Atelier1_BCC Grand Roanne_Mosaique envt - ADEME Rhone

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Atelier1_BCC Grand Roanne_Mosaique envt - ADEME Rhone
4ième rencontre du Réseau Régional des collectivités Rhône Alpines
Lyon, 2 juin 2009
Du diagnostic au plan
d’actions:
Quelle méthode, quelle
sensibilisation, pour quels
résultats?
Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay
La collectivité
Grand Roanne Agglomération
• Territoire
• 6 communes, 70 000 habitants. Démographie en
baisse
• Activité industrielle importante (textile, armement…)
• 2 500 entreprises avec une histoire liée à
l’environnement (ALSAP, eau…).
• Collectivité
• 140 personnes en 4 grands pôles
• Compétences prises en compte: Economie, transport
urbains, collecte et traitement des déchets,
enseignement, tourisme, espaces verts, voirie +
administration générale
Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay
Le bureau d’études
Mosaïque Environnement
• Bureau d’études et de conseil en environnement,
aménagement et développement durables créé en 1998
par 3 associés
• 9 personnes, dont 6 associés, de formations et
d'expériences complémentaires. 2 consultants labellisés
Ademe
• Siège social : Villeurbanne (69)
• Clientèles : Collectivités publiques (85 %), privés (15 %)
• S.A.R.L SCOP au capital variable, détenu à 95% par les
salariés
• Bilans Carbone Grand Roanne, Grand Lyon, spécifiques…
Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay
Conférence Un Plan Climat sur votre territoire, c’est possible !
Saint-Etienne, 6 avril 2009
La collectivité:
-Historique de la démarche
- Objectifs initiaux
-Pilotage interne
Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay
Historique de la démarche
• Janvier 2007 : structuration du service
développement durable (temps plein)
• Printemps 2007 : commande politique pour un
Bilan Carbone (sensibilisation des élus par le film
« Une vérité qui dérange ».
• Eté 2007 : recrutement du BET
• Octobre / novembre : premières réunions de
sensibilisation
Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay
Objectifs initiaux
• Premier objectif politique :
– Connaître les émissions de gaz à effet de serre, leurs
sources, leur quantité.
– Des objectifs de réduction pour le module patrimoine et
services (non chiffrées).
– Pas encore d’objectif d’actions pour le territoire, pas de
plan climat prévu
• Objectifs plus poussés grâce au cahier des
charges Ademe (trois objectifs) :
– Diagnostic patrimoine et services et territoire
– Plan d’actions patrimoine et services et territoire
– Réalisation d’actions
Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay
Pilotage interne
Suivi,
validation
stratégie
Comité de pilotage
Les élus et acteurs du territoire
Organisation
Groupe technique
Latere, Héliose, RAEE, Ademe, Région, élus référents et techniciens de GRA
VP au DD
Services de
l’agglomération
DGA pôle aménagement
Service
Développement
Durable /
Bureau d’étude
Acteurs du
territoire
Planification
Stratégie
Animation / portage
politique
Préparation
Coopération
Action
ADEME
Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay
Conférence Un Plan Climat sur votre territoire, c’est possible !
