Tableau des marchés 2012

Communauté d'Agglomération de la Région Dieppoise
BP 22
76550 OFFRANVILLE
SIREN N° 247 600 76
Liste des marchés conclus pour l'année 2012
Marchés de services
Objet du marché
Date de
notification
Titulaire
Code postal
Montant HT
De 20 000 € HT à 89 999,99 € HT
Entretien et maintenance des terrains de sport de Dieppe-Maritime
11/06/2012 SAS RENOV'SPORT
80260
25 000,00 € maximum par an
Jusqu’au 10 juin 2013 la 1ère année puis reconductible 2 fois 1 an
Soit 75 000,00 €
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'organisation :
- des services réguliers de transports départementaux ordinaires et scolaires dans le
PTU de Dieppe-Maritime
- de la reprise de la compétence transports scolaires par Dieppe-Maritime
GROUPEMENT SOLIDAIRE :
20/06/2012 J. ROULET CONSEIL / ABACUS / M.
ETIENNE
37550
Tranche ferme : 43 890,00 €
Tranche conditionnelle : 9 785,00 €
Volet à bons de commande - 10 réunions maximum
Réunion supplémentaire 1/2 journée : 650,00 €
Réunion supplémentaire journée : 850,00 €
Soit : 62 175,00 €
Etude de l'habitat en vue de la création d'un réseau d'assainissement collectif des eaux
usées de Sauqueville, du bas de Tourville sur Arques et de Saint Aubin sur Scie
26/06/2012 SOGETI INGENIERIE
76235
21 610,00 €
Assistance à maîtrise d'ouvrage relative à la réhabilitation de dispositifs
d'assainissement non collectif
26/06/2012 SIDESA
76130
Montant maximum du marché : 35 000,00 €
Mission de maîtrise d'œuvre relative à la réhabilitation de dispositifs d'assainissement
non collectif
09/07/2012 AQUA ENVIRO'
76750
Montant maximum du marché : 60 000,00 €
Dommages ouvrage pour la réhabilitation en démarche HQE de l'ancienne gare piétons
du Transmanche en centre d'affaires
06/07/2012 SMABTP
76231
Prime provisoire : 20 403,67 €
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la procédure de délégation de services publics
d'eau potable et d'assainissement sur le territoire de Dieppe-Maritime
GROUPEMENT SOLIDAIRE :
20/08/2012 STRATORIAL FINANCES / IC EAU
ENVIRONNEMENT
38509
Tranche ferme : 14 325,00 €
Tranche conditionnelle n°1 : 16 525,00 €
Tranche conditionnelle n°2 : 3 925,00 €
Tranche conditionnelle n°3 : Volet à bons de commande - 10 réunions maximum
Réunion supplémentaire 1/2 journée : 700,00 €
Réunion supplémentaire journée : 1 400,00 €
Soit : 48 775,00 €
Essais préalables à la réception et contrôles des réseaux d'assainissement
20/08/2012 SARL HALBOURG ET FILS
76890
Montant maximum annuel : 15 000,00 €
1 an reconductible 3 fois 1 an, soit 4 ans au maximum
Soit : 60 000,00 €
Etudes géotechniques
20/09/2012
94290
Montant maximum annuel : 45 000,00 €
1 an reconductible 3 fois 1 an, soit 4 ans au maximum
Soit : 180 000,00 €
GROUPEMENT SOLIDAIRE :
SARL SEMOFI / SARL GEOSOND
Opérations foncières, services topographiques et recensement des réseaux enterrés
Lot 1 : Services topographiques relatifs à la définition des droits attachés à la propriété
foncière
04/10/2012 EUCLYD Géomètres Experts
76200
