ProGramme - Hopitech

Programme
du mardi 04 Octobre
Matin
de 8H00 à 12h15
8h00
Accueil et enregistrement des stagiaires
8h30
Ouverture de l’exposition
9h30
Allocutions d’ouverture
Gilles Chambry – Organisateur des journées de Saint-Étienne
Jean-Noël Niort – Président de H 360
Gaël Perdriau – Maire de Saint-Étienne
Frédéric Boiron – Directeur Général du CHU de Saint-Étienne
Gilles de Lacaussade – Directeur général adjoint de l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes
René Caillet – Représentant de la Fédération Hospitalière de France
10h30
Présentation des concepts du sujet
11h00
Table ronde et débat :
La judiciarisation de la vie hospitalière est-elle un progrès ?
Modérateur
René Caillet – Chef de mission à la FHF sur les GHT
Intervenants
Jean-Marc Morin – Directeur juridique et fiscal du Groupe Caisse des Dépôts
Christian Saout – S ecrétaire général du Collectif Inter-associatif sur la Santé (CISS)
Et les présidents des associations
La judiciarisation de la vie hospitalière ne peut pas être une surprise : la « publicisation » de l’hôpital, l’exigence
toujours plus grande de responsabilité, l’inacceptabilité personnelle de l’aléa constituent au moins trois
éléments explicatifs. La judiciarisation de la vie hospitalière est une bonne nouvelle : pas de régime d’exception,
image inversée de l’exigence de qualité, modalité d’alerte se combinant parfois avec certaines mobilisations
sociétales. Toutefois, les chiffres de la ligne « Santé Info Droit » ne montrent pas de croissance de « l’aspiration
» à plus de judiciarisation. Au-delà des effets de réparation, la judiciarisation de la vie hospitalière ne peut
prospérer vers la transformation de l’action que par un volontarisme public, des évolutions normatives et
l’engagement de tous.
Guide des journées – Saint-Etienne 2016
Après-midi
Session Plénière
de 14h00 à 17h30
14h00 – 14h45
Cartographie d’un hôpital, lieu de tous les risques
Modérateur
Robert Ducarme – Ancien directeur à l’AP-HP
Intervenant
Marc Moulaire – Ingénieur gestionnaire des risques, Conseil Expertise
Le contexte hospitalier est en perpétuelle évolution, mais trois principes essentiels sont désormais incontournables :
la maîtrise des coûts, la qualité et la sécurité du service. Les ingénieurs et techniciens supérieurs hospitaliers sont
plus que jamais en première ligne sur ces enjeux. Le challenge qui est le leur est maintenant d’identifier et gérer
les risques et savoir manager par la qualité. C’est ainsi que la dernière version de la certification des établissements
de santé, la V2014 de la Haute Autorité de Santé, basée sur l’approche processus, enjoint les responsables que
nous sommes à cartographier les processus, et notamment les processus logistiques. Qu’il s’agisse de sécurité
des biens et personnes, gestion des infrastructures, restauration, linge, transport, gestion de l’eau, de l’air,
de l’énergie et des déchets, des équipements biomédicaux, il faut assurer que l’on a parfaitement identifié tous ces
processus, que l’on connaît leurs risques et que l’on a mis en place les moyens de les maîtriser. C’est le nouveau rôle
des ingénieurs et TSH qui doivent apprendre à piloter leurs processus logistiques.
L’Agence Nationale d’Appui à la Performance (ANAP) nous fournit des outils pour cela, mais il peut être utile d’aller
plus loin dans l’identification des risques et leur cartographie. On présentera un outil, le SECURITEL, qui pourra les
aider dans cette voie.
14h45 – 15h30
Les démarches de prévention : comment sécuriser ses
responsabilités ?
Modérateur
Robert Ducarme – Ancien directeur à l’AP-HP
Intervenante
Magali Richard-Piauger – Chef de département à la direction des affaires juridiques de l’AP-HP
Il existe depuis plusieurs années, une prise de conscience de l’entrée du droit dans le secteur de la santé.
Un certain nombre de procès rendus publics (tant du sang contaminé, que celui de l’hormone de croissance ou
encore l’affaire Vincent HUMBERT…) ont provoqué cette prise de conscience.
Tout professionnel de santé, qu’il exerce en milieu hospitalier, en clinique privée ou à titre libéral, sait aujourd’hui
qu’il est possiblement exposé à des « risques judiciaires ».
Se pose alors la question de savoir si le risque judiciaire doit être considéré comme un nouveau risque sanitaire.
La notion même de responsabilité est toujours mal connue voire très mal perçue par les professionnels de santé
dans le cadre de leur activité : toute réclamation est vécue comme une mise en accusation directe et personnelle.
Il en résulterait un sentiment de « judiciarisation » de l’activité médicale qu’il est important de relativiser tout en
veillant à l’expliquer aux professionnels de santé dans une démarche de prévention des risques.
Guide des journées – Saint-Etienne 2016
16h00 – 16h45
Les différentes étapes d’une mise en cause,
de la convocation à la condamnation. Comment se comporter ?
Modérateur
Robert Ducarme – Ancien directeur à l’AP-HP
Intervenant
Jean-Marc Morin – Directeur juridique et fiscal du Groupe Caisse des Dépôts
L’hôpital n’est pas épargné par le phénomène de « judiciarisation » du secteur de la santé et a été contraint de devoir
faire face à toutes sortes de mise en cause.
Phénomène issu d’une évolution juridique et sociologique inéluctable, l’entrée du droit à l’hôpital a eu de nombreux
impacts tant sur l’organisation que sur le fonctionnement des établissements de santé.
Dynamique de progrès ou contrainte d’organisation, la norme juridique régule également aujourd’hui les pratiques
médicales.
Parallèlement à cela, la médiatisation des affaires sanitaires a contribué, pour partie, à accroître le sentiment de
« judiciarisation de la médecine hospitalière ».
Dans ce contexte, l’information et la formation des professionnels de santé aux différentes actions en justice
deviennent essentielles.
16h45 – 17h30
Comment préparer son audition ou sa défense ?
Illustration par des expériences vécues de mises en garde à vue et
en examen
Modérateur
Robert Ducarme – Ancien directeur à l’AP-HP
Intervenante
Maître Isabelle Lucas-Baloup – Avocate à la Cour de Paris
Sans avoir eu conscience de sombrer dans la délinquance, chacun est exposé à une convocation devant un officier de
police judiciaire ou un juge d’instruction, dans le cadre d’une audition de témoin libre, ou de suspect, ou de témoin
assisté, ou en vue d’une mise en examen. Pour des raisons procédurales, la garde à vue est fréquemment utilisée s’il
existe des raisons plausibles de soupçonner que la personne a commis ou tenté de commettre un délit (ou un crime
évidemment).
Un certain nombre de conseils pratiques sera communiqué car les premières déclarations des acteurs hospitaliers,
cadres administratifs, praticiens médicaux, paramédicaux, ingénieurs et techniciens, responsables de sociétés de
prestations de services, de laboratoires pharmaceutiques ou distributeurs de dispositifs médicaux, peuvent faciliter
- ou gravement compliquer - toute stratégie de défense et il est utile de s’y préparer.
Guide des journées – Saint-Etienne 2016
Programme
Matin
du Mercredi 05 Octobre
Session Plénière
de 8h30 à 12h15
Amphithéâtre
8h30 – 9h10
Les droits d’alerte et de retrait dans la fonction publique :
conditions d’exercice, obligations, rôle du CHSCT
Réalisation et gestion du document unique d’évaluation des risques
Modérateur
Pierre-Hugues Glardon – Directeur de la programmation budgétaire de Santé Publique France et
coordinateur de la Commission Scientifique d’Hopitech
Intervenant
Maître Marc Lecacheux – Avocat au barreau de Paris
Il existe aujourd’hui une véritable demande de la part des agents de la fonction publique concernant l’exercice du
droit de retrait. Cette attitude est sans doute liée à un changement de culture des agents, c’est-à-dire que désormais
servir l’intérêt général ne doit plus se faire au détriment de son intégrité physique ou de sa santé. Mais c’est aussi
et surtout un moyen, pour eux, de mettre en lumière l’existence d’une souffrance au travail comme le démontre
les différentes jurisprudences publiées concernant le harcèlement moral ou sexuel, problématiques qui pourraient devenir des causes possible d’exercice du droit de retrait par les agents. En réponse, il est nécessaire que désormais
l’administration mette en place une véritable politique de prévention des risques au sein des établissements publics
ou des collectivités locales (ex : création d’un poste de gestionnaire des risques pour les établissements publics
d’une certaine taille). Dans notre étude, il conviendra de revenir sur la genèse et les fondements juridiques de cette
notion de droit de retrait qui correspond à un tempérament du devoir d’obéissance hiérarchique prévue par l’article
28 de la loi n°83-634 du 13 juillet 1983. Pour ensuite aborder les conditions juridiques posées pour l’utilisation par
l’agent de ce droit de retrait, ce droit subjectif de l’agent de se retirer d’une situation de danger. Ce qui pose la question de l’acception exacte du danger grave et imminent. Pour enfin cerner les limites de ce droit et surtout les
différentes sanctions possibles, en cas d’utilisation abusive de ce droit.
9h10 – 10h00
Origine et gestion des risques psycho-sociaux
Modérateur
Pierre-Hugues Glardon – Directeur de la programmation budgétaire de Santé Publique France et
coordinateur de la Commission Scientifique d’Hopitech
Intervenants
Professeur Luc Fontana – Chef du service de Santé au Travail au CHU de Saint-Étienne
Myriam Montélimard – Psychologue du travail au CHU de Saint-Étienne
Les risques psycho-sociaux sont des risques professionnels engendrés par les conditions de travail, l’organisation et
les relations au travail. Ils sont susceptibles d’avoir des effets délétères sur la santé physique et mentale des agents.
Ils ont aussi des répercussions négatives sur le fonctionnement d’un hôpital.
Depuis 2010, le CHU de Saint-Étienne s’est engagé dans une démarche globale de prévention et de gestion des risques
professionnels. Plusieurs actions ont ainsi été mises en œuvre en interne tant au niveau primaire, secondaire que
tertiaire. Elle implique que les Directions, les représentants CHSCT, le personnel médical et les agents soient associés.
Guide des journées – Saint-Etienne 2016
10h30 – 11h00
Sécuriser les achats publics et la passation de marchés
Modérateur
Pierre-Hugues Glardon – Directeur de la programmation budgétaire de Santé Publique France et
coordinateur de la Commission Scientifique d’Hopitech
Intervenant
Maître Jean-Marc Peyrical – Président de l’Association Pour l’Achat dans les Services Publics (APASP)
Sécuriser ses achats publics, et plus particulièrement la passation mais aussi l’exécution des marchés publics, se traduit en
termes d’organisation et de choix déterminants à effectuer en amont du lancement des procédures.
L’organisation des achats publics est bien sûr relative à la place donnée au service adéquat au sein de l’organigramme de
l’établissement ; elle se décline aussi en termes de compétence et donc de formation tant initiale que continue des personnels
qui y sont affectés. En liaison avec cela, un règlement intérieur des achats propre au dit établissement peut venir préciser
tant les procédures et les supports de publicité à adopter en fonction des montants des achats que l’intervention éventuelle
d’organismes collégiaux du type Commission des marchés. Enfin, et au-delà de l’indispensable définition des besoins par
les services opérationnels, chaque marché lancé doit être précédé d’une réflexion et de choix en découlant sur des points
essentiels : la détermination des critères d’attribution et leur pondération, la durée avec reconductions possibles ou non, la
forme du prix et ses modalités d’évolution, la présence de lots, la possibilité de variantes, le découpage ou non en tranches
ou en bons de commandes ou encore, sans être exhaustif, les modalités de sa modification dans le temps via notamment le
nouveau mécanisme des clauses de réexamen.
Le respect rigoureux de cette étape permettra, sans les supprimer totalement, de limiter les risques de contentieux contre le
contrat, qu’il s’agisse du contentieux devant le juge administratif (référés précontractuels et contractuels notamment) ou de
celui susceptible d’être porté devant les juridictions pénales (délits de favoritisme ou de prise illégale d’intérêt notamment).
11h00 – 12h15
Formalisation, maintien et certification des compétences
Piloter les compétences pour prévenir tout risque de mise en cause
judiciaire des équipes
Modérateur
Pierre-Hugues Glardon – Directeur de la programmation budgétaire de Santé Publique France
et coordinateur de la Commission Scientifique d’Hopitech
Intervenants
Armelle Petit – Chargée de mission à l’ANFH-SAFITECH
Jean-Marie Pichavant – Directeur du secteur public au cabinet Ernst & Young
Délivrance du mauvais médicament, non-respect des principes du code des marchés publics,… le risque de mise en cause judiciaire potentiel
des agents des services logistiques et techniques est aujourd’hui de plus en plus prégnant.
Comment s’assurer que les pratiques des équipes respectent la réglementation en vigueur ? Comment faire évoluer les pratiques
dysfonctionnantes de certains titulaires ? Avoir le bon agent au bon endroit, c’est-à-dire en capacité de maîtriser l’ensemble des compétences
nécessaires à l’exercice de son métier, apparait donc comme un enjeu essentiel pour les établissements de santé. La transformation continue
des pratiques de gestion des ressources, dans la droite lignée du concept de Gestion Prévisionnelle des Métiers et des Compétences (GPMC)
constitue une des réponses pouvant favoriser la bonne adéquation entre les besoins des établissements et les pratiques quotidiennes des
agents. Si le concept n’est pas nouveau, sa montée en puissance au cours des dernières années montre bien qu’il répond aux besoins des
établissements. Au-delà du concept, le développement opérationnel de la GPMC passe par l’appropriation par les cadres, et l’intégration
dans leurs pratiques quotidiennes, d’outils leur permettant de piloter, d’un point de vue individuel comme collectif, les compétences
des membres de leurs équipes. Pour aider les établissements à apporter des réponses à ces enjeux, l’ANFH expérimente un dispositif
d’accompagnement des filières techniques et logistiques (Safitech) dans les régions du Nord de la France, notamment à travers :
• la mise en place de parcours de formation adaptés aux métiers, modulables, certifiant vers le diplômant, en miroir opérateur /
manageur, dans le respect des processus métier, enjeux et compétences identifiés.
• l’animation de clubs métier : échanges et élaboration de fiches de bonnes pratiques, benchmark, visites, information sur les
dispositifs de formation et participation à leurs élaborations, incubateur d’idées..
Guide des journées – Saint-Etienne 2016
Session Technique
Amphithéâtre
La maîtrise des risques infectieux environnementaux
Après-midi
de 14h15 à 17h30
14h15 – 15h00
Mesures de gestion d’une contamination
par légionnelles. Guide du HCSP
Modérateur
Dr Fabien Squinazi – Ancien directeur du Laboratoire d’Hygiène de la Ville de Paris
Intervenant
Jérôme Droguet – Ingénieur et référent eau et environnement aux Hospices Civils de Lyon
Le rapport du Haut Conseil de la Santé Publique « Le risque lié aux légionelles – Guide d’investigation et d’aide à la
gestion » daté du 11 juillet 2013 est une actualisation d’une version datant de 2005.
Il comporte plusieurs fiches. La fiche 9 s’intitule « Interprétation des résultats analytiques et aide à la définition de
mesures de gestion ». Elle présente notamment un tableau synthétisant les actions de gestion du risque légionelle
généralement mises en œuvre au niveau des réseaux d’eau sanitaire dans les établissements de santé.
L’objet de cette présentation est de reprendre et de commenter les différentes actions citées dans ce tableau.
Les contraintes temporelles, techniques et financières de leur mise en œuvre seront abordées. Le fait qu’il soit
nécessaire d’associer des mesures protégeant immédiatement les utilisateurs des points d’eau et d’autres
permettant l’assainissement des réseaux sera souligné.
15h00 – 15h45
La maîtrise de la contamination par Pseudomonas
dans les réseaux intérieurs d’eau
Modérateur
Dr Fabien Squinazi – Ancien directeur du Laboratoire d’Hygiène de la Ville de Paris
Intervenante
Muriel Albert – Directrice du développement à l’Office d’Ingénierie Sanitaire (Ofis)
Pseudomonas est une bactérie hydrique que l’on retrouve fréquemment dans les réseaux d’eau intérieurs,
a fortiori dans les établissements de santé, et dont il est généralement assez difficile de se soustraire.
Les facteurs influençant la croissance des Pseudomonas sont multiples : l’hydraulique, la température, la flore
microbienne, la charge nutritive (…) sont autant de paramètres dont il faut tenir compte dans une démarche
de prévention des contaminations.
Les mesures curatives, telles que les désinfections choc des installations d’eau, ne constituent pas une solution
pérenne car elles nécessitent une logistique très lourde et ont un effet limité. Des mesures de prévention ainsi
que des contrôles sont donc nécessaires pour maîtriser dans le temps le risque de prolifération bactérienne.
OFIS a développé, et éprouvé depuis plusieurs années, une méthodologie spécifique pour maîtriser le développement
des Pseudomonas dans les installations de distribution d’eau, en intégrant à la fois les aspects de conception,
d’exploitation et de suivi.
Guide des journées – Saint-Etienne 2016
16h15 – 17h00
La réglementation sur les tours aéro-réfrigérantes
Modérateur
Dr Fabien Squinazi – Ancien directeur du Laboratoire d’Hygiène de la Ville de Paris
Intervenante
Michèle Merchat – Docteur en biologie chez Kosamti
17h00 – 17h45
Les salles propres selon les nouvelles normes Iso 14644 :
conception et surveillance
Modérateur
Dr Fabien Squinazi – Ancien directeur du Laboratoire d’Hygiène de la Ville de Paris
Intervenant
Stéphane Ortu – D
élégué général de l’ASsociation pour la Prévention
et l’étude de la Contamination (ASPEC)
L’Aspec a la présidence de la commission AFNOR X44B qui s’investit pour les groupes de travail normatifs comme
le TC209 relatif aux technologies des salles propres. Notre objectif est de synthétiser et de présenter les travaux
réalisés sur la norme ISO 14644 révisée et sortie en début d’année 2016.
L’intervention consiste à présenter la norme ISO 14644 nouvelle version notamment avec la partie 1 qui constitue
un outil méthodologique pour classer la propreté particulaire d’une salle propre, mais aussi la partie 2 considérée
comme un guide méthodologique pour la surveillance des salles propres.
La partie 4 relative à la conception permettra de comprendre les enjeux en abordant la conception, la réalisation
mais aussi la qualification initiale des salles propres.
Cette approche sera basée sur la partie théorique mais aussi pratique par l’intermédiaire de retours d’expérience
sans oublier l’approche de l’efficacité énergétique des salles propres.
Guide des journées – Saint-Etienne 2016
Session Restauration
Maringo
14h15 – 15h45
Les risques nutritionnels
Modérateur
André Boucard – Ingénieur restauration, responsable de la cuisine centrale au CHU de Saint-Étienne
Intervenant
Professeur éric Fontaine – Président de la Société Francophone de Nutrition Clinique
et Métabolisme (SFNEP)
Il existe plusieurs niveaux de risque nutritionnel. Le premier est celui de consommer un aliment impropre à la consommation.
Ses conséquences sont souvent bruyantes. Dans la restauration collective, les règles vétérinaires et hygiéniste du processus
d’HACCP maîtrisent ce risque. Le second risque consiste à consommer des aliments propres à la consommation, mais en
quantité et / ou en qualité insuffisantes pour couvrir les besoins de celui qui les mange. Ses conséquences sont, en règle
générale, moins bruyantes, mais souvent plus graves. Lorsqu’un individu choisi son alimentation, c’est lui qui supporte la
responsabilité de ce type de risque nutritionnel. En revanche, lorsque l’alimentation est imposée, comme cela est la règle
en restauration hospitalière, c’est le service restauration qui assume ce risque. Pour le maîtriser, il convient de connaître les
besoins de celui qu’on nourrit et la qualité nutritionnelle de ce que l’on propose. En pratique, cela suppose une conjonction
de compétences imposant un dialogue permanent entre nutritionnistes, diététiciens et service restauration. Le grammage
des portions après cuisson étant la chose la moins fiable pour juger de la qualité nutritionnelle d’un repas, il est fondamental
de connaître la composition et la recette exacte pour juger de la qualité nutritionnelle d’un plat. Il est probable qu’entre les
contraintes sanitaires et financières, l’aspect nutritionnel du repas ait pu être involontairement oublié. Les analyses faites dans
différents hôpitaux démontrent malheureusement que les anomalies nutritionnelles sont nombreuses car souvent ignorées.
Il est temps d’en prendre conscience et d’apporter les mesures correctives indispensables.
16h15 – 17h45
La dénutrition : une origine multifactorielle, une gestion du risque
partagée. Prise en compte de l’aliment, du contexte de consommation
et du patient dans la mise en œuvre de l’offre alimentaire
Modérateur
André Boucard – Ingénieur restauration, responsable de la cuisine centrale au CHU de Saint-Étienne
Intervenante
Véronique Pouyet – PhD chargée de projets scientifiques chez Nutrisens
L’origine multifactorielle de la dénutrition rend difficile sa modélisation et in fine la proposition d’actions ciblées et coordonnées
pour lutter contre cet état pathologique qui touche près de 70% des personnes âgées à l’hôpital (HAS, 2007). Le repas à l’hôpital,
de sa mise en œuvre au service en passant par la distribution, est un point clé pour gérer le risque de dénutrition. Tantôt l’affaire
des cuisines, des soignants ou encore des médecins pour la prescription des régimes, la responsabilité d’une prestation de qualité
et « efficace » nutritionnellement doit être partagée entre les acteurs. Pourtant ce partage théorique de responsabilité se traduit
souvent en pratique par un transfert de responsabilité vers les autres acteurs impliqués dans la gestion du risque de dénutrition
(« le repas n’est pas bon », « les températures ne sont pas bien maîtrisées », « les goûts et régimes des patients ne sont pas
respectés »,…).
Comment chaque acteur (corps médical, équipe soignante, cuisine,...) a-t-il donc un rôle à jouer dans la gestion du risque de
dénutrition et comment cette responsabilité peut-elle être partagée en pratique ?
