Le Recteur de l`Académie de la Martinique Chancelier de l

Le Recteur de l’Académie de la Martinique
Chancelier de l’Université
Directeur des Services Départementaux
l’Education Nationale
de
MINISTERE
DE L’EDUCATION NATIONALE
__________
MINISTERE
DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
ET DE LA RECHERCHE
Arrêté n° 2010-1872
Rectorat
Division de l’Organisation
Scolaire
Moyens Généraux
Les Hauts de Terreville
97279 Schoelcher
cedex
- VU la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983
fonctionnaires,
modifiée, portant droits et obligations des
- VU la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives
à la fonction publique de l’Etat,
- VU le décret n° 82-452 du 28 mai 1982 modifié, relatif aux Comités Techniques
Paritaires,
- VU le décret n° 96-1147 du 26 décembre 1996 portant création des académies de la
MARTINIQUE, de la GUADELOUPE et de la GUYANE,
- VU l’arrêté ministériel du 13 juin 1983 relatif à la création des Comités Techniques
Paritaires Académiques,
- VU l’arrêté ministériel du 15 juillet 2009 modifiant l’arrêté du 13 juin 1983 portant création
de CTPA et CTPS placés auprès des recteurs d’académie et de CTPD placés auprès des
IA-DSDN
- VU la circulaire n° 2009-170 du 27 octobre 2009 relative à la mise en œuvre des
dispositions de l’arrêté du 13 juin 1983 portant création de CTPA et CTPS placés auprès
des recteurs d’académie et de CTPD placés auprès des IA-DSDN
- VU le procès verbal du 24 février 2010 proclamant les résultats du scrutin du 23 février
2010
- VU les propositions des organisations syndicales appelées à désigner leurs
représentants au Comité Technique Paritaire Spécial
ARRETE
ARTICLE 1 : La composition du Comité Technique Paritaire Spécial est fixée comme
suit :
…/…
REPRESENTANTS DE L’ADMINISTRATION
Membres Titulaires :
Monsieur André SIGANOS , Recteur d’académie
Monsieur Jean Pierre DARRAS, Secrétaire Général d’académie
Madame Ghislaine MIDAS, SGA - Directrice des Ressources Humaines
Monsieur Pierre ZABULON, Inspecteur d’Académie Adjoint
Monsieur Marc KADERABEK, Responsable du Centre Informatique
Monsieur Raphaël CLEON, Responsable de la Division de la Logistique
Madame Yves Lucie BONHEUR, Conseillère Technique de service social
Madame Régine PAM, Déléguée académique aux risques majeurs
Monsieur Bertrand JACQUIN, Responsable du service des constructions scolaires et
universitaires
Monsieur Abel BONHEUR, Inspecteur Hygiène et Sécurité
Membres Suppléants :
Madame Valérie CABORD, Secrétaire Générale Adjointe
Monsieur José MOUTACHY, Chargé de mission à la modernisation et à
l’accompagnement au changement
Madame Marie Ange ZECLER, Responsable de la division des personnels administratifs,
techniques et d’encadrement
Madame Horia PEREIRE, Responsable de la division de la formation continue
Madame Marie Paule CHANOL, Contrôleur de gestion
Madame Flavienne CABRIMOL, Responsable du service des prestations et affaires
sociales
Madame Marie Jacqueline ROBERTIN DESROC, Responsable de la Division des affaires
financières
Madame Monique AMBROISINE, Médecin de prévention
Madame Yolande ESCANEZ, Responsable de la division des examens et concours
Monsieur Janick LABRUN, Responsable de la division de l’organisation scolaire
REPRESENTANTS DES PERSONNELS
Membres Titulaires :
Liste UNSA EDUCATION
Madame Marguerite LILA , Rectorat - DIVISCO
Madame Monique NAL, Rectorat - DPLC
Mademoiselle Sylvie GALBERT, Rectorat - DPLC
Mademoiselle Marie Joseph BOURDON, Rectorat - DPLC
Madame Marie José BALUSTRE, Rectorat – Secrétariat IA-IPR
Monsieur Jean Georges VOISIN, Rectorat – Centre Informatique
Monsieur Christian LAGRANCOURT, Rectorat - Centre Informatique
Monsieur Henri BESSARD, Rectorat - Centre Informatique
Monsieur Charles LECURIEUX LAFFERRONNAYE, Rectorat - DLG
Liste SGPEN-CGT
Madame Viviane DELERAY, Rectorat - DAF
…/…