Montant maximum annuel : 10 000,00 €
1 an reconductible 3 fois 1 an, soit 4 ans au maximum
Soit : 40 000,00 €
Lot 2 : Autres services topographiques et recensement des réseaux enterrés
04/10/2012 ACTUAL FONCIER TOPOGRAPHIE
76150
Montant maximum annuel : 30 000,00 €
1 an reconductible 3 fois 1 an, soit 4 ans au maximum
Soit : 120 000,00 €
Achat de 2 véhicules RENAULT CLIO III 5P DIESEL avec maintenance
21/11/2012 ETS UGAP
77444
22 503,87 €
Lot 1 : Soutien psychologique
10/12/2012 INSERACTION
76100
Jusqu’au 31 janvier 2014
Montant maximum annuel : 19 360,00 €
Lot 2 : Préparation à l'entretien d'embauche
13/12/2012 SEMAFOR
76100
Jusqu’au 31 janvier 2014
Montant maximum annuel : 12 843,14 €
Marche de prestation de service relatif à l'achat de prestations d'insertion à destination
des participants du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE)
1/5
Communauté d'Agglomération de la Région Dieppoise
BP 22
76550 OFFRANVILLE
SIREN N° 247 600 76
Liste des marchés conclus pour l'année 2012
Marchés de services
De 89 999,99 € HT à 199 999,99 € HT
Marché d'entretien des espaces verts de Dieppe-Maritime
Lot 1 : Zones Eurochannel 1 & 2, Hôtels d'entreprises I & II, pépinière d'entreprises
CREA+
10/07/2012 BOURDON ERIC
76550
Montant maximum annuel 1ère année : 27 000,00 €
Montant maximum annuel 2ème année : 54 000,00 €
Montant maximum annuel 3ème année : 54 000,00 €
1 an reconductible 2 fois 1 an, soit 3 ans au maximum
Lot 2 : Stade des Vertus, site Rousseau à Offranville, bâtiment tertiaire ex site Regma à
Arques la Bataille
11/07/2012 THELU PAYSAGE
76860
Montant maximum annuel 1ère année : 17 500,00 €
Montant maximum annuel 2ème année : 17 500,00 €
Montant maximum annuel 3ème année : 17 500,00 €
1 an reconductible 2 fois 1 an, soit 3 ans au maximum
Lot 3 Marché réservé : Site du service de Collecte des déchets ménagers, Gare routière
10/07/2012 APEI LES ATELIERS D'ETRAN
76370
Montant maximum annuel 1ère année : 4 000,00 €
Montant maximum annuel 2ème année : 4 000,00 €
Montant maximum annuel 3ème année : 4 000,00 €
1 an reconductible 2 fois 1 an, soit 3 ans au maximum
04/01/2012 SAS JC DECAUX MOBILIER URBAIN
92523
L'équilibre escompté du marché repose sur les recettes publicitaires collectées par le titulaire
15 ans à compter de la notification du marché
Lot 1 : Prestations de gestion billettique ATOUMOD
GROUPEMENT CONJOINT :
02/07/2012 ACTOLL SAS (mandataire) /
TRANSDATA EXPLOITATION
38240
Tranche ferme : 1 633 997,20 €
Tranche conditionnelle : 12 217,71 €
Soit : 1 646 214,91 €
Lot 2 : Prestations de gestion de services ATOUMOD
GROUPEMENT CONJOINT :
02/07/2012 ACTOLL SAS (mandataire) /
TRANSDATA EXPLOITATION
38240
Lot 1 : Responsabilité Civile et risques annexes
24/12/2012 SMACL
79031
Offre de base : Taux en % : 0,23% de la masse salariale, hors charges patronales
+ Risque pollution (ASSURPOL) : forfait annuel de 6 186,84 € TTC
+ Individuelle accident : forfait annuel de 414,20 € TTC
6 ans, soit du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2018