Dans un premier temps nous montrerons qu’il est nécessaire que chacun des acteurs prenne conscience qu’il a une part de
responsabilité dans la lutte contre la dénutrition. Pour cela des études réalisées en établissement de santé sur l’impact de
stratégies tournées vers la qualité des repas, le service et l’adaptation de l’environnement pour lutter contre la dénutrition seront
présentées. L’objectif est de fournir des données concrètes montrant que les actions développées à chaque niveau peuvent avoir
une influence sur la consommation et l’appréciation du repas ; et finalement sur l’état nutritionnel des patients.
Il s’agira ensuite de montrer que le partage de responsabilité passe par une communication entre les différents acteurs afin
que les actions réalisées à chaque niveau puissent agir en synergie. Des exemples de projets pluridisciplinaires réalisés en
établissement de santé seront présentés.
Guide des journées – Saint-Etienne 2016
Session Organisation
Corbusier 5
14h15 – 15h45
Les risques liés à la gestion des données médicales du patient :
confidentialité des informations et réseaux sociaux
Modératrice
Florence Boudoussier – Ingénieur organisation au CHU de Saint-Étienne
Intervenant
Dr Yves-Claude Blanchon – P
résident du Comité pour la confidentialité
et l’ information du patient au CHU Saint-Étienne
Le CHU de Saint-Étienne a créé il y a une dizaine d’année un Comité Confidentialité destiné à limiter les risques de
rupture de confidentialité amplifiés par l’informatisation du dossier patient et la difficulté d’en gérer efficacement
les droits d’accès dans le respect des droits du patient. Le patient a droit à une information juste, performante,
sécurisée et aisément disponible dans son intérêt à ceux qui prennent en charge ses soins. Il a aussi droit au respect
du secret, de la confidentialité et de l’intimité des données qui le concernent quand celles-ci ne sont pas directement
utiles au professionnel de santé, voire quand leur divulgation peut constituer un préjudice au moins moral pour le
patient. C’est la raison pour laquelle notre mission s’est rapidement élargie de la seule confidentialité à l’information
du patient.
L’anglicisme confidentialité traduit mal ce dont il est réellement question en médecine : un nécessaire espace de
confiance dont le secret professionnel imposé au médecin est un des piliers. Si cette confiance disparaît, plus aucun
acte médical n’est possible sans la crainte d’une inflation paranoïaque du juridisme pour encadrer cette rencontre
entre « une conscience et une confiance ». La question de la confidentialité rejoint donc celle de l’éthique en tant
qu’elle est principalement une pragmatique et une déontologie. La formation était donc aussi importante que le
contrôle à l’heure des réseaux sociaux où la revendication d’un espace intime protégé de la curiosité voire de la
malveillance devient suspect.
Nous illustrerons ces questions à travers des exemples issus des réalisations pratiques du Comité confidentialité du CHU.
16h15 – 17h45
Les risques liés aux données du patient : l’identitovigilance
Modératrice
Florence Boudoussier – Ingénieur organisation au CHU de Saint-Étienne
Intervenante
Dr Pascale Oriol – Unité d’Hémovigilance et d’Identitovigilance au CHU de Saint-Étienne
Bien que l’identitovigilance ne fasse pas partie des vigilances dites réglementaires, elle a pris ces dernières années toute
son importance avec l’utilisation de dossiers régionaux partagés, la prise en compte de l’identification du patient à tous
les stades de sa prise en charge comme processus obligatoire de la certification des établissements de santé, et surtout
la démonstration via les enquêtes nationales, les déclarations d’évènements indésirables liés aux soins et les analyses
de risque a priori de son importance dans la gestion des risques.
Du recueil de données exactes et reproductibles d’une hospitalisation à une autre et d’un établissement à un autre,
de la mise en place de procédures permettant de fiabiliser l’identification du patient tout au long de sa prise
en charge : circuit du médicament, prélèvements biologiques, transferts, imagerie, bloc opératoire… jusqu’à
l’information et la participation des usagers, l’identitovigilance est l’affaire de tous pour assurer le bon soin au bon
patient. Les mesures devant être mises en place seront présentées, de même qu’un film mettant en situation une
erreur médicamenteuse.
Guide des journées – Saint-Etienne 2016
Session Dessin
Corbusier 2 3 4
Le BIM ou la maîtrise de la maquette numérique entre l’architecte et l’hôpital
14h15 – 17h45
Comment maîtriser le contrôle des maquettes
multiples éditées par le BIM ?
Rôle de l’architecte, des entreprises et de l’hôpital
Comment mettre en application la recommandation 2016
pour la construction de + de 2000m2 et le BIM ?
Responsabilité diffuse ou précise ?
Modérateur
Murielle Gaillot-Guérin – Présidente de TGPH
Intervenants
Franck Llinas – Directeur régional du groupe Socofit,
Gabriel Castel – Directeur BIM chez Allplan-Nemetschek
Patrick Geoffré – Architecte chez Autodesk
Le BIM, innovation de rupture pour certains métiers, simple amélioration pour d’autres. Le BIM est une innovation qui va au-delà de la «simple» nouvelle technologie, c’est une innovation de produits impliquant
de nouveaux usages dans la représentation et la conception. Mais c’est également une innovation de procédés qui entraîne
des modifications dans la manière de construire (innovation de procédés) et de gérer les bâtiments.
C’est également une innovation d’organisation qui bouleverse l’organisation et les relations entre les acteurs du secteur.
ALLPLAN France propose des solutions simples à mettre en œuvre pour aborder avec sérénité la transition vers le BIM.
Que ce soit dans le domaine de la CAO, en mixant 2D et BIM ; dans le domaine de la maîtrise d’ouvrage avec une offre BIM
adaptée ; ou dans le secteur de la gestion technique patrimoniale en lien avec la CAO existante et future (2D DWG / BIM).
