mercredi 6 juillet 2016/n° 587

Transcription

X I Ve
L É G IS L A T U R E
MERCREDI 6 JUILLET 2016/N° 587
SESSION
EXTRAORDINAIRE 2015-2016
Ordre du jour ........................................................................................................ 3
Ordre du jour de l’Assemblée nationale ............................................................... 4
Groupes politiques ............................................................................................... 6
Commissions et organes de contrôle .................................................................. 6
Groupes d’études ou d’amitié .............................................................................. 9
Réunions à l’initiative des députés ...................................................................... 9
Documents et publications ................................................................................. 12
Communication .................................................................................................. 12
La Chaîne parlementaire ................................................................................... 15
ORDRE DU JOUR
MERCREDI 6 JUILLET 2016
QUINZE HEURES
Séance publique
1. Questions au Gouvernement.
2. Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à
l’égalité et à la citoyenneté (no 3679).
Mercredi 6 juillet 2016
3
ORDRE DU JOUR
DE L’ASSEMBLEE NATIONALE
ORDRE DU JOUR DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE
(Confér ence des pr ésidents du mardi 5 juillet 2016)
DATES
MATIN
Session
extraordinaire
APRÈS-MIDI
SOIR
À 15 heures :
À 21 h 30 :
- Nlle lect. Pt travail (3886, 3909).
- Suite odj de l’après-midi.
À 15 heures :
À 21 h 30 :
- Questions au Gouvernement.
JUILLET
MARDI 5
- Explications de vote et vote par
scrutin public : Pt égalité et
citoyenneté.
MERCREDI 6
- Suite odj de la veille.
JEUDI 7
À 9 h 30 :
À 15 heures :
- Débat orientation finances
publiques pour 2017.
- Suite odj du matin.
VENDREDI 8
LUNDI 11
À 9 h 30 :
À 15 heures :
À 21 h 30 :
- Suite odj du matin.
À 16 heures :
À 21 h 30 :
- Pn Sénat déchets radioactifs
(3755, 3894).
- CMP Pt org. Conseil supérieur de
la magistrature (3870).
- Nlle lect. Pt modernisation justice
du XXIe siècle (3872, 3904).
MARDI 12
À 15 heures :
À 21 h 30 :
- Évent. CMP ou nlle lect. Pt
règlement comptes 2015.
À 15 heures :
JUILLET
MERCREDI 13
- Pn Sénat clercs de notaires (3897).
4
DATES
MATIN
LUNDI 18
APRÈS-MIDI
SOIR
À 16 heures :
À 21 h 30 :
- Évent. lect. déf. Pt règlement
comptes 2015.
- Nlle lect. Pn liberté, indépendance
et pluralisme médias (3788).
À 15 heures :
À 21 h 30 :
- Pt Sénat accord France-Japon
transfert équipements et
technologies de défense (3849).
(1)
- Pt Sénat ratification accord
convention de Minamata sur le
mercure (3848).
(1)
- CMP ou nlle lect. Pn inscription
sur listes électorales. (2)
MARDI 19
- CMP ou nlle lect. Pn org.
modalités inscription sur listes
électorales des ressortissants UE
(2)
pour municipales.
- CMP ou nlle lect. Pn org.
modalités inscription sur listes
électorales des Français établis
hors de France.
- Évent. lect. déf. Pt reconquête
biodiversité.
(2)
(3)
- 2e lect. Pn org. Sénat nomination à
la présidence du conseil
d’administration de l’Agence
française pour la biodiversité
(3)
(3440, 3548).
- Pn régulation secteur transport
public (3855).
JUILLET
À 15 heures :
À 21 h 30 :
- Évent. lect. déf. Pt travail.
MERCREDI 20
- CMP Pt République numérique (3902).
(1)
(2)
(3)
Procédure d’examen simplifiée.
Discussion générale commune.
Discussion générale commune.