Lot 2 : Dommages aux biens et risques annexes
24/12/2012 SMACL
79031
1,36 € HT / m2
6 ans, soit du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2018
Lot 3 : Automobile et risques annexes
22/12/2012
GROUPEMENT ACM / PILLIOT
(PILLIOT intermédiaire)
62120
Total prime pour 36 véhicules : forfait annuel de 13 587,00 € TTC
6 ans, soit du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2018
Lot 4 : Prévoyance Statutaire
24/12/2012
GROUPEMENT AXA / GRAS SAVOYE
(GRAS SAVOYE intermédiaire)
92814
Lot 5 : Protection Juridique fonctionnelle et de la personne morale
26/12/2012
GROUPEMENT DAS / PIGEONNEAU
(PIGEONNEAU intermédiaire)
14000
Supérieurs à 200 000,00 € HT
Groupement de commandes (Ville de Dieppe / Dieppe-Maritime) - Mise à disposition de
mobilier urbain sur le territoire de la ville de Dieppe
Exploitation commune de l'intermodalité ATOUMOD
Tranche ferme : 599 856,00
Tranche conditionnelle n°1: 110 440,00
Tranche conditionnelle n°2: 78 296,00
Tranche conditionnelle n°3: 11 480,00
Soit : 800 072,00
€
€
€
€
€
Marché public de prestation de services en assurances
2/5
Taux de prime agents CNRACL : 1,90% du montant de la masse salariale,
hors charges patronales
Taux de prime agents IRCANTEC : 1,30% du montant de la masse salariale,
hors charges patronales
6 ans, soit du 1er janvier 20113 au 31 décembre 2018
Forfait annuel de 1 780,00 € TTC
6 ans, soit du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2018
Communauté d'Agglomération de la Région Dieppoise
BP 22
76550 OFFRANVILLE
SIREN N° 247 600 76
Liste des marchés conclus pour l'année 2012
Marché de travaux
Objet du marché
Date de
notification
Titulaire
Code postal
Montant HT
De 20 000,00 € HT à 89 999,99 € HT
Travaux de modification des installations de chauffage / ventilation de la salle Acadie
au stade Jean Dasnias
05/12/2012 SAS EIFFAGE THERMIE NORMANDIE
14730
25 826,74 €
De 90 000,00 € HT à 4 999 999,99 € HT
Réaménagement d'un immeuble de bureaux à Offranville
Lot 1 : Rénovation menuiseries extérieures - Plâtrerie sèche - Menuiseries intérieures Plafonds suspendus
20/07/2012 SARL MENUISERIE SABOT PRIEUR
76260
54 025,00 €
Lot 2 : Plomberie Ventilation
20/07/2012 EURL VIARD THERMIQUE
76730
8 344,52 €
Lot 3 : Electricité Courant faible / Courant fort
20/07/2012 SARL SCAE
76680
34 300,00 €
Lot 4 : Revêtement de sol souple - Carrelage
20/07/2012 SAS SFP LEDUN
76404
9 842,95 €
Lot 5 : Peintures - Ravalement
20/07/2012 SAS HERBELIN
76379
12 182,01 €
Lot 6 : VRD
11/09/2012 SAS EUROVIA HAUTE-NORMANDIE
76880
35 299,90 €
Lot 1 : VRD - Extérieurs
19/11/2012 SAS JP DENIS
76720
54 343,00 €
Lot 2 : Gros œuvre
19/11/2012 SARL COREHA
76320
141 625,45 €
Lot 3 : Etanchéité
19/11/2012 SA SMAC
76410
21 950,00 €
Lot 4 : Menuiseries extérieures aluminium
19/11/2012 MARCHAND MIROITERIE SA
76202
28 566,00 €
Lot 5 : Menuiseries intérieures
19/11/2012 SAS JP DENIS
76720
10 965,00 €
Lot 6 : Peintures
19/11/2012 SAS HERBELIN
76379
9 730,00 €
Lot 7 : Revêtements de sols
19/11/2012 C.M.D.C.
