Présentation PowerPoint


PIÈCES OBLIGATOIRES
À LA SOUSCRIPTION
en inclusion
 Mensualisation pour
LES +
PRODUIT
 L’offre risque aggravé moto

niveaux de
et
niveaux d'
 Personne



Copie de la

Copie du
Acceptation des
en cours
de validité, déclarations de perte/vol en
gendarmerie, attestations de demande de dépôt
de duplicata (maximum 2 mois) avec le numéro
de permis ide conduire indiqué
(dès 18 ans si véhicule > 125cc)
si condamnation
 Titulaire de la carte grise si majeur (si mineur, représentant légal)
CIBLE
 Souscripteur résidant en
 Conducteur

uniquement
ayant un
ou
obligatoire 125cc si titulaire du permis B ou
attestation délivrée par le précédent assureur
exemptant de ladite formation
pour risque aggravé

 Conducteurs :
Obtenu avant le 19/01/2013
CONDUCTEURS
A
A1
B
B1
125 cc
OK
> 125 cc
OK
OK
OK
OK(1)
-
OK(2)
OK(1)
Obtenu à partir du 19/01/2013
Réforme
du permis
deux-roues
19/01/2013
A
A1
A2
B
OK
OK(3)
OK(3)
OK
OK
-
OK(3)
OK(2)
Justificatif(s)
À défaut l’assuré doit pouvoir le(s) fournir au
moment du sinistre
 Type de permis selon la cylindrée du véhicule à assurer, voir ci-dessous :
PERMIS
signées
du véhicule
et carte grise barrée
(1) si tricycle
(2) si tricycle + 7h de formation
(3) selon la puissance

de moins d’1 mois
(antécédents déclarés sur 36 mois)

du comptant et
si l’assuré a
choisi le prélèvement automatique

Copie du
si condamnation pour
 Véhicule de cylindrée
 Moto, tricycle, scooter, trail, custom, roadster, basique, basique+, GT Route, GT Sportive / Sportive
VEHICULE
 Immatriculé en
uniquement
NOUS N’ACCEPTONS PAS…

mécanique agréé SRA de

ou une
obligatoires (refus bloque-disque)
de remiser le véhicule dans un garage fermé
Zoom sur le gravage moto : le gravage de la moto dans un centre agréé SRA et inscription de la moto gravée au
fichier national ARGOS (groupement d’assureurs français pour l’identification des véhicules volés) peut donner lieu à
PROTECTION
une réduction de la franchise vol. Coût moyen du gravage : 65 €
(hors risques aggravés)
dans les 36 mois précédant l’A.N.
 Minimum
,
,
ou
 Prise en compte des
nonresponsables
avec un maximum de :
responsables
(2 si alcoolémie/stupéfiants)
responsables
(1 si alcoolémie/stupéfiants)
USAGES
 Hors transports rémunérés de personnes ou de marchandises
en France, DOM-TOM, Andorre, Gibraltar, Iles Anglonormandes, Iles Féroé, Ile de Man, Liechtenstein, Monaco, Saint-Marin, Vatican et tout pays dont les
TERRITORIALITÉ
lettres indicatives n’ont pas été rayées sur la carte verte
Personne de moins de 30 ans déclarant 1
récidive pour alcoolémie et stupéfiants
