Atelier1_BCC Grand Roanne_Mosaique envt - ADEME Rhone
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Atelier1_BCC Grand Roanne_Mosaique envt - ADEME Rhone
4ième rencontre du Réseau Régional des collectivités Rhône Alpines Lyon, 2 juin 2009 Du diagnostic au plan d’actions: Quelle méthode, quelle sensibilisation, pour quels résultats? Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay La collectivité Grand Roanne Agglomération • Territoire • 6 communes, 70 000 habitants. Démographie en baisse • Activité industrielle importante (textile, armement…) • 2 500 entreprises avec une histoire liée à l’environnement (ALSAP, eau…). • Collectivité • 140 personnes en 4 grands pôles • Compétences prises en compte: Economie, transport urbains, collecte et traitement des déchets, enseignement, tourisme, espaces verts, voirie + administration générale Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay Le bureau d’études Mosaïque Environnement • Bureau d’études et de conseil en environnement, aménagement et développement durables créé en 1998 par 3 associés • 9 personnes, dont 6 associés, de formations et d'expériences complémentaires. 2 consultants labellisés Ademe • Siège social : Villeurbanne (69) • Clientèles : Collectivités publiques (85 %), privés (15 %) • S.A.R.L SCOP au capital variable, détenu à 95% par les salariés • Bilans Carbone Grand Roanne, Grand Lyon, spécifiques… Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay Conférence Un Plan Climat sur votre territoire, c’est possible ! Saint-Etienne, 6 avril 2009 La collectivité: -Historique de la démarche - Objectifs initiaux -Pilotage interne Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay Historique de la démarche • Janvier 2007 : structuration du service développement durable (temps plein) • Printemps 2007 : commande politique pour un Bilan Carbone (sensibilisation des élus par le film « Une vérité qui dérange ». • Eté 2007 : recrutement du BET • Octobre / novembre : premières réunions de sensibilisation Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay Objectifs initiaux • Premier objectif politique : – Connaître les émissions de gaz à effet de serre, leurs sources, leur quantité. – Des objectifs de réduction pour le module patrimoine et services (non chiffrées). – Pas encore d’objectif d’actions pour le territoire, pas de plan climat prévu • Objectifs plus poussés grâce au cahier des charges Ademe (trois objectifs) : – Diagnostic patrimoine et services et territoire – Plan d’actions patrimoine et services et territoire – Réalisation d’actions Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay Pilotage interne Suivi, validation stratégie Comité de pilotage Les élus et acteurs du territoire Organisation Groupe technique Latere, Héliose, RAEE, Ademe, Région, élus référents et techniciens de GRA VP au DD Services de l’agglomération DGA pôle aménagement Service Développement Durable / Bureau d’étude Acteurs du territoire Planification Stratégie Animation / portage politique Préparation Coopération Action ADEME Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay Conférence Un Plan Climat sur votre territoire, c’est possible ! Saint-Etienne, 6 avril 2009 La démarche: -Avantages / inconvénients - Difficultés Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay L’outil utilisé Le Bilan Carbone® • Principe: estimer les émissions de GES en tenant compte de l’ensemble des sources d’émissions, directes et indirectes, afin d’être un outil d’action pour prendre conscience et améliorer la situation • Une réflexion concrète sur la participation du territoire, dans sa globalité, au réchauffement climatique et sur sa dépendance énergétique Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay Bilan Carbone: avantages/inconvénients Le Bilan Carbone® • Avantages: - Un outil national: une méthode reconnue et partagée (langage commun) - Un outil pédagogique: constitue un support de mobilisation et de concertation grâce à la traduction d’éléments complexes et divers en émissions => permet de partager un constat - Un outil adaptable à tous les territoires et toutes les situations - Inconvénients - Un outil parfois complexe nécessitant un utilisateur formé par l’ADEME - Un outil qui nécessite de nombreuses données sur le territoire audité (ce qui est également un atout de mobilisation) - Une vigilance à avoir sur le ratio de l’électricité Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay Bilan Carbone: temps, coût Temps: - Grand Roanne: 15 mois environ - Cas particulier: élections municipales et renouvellement des élus - Phase Phase Phase Phase collecte des données:5 -6 mois analyse, objectifs de réduction: 3 mois de concertation (ateliers) : 3-4 mois de finalisation des programmes: 3 mois • Coûts - Variable suivant la collectivité (taille) – Grand Roanne 30 000€ TTC - Préparation/sensibilisation préalable 8% - Récolte de données: de 35 à 55% - Actions 30 à 35% - Finalisation 10 à 15% Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay Résultats Grand Roanne Constats pour le territoire - Forte responsabilité des pratiques individuelles: déplacements, énergie des