Saint-Etienne, 6 avril 2009
La démarche:
-Avantages / inconvénients
- Difficultés
Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay
L’outil utilisé
Le Bilan Carbone®
• Principe: estimer les émissions de GES en tenant compte
de l’ensemble des sources d’émissions, directes et
indirectes, afin d’être un outil d’action pour prendre
conscience et améliorer la situation
• Une réflexion concrète sur la participation du territoire,
dans sa globalité, au réchauffement climatique et sur sa
dépendance énergétique
Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay
Bilan Carbone:
avantages/inconvénients
Le Bilan Carbone®
• Avantages:
- Un outil national: une méthode reconnue et partagée (langage
commun)
- Un outil pédagogique: constitue un support de mobilisation et de
concertation grâce à la traduction d’éléments complexes et divers
en émissions => permet de partager un constat
- Un outil adaptable à tous les territoires et toutes les situations
- Inconvénients
- Un outil parfois complexe nécessitant un utilisateur formé
par l’ADEME
- Un outil qui nécessite de nombreuses données sur le
territoire audité (ce qui est également un atout de
mobilisation)
- Une vigilance à avoir sur le ratio de l’électricité
Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay
Bilan Carbone: temps, coût
Temps:
- Grand Roanne: 15 mois environ
- Cas particulier: élections municipales et renouvellement des élus
-
Phase
Phase
Phase
Phase
collecte des données:5 -6 mois
analyse, objectifs de réduction: 3 mois
de concertation (ateliers) : 3-4 mois
de finalisation des programmes: 3 mois
• Coûts
- Variable suivant la collectivité (taille) – Grand Roanne 30 000€ TTC
-
Préparation/sensibilisation préalable 8%
-
Récolte de données: de 35 à 55%
-
Actions 30 à 35%
-
Finalisation 10 à 15%
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Résultats Grand Roanne
Constats pour le territoire
- Forte responsabilité des pratiques individuelles: déplacements, énergie des
bâtiments, déchets
- Un secteur économique fortement émetteur: secteur industriel mais aussi fret,
énergie consommée dans le tertiaire
- Dépendance du territoire vis-à-vis de l’importation de produits et l’exportation des
produits fabriqués (transport de marchandises)
- Importance de la construction sur le long terme: énergie grise et conséquences
sur les consommations énergétiques lors de l’usage
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Résultats Grand Roanne
Programme d’actions pour le territoire
- 36 actions définies et chiffrées
- Deux horizons: 2014 (mandat) et 2020 (long terme)
- - 8 à -10% d’ici 2014 et -20% d’ici 2020
Constat
Nombre d’actions
Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay
Résultats Grand Roanne
Difficultés rencontrées pour le Bilan Carbone Territoire
- Collecte pour les secteurs industriels et tertiaire:
- Pas de données agglomérées
- Soit site à site, soit valeur très dégradées (approximation) et fortes
incertitudes
- Industrie: utilisation déclarations PNAQ + valeurs du cadastre des
émissions donc sous-estimation probable
- Tertiaire: approximation par nombre d’établissements (CCI)
- Absence de données pour les visiteurs
- Fortes approximations pour le transit et le déplacements
de personnes
- Malgré tout: une image réaliste du territoire et une
réflexion engagée sur des thématiques concrètes
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Résultats Grand Roanne
Constats Patrimoine et services de Grand Roanne
- Une part difficilement réductible: les immobilisations. Mets en évidence
l’importance des choix de matériaux et l’énergie grise
- Consommation d’énergie fossile pour le chauffage: important dans tous les
bâtiments
- Forte influence des déplacements auto et en particulier les déplacements domiciletravail
- Forte influence des consommations de TC et collecte des OM
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Résultats Grand Roanne
Difficultés pour Patrimoine et Services
- Périmètre d’étude:
- Jusqu’où va la responsabilité de la collectivité? (ex: enseignement,
économie)
- Intégrer les éléments des DSP ne concernant que la collectivité (ex: matériel
acheté)
- La limite a été fixée par la question: « la collectivité a-t-elle un moyen
d’action sur …? »
- Autre difficulté pouvant exister dans certaines collectivités
(pas le cas sur Grand Roanne): mobilisation des personnes et
services pour la collecte d’information
-
Nécessite une bonne sensibilisation
Nécessite un fort portage politique
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Résultats Grand Roanne
Actions pour la collectivité
