Droit d`utiliser le matériel protégé par droit d`auteur

(Date) [___________________________________]
Agence spatiale canadienne
6767, route de l’Aéroport
Saint-Hubert (Québec)
J3Y 8Y9
Objet : Utilisation des travaux présentés lors de l’atelier ASAR2015
Cher Monsieur Patrick Plourde,
[Nom de l’auteur de l’œuvre], l’auteur unique de la présentation intitulée [Titre et date de
la présentation] (ci-après appelée « l’œuvre »), autorise par les présentes l’Agence
spatiale canadienne (ASC) à distribuer l’œuvre en format PDF aux participants de
l’atelier sur un site FTP et/ou sur CDROM/DVD dans le contexte de l’atelier tenu à
l’ASC le 20-22 octobre 2015, à condition que l’œuvre soit reproduite de manière exacte
et en entier, et qu’elle comprenne une reconnaissance de l’auteur par l’ajout de la
mention :
©
Nom de l’auteur, 2015
L’ASC n’est pas autorisée à modifier l’œuvre de toute autre façon sans l’autorisation
écrite de l’auteur. Cette autorisation est conditionnelle à votre acceptation des conditions
susmentionnées.
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Nom de l’auteur
Date