bâtiments, déchets - Un secteur économique fortement émetteur: secteur industriel mais aussi fret, énergie consommée dans le tertiaire - Dépendance du territoire vis-à-vis de l’importation de produits et l’exportation des produits fabriqués (transport de marchandises) - Importance de la construction sur le long terme: énergie grise et conséquences sur les consommations énergétiques lors de l’usage Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay Résultats Grand Roanne Programme d’actions pour le territoire - 36 actions définies et chiffrées - Deux horizons: 2014 (mandat) et 2020 (long terme) - - 8 à -10% d’ici 2014 et -20% d’ici 2020 Constat Nombre d’actions Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay Résultats Grand Roanne Difficultés rencontrées pour le Bilan Carbone Territoire - Collecte pour les secteurs industriels et tertiaire: - Pas de données agglomérées - Soit site à site, soit valeur très dégradées (approximation) et fortes incertitudes - Industrie: utilisation déclarations PNAQ + valeurs du cadastre des émissions donc sous-estimation probable - Tertiaire: approximation par nombre d’établissements (CCI) - Absence de données pour les visiteurs - Fortes approximations pour le transit et le déplacements de personnes - Malgré tout: une image réaliste du territoire et une réflexion engagée sur des thématiques concrètes Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay Résultats Grand Roanne Constats Patrimoine et services de Grand Roanne - Une part difficilement réductible: les immobilisations. Mets en évidence l’importance des choix de matériaux et l’énergie grise - Consommation d’énergie fossile pour le chauffage: important dans tous les bâtiments - Forte influence des déplacements auto et en particulier les déplacements domiciletravail - Forte influence des consommations de TC et collecte des OM Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay Résultats Grand Roanne Difficultés pour Patrimoine et Services - Périmètre d’étude: - Jusqu’où va la responsabilité de la collectivité? (ex: enseignement, économie) - Intégrer les éléments des DSP ne concernant que la collectivité (ex: matériel acheté) - La limite a été fixée par la question: « la collectivité a-t-elle un moyen d’action sur …? » - Autre difficulté pouvant exister dans certaines collectivités (pas le cas sur Grand Roanne): mobilisation des personnes et services pour la collecte d’information - Nécessite une bonne sensibilisation Nécessite un fort portage politique Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay Résultats Grand Roanne Actions pour la collectivité - 22 actions définies et chiffrées, - Deux horizons: 2014 (mandat) et 2020 (long terme) - - 30% d’ici 2014 et -50% d’ici 2020 - Des mises en œuvre rapides et des actions en lien avec le territoire - Des actions pour partie d’ores et déjà inclues dans le plan de mandat Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay L’outil utilisé: intérêts / PCET Le Bilan Carbone® • Intérêt pour un PCET: - Un diagnostic complet: prise en compte de tous les gaz à effet de serre, des émissions directes et indirectes du territoire - Une logique de l’ensemble des activités pour une réduction globale et non une logique géographique - Un diagnostic support de la prise de conscience et permettant la mobilisation pour réduire les émissions (collecte de données, approches variées, définition d’objectifs de réduction) - Un diagnostic permettant de savoir là où il sera efficace d’agir Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay L’outil utilisé: intérêts / PCET Le Bilan Carbone® • Limites pour un PCET - Le diagnostic n’est précis que si les données existantes le sont: problématique pour accéder aux données privées (entreprises), temps, effort à doser => ne pas perdre son objectif - Des interprétations qui doivent parfois être prudentes (poids de facteurs externes sur un territoire, analyse uniquement des GES…) Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay Conférence Un Plan Climat sur votre territoire, c’est possible ! Saint-Etienne, 6 avril 2009 La mobilisation des partenaires (élus, services, acteurs locaux, citoyens) via le Bilan Carbone Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay Phases de mobilisation • La sensibilisation préalable: tout le personnel de la collectivité et invitations très large pour le territoire • En cours de démarche: réunions avec un comité de pilotage (suivi), avec des services (collecte), points réguliers avec les élus • Pour construire les plans d’actions: les groupes de travail – Territoire: 6 thèmes et 2 sessions • • • • • • Déplacements Industrie et Fret Résidentiel Patrimoine communal Urbanisme Commande publique durable – Patrimoine et services : • Idées tirés des ateliers territoire • Plan de mandat • Propositions du BET et du service DD Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay Phases de mobilisation • Mobilisation: un éléments moteur pour le PCET • Groupes de travail: – Mettre tous les acteurs autour de la table – Partager un constat – Recenser ce qui se fait déjà – Mettre en place des actions réalistes, réalisables