Formulaire de saisie MLS Terre/Terrain

Formulaire de saisie MLS®
Terre/Terrain
Numéro MLS®
Information préliminaire
Courtier(s) inscripteur(s)
Nom du courtier
Genre
Industriel
Commercial
Terrain
Intérêt :
Direct
Indirect
Intérêt :
Direct
Indirect
Intérêt :
Direct
Indirect
Intérêt :
Direct
Indirect
Contrat de courtage
Zonage
Résidentiel
Terre
Avis de divulgation
Bureau
Français
Villégiature
Agricole
Autre
Description du zonage résidentiel
Type
Vente
Autre
Location
Autre
Densité
Hauteur maximale
Anglais
Unité de mesure
Unifamilial
,
pieds
mètres
Bifamilial
,
pieds
mètres
,
pieds
mètres
,
pieds
mètres
Multifamilial
Français
Anglais
Autre
Description du zonage commercial
Type
Densité
Hauteur maximale
Semi-commercial
Commercial
Français
Autre
Anglais
Unité de mesure
,
pieds
mètres
,
pieds
mètres
,
pieds
mètres
Description du zonage industriel
Type
Densité
Hauteur maximale
Industriel
pieds
mètres
,
pieds
mètres
,
pieds
mètres
,
pieds
mètres
,
Léger
Lourd
Unité de mesure
Français
Anglais
Autre
Description du zonage agricole
Type
Français
Densité
Anglais
Hauteur maximale
Unité de mesure
,
Autre
Description du zonage villégiature
Type
Français
Densité
pieds
Hauteur maximale
mètres
Unité de mesure
Anglais
,
Autre
Description du zonage autre
Type
Densité
Français
pieds
Hauteur maximale
mètres
Unité de mesure
Anglais
,
Autre
Prix de vente demandé
Prix de location demandé
Unité de mesure
$
+TPS/TVQ
pied carré
arpent
mètre carré
hectare
pieds
Unité de mesure
pied carré
$
mètre carré
acre
mètres
arpent
+TPS/TVQ
hectare
mois
année
acre
Possibilité d’échange
Reprise
Oui
Durée du bail
semaine(s)
Non
Date d’expiration
Date de signature du contrat
mois
année(s)
Date de promesse d’achat et/ou de location conditionnelle
Clause de premier refus (72 heures)
AAAA-MM-JJ
AAAA-MM-JJ
Rétribution au courtier collaborateur
% ou
$
Publication sur Internet
Oui
Non
Déclaration du courtier
Oui
Non
Rétribution pour la location
% ou
AAAA-MM-JJ
Rétribution supplémentaire pour la location (renouvellement)
$ ou
% ou
Nbre mois
1/4
$ ou
Nbre mois
Juin 2011
Description légale
Région
Municipalité/Arrondissement
Numéro
Rue
Quartier
Rue privée
Intersection
Code postal
Cadastre
Certificat de localisation
Oui
(AAAA)
Non
Français
Québec réformé
Anglais
Autre
(lot, subdivision, nom du cadastre)
Nom du plan d’eau
Description technique
Certificat de piquetage
Date ou délai de la signature de l’acte de vente
jours après
ou
l’acceptation PA/PL
AAAA-MM-JJ
Date ou délai de la prise de possession
jours après
l’acceptation PA/PL ou
ou
Procès-verbal de bornage
selon les baux
AAAA-MM-JJ
Rendez-vous
Courtier inscripteur
Clé au bureau
Téléphone rendez-vous
Propriétaire
Avis de 24 heures minimum
poste
Autre
Boîte à clé
Nom de la personne à contacter
La présente ne constitue pas une offre ou une promesse de vente pouvant lier le vendeur à l’acheteur, mais une invitation à soumettre des
promesses d’achat.
Propriétaire 1
M.
Langue de correspondance
Mme
Nom
Prénom
Français
Anglais
Nom de la compagnie
Représentant autorisé
Numéro
Rue
Appartement Municipalité
Téléphone 1
Code postal
Case postale
Téléphone 2
poste
Courriel
Résidence
Cellulaire
Bureau
Autre
poste
Résidence
Cellulaire
Bureau
Autre
Aucun
Propriétaire 2
M.
