Série 1AP20 Société Tissage mécanique de la Folatière

Transcription

Série 1AP20 Société Tissage mécanique de la Folatière
Donation Michèle Nahmias
95 rue Frédéric Dart
38300 Bourgon-Jallieu
octobre 2011
Série 1AP20
Société Tissage mécanique de la Folatière
(siège social 16 rue Magneval, Lyon) début XXe-1938
Articles 1AP20/1-3
Constitution de la société, assemblées
1- Constitution de société, déclaration, capitalisation, transfert d’actions
1922
2- Conseil d’Administration : cahier de présences
1922-1927
3- Assemblées générales des actionnaires : bilans et rapport du commissaire aux comptes, du
conseil d’administration, clôtures d ‘exercices, résolutions
1922-1926
Articles 1AP20/4-13
Direction générale
4- Copies de lettres, pelures en cahier
nov. 1922-mars 1923
5- Idem
sept .1923-oct. 1924
6- Idem
oct. 1924-déc. 1927
7- Idem
déc. 1927-mars 1929
8- Idem
mars 1929-juin 1930
9- Idem, dont lettres adressées aux Ets A. Giraud (oct. 1924-avril 1930)
oct. 1924-nov. 1930
10- Idem
nov. 1930-janv. 1932
11- Idem
janv. –déc. 1932
12- Idem
janv. 1932-janv.1934
Assurance
13 - Assurance en Responsabilité civile pour l’exploitation de l’usine, un véhicule automobile et
contre le vol (1922-1928) ; états des contrats confiés au cabinet d’expertise Michel-Fieron et
Biétrix de Villars de Lyon (1930-1931)
1922-1931
Articles 1AP20/14
Acquisition d’une pompe
Articles 1AP20/15-16
Matériel
1924
Services financiers, impôts et taxes
15- Valeurs mobilières, taxe des titres et revenus mobiliers, relevés des transferts d’actions
1922- 1927
16 - Impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux, sur les revenus des titres, dividendes et
jetons de présence accordés aux administrateurs. Correspondance avec l’agence de Lyon de
la Société générale ; réduction de taxation réclamée par les Etablissements A. Giraud,
actionnaire fondateur (1926-1927) ; paiements au bureau des Impôts directs et à
l’Enregistrement (1924-1928)
1924-1928
Articles 1AP20/17-21
Comptabilité
Bilans, comptes de profits et pertes : Voir assemblées générales, dossiers de séances
17- Livre de caisse journalier
juin 1922-déc. 1927
18- Livre de caisse mensuel : balance des crédits et débits
juin 1922-mars 1928
19 -Grand livre
juin 1922-déc. 1927
20- Travail à façon et postes de dépenses de l’exercice 1926, compte d’exploitation
(janv.-oct. 1928)
1926-1928
21- Tableau d’amortissement
1922-1925
Articles 1AP20/22-23
Personnel
22- Cahier des entrées et sorties, des cotisations sociales et allocations familiales
1934-1938
23- Accident du travail : police d’assurance et résiliation (1922-1932) ; affaire Giorgis, employé
victime d’un accident du travail, portée devant le tribunal civil de Bourgoin pour l’obtention
d’une rente viagère à l’encontre de la société Zurich (1930-1932)
1922-1932
Article 1AP20/24
Documents personnels et familiaux de Jean Lantelme
administrateur délégué (1922), puis directeur administratif et technique de la société (1927)
Portrait d’un soldat en uniforme, tirage photographique N/B s.d. [avant 1914]
Domicile lyonnais, relevé de compteur électrique (1923)
Clinique Saint-Vincent-de-Paul, assurance du personnel (1931)
[début XXe]-1931
Article 1AP20/25 Société Anonyme des Anciens établissements Alexandre Giraud, siège social à
Lyon, usine aux Abrets. (société actionnaire du Tissage mécanique de la Folatière)
Composition du capital : liste des souscripteurs s.d. [début XXe s. ]
Assemblée générale annuelle : rapport des commissaires-censeurs et du conseil d’administration
(1905-1919)
Usine des Abrets, projet de chauffage, de ventilation et d’humidification : devis, présentation
technique (1906)
1905-1919
Article 1AP20/26
Fabrique de soieries, Tissages de la Bièvre, Quai Saint-Clair à Lyon, usines à
Bourgoin et à Véranne (Loire)
Etats des crédits et débits, correspondance adressée à M. Lantelme, Tissages de la Folatière
1937

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