76770
14 837,68 €
Lot 8 : Electricité
19/11/2012
76680
20 732,00 €
Lot 9 : Plomberie - Sanitaires - Chauffage - VMC
19/11/2012 EURL VIARD THERMIQUE
76730
63 090,59 €
Construction des vestiaires complémentaires au stade des Vertus
SOCIETE COTE D'ALBATRE
D'ELECTRICITE (SCAE)
3/5
Communauté d'Agglomération de la Région Dieppoise
BP 22
76550 OFFRANVILLE
SIREN N° 247 600 76
Liste des marchés conclus pour l'année 2012
Marché de travaux
Objet du marché
Date de
notification
Titulaire
Code postal
Montant HT
De 90 000,00 € HT à 4 999 999,99 € HT
Réhabilitation-extension des parkings, du club house et du practice du Golf de DieppePourville
Lot 1 : Démolition / Fondation / Gros Œuvre
10/12/2012 SAS JP DENIS
76720
258 958,69 €
Lot 2 : Ossature bois - Charpente bois neuve - Bardage
08/12/2012 SAS POIXBLANC
76270
235 316,27 €
Lot 3 : Réhabilitation de charpente
08/12/2012 SAS POIXBLANC
76270
58 500,00 €
Lot 4 : Couverture - Etanchéité
08/12/2012 MAZIRE EMMANUEL
76720
166 560,29 €
Lot 5 : Menuiseries extérieures - Serrurerie
10/12/2012 MARCHAND MIROITERIE
76202
105 853,00 €
Lot 6 : Cloisons - Doublages - Plafonds - Menuiseries intérieures
10/12/2012 MENUISERIE SABOT PRIEUR
76370
182 092,56 €
Lot 7 : Revêtements muraux - Peinture
10/12/2012 SAS HERBELIN
76379
36 319,55 €
Lot 8 : Revêtements de sols souples
10/12/2012 SFP LEDUN SAS
76404
19 436,90 €
Lot 9 : Carrelage - Faïence
10/12/2012 SAS JP DENIS
76720
50 000,00 €
Lot 10 : Electricité courants forts et faibles
10/12/2012 CEGELEC SDEM SARL
76203
93 867,08 €
Lot 11 : Plomberie - Chauffage - Ventilation
11/12/2012
14730
170 630,26 €
Lot 12 : VRD - Espaces verts
10/12/2012 EUROVIA HAUTE-NORMANDIE SAS
76880
244 671,65 €
Lot 13 : Cloison isotherme - Equipement de cuisine
08/12/2012 SARL COOKEA
76504
33 224,21 €
Réparation des couvertures de la pépinière d'entreprises CREA+ et de l'hôtel
d'entreprises n°1
19/12/2012 SARL DELAMOTTE RAMEAU
76950
253 138,80 €
EIFFAGE ENERGIE THERMIE
NORMANDIE SAS
4/5
Communauté d'Agglomération de la Région Dieppoise
BP 22
76550 OFFRANVILLE
SIREN N° 247 600 76
Liste des marchés conclus pour l'année 2012
Marché de fournitures
Objet du marché
Date de
notification
Titulaire
Code postal
Montant HT
De 20 000 € HT à 89 999,99 € HT
Acquisition et maintenance d'un véhicule électrique KANGOO ZE
28/06/2012 ETS UGAP
77444
24 070,44 €
Achat de mobilier de bureau
17/08/2012 ETS UGAP
76136
36 376,77 €
62730
Montant maximum du marché : 190 000,00 €
De 89 999,99 € HT à 199 999,99 € HT
Location et maintenance de camions bennes à ordures ménagères
23/08/2012 SARL BOM SERVICES
Supérieurs à 200 000,00 € HT
Tranche ferme :
Volet 1 : forfait de 3 250,00 €
Volet 2 : volet à bons de commandes conclu sans montant minimum, ni maximum
Tranche conditionnelle : volet à bons de commandes conclu sans montant minimum, ni maximum
Mise en place d'une signalétique sur les zones d'activités déclarées d'intérêt
communautaire de la Communauté d'Agglomération de la Région Dieppoise
16/04/2012 SIGNATURE SAS
Mise en place d'une signalétique touristique sur le territoire de Dieppe-Maritime
18/12/2012 SIGNATURE SAS
76380
Tranche Ferme Volet 1 : 25 578,00 €
Tranche ferme Volet 2 : Volet à bon de commandes conclu sans montant minimum, ni maximum
1 an reconductible 3 fois 1 an, soit 4 ans au maximum
Groupement de commandes Ville de Dieppe / Dieppe-Maritime - Location / entretien de
vêtements de travail
10/12/2012 ELIS NORMANDIE
76008
Marché à bons de commandes, sans minimum, ni maximum
48 mois
92024
Durée décomposée de la manière suivante :
Tranche ferme - Volet 1 : 3 mois
Tranche ferme - Volet 2 : 1 an reconductible 3 fois 1 an, soit 4 ans au maximum
Tranche conditionnelle : se termine concomitamment avec le volet 2 de la tranche ferme.
5/5