale / Objectif
Les cycles ne sont pas soumis à l'immatriculation. C'est pourquoi ils ne sont en principe pas
contrôlés par les services des automobiles. Cependant, il arrive fréquemment que les experts de la circulation soient sollicités pour des renseignements à ce sujet.
Dans ce sens, le présent aide-mémoire rassemble les prescriptions techniques applicables
aux différents types de cycles à plusieurs places.
3.
Bases légales et documents correspondants
CH
•
•
•
•
Art. 18, art. 19 al. 1, art. 29, art. 70 LCR
Art. 42 al. 1 et 2, art. 63 al. 3 à 6, art. 69 al. 2 OCR
Art. 34 à 36 OAV
Art. 24, art. 210, art. 213 à 218 OETV
4.
Domaine d'application
Le domaine d'application comprend:
- les cycles à plusieurs places à deux roues placées l'une derrière l'autre, aussi appelés
"tandem" (le nombre de place autorisée est équivalent au nombre de pédalier);
- les cycles à plusieurs places à voies multiples (en principe le nombre de place autorisée
est équivalent au nombre de pédalier);
- les combinaisons de cycle/chaise d'invalide;
- les cycles à une ou deux places auxquels sont attelés des éléments remorqués, selon
l'art. 210 al. 5 OETV;
- les cycles à une ou deux places auxquels sont attelées des remorques pour le transport
des enfants.
Cet aide-mémoire ne s'applique pas aux cycles à une place équipés d'un siège pour enfant.
asa, Association des services des automobiles, Thunstrasse 9, case postale, 3000 Berne 6
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5.
Définitions / Abréviations
Les cycles sont:
des véhicules à deux roues au moins, entraînés exclusivement par la force transmise à des
mécanismes par les personnes assises sur lesdits véhicules. Les vélos d'enfant et les chaises d'invalide ne sont pas considérés comme des cycles.
Les éléments remorqués sont:
- des structures attelées articulées à une ou deux roues, équipées de pédales, de sièges et
d'un dispositif de maintien;
- des cycles pour enfants dont la roue avant est relevée ou retirée et qui sont accrochés à
un véhicule tracteur au moyen d'un dispositif d'attelage offrant toute sécurité;
- les chaises d'invalide qui sont accrochées au véhicule tracteur au moyen d'un dispositif
d'attelage offrant toute sécurité.
Abréviations:
LCR
OCR
OETV
OAV
Loi sur la circulation routière
Ordonnance sur les règles de la circulation routière
Ordonnance concernant les exigences techniques pour les véhicules routiers
Ordonnance sur l'assurance des véhicules
6.
Explications d'ordre général ou technique
6.1
•
Généralités
Les cycles doivent être construits et entretenus de manière que les règles de la circulation puissent être observées, que le conducteur, les passagers et les autres usagers
de la route ne soient pas mis en danger et que la chaussée ne subisse aucun dommage. Le conducteur doit rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de prudence.
Les cycles doivent être munis d'un signe distinctif qui apporte la preuve que l'assurance responsabilité civile prescrite existe.
Les cycles doivent répondre aux exigences techniques des art. 213 à 218 de l'OETV.
Pour les cycles à plusieurs places, le cadre, les éléments porteurs, les éléments de
liaison et les freins doivent être dimensionnés pour une utilisation sous charge maximale.
Les prescriptions relatives aux cycles à voies multiples s'appliquent, par analogie, aux
combinaisons cycle/chaise d'invalide, à l'exception des cycles avec élément remorqué.
•
•
•
6.2
Particularités
6.2.1 Prescriptions techniques applicables aux cycles à plusieurs places à deux roues
placées l'une derrière l'autre (tandem)
Chaque cycliste, disposé l'un derrière l'autre, doit disposer d'une selle et d'un pédalier. Les
enfants ne peuvent être transportés sur ces cycles que s'ils peuvent actionner les pédales en
étant assis, à l'exception de ceux placés dans un siège d'enfant offrant toute sécurité.
6.2.2 Prescriptions applicables aux cycles à plusieurs places à voies multiples
En principe le nombre de place autorisée est équivalent au nombre de pédalier. Les enfants
ne peuvent être transportés sur ces cycles que s'ils peuvent actionner les pédales en étant
assis, à l'exception de ceux placés dans un siège d'enfant offrant toute sécurité.
Sur les cycles à voies multiples le frein doit agir simultanément et de manière égale sur les
roues d'un même essieu. Un des freins doit pouvoir être bloqué et empêcher le véhicule
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chargé de se mettre inopinément en mouvement sur une déclivité de 12% (frein de stationnement).
Particularité:
Les autorités cantonales peuvent autoriser plus de places que de pédaliers sur les cycles à
voies multiples (voir chiffre 7).
6.2.3 Prescriptions applicables aux remorques de transport d'enfants pour cycles
•
Les remorques de transport d'enfants ne peuvent être attelées qu'à des cycles à une
ou deux places.
•
Elles doivent être équipées de sièges protégés et ne sont prévues que pour le transport de 2 enfants au maximum.
•
A l'avant et à l'arrière, un catadioptre non triangulaire doit être fixé à demeure, aussi
près que possible du bord, à gauche et à droite. Les clignoteurs de direction ne sont
autorisés que si le véhicule tracteur en est équipé. De nuit, la remorque doit être équipée d'un feu rouge ou orange à l'arrière, si le feu arrière du cycle est masqué par la
remorque ou son chargement.
•
L'essieu de la remorque doit se trouver derrière le milieu de la surface de charge.
•
Les remorques doivent être reliées au véhicule tracteur par un dispositif d'attelage pivotant et sûr.
•
Dimensions maximales de la remorque:
Largeur 1.0 m, hauteur 1.2 m et longueur 2.5 m (mesurée à partir du centre de la roue
arrière du véhicule tracteur)
•
Le poids effectif ne doit pas dépasser 80 kg.
6.2.4 Prescriptions applicables aux éléments remorqués
•
Les éléments remorqués sont considérés comme des remorques et doivent répondre
aux mêmes exigences.
•
Voir les différents types d'éléments remorqués sous le chiffre 5 de cet aide-mémoire.
6.2.5 Prescriptions applicables aux sièges pour enfant
•
Les sièges pour enfant doivent être fixés de manière sûre et notamment protéger les
jambes de l'enfant et ne pas gêner le cycliste.
•
Seuls les cyclistes âgés de plus de seize ans peuvent transporter un enfant sur un
siège d'enfant offrant toute sécurité.
7.
Marche à suivre
Pour pouvoir donner un avis technique sur la
conformité d'un cycle à plusieurs places, une
inspection technique peut être effectuée par le
service des automobiles.
Une inspection technique de la part du service des
automobiles est toujours nécessaire pour obtenir
une autorisation concernant des cycles à voies
multiples comportant plus de places que de
pédaliers (chiffre 6.2.2).
L'autorité d'immatriculation cantonale définira les
conditions à observer (par exemple concernant le
poids ou les itinéraires).
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Le transport de deux enfants au moyen d'un cycle à voies multiples équipé de sièges protégés (voir l'exemple ci-dessus) peut être autorisé sans conditions concernant les itinéraires
(comme pour le transport en remorque).
8.
Entrée en vigueur
Le présent aide-mémoire entre en vigueur au 01.08.2010.
Adopté par la commission technique le 15.06.2010
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