Vesoul, le vendredi 27 novembre 2015

Vesoul, le lundi 11 janvier 2016
Chers collègues,
L'Association des Maires de France - Département de la Haute-Saône (AMF70) organise :
Une réunion d’information
Animée par Monsieur Didier TERRAGNO (Président de FINALYS Environnement)
sur le thème
"LA GESTION DES CIMETIERES"
le MARDI 02 FÉVRIER 2016 de 20h à 22h
à la salle polyvalente de la commune de RIOZ - 44, rue Charles de Gaulle
le MERCREDI 03 FÉVRIER 2016 de 14h à 16h
à la salle du conseil municipal de la Mairie de JUSSEY - 23, rue de l'Hôtel de Ville
le JEUDI 04 FÉVRIER 2016 de 20h à 22h
à la salle 4 de l'Espace du Sapeur de la commune de LURE
Ces réunions d’information sont ouvertes à l'ensemble des élus municipaux et
intercommunaux du département, mais également à l'ensemble de leurs collaborateurs
territoriaux.
En espérant que le thème de ces réunions vous intéresse et que vous serez nombreux à y
assister et à y participer, je vous prie de bien vouloir recevoir, chers collègues, mes sentiments
les plus respectueux et dévoués.
Le Président de l’AMF70
Alain Chrétien
Député - Maire de Vesoul
Président de la Communauté d’agglomération de Vesoul
ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE - DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAONE
73, avenue Aristide Briand - 70000 Vesoul
Tél. : 03 84 97 11 97 - Mél. : [email protected]
Une réunion d’information
Animée par Monsieur Didier TERRAGNO (Président de FINALYS Environnement)
sur le thème
"LA GESTION DES CIMETIERES"
aura lieu
le MARDI 02 FÉVRIER 2016 de 20h à 22h
à la salle polyvalente de la commune de RIOZ - 44, rue Charles de Gaulle
le MERCREDI 03 FÉVRIER 2016 de 14h à 16h
à la salle du conseil municipal de la Mairie de JUSSEY - 23, rue de l'Hôtel de Ville
le JEUDI 04 FÉVRIER 2016 de 20h à 22h
à la salle 4 de l'Espace du Sapeur de la commune de LURE
Bulletin d'inscription
Madame, Monsieur :
Fonction (élective/administrative) :
Nom(s), prénom(s) et fonction(s) du/des accompagnant(s) :
Commune / Communauté :
Adresse mél. :
Adresse postale :

Assistera(ont) à la réunion d’information organisée par l'AMF70
le mardi 02 février sur « La gestion des cimetières »

N’assistera(ont) pas à la réunion d’information organisée par l'AMF70
le mardi 02 février sur « La gestion des cimetières »

Assistera(ont) à la réunion d’information organisée par l'AMF70
le mercredi 03 février sur « La gestion des cimetières »

N’assistera(ont) pas à la réunion d’information organisée par l'AMF70
le mercredi 03 février sur « La gestion des cimetières »

Assistera(ont) à la réunion d’information organisée par l'AMF70
le jeudi 04 février sur « La gestion des cimetières »

N’assistera(ont) pas à la réunion d’information organisée par l'AMF70
le jeudi 04 février sur « La gestion des cimetières »
BIEN ADMINISTRER SON CIMETIERE
DÉMARCHE ADMINISTRATIVE
De la déclaration de décès, à l'entrée au cimetière.
Chapitre 1:
Au moment du décès
- Surveillance des opérations funéraires
A : La déclaration (Etat civil)
B : L'autorisation d'inhumation
- La mise en bière
C : Le transport de corps
1 Le transport avant mise en bière
2 Le transport après mise en bière
D : L’arrivée du corps
- Les vacations
Chapitre 2:
Au moment de l'inhumation
A: L'indigence
B: Le régime de droit commun
C: L’inhumation temporaire
D: La crémation
Destination des cendres
E: L’exhumation
F : Le régime privatif
G : La vente de concession
H : La transmission
Chapitre 3 :
La procédure de reprise
ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE - DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAONE
73, avenue Aristide Briand - 70000 Vesoul
Tél. : 03 84 97 11 97 - Mél. : [email protected]