5
GROUPES POLITIQUES
RÉUNION
GROUPE SOCIALISTE, ÉCOLOGISTE ET RÉPUBLICAIN
11 heures - 13 heures
Réunion du groupe
Salle Colbert
COMMISSIONS ET ORGANES DE CONTROLE
1 CRÉATION
MISSION D’INFORMATION
SUR LES SUITES DU RÉFÉRENDUM BRITANNIQUE
La Conférence des Présidents a décidé, sur proposition du Président de
l’Assemblée nationale, en application de l’article 145, alinéa 4, du Règlement,
de créer une mission d’information sur les suites du référendum britannique.
Cette mission sera composée de 21 membres désignés par les groupes, ainsi
que d’un représentant de la commission des affaires étrangères et un
représentant de la commission des affaires européennes. Cette mission
comportera 23 membres au total.
Les Présidents de groupe voudront bien faire connaître à la Présidence
(division des questions et des scrutins), avant le Mercredi 13 juillet 2016, à
17 heures, les noms des candidats qu’ils proposent pour cette mission.
2 RÉUNIONS
MERCREDI 6 JUILLET 2016
Commission des affaires économiques,
à 9 h 30 (salle 6241 - Affaires économiques) :
− audition, ouverte à la presse, de M. Matthias Fekl, secrétaire d’État au
commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de
l’étranger.
6
Commission des affaires étrangères,
à 9 h 45 (salle 4223 - 33 rue Saint-Dominique, 2e étage) :
− réunion ouverte à la presse :
− audition de Mme Muriel Pénicaud, directrice générale de Business France ;
− accord entre la France et l'Autriche relatif au statut juridique des
personnels de l’armée fédérale autrichienne au cours de leur séjour dans
la collectivité territoriale française de Guyane (rapport) (n° 3722).
Commission des affaires européennes,
à 8 h 30 (salle de la commission, 3e étage du 33 rue Saint-Dominique) :
− audition de S.E. M. Marek Eštok, ambassadeur de Slovaquie, sur les
priorités de la présidence semestrielle de l’Union européenne.
à 17 heures (salle de la commission - 33 rue Saint-Dominique, 3e étage) :
− investissement en Grèce (communication).
à 17 h 30 (salle de la commission - 33 rue Saint-Dominique, 3e étage) :
− audition de M. Harlem Désir, secrétaire d’État aux affaires européennes, sur
le Conseil européen des 28 et 29 juin 2016.
Commission des finances,
à 9 h 30 (salle 6350 - Finances) :
− audition de M. Jean-Philippe Vachia, président de la quatrième chambre de
la Cour des comptes, sur le rapport d’enquête réalisé par la Cour, en
application du 2° de l’article 58 de la loi organique relative aux lois de
finances, sur les SIVU, SIVOM, SMF : une rationalisation à poursuivre ;
− mission d’évaluation et de contrôle (MEC) sur la gestion et la transparence
de la dette publique (rapport d'information).
Commission des lois,
à 10 h 30 (salle 6242 - Lois) :
− nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence française
pour la biodiversité (n° 3440) (rapport) ;
− prolongation du délai de validité des habilitations des clercs de notaires
(n° 3897) (rapport) ;
− nomination des rapporteurs pour avis.
7
Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de
boucherie dans les abattoirs français,
à 16 h 15 (salle 6241 - Affaires économiques) :
− audition, ouverte à la presse, de M. Franck Ribière, réalisateur du film
"Steak (R)évolution" et fondateur de la société "Le bœuf éthique".
Mission d'évaluation du développement des énergies renouvelables et
de l'efficacité énergétique (CEC),
à 16 h 30 (salle 6549 - 2e étage) :
− table ronde sur la problématique : Le crédit d'impôt pour la transition
énergétique et l'éco-PTZ constituent-ils de bons outils d'amélioration de
l'efficacité énergétique des bâtiments ?, en présence de :
− M. Loïc Buffard, sous-directeur de l’efficacité énergétique à la direction
générale de l’énergie et du climat (DGEC) ;
− M. Aulne Abeille, chef du bureau C2 à la sous-direction de la fiscalité des
personnes au ministère des finances, accompagné de M. Arnaud Billoué,
chef de section au bureau C2 ;
− Mme Clémentine Pesret, sous-directrice du financement de l'économie
du logement et de l'aménagement au ministère de l'environnement ;
− Mme Karine De Crescenzo, responsable des relations institutionnelles de
l'UFC-Que choisir ;
− M. Philippe Pelletier, président du Plan Bâtiment Durable.