Session Biomédicale
Corbusier 1
14h15 – 17h45
La gestion des risques liés aux dispositifs médicaux
Intervenant
Bernard Mondoloni – Ingénieur en chef à l’Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille
Maîtriser la gestion des risques liée à l’utilisation des dispositifs médicaux pour une meilleure prévention dans l’apparition
des risques est primordiale pour garantir la continuité des soins délivrés aux patients.
Il est vrai que la notion de risque est d’abord associée aux pratiques cliniques et donc à la notion de sécurité du patient.
Mais au-delà, il faut également considérer les risques techniques liés aux dispositifs médicaux autant au niveau de la
conception qu’à celui de l’exploitation en services de soins.
Ainsi, avoir une méthode d’analyse de criticité des dispositifs médicaux et disposer d’outils pour une gestion globale des
risques optimisée (identification, analyse, évaluation et maîtrise des risques), apparaissent comme la solution optimale
pour veiller au bon fonctionnement des dispositifs médicaux.
Guide des journées – Saint-Etienne 2016
Programme
du jeudi 06 Octobre
Session Technique
Matin
de 8h30 à 12h15
Amphithéâtre
08h30 – 10h30
Gestion des risques dans une opération de sécurité électrique
Modérateur
Dr Patrick Toubon – Directeur d’Aacces Qualibio
Intervenant
Hervé Magoni – Ingénieur segment hospitalier chez Socomec
Le milieu hospitalier fait partie des environnements critiques où des perturbations d’alimentation électrique de seulement
quelques secondes peuvent avoir de graves conséquences sur la sécurité des patients et du personnel hospitalier. Si le
risque zéro n’existe pas, il est possible de se prémunir contre une éventuelle défaillance de l’alimentation électrique et
d’assurer la continuité de service de l’établissement de santé.
La maîtrise du risque électrique passe notamment par :
- des choix d’architecture de distribution d’énergie répondant aux contraintes d’exploitation,
- des produits et solutions adaptés aux besoins,
- une maintenance des installations électriques,
- le respect d’un environnement normatif et législatif .
Au travers de retours d’expériences, nous développerons les bonnes pratiques en termes de conception, de vérification,
de maintenance préventive et d’exploitation des installations électriques en milieu hospitalier.
11h00 – 12h15
Les diverses responsabilités pénales en maintenance
Modérateur
Dr Patrick Toubon – Directeur d’Aacces Qualibio
Intervenant
Maître Sylvain Martin – Avocat à la Cour d’Appel de Paris
Être responsable pénalement c’est être reconnu coupable d’une infraction : on a commis un acte interdit, ou on n’a pas accompli
un acte obligatoire, et un texte prévoit que, dans ce cas, on est passible d’amende ou de prison.
Le responsable maintenance est directement concerné par de très nombreux textes de cette nature. Il doit assurer la
sécurité des personnes qu’il encadre, pour éviter d’être poursuivi pour homicide ou blessures involontaires mais il doit
aussi veiller à la sécurité des employés extérieurs qui viennent effectuer des opérations de maintenance à l’hôpital tout
en n’exerçant pas sur ces derniers une autorité hiérarchique sous peine de commettre un délit de marchandage. Il doit
également veiller à ce que toutes les installations de l’hôpital dont il a la responsabilité de la maintenance fonctionnent
correctement et ne soient pas la cause d’un accident. De Charybde en Scylla, le responsable maintenance n’a cependant pas
le droit de naviguer à vue. Le but de l’intervention est de lui fournir des points de repère juridiques pour l’aider à assumer ses
responsabilités et éviter de voir sa responsabilité pénale engagée.
Si une juridiction retient sa responsabilité personnelle, le responsable maintenance peut être condamné à une amende qu’il
devra payer sur ses économies si son statut ne le protège pas. Il peut être aussi condamné à une peine de prison qui sera presque
toujours du sursis dans la mesure où les accidents graves dans un hôpital sont involontaires mêmes s’ils sont très regrettables.
Pour réduire le risque de la responsabilité pénale, le responsable maintenance doit passer des contrats de moyens ou de
résultats qui définissent précisément les obligations du prestataire et la répartition des responsabilités juridiques.
Guide des journées – Saint-Etienne 2016
Session Restauration
Maringo
08h30 – 09h45
L’approche processus dans le cadre de la certification HAS V2014 :
une nouveauté ancienne !
Modérateur
Alain Briquet – Ingénieur restauration aux Hospices Civils de Lyon
Intervenant
Pierre-Joël Tachoires – Ingénieur-adjoint au directeur qualité du CHU de Saint-Étienne
La nouvelle version de la procédure de certification de la Haute Autorité en Santé (HAS), appelée version
2014, place l’approche processus comme méthode centrale de la démarche d’amélioration continue de
la qualité. Cette méthode est ancienne pour un grand nombre de secteurs professionnels (industrie,
services,…) mais également pour les utilisateurs des normes dites « qualité » (ISO 9001, HACCP…).
Cette approche, qui s’appuie sur une priorisation des risques (« l’exhaustivité tue l’action ») donne aux professionnels
des établissements de santé la possibilité de recentrer leurs efforts sur les thématiques qu’ils estiment être les plus
importantes pour la sécurité du patient.
Il n’est jamais trop tard pour bien faire !
Cependant, le flot incessant de nouvelles exigences réglementaires ou normatives dans notre pays impose des
actions de formalisation « opposables » rapides (épidémie avec le dernier virus, plans nationaux divers, fait divers
dramatique médiatisé…) qui viennent emboliser ce nouveau degré de liberté. En conséquence, l’intérêt significatif
de choisir (enfin soi-même) les axes de progrès prioritaires relatifs à la prise en charge du patient s’en trouve réduit.
