31-03-2016-11 Augmentation du temps de travail d`un

REPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
Rhône
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE D’AMPUIS
Nombre de Membres
Afférents
au Conseil
Municipal
En Exercice
Qui ont pris
part à la
délibération
21
21
21
Séance du 31 mars 2016
L’an deux mille seize
et le trente et un mars
Date de la convocation :
25/03/2016
Objet de la délibération :
Augmentation du temps de
travail
d’un
adjoint
ème
administratif de 2
classe
contractuel
N°31-03-2016-11
à 19 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement
convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
séances, sous la présidence de Monsieur Gérard BANCHET, Maire.
Etaient présents : MM. Gérard BANCHET - Yves MONTAGNER – Christian
BASTIN – Richard BONNEFOUX – Karinne DAVID – Maryline BILLON –
Bernard CHAMBEYRON – Philippe HERARD – Corinne VAUDAINE – Anne
BAZIN – Gilles THOLLET – Olivier PASCUAL – Sandrine BRETIN – Sylvie
THETIER – Joëlle CÔTE – Chantal MAYOUX – Mireille BARRET-BANETTE.
Absents excusés :
- Ludovic DUFRESNE donne pouvoir à Yves MONTAGNER
- Martial DARMANCIER donne pouvoir à Philippe HERARD
- Audrey FIERS-VERSANNE donne pouvoir à Joëlle CÔTE
- Yves LAFOY donne pouvoir à Richard BONNEFOUX
Le Maire expose à l’assemblée qu’un poste d’Adjoint Administratif de 2ème
classe contractuel figure actuellement au tableau des emplois pour un temps de
travail hebdomadaire de 28h00. Etant donnée la charge de travail générée par
la réorganisation des services périscolaire et jeunesse, suite au départ de
Monsieur Thomas FOURNIER, il propose à l’assemblée d’augmenter le temps
de ce poste à 35h00 hebdomadaires.
Le Conseil Municipal,
VU la délibération du 22 septembre 2011,
CONSIDERANT les besoins du service,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité : 21 pour, 0 contre, 0 abstention,
DECIDE :
-
D’adopter la proposition de Monsieur le Maire, à compter du 1er mars
2016,
De modifier en conséquence le tableau des emplois.
Les crédits nécessaires sont inscrits au chapitre 012, article 6413.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre sont les signatures.
Pour Copie Conforme,
Le Maire,
Gérard BANCHET