architectes et ingénieurs

Architectes et Ingénieurs
Tous les professionnels offrant des services de conseil ou de conception s’exposent à
des réclamations alléguant des erreurs ou des omissions de leur part, une responsabilité
professionnelle. Si ce risque n’est pas géré et assuré comme il se doit, il peut y avoir des
répercussions susceptibles de porter gravement atteinte à la santé financière d’une entreprise
ou de ses commettants. Que vous envisagiez de lancer votre propre entreprise ou que vous
soyez déjà bien établi, vous avez tout intérêt à faire appel à un courtier ayant une bonne
compréhension de vos risques et de vos besoins.
Les architectes et les ingénieurs devraient s’adjoindre les services d’un courtier d’assurance
capable de cerner les situations uniques auxquelles ils font face et d’y répondre. Citons, par
exemple :
• l’absence de principes ou de procédures de gestion prudente du risque, notamment
dans la collaboration avec d’autres consultants
• les risques d’actes de négligence, d’erreurs ou d’omissions
• les risques découlant d’engagements contractuels, notamment en ce qui a trait
aux clauses d’indemnisation et de dégagement de responsabilité, qui peuvent être
exclues par la police d’assurance
• la mise en cause de la responsabilité professionnelle des architectes ou des ingénieurs
plusieurs années après l’achèvement d’un projet. Dans certaines juridictions, la loi
prévoit un délai de prescription pouvant s’étendre à 30 ans. C’est pourquoi tous les
contrats devraient comporter une forme de limitation de responsabilité équitable
pour toutes les parties et prenant en compte les risques acceptés
• le défaut pour une police de couvrir des actes antérieurs sans limitation de temps
rétroactive. En raison de la nature dite « sur base de réclamations » des contrats
d’assurance responsabilité professionnelle, il est crucial que l’assurance couvre ces
actes antérieurs. Les contrats d’assurance devraient aussi être structurés de façon à
protéger tous les employés, partenaires, dirigeants et administrateurs passés, actuels
et futurs de la société actuelle et de toute entité l’ayant précédée
• les poursuites frivoles engagées contre la société et les demandes reconventionnelles
découlant de différends sur les honoraires. La défense contre ces actions est
souvent couronnée de succès, dans la mesure où ces dernières sont généralement
peu justifiées. Malheureusement, comme de nombreuses plaintes fondées sur la
responsabilité professionnelle, ces causes peuvent traîner des années avant d’être
réglées
BFL CANADA est spécialisée dans le placement d’assurance responsabilité professionnelle (ou
assurance erreurs et omissions); notre équipe Architectes et ingénieurs travaille au sein de
notre équipe Services de construction. BFL CANADA a su gagner la confiance et le respect des
compagnies d’assurance, ce qui lui permet le plus souvent de négocier des conditions plus
avantageuses pour le compte de ses clients.
Notre clientèle compte de nombreux professionnels de la conception, dont des architectes,
ingénieurs, arpenteurs-géomètres, maîtres d’œuvre, directeurs de travaux et entreprises de
conception ou de construction. La gamme de nos clients s’étend du travailleur indépendant à
certaines des plus grandes entreprises du pays.
Nous collaborons avec un grand nombre d’assureurs et établissons des programmes
d’assurance adaptés à tous les besoins professionnels de nos clients du secteur de l’architecture
ou du génie civil; ces programmes comprennent notamment une assurance responsabilité
professionnelle, une assurance responsabilité civile générale et des garanties couvrant les
biens, le bris de machines, la responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants, les
vols et les détournements, la responsabilité en matière de pratiques d’emploi, la responsabilité
environnementale et les risques cybernétiques.
De plus, nous avons de l’expérience dans le domaine des produits spécialisés conçus pour des
projets particuliers, comme :
• l’assurance responsabilité civile professionnelle pour projet unique
• l’assurance responsabilité civile professionnelle des propriétaires
Notre connaissance approfondie de ces produits nous permet de collaborer étroitement avec
nos clients sur des questions contractuelles ou d’assurances particulières afin de veiller à ce que
leurs polices standard annuelles s’harmonisent parfaitement avec toutes les polices spécifiques
à des projets souscrites par le propriétaire, le concepteur ou le constructeur. Certaines
informations clés à surveiller : la façon de déclarer les honoraires à son propre assureur ou de
gérer les franchises importantes que les propriétaires ont tendance à choisir pour réduire le
coût du contrat d’assurance d’un projet unique.
BFL CANADA se distingue des autres courtiers par la démarche utilisée pour former son équipe.
Nous avons toujours eu pour volonté de comprendre les besoins du milieu de l’architecture et
du génie civil tout entier afin de pouvoir proposer à nos clients les conseils dont ils ont besoin.
Notre expérience, alliée à nos liens dans ce milieu, nous a permis d’acquérir une compréhension
profonde des défis que doivent surmonter les architectes et les ingénieurs dans leurs relations
avec leurs clients, les entrepreneurs, les autres professionnels et le public en général, y compris
les organismes gouvernementaux.
Nous nous impliquons activement dans le secteur d’activité et sommes reconnus par
différentes associations professionnelles comme des spécialistes œuvrant avec leurs membres.
Chez BFL CANADA, notre approche de la gestion des risques va bien au-delà de la seule idée
d’offrir un contrat d’assurance à nos clients. Nous aidons ces derniers à prendre en compte et
à réduire leurs risques en leur prodiguant des recommandations avisées, fondées sur notre
riche expérience. Nous les informons de manière proactive sur les tendances et l’évolution du
domaine de l’assurance, les nouveaux marchés et les nouveaux produits.
Nous les conseillons sur les mesures d’atténuation du risque, comme les clauses de « limitation
de responsabilité » dans les contrats, la fidélisation des consultants secondaires et les
spécifications d’assurance. Notre personnel chevronné du service des sinistres veille à ce que
tous les dossiers de demande de règlement soient gérés comme il convient et assure leur suivi
jusqu’au règlement définitif. Nous jouons le rôle de défenseur de nos clients dans les cas de
réclamations problématiques.
En sa qualité de chef de file de la gestion des risques, BLF CANADA s’engage à aider ses clients
à gérer leurs risques et à adapter leur programme d’assurance selon l’évolution de leur profil de
risque.
ARC-F-0311
Si vous souhaitez discuter de vos besoins avec un membre de l’équipe Architectes et ingénieurs,
n’hésitez pas à communiquer avec nous.