- 22 actions définies et chiffrées,
- Deux horizons: 2014 (mandat) et 2020 (long terme)
- - 30% d’ici 2014 et -50% d’ici 2020
- Des mises en œuvre rapides et des actions en lien avec le
territoire
- Des actions pour partie d’ores et déjà inclues dans le plan de
mandat
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L’outil utilisé: intérêts / PCET
Le Bilan Carbone®
• Intérêt pour un PCET:
- Un diagnostic complet: prise en compte de tous les gaz à
effet de serre, des émissions directes et indirectes du
territoire
- Une logique de l’ensemble des activités pour une réduction
globale et non une logique géographique
- Un diagnostic support de la prise de conscience et
permettant la mobilisation pour réduire les émissions
(collecte de données, approches variées, définition
d’objectifs de réduction)
- Un diagnostic permettant de savoir là où il sera efficace
d’agir
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L’outil utilisé: intérêts / PCET
Le Bilan Carbone®
• Limites pour un PCET
- Le diagnostic n’est précis que si les données existantes le
sont: problématique pour accéder aux données privées
(entreprises), temps, effort à doser => ne pas perdre son
objectif
- Des interprétations qui doivent parfois être prudentes
(poids de facteurs externes sur un territoire, analyse
uniquement des GES…)
Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay
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Saint-Etienne, 6 avril 2009
La mobilisation des partenaires
(élus, services, acteurs locaux,
citoyens) via le Bilan Carbone
Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay
Phases de mobilisation
• La sensibilisation préalable: tout le personnel de la collectivité et
invitations très large pour le territoire
• En cours de démarche: réunions avec un comité de pilotage
(suivi), avec des services (collecte), points réguliers avec les élus
• Pour construire les plans d’actions: les groupes de travail
– Territoire: 6 thèmes et 2 sessions
•
•
•
•
•
•
Déplacements
Industrie et Fret
Résidentiel
Patrimoine communal
Urbanisme
Commande publique durable
– Patrimoine et services :
• Idées tirés des ateliers territoire
• Plan de mandat
• Propositions du BET et du service DD
Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay
Phases de mobilisation
• Mobilisation: un éléments moteur pour le PCET
• Groupes de travail:
– Mettre tous les acteurs autour de la table
– Partager un constat
– Recenser ce qui se fait déjà
– Mettre en place des actions réalistes, réalisables et
efficaces (propositions des partenaires, débats)
– Mobiliser les partenaires: impliqués à la construction du
plan d’actions, ils en seront naturellement les porteurs
• Intérêt du Bilan Carbone pour la mobilisation:
un outil de constat exhaustif, partagé et
rigoureux => support efficace de discussion
Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay
Conférence Un Plan Climat sur votre territoire, c’est possible !
Saint-Etienne, 6 avril 2009
Après:
-Où en est on?
- suites
-Bilan Carbone
Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay
Où en est-on ?
•
Le Bilan Carbone s’est achevé avec la livraison de la part du BET et l’envoi à
l’Ademe des éléments suivants :
• Un dossier diagnostic et plan d’actions territoire (avec annexes)
• Un dossier diagnostic et plan patrimoine et services
• Une fiche de synthèse en 4 pages
• Un CD avec ces documents + tous les comptes-rendus des ateliers.
• Une fiche de synthèse de fin d’étude Ademe.
•
Nous avons été retenu par l’Ademe dans le cadre de l’appel à candidature
Contrat d’objectifs Energie Climat
•
Recrutement d’un chargé de mission (en cours)
•
Validation d’une note méthodologique en mode projet (en cours)
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Lien Bilan Carbone - Plan Climat
Sensibilisation, information
Cadre du
Bilan
Carbone
Diagnostic : les émissions par secteur
Les acteurs deviennent des partenaires et signent
une charte. Ils s’engagent pour :
Plan
Climat
Mener leur propre plan
d’actions pour atteindre
des réductions propres
Participer aux travaux
collectifs
Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay
L’organisation du projet
Référent technique Référent politique
Virginie MAISSE
Marie-Hélène RIAMON
Référent communication
Gilles COHEN
Référents financiers
Marina LEMAY
Elise TRAORE
Finances/commande publique
Subventions
Chef de projet
Chargé de mission Plan Climat (à recruter)
Assisté de Jean-Baptiste CALVI
Opérations et comités techniques
Animation
territoriale
Energies
Le chef de
projet
Le chef de
projet ou F.
BAYLE ?