et efficaces (propositions des partenaires, débats) – Mobiliser les partenaires: impliqués à la construction du plan d’actions, ils en seront naturellement les porteurs • Intérêt du Bilan Carbone pour la mobilisation: un outil de constat exhaustif, partagé et rigoureux => support efficace de discussion Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay Conférence Un Plan Climat sur votre territoire, c’est possible ! Saint-Etienne, 6 avril 2009 Après: -Où en est on? - suites -Bilan Carbone Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay Où en est-on ? • Le Bilan Carbone s’est achevé avec la livraison de la part du BET et l’envoi à l’Ademe des éléments suivants : • Un dossier diagnostic et plan d’actions territoire (avec annexes) • Un dossier diagnostic et plan patrimoine et services • Une fiche de synthèse en 4 pages • Un CD avec ces documents + tous les comptes-rendus des ateliers. • Une fiche de synthèse de fin d’étude Ademe. • Nous avons été retenu par l’Ademe dans le cadre de l’appel à candidature Contrat d’objectifs Energie Climat • Recrutement d’un chargé de mission (en cours) • Validation d’une note méthodologique en mode projet (en cours) Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay Lien Bilan Carbone - Plan Climat Sensibilisation, information Cadre du Bilan Carbone Diagnostic : les émissions par secteur Les acteurs deviennent des partenaires et signent une charte. Ils s’engagent pour : Plan Climat Mener leur propre plan d’actions pour atteindre des réductions propres Participer aux travaux collectifs Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay L’organisation du projet Référent technique Référent politique Virginie MAISSE Marie-Hélène RIAMON Référent communication Gilles COHEN Référents financiers Marina LEMAY Elise TRAORE Finances/commande publique Subventions Chef de projet Chargé de mission Plan Climat (à recruter) Assisté de Jean-Baptiste CALVI Opérations et comités techniques Animation territoriale Energies Le chef de projet Le chef de projet ou F. BAYLE ? Comité de projet Le chef de projet, Virginie MAISSE, Olivier FRANCOIS, Jean-Baptiste CALVI, Gilles COHEN, Marine LEMAY Xavier RIDEAU, Frédéric BAYLE, Nathalie STRIVAY, Guérin SALOMONE, Caroline CHARNET, Lucie GACON, Françoise VALETTE, Pierre DALLERY, Latere, Ademe, Rhône-Alpes Energie Environnement. Sensibilisation et mobilisation Le chef de projet Schéma de Déplacement Urbain Entreprises Commande publique durable Le chef de projet Le chef de projet ou Lucie Gacon ? C. CHARNET Comité de projet restreint Le chef de projet, Virginie MAISSE, Jean-Baptiste CALVI, Gilles COHEN, Marina LEMAY Comité de suivi politique Elus : Christian AVOCAT, MarieHélène RIAMON, Jean-Luc CHERVIN, Jean-Paul BURDIN, Hubert PAIRE, Paul PAPUT, Daniel FRECHET, Roland DEVIS, Jean-Jacques LADET, Hervé MAURIN, Françoise DESSALLE. Agents : Philippe PRUD’HOMME, Virginie MAISSE, Olivier FRANCOIS, le chargé de mission, Jean-Baptiste CALVI, Marina LEMAY, Franck PERRIER, Françoise VALETTE, Pierre DALLERY. Patrimoine et services J.-B. CALVI N. STRIVAY Comité de pilotage Pour Grand Roanne Agglomération : Christian AVOCAT, MarieHélène RIAMON, Jean-Luc CHERVIN, Hubert PAIRE, Paul PAPUT, Daniel FRECHET, Françoise DESSALLE, Philippe PRUD’HOMME, Virginie MAISSE, Olivier FRANCOIS, le chargé de mission, Jean-Baptiste CALVI. Pour les communes : Jean-Paul BURDIN, Jean-Jacques LADET, Roland DEVIS, Laure DEROCHE, Jean-Louis DAVID, Paul COURT. Pour les institutionnels : la Sous-Préfecture, le Pays Roannais (Georges BERNAT, Françoise VALETTE), le SYEPAR (Bernard JAYOL, Pierre DALLERY), ADEME, Région RhôneAlpes, Département de la Loire, la Roannaise de l’eau, Chambre de Commerces et d’Industrie, la Chambre de Métiers et de l’Artisanat, la Chambe de l’Agriculture, la DDE. Pour les acteurs et partenaires extérieurs parmi : Latere, Héliose, RAEE, les bailleurs sociaux (le Toit Famillial, Roanne Habitat, Loire Habitat), un représentant des bailleurs privés, l’Hôpital de Roanne, un représentant des architectes, le SIEL, la STAR, le Greta, le CAL PACT, la Capeb, les Vitrines de Roanne. Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay Déchets Habitat G. SALOMONE Les rôles du chargé de mission • Il pilote, anime et coordonne l’équipe projet composée des chefs d’opérations • Il assure l’animation territoriale et l’engagement des partenaires • Il met en œuvre des actions concrètes dans les domaines des déplacements et de l’énergie. • Il assure le suivi en continu et les évaluations intermédiaires • Il assure la sensibilisation et la mobilisation des acteurs, dont les citoyens • Il gère le budget et les relations contractuelles • Il participe aux réseau sur le thème du climat et devient le référent « effet de serre » de l’agglomération. Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay Merci de votre attention Contacts : Jean-Baptiste Calvi Grand Roanne Agglomération Service Développement Durable 04.77.44.29.97 [email protected] Gilles Grandval Mosaïque Environnement 04.78.03.18.18 [email protected] www.mosaique-environnement.com Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay