Règlement intérieur 2015-2016 IUT Nancy Charlemagne
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Règlement intérieur 2015-2016 IUT Nancy Charlemagne
Règlementintérieur2015-2016 IUTNancyCharlemagne Organisationdescontrôles Ilestinterditd’introduiredanslessallestoutdocument,matérielounotenonautorisés.Les téléphonesportables,tablettesettoutobjetnumériquedecommunicationsontinterdits,ils doiventêtreéteintsetrangéspendantlesépreuves.Selonlescas,lessacs,porte-documents et ordinateurs portables, etc., doivent être déposés au fond de la salle avant le début de l’épreuve. Tout déplacement dans les salles est interdit. Tout transfert d’objets et toute communication entre étudiants ou avec l’extérieur sont interdits. Les étudiants doivent respecterlesconsigneset,d’unemanièregénérale,seprêterauxvérificationsnécessaires. Ilsdoivent,lecaséchéant,suivreleplandeplacementdanslessalles. Lenon-respectdesdispositionsci-dessus,toutefraudeoutentativedefraude,ycomprisle plagiatdanslecasderapport,dossier,mémoireouprojetestconstatéparprocès-verbal.Il entraîne la saisine de la section disciplinaire de l’université, qui prononce une sanction pouvant aller jusqu’à l’interdiction d’être inscrit dans un établissement public d’enseignementsupérieurpendantuneouplusieursannées. Assiduité Conformément à l’arrêté du 3 août 2005 modifié, l’assiduité à toutes les formes d’enseignement(cours,TD,TP,visites,stages,projetstutorés)estobligatoire. Encasd’absenceprévueouimprévueetquelqu’ensoitlemotif,l’étudiantdoiteninformer lesecrétariatdesondépartementdansles48heuresaprèsledébutdesonabsenceoudès sonretourpourdesabsencespluscourtes. Toute absence est considérée a priori comme étant non justifiée. La justification s’accompagnedelaproductiond’undocumentoriginal(certificat,attestation,convocation) déposéausecrétariatdudépartement,auplustardlejourduretouràl’IUT.Cedocument doit émaner d’une autorité médicale, administrative, judiciaire ou de toute autorité reconnue par l’IUT. La justification des absences est à l’appréciation de la direction des étudesdudépartement,quipourraenoutreconvoquerl’étudiant. Lesretardsabusifssontconsidéréscommeuneabsence. Pourlesétudiantsboursiers,ledirecteurdel’IUTpeutdemanderlasuppressionprovisoire outotaledelabourseencasd’absenceprolongée. Chaquechefdedépartementtientàdispositiondescommissionsetdujuryofficielunrelevé desabsencesparétudiant.Lenombred’absencesnonjustifiéespourraêtreprécisésurles relevésdenotesetsurlesdocumentsdepoursuitesd’études. Encasd’absencesnonjustifiéesdépassant15demi-journéessurl’annéeuniversitaire,une pénalitéseraappliquéeàlamoyennegénéraledusemestreencours.Chaquedemi-journée d’absenceinjustifiéedonneraalorslieuàretraitde0,1pointsurlamoyennegénérale(par exemple16demi-journéesd’absenceinjustifiéesentraînentunepénalitéde1,6). L’absence à une seule activité pédagogique dans la demi-journée entraîne la comptabilisationd’unedemi-journéed’absence.Lorsquel’étudiantacomptabiliséaumoins 10 demi-journées d’absences injustifiées, il peut être convoqué à un entretien à ce sujet avecledirecteurdel’IUT. Dans le cas où le cumul des absences dépasse 10 % du volume des enseignements du semestre,lesemestrepourranepasêtrevalidé,l’étudiantétantconsidérédéfaillant. Absencesauxcontrôles Touteabsenceàuneévaluationnotéeentraînesystématiquementlanote0. Danslecasoùl’absenceestreconnuejustifiéeparladirectiondesétudesdudépartement, une procédure de rattrapage peut être mise en place. Cette procédure doit faire l’objet d’unedemandedelapartdel’étudiantauprèsdeladirectiondesétudesoudel’enseignant responsable et elle pourra prendre la forme d’un regroupement en fin de semestre. Le rattrapage ne pourra pas être reporté suite à une nouvelle absence de l’étudiant. Si la procédurederattrapagenepeutavoirlieu,lanotepourraêtreneutralisée. Lorsqu’un étudiant est absent à toutes les évaluations