Comité de projet
Le chef de projet, Virginie
MAISSE, Olivier
FRANCOIS, Jean-Baptiste
CALVI, Gilles COHEN,
Marine LEMAY
Xavier RIDEAU, Frédéric
BAYLE, Nathalie STRIVAY,
Guérin SALOMONE,
Caroline CHARNET, Lucie
GACON, Françoise
VALETTE, Pierre
DALLERY, Latere, Ademe,
Rhône-Alpes Energie
Environnement.
Sensibilisation
et mobilisation
Le chef de
projet
Schéma de
Déplacement Urbain
Entreprises
Commande publique
durable
Le chef de projet
Le chef de
projet ou Lucie
Gacon ?
C. CHARNET
Comité de projet restreint
Le chef de projet, Virginie
MAISSE, Jean-Baptiste CALVI,
Gilles COHEN, Marina LEMAY
Comité de suivi politique
Elus :
Christian AVOCAT, MarieHélène RIAMON, Jean-Luc
CHERVIN,
Jean-Paul
BURDIN, Hubert PAIRE, Paul
PAPUT, Daniel FRECHET,
Roland DEVIS, Jean-Jacques
LADET,
Hervé MAURIN,
Françoise DESSALLE.
Agents :
Philippe
PRUD’HOMME,
Virginie
MAISSE,
Olivier
FRANCOIS, le chargé de
mission,
Jean-Baptiste
CALVI,
Marina
LEMAY,
Franck PERRIER, Françoise
VALETTE, Pierre DALLERY.
Patrimoine
et services
J.-B. CALVI N. STRIVAY
Comité de pilotage
Pour Grand Roanne Agglomération : Christian AVOCAT, MarieHélène RIAMON, Jean-Luc CHERVIN, Hubert PAIRE, Paul
PAPUT, Daniel FRECHET, Françoise DESSALLE, Philippe
PRUD’HOMME, Virginie MAISSE, Olivier FRANCOIS, le chargé
de mission, Jean-Baptiste CALVI.
Pour les communes : Jean-Paul BURDIN, Jean-Jacques LADET,
Roland DEVIS, Laure DEROCHE, Jean-Louis DAVID, Paul
COURT.
Pour les institutionnels : la Sous-Préfecture, le Pays
Roannais (Georges BERNAT, Françoise VALETTE), le SYEPAR
(Bernard JAYOL, Pierre DALLERY), ADEME, Région RhôneAlpes, Département de la Loire, la Roannaise de l’eau, Chambre
de Commerces et d’Industrie, la Chambre de Métiers et de
l’Artisanat, la Chambe de l’Agriculture, la DDE.
Pour les acteurs et partenaires extérieurs parmi : Latere, Héliose,
RAEE, les bailleurs sociaux (le Toit Famillial, Roanne Habitat,
Loire Habitat), un représentant des bailleurs privés, l’Hôpital de
Roanne, un représentant des architectes, le SIEL, la STAR, le
Greta, le CAL PACT, la Capeb, les Vitrines de Roanne.
Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay
Déchets
Habitat
G.
SALOMONE
Les rôles du chargé de mission
• Il pilote, anime et coordonne l’équipe projet
composée des chefs d’opérations
• Il assure l’animation territoriale et l’engagement
des partenaires
• Il met en œuvre des actions concrètes dans les
domaines des déplacements et de l’énergie.
• Il assure le suivi en continu et les évaluations
intermédiaires
• Il assure la sensibilisation et la mobilisation des
acteurs, dont les citoyens
• Il gère le budget et les relations contractuelles
• Il participe aux réseau sur le thème du climat et
devient le référent « effet de serre » de
l’agglomération.
Roanne • Riorges • Mably • Le Coteau • Villerest • Commelle-Vernay
Merci de votre attention
Contacts :
Jean-Baptiste Calvi
Grand Roanne Agglomération
Service Développement Durable
04.77.44.29.97
[email protected]
Gilles Grandval
Mosaïque Environnement
04.78.03.18.18
[email protected]
www.mosaique-environnement.com
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