10h15 – 12h15
Les risques dans la restauration :
l’exemple des Hospices Civils de Lyon
Le document unique au cœur des risques professionnels.
Application d’un livret d’accueil sécurité à l’UCPA.
Modérateur
Alain Briquet – Ingénieur restauration aux Hospices Civils de Lyon
Intervenants
Alain Briquet – Ingénieur restauration aux Hospices Civils de Lyon
Solène Sibeud – Conseillère aux conditions de travail
Les Hospices Civils de Lyon comptent cinq groupements hospitaliers et 3 sites industriels avec plus de 22 000 professionnels.
Une démarche d’évaluation des risques professionnels homogène pour tous les secteurs a été mise en place en 2002 pour
permettre un suivi des risques au niveau local (groupement hospitalier) et central (Hospices Civils de Lyon). Aujourd’hui
tous les secteurs utilisent la même démarche d’évaluation et de suivi (par unités types, fiche par risques, coordonnateurs
locaux par risques, réunion Programme Annuel de Prévention des Risques Professionnels et d’Amélioration des Conditions
de Travail …). La réalisation des documents uniques des 3 sites industriels des HCL (Stérilisation centrale, Unité Centrale
de Production Alimentaire et Blanchisserie) qui comptent environ 400 agents est plus récente. L’évaluation
des risques de l’Unité Centrale de Production Alimentaire a été réalisée en 2013 par une équipe de 6 conseillers conditions de
travail en collaboration avec les équipes de l’UCPA.
En plus du suivi des actions à mener par risque, il a été décidé par le responsable de l’UCPA de mettre en place
un livret sécurité destiné aux secteurs de la restauration des Hospices Civils de Lyon. Une fois validé, celui-ci a été présenté à
l’ensemble des agents de l’UCPA Grand Est.
Il reprend notamment les principaux risques présents en restauration, les moyens de protection à disposition
des agents, la procédure de déclaration en cas d’accidents du travail...
Guide des journées – Saint-Etienne 2016
Session Organisation
Corbusier 5
8h30 – 12h15
La gestion bienveillante des signalements et la Charte de confiance
Comment la confiance permet-elle d’améliorer la gestion des
risques, notamment ceux liés à la prise en charge médicale ?
Modérateur
Gilbert Mounier – Président de la SOFGRES
Intervenants
Guillaume André – Directeur de la qualité et des coopérations à l’Institut de Cancérologie de la Loire
Docteur Patrice Roussel – A
ncien chef de projet HAS, coordonnateur de la gestion des risques
associés aux soins
Issus des mondes industriels où ils ont prouvé leur capacité à faire évoluer les organisations, les systèmes de signalement
se sont développés depuis une quinzaine d’années dans le domaine de la santé. Ils comprennent les vigilances sanitaires
réglementées, structurées au niveau national et les logiciels de déclaration des événements indésirables utilisés dans chaque
établissement indépendamment. L’atelier concernera principalement la gestion interne des événements.
Comparativement aux résultats des enquêtes ENEIS de 2009 et 2014, les bases de signalements volontaires montrent
une sous-déclaration généralisée des événements et un ensemble d’autres usages un peu inattendus de ces outils par les
professionnels de santé. Pour bien comprendre ce qui se joue dans ces échanges, il importe d’en considérer le fond, mais
aussi de les restituer dans le contexte managérial des services ou des pôles dont ils sont issus. Face aux informations dont ils
sont les premiers destinataires et qu’ils sont chargés de traiter, les gestionnaires de risques ont en effet à évaluer l’intérêt
d’une intervention directe, ou indirecte ; précise, ou globale ; immédiate, ou différée.
La gestion bienveillante des signalements a pour but d’identifier les causes contributives évitables susceptibles de
récurrences, et de favoriser la mise en place de mesures préventives aux différents niveaux de l’organisation : individuel,
de service, ou d’établissement. 30% seulement des événements étant considérés comme évitables, les mettre en
relation avec d’éventuelles fautes est d’autant moins adapté qu’une telle recherche est anxiogène, et peut amener les
professionnels et les hiérarchies à se crisper.
Dans ce cadre et avec ces objectifs, les animateurs de cet atelier présenteront avec des professionnels de terrain les
principes de confiance en vigueur dans la plupart des chartes, et plusieurs cas de gestion d’événements montrant bien
qu’une attitude managériale bienveillante est une condition d’efficacité ponctuelle et au long cours de la politique
d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins. Gestionnaires de risques hospitaliers issus de la SoFGRES et
de la FAQSS (Fédération des associations de la qualité et de la sécurité en santé), ils espèrent ainsi contribuer au
développement d’une culture positive de l’erreur, et des capacités d’auto-apprentissage des organisations.
Les évènements indésirables associés aux soins : une problématique de santé publique identifiée depuis 25 ans. Pour
la France :
- une politique publique évolutive en termes de législation, de réglementation, de programme national pour la sécurité
des patients ;
- des dispositifs nationaux opérationnels évolutifs, combinés ou non : certification des établissements de santé,
accréditation des médecins avec pratiques à risques, rôle des ARS, accréditation des LBM et autres activités de
régulation (radiothérapie, lactarium, CHPOT, etc.) ;
- des dispositifs de soutien (recommandations, structures régionales d’appui, visites de risque, etc.).
Guide des journées – Saint-Etienne 2016
Les évènements indésirables : une approche managériale des organisations et des pratiques aidée par différents outils
(degré de maturité institutionnel en termes de gestion des risques, modèle de Shortell, concepts pour «penser et agir
ensemble» tels qu’une approche des organisations par les processus, par les barrières de sécurité, par une démarche de
type produit-système, etc.).