JEUDI 7 JUILLET 2016
Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation
d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente,
à 9 h 30 (salle 6550 - 2e étage) :
− audition, à huis clos, de M. Nicolas Cizel, secrétaire du collège du Conseil
supérieur de l'audiovisuel (CSA).
à 10 h 30 (salle 6550 - 2e étage) :
− audition, à huis clos, de Mme Béatrice Jacomet, ancienne directrice des
opérateurs audiovisuels du CSA, et M. Thierry Vachey, ancien chef du
service des télévisions.
à 11 h 30 (salle 6550 - 2e étage) :
− audition, à huis clos, de Mme Élisabeth Mauboussin, directrice juridique du CSA.
8
GROUPES D’ETUDES OU D’AMITIE
1
GROUPES D’ÉTUDES
13 h 45 - 15 h 30
ALIMENTATION ET SANTE
4e Bureau
AUTOMOBILE
1er Bureau
11 h 30 - 12 h 30
CHRETIENS D'ORIENT
5e Bureau
13 h 30 - 15 heures
PREMATURITE ET NOUVEAU-NES VULNERABLES
Salon Gabriel, 101, rue de l'Université
2
GROUPE D’AMITIÉ
FRANCE - ALLEMAGNE
REUNIONS A L’INITIATIVE DES DEPUTES
8 heures - 9 h 30
M. Dominique LEFEBVRE
(Socialiste, écologiste et républicain)
8e Bureau
8 h 30 - 9 h 45
M. Yves BLEIN
Salon Mars III, 101, rue de l'Université
M. Dominique POTIER
Salon Mansart, 101, rue de l'Université
8 h 30 - 10 heures
M. Jean-Pierre DUFAU
5e Bureau
8 heures - 10 h 30
M. Dominique RAIMBOURG
6e Bureau
8 h 30 - 10 heures
Mme Marie RÉCALDE
Salon Visconti, 101, rue de l'Université
9
8 h 30 - 10 heures
Mme Maina SAGE
(Union des démocrates et indépendants)
4e Bureau
10 heures - 11 h 30
M. Eduardo RIHAN CYPEL
4e Bureau
8 h 45 - 9 h 45
M. Christophe BOUILLON
2e Bureau
M. Philippe VIGIER
9e Bureau
Mme Geneviève FIORASO
Salle N° 3, 3, rue Aristide Briand
10 h 30 - 12 h 30
M. Carlos DA SILVA
9 h 30 - 11 heures
M. Olivier FAURE
Salle 6822
10 h 30 - 12 h 30
M. Paul GIACOBBI
(Radical, républicain, démocrate et progressiste)
3e Bureau
9 h 30 - 12 heures
M. Jean GRELLIER
Salle 7326, 101, rue de l'Université
10 h 30 - 11 h 30
M. François PUPPONI
5e Bureau
9 h 30 - 12 heures
M. Hervé MORIN
10 h 30 - 16 h 30
M. Gérard SEBAOUN
M. Pascal DEGUILHEM
M. Yves DANIEL
(Socialiste, écologiste et républicain) et
M. Hervé GAYMARD (Les Républicains)
Mme Aurélie FILIPPETTI
Salle 6809
Mme Bernadette LACLAIS
8e Bureau
M. Jean LASSALLE (Non inscrit)
2e Bureau
Mme Audrey LINKENHELD
Mme Dominique ORLIAC
(Radical, républicain, démocrate et progressiste)
1er Bureau
M. Didier QUENTIN (Les Républicains)
10 heures - 18 h 30
M. Yannick MOREAU (Les Républicains)
10
11 h 30 - 14 heures
M. Yann CAPET (Socialiste, écologiste
et républicain)
M. Rémi PAUVROS
M. Bruno LE MAIRE (Les Républicains)
4e Bureau
14 h 30 - 17 heures
Mme Bernadette LACLAIS
2e Bureau
12 h 30 - 14 h 15
M. Philippe LE RAY (Les Républicains)
Salon Mars III, 101, rue de l'Université
12 h 30 - 15 heures
M. Arnaud RICHARD
M. Sergio CORONADO (Non inscrit)
13 h 30 - 14 h 30
Mme Sandrine DOUCET
13 h 30 - 18 heures
Mme Catherine VAUTRIN (Les
Républicains)
5e Bureau
M. Éric ALAUZET
M. Philip CORDERY
8e Bureau
M. Razzy HAMMADI
M. Jean-Yves LE BOUILLONNEC
M. Carlos DA SILVA
Salle 6822
M. François DE MAZIÈRES
(Les Républicains)
M. Jean-Louis DUMONT
Salon Mars I, 101, rue de l'Université