d’un module, y compris les rattrapages,etquellequ’ensoitlaraison,ilpourraêtredéclarédéfaillantparlejury,cequi entraînera la non-validation de cet élément et de l’unité d’enseignement auquel il appartient. Bonusengagementétudiant L’UniversitédeLorraineamisenplaceunBonusEngagementEtudiantauquellesétudiants deDUTetdeLPpeuventcandidater.Danscecadre,lacommissionadhocproposeauxjurys et commissions un bonus dans la limite de 5 % des points nécessaires pour l’obtention du diplôme. Diffusiondestravauxpédagogiques La diffusion vers l’extérieur, par exemple mise en ligne sur Internet, des travaux pédagogiquesréalisésdanslecadredelaformation(travauxpratiques,travauxpersonnelsà rendre, projets) devra être autorisée par le(s) enseignant(s) encadrant ces travaux. Sont concernéstouslestypesdedocuments,dontimprimés,audioetaudio-visuels. Poursuited’études Unecommissioncomposéedesenseignantsdudépartementdonnedesavisdepoursuites d’études à partir des notes obtenues au cours de la formation, pour les seconds cycles universitairesetlesécoles. Tout dossier de poursuite d’études doit obligatoirement être déposé, dans les délais impartis,auprèsdudépartementquidéfinituneprocédureexpliquéeauxétudiants. Comportement Il est interdit de fumer dans les locaux de l’IUT (Décret n°92-478 du 29 mai 1992). La propreté et le bon état des locaux est l’affaire de tous et devront être respectés. Toute dégradation des locaux et du matériel entraînera des poursuites à l’encontre de celui ou cellequienestlacause. Au-delà des obligations réglementaires, une tenue correcte, le respect des horaires, la politesseenverslespersonnelsenseignants,non-enseignantsetenverslesautresétudiants sont non seulement des éléments de savoir-vivre, ils facilitent également l’insertion professionnelleetsociale. Bizutage Conformément à la loi du 18 juin 1998, le bizutage est un délit puni par la loi. Tous les bizutages sont contraires à la dignité humaine parce qu’ils portent atteinte à l’intégrité physiqueoumoraledespersonnes.Ladignitéhumainedoitêtrerespectéeetprotégée. L'article225-16-1duCodepénaldéfinissantledélitdebizutageestainsirédigé:"Horsles casdeviolences,demenacesoud'atteintessexuelles,lefaitpourunepersonned'amener autrui,contresongréounon,àsubirouàcommettredesacteshumiliantsoudégradants lorsdemanifestationsouderéunionsliéesauxmilieuxscolaireetsocio-éducatifestpunide 6moisd'emprisonnementetde7500eurosd'amende". Lebizutageestuneinfractionpénale,etnonunepratiqued’intégration.Tout(e)étudiant(e) confronté(e)àunesituationdebizutagedevras’adresseraudirecteurdel’IUTquiprendra enconséquencelesmesuresquis’imposent. Utilisationdesmatérielsetlogicielsinformatiques Les étudiants sont tenus de respecter les règles prévues dans la Charte Informatique de l’université.Dessanctionssévèresserontprisesencasdenon-respectdecesrègles. Dansunbutpédagogique,ilaétédécidédepermettreauxétudiantsd’accéderetdecirculer surleréseauinternet.Enconséquencetouteutilisationdeceréseauquinerespecteraitpas l’objectif pédagogique fixé par les départements, serait suivie de sanctions pouvant aller jusqu’aupassagedevantlasectiondisciplinairedel’université.D’autrepart,l’utilisationdes ordinateursportablesettoutautreéquipementnumérique,ycompristéléphonesportables ettablettes,encours,entravauxdirigésetentravauxpratiquesdevraêtrepréalablement autoriséeparl’enseignant. Utilisationdulogoinstitutionnel L’utilisation du logo institutionnel de l’IUT est soumise à des règles strictes. Les étudiants ayant l’intention d’apposer le logo sur un moyen de communication de tout type (affiche, message électronique par exemple) doit en demander l’autorisation au Chef de son départementetauServiceCommunication. Confidentialitédudossierétudiant Les étudiants majeurs sont les seuls interlocuteurs de l’administration et des équipes pédagogiquesàl’exclusiondetouttierstelqueparentouami.