Une lecture de la démarche de gestion des risques dite a posteriori utile selon quatre dimensions et plusieurs leviers :
- méthodologique (dispositif de signalement, de traitement et d’analyse des évènements notifiés, dispositif de gestion des
plaintes et des réclamations, plans d’action et leur suivi, bilans et leur suivi, évaluation périodique du dispositif) ;
- structurelle (compétences, organisation du réseau de responsables et correspondants, coordination et ressources
nécessaires au fonctionnement du dispositif) ;
- stratégique (politique institutionnelle, programmes et leur suivi, bilans périodiques) ;
- culturelle (charte de signalement des évènements indésirables, actions d’information et de formation-accompagnement
pratique, démarches pédagogiques d’accompagnement avec les responsables concernés, diffusion des bonnes pratiques
de sécurité, transparence et déontologie des démarches, engagement et soutien de la gouvernance administrative,
médicale et paramédicale).
Session Dessin
Corbusier 2 3 4
08h30 – 09h10
Comparaison d’outils de vérifications et chartes maquettes
Modérateur
Emmanuel Rogier – TSH au CH de Saint-Nazaire
Intervenant
Jean-Yves Joubert – Directeur d’activité gestion du patrimoine chez Nemetschek
La mise en place d’un logiciel de gestion du patrimoine dans le milieu hospitalier est en grande partie tributaire des
données disponibles pour alimenter cette base de données. Nous tâcherons de vous expliquer les différences en termes
de mise en œuvre et bénéfices attendus suivant les données dont on dispose : plans papier, tableaux Excel, plans dwg 2d,
maquettes numériques. Ces différents cas seront illustrés de cas concrets déjà mis en œuvre.
09h10 – 10h00
Contrôle qualité, classification et cohésion des DOE
Modérateur
Emmanuel Rogier – TSH au CH de Saint-Nazaire
Intervenants
Guy Boquier – TSH au CHU de Rouen
Anne Michel – Directrice technique chez Bouygues Bâtiment Grand Ouest
Le CHU de Rouen a mis en place une démarche de maquette numérique.
Le CHU doit gérer ses DOE dans le système de la maquette numérique et pour le moment ils font le choix
de les gérer en fichiers PDF même 3D.
Ils vont nous expliquer ce choix et cette démarche.
Guide des journées – Saint-Etienne 2016
10h30 – 12h15
Maîtrise de l’information des bâtiments hospitaliers.
Que doit-on fournir dans une maquette BIM ?
Modérateur
Emmanuel Rogier – TSH au CH de Saint-Nazaire
Intervenants
Gilbert Milard – Ingénieur d’applications chez Datech
Adrien Truwant – Directeur opérationnel d’ATFF
Raphaël Vincent – Directeur technique du CH d’Embrun
Christophe Covilliers – Assistant du directeur technique de l’hôpital d’Aiguilles
Définir les besoins, les ressources et les attentes pour qu’elles soient opérationnelles, collaboratives (mais aussi
contrôlées).
Viabilité de cette maquette.
Comment se donner les moyens de pouvoir faire vivre cette maquette ?
cartePostale-HopiTech2016-HD.pdf
1
24/09/15
11:08
Saint-Etienne
2016
4, 5 et 6 octobre
Le rendez-vous INCONTOURNABLE
DES PROFESSIONS
TECHNIQUES HOSPITALIÈRES
Informations
et
inscription
www.hopitech.org
Guide des journées – Saint-Etienne 2016
Session Sécurité
Après-midi
Corbusier 1
de 14h15 à 17h30
08h30 – 12h15
Règlementation sur la formation du personnel hospitalier
Intervenant
Jean-Michel Tauleigne – TSH chargé de la sécurité au CHU de Saint-Étienne
Le 02 juin 2014 à 19h06, le poste sécurité hôpital nord reçoit une alarme incendie : feu chambre 1168 bâtiment
Psychiatrie, service UPS1. Sur place à 19h09 les agents de sécurité demandent immédiatement le renfort des sapeurspompiers, car important dégagement de fumée et flammes depuis la fenêtre de la chambre sinistrée. Evacuation du
service en cours.
Bilan : 40 patients évacués, aucun blessé grave. 80% du service détruit. Plus d’un million d’euros de travaux de
réparation et frais induits.
La sécurité incendie est l’affaire de tous comme nous l’a montré cet événement. Cela passe par la sensibilisation
de l’ensemble des personnels et la formation des professionnels dédiés. Ces acquis doivent être maintenus dans le
temps ou complétés selon les obligations règlementaires et l’évaluation des risques.
Fort de quelques années d’expérience, le CHU de Saint-Étienne s’est doté d’une cellule de formation dans le
domaine de la sécurité avec un E.T.P. en charge de l’animation des différents types de sessions ainsi que la
planification en lien avec le service des ressources humaines.
Dans un souci d’efficacité, des locaux spécifiques ont été créés pour coller au plus près de la réalité dans le cadre des
mises en situations demandées dans les textes.
14h15 – 15h45
Veille réglementaire
Intervenant
Philippe Crépin – Chargé de missions à l’ANAP
Jean-Noël Niort – Président de H360
La maintenance immobilière participe à la sécurité des biens et des personnes. Une maintenance défaillante peut dès
lors engendrer des risques importants de dégradation de l’environnement de soins, d’hébergement, de travail. Les
effets de non maintenance seront présentés au travers de cas concrets et suivis de la présentation de la mise à jour
des principaux textes de références en partenariat avec l’ANAP et H360 de la publication « Organiser la maintenance
et le gros entretien renouvellement ».
16h15 – 17h30
Veille statutaire
Intervenant
Jean-Marc Novak – Vice-président du Syndicat des Manageurs Publics de Santé
Guide des journées – Saint-Etienne 2016