Langue de correspondance
Mme
Nom
Prénom
Français
Anglais
Nom de la compagnie
Représentant autorisé
Numéro
Rue
Appartement Municipalité
Téléphone 1
Code postal
Case postale
Téléphone 2
poste
Résidence
Cellulaire
Résidence
Cellulaire
Bureau
Autre
Bureau
Autre
poste
Courriel
Aucun
Prêt hypothécaire 1
Hypothèque
Oui
Frais pour remboursement anticipé (voir CI)
Non
Dû
AAAA
Possibilité de financement par le(s) vendeur(s)
Créancier
Assumation avec qualification
Solde
En date du
MM
Solde de prix de vente
Taux %
Terme
$
mois
Amortissement
Échéance
année(s)
AAAA
MM
Paiement
$
hebdomadaire
2 semaines
bimensuel
mensuel
annuel
Capital et intérêts
Intérêts
Capital, intérêts et taxes
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Juin 2011
Terrain
Dimensions du terrain
Superficie du terrain
x
Irr.
mètres
pieds
mètres carrés
pieds carrés
arpents
acres
hectares
Si drainé, veuillez indiquer la superficie
pieds carrés
arpents
mètres carrés
acres
hectares
Vente sans garantie légale de qualité, aux risques et périls de l’acheteur
Déclaration du vendeur
Oui
Non
Numéro du formulaire de la déclaration du vendeur
DV-
Avis de non-conformité
Avis de résidence familiale
Non-résident canadien
Ensemble immobilier
Protection du territoire agricole
Bien culturel, historique ou naturel
Conforme à la protection de l’environnement
Le vendeur a en sa possession des actes depuis
Facteurs se rapportant à l’immeuble
Autre déclaration du vendeur
AAAA
Certificat de conformité d’incendie
AAAA
Français (180 caractères)
Anglais (180 caractères)
Revenus
Type de revenus
Revenu effectif annuel
Superficie
Fin de bail ou code d’échéance
$
Français
hectares
mètres carrés
acres
AAAA-MM-JJ
Sans bail
Mois
Section
Emplacement
arpents
Anglais
$
Total des revenus effectifs annuels
Évaluation municipale
Année
pieds carrés
Numéro de matricule
Terrain
Bâtiment
$
Municipalité
Division
$
Total
$
Taxes (annuelles)
Année
Municipales
Non émise
Dépenses (annuelles)
Coût
Non émise
Échéance
$
Assurances
$
Scolaire
$
Entretien
$
Secteur
$
Équipment (location)
$
Eau
$
Frais communs
$
Autre taxe
$
Gestion/Administration
$
Autre
$
AAAA
AAAA
Français
Français
Anglais
Total des taxes
Anglais
$
Total des dépenses
$
$
Total des taxes et dépenses annuelles
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Juin 2011
Caractéristiques
Système d’égouts
Terrain
Boisé
Aucun
Eau (accès)
Accès
Boisé : conifères
Bordé par l’eau
Biofiltre
Boisé : feuillus
Navigable
Champ d’épuration
Boisé : mixte
Non navigable
Fosse septique
Bordé par des haies
Autre
Clôturé
Fosse septique scellée
Vue
Paysager
Inconnu
Panoramique
Terre à bois
Sur l’eau
Municipalité
Terre cultivable
Français
Privé
Anglais
Sur la montagne
Sur la ville
Français
Autre
Anglais
Autre
Puits sec (puisard)
Français
Anglais
Français
Anglais
Autre
Proximité
Autoroute
Topographie
Cégep
Accidenté
École primaire
En pente
Approvisionnement en eau
Aqueduc privé
École secondaire
Escarpé
Golf
Plat
Hôpital
Ravin Français
Aucun
Métro
Anglais
Autre
Avec compteur d’eau
Parc
Piste cyclable
Ski alpin
Citerne
Ski de fond
Coopérative
Train de banlieue
Particularités du site
Eau du lac
Inconnu
Municipalité
Transport en commun
Accès saisonnier
Université
Aucun voisin à l’arrière
Autre
Français
Coin de rue
Puits artésien
Étude environnementale
Cul-de-sac
Année
Mois
Année
Mois
Phase 1
Puits de surface
Français
Anglais
Anglais
Autre
Enclavé Français
Autre
Anglais
Phase 2
Information complémentaire
Inclusions (Français) (300 caractères)
Exclusions (Français) (300 caractères)
Info courtier collaborateur (300 caractères)
Remarques MLS® (350 caractères)
Remarques Internet (350 caractères)
Signature du propriétaire : ______________________________________
4/4
Date : _____________________________________
Juin 2011