16 h 30 - 17 h 30
M. Laurent GRANDGUILLAUME
Salle 6809
16 h 45 - 18 h 15
M. Bruno LE ROUX
4e Bureau
M. Jean-Pierre BLAZY
8e Bureau
M. François DE MAZIÈRES
(Les Républicains)
M. Dominique POTIER
11
17 h 30 - 19 heures
Mme Geneviève FIORASO
2e Bureau
17 h 30 - 18 h 30
M. Benoît HAMON
DOCUMENTS ET PUBLICATIONS
La liste des documents parlementaires mis en ligne et en distribution est
consultable à l’adresse suivante :
http://www.assemblee-nationale.fr/14/documents/index-depots.asp
COMMUNICATION
1 AGENDA DU PRÉSIDENT
12 heures :
Dévoilement d’une plaque commémorative en hommage à Pierre Messmer
(Hémicycle).
15 heures :
Présidence de la séance : Questions au Gouvernement.
16 h 15 :
Présidence de la séance : vote sur le projet égalité et citoyenneté.
17 h 30 :
Accueil de la délégation française aux jeux Invictus 2016 en présence de
M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense (Hôtel de Lassay).
19 heures :
Entretien avec Mme Sylviane Alaux, députée des Pyrénées-Atlantiques
(6e circonscription).
12
2 TÉLÉVISION INTÉRIEURE
Canal 34
Commission des affaires économiques
9 h 30 :
Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d’État au commerce extérieur, à la
promotion du tourisme et aux Français de l’étranger.
Commission d’enquête sur les conditions d’abattage des animaux de
boucherie dans les abattoirs français
16 h 15 :
Audition de M. Franck Ribière, réalisateur du film Steak (R)évolution et
fondateur de la société Le bœuf éthique.
Canal 35
Commissions des affaires étrangères
9 h 45
− Audition, ouverte à la presse, de Mme Muriel Pénicaud, directrice générale
de Business France.
− Accord entre la France et l'Autriche relatif au statut juridique des personnels
de l’armée fédérale autrichienne au cours de leur séjour dans la collectivité
territoriale française de Guyane (rapport) (n° 3722).
Canal 36
Commission des affaires européennes
8 h 30
Audition de S.E. M. Marek Eštok, ambassadeur de Slovaquie, sur les priorités
de la présidence semestrielle de l’Union européenne.
17 heures
Communication de Mme Marietta Karamanli sur l’investissement en Grèce.
17 h 30 :
Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d’État aux affaires européennes, sur le
Conseil européen des 28 et 29 juin.
13
Canal 39
Commission du développement durable
9 h 30 :
Éventuellement, suite de l’examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi
relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le
secteur du transport public particulier de personnes (n° 3855) (M. Laurent
Grandguillaume, rapporteur).
Canal 40
Commission des finances
9 h 30
− Audition de M. Jean-Philippe Vachia, président de la quatrième chambre de
la Cour des comptes, sur le rapport d’enquête réalisé par la Cour, en
application du 2° de l’article 58 de la loi organique relative aux lois de
finances, sur les SIVU, SIVOM, SMF : une rationalisation à poursuivre.
− Examen du rapport d’information de la Mission d’évaluation et de contrôle
(MEC) sur la gestion et la transparence de la dette publique (MM. JeanClaude Buisine, Jean-Pierre Gorges et Nicolas Sansu, rapporteurs).
Canal 41
Commission des lois
10 h 30 :
− Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi organique, modifiée
par le sénat, relative à la nomination à la présidence du conseil
d’administration de l’Agence française pour la biodiversité (n° 3440)
(Mme Anne-Yvonne Le Dain, rapporteure).
− Examen de la proposition de loi tendant à prolonger la validité des
habilitations de clercs de notaires (Mme Cécile Untermaier, rapporteure)
(sous réserve de sa transmission).
− Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour
2017.
Mission d’information sur l’évolution de la loi du 6 août 2012 relative au
harcèlement sexuel
16 h 45 :
Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Coutelle, députée de la
Vienne, présidente de la Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des
chances entre les hommes et les femmes.
14
LA CHAINE PARLEMENTAIRE
Programmes susceptibles de modifications en fonction de l’actualité
Retrouvez le détail des programmes de LCP-Assemblée nationale,
l’intégralité de nos émissions en vidéo et LCP 24h/24h
sur notre site www.lcpan.fr
8 h 30 : Politique matin
Invité : M. Yann Galut, député SER du Cher, M. Edouard Courtial, député LR
de l’Oise, ancien ministre.
En direct.
9 h 30 : Les travaux de l’Assemblée nationale
Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi visant à instituer de nouvelles
libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs.
En différé du 5 juillet à 15 heures.
10 h 25 : Histoires de timbres
Thème : René Descartes.
14 heures : Parlement’air
Invités : M. Jean-Patrick Gille, député SER d’Indre-et-Loire, vice-président de
la commission des affaires sociales, M. Axel Poniatowski, député LR du Vald'Oise, vice-président de la commission des affaires étrangères.
En direct.
15 heures : Les Questions au Gouvernement
En direct.
15
16 h 05 : Parlement’air – La séance continue
Invités : M. Olivier Faure, député SER de Seine-et-Marne, membre de la
commission des finances, M. Philippe Vigier, député d’Eure-et-Loir, président
du groupe UDI, membre de la commission des finances.
En direct.
19 h 30 : LCP info
En direct.
19 h 35 : Ça vous regarde
Thème : La Loi travail.
Invités : M. Philip Cordery, député SER des Français établis hors de France,
membre de la commission des affaires sociales, Mme Monique PinçonCharlot, sociologue, Mme Barbara Romagnan, députée SER du Doubs, autre
invité en attente.
En direct.
20 h 30 : Questions d’info
Invité : M. Pierre Laurent, sénateur de Paris, groupe communiste, républicain
et citoyen, secrétaire national du PCF, président du Parti de la gauche
européenne.
21 h 15 : Europe Hebdo
En direct.
21 h 45 : La cité du livre
Invité : M. Jacques Weber, auteur de la préface de la réédition du manuscrit
original de Gustave Flaubert « Madame Bovary » (éditions des Saints Pères).
Thème : Exilés / Rapatriés fiscaux : le chassé-croisé.
Invités : M. Charles Beigbeder, président de Gravitation, conseiller divers
droite de Paris, M. Nicolas Dupont-Aignan, député-maire de l’Essonne,
président de Debout la France, M. Yann Galut, député SER du Cher, membre
de la commission des finances, Mme Monique Pinçon-Charlot, sociologue,
auteure de « Tentative d'évasion (fiscale) » (Zones 2015).
0 h 25 : Hors Séance
Thème : Assemblée : vous avez dit écologiste ?
16
0 h 30 : Questions d’info
Rediffusion.
1 h 15 : La cité du livre
Rediffusion.
1 h 30 : Europe Hebdo
Rediffusion.
2 heures : Parlement’air
Rediffusion.
Rediffusion.
Pour capter LCP-Assemblée nationale :
Sur le canal 13 de la Télévision Numérique Terrestre, sur les bouquets des principaux
opérateurs câblo-satellitaires et sur l’ADSL.
LCP-Assemblée nationale 106, rue de l’Université 75007 PARIS. (Tél : 01 40 63 90 50)
17
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mercredi 6 juillet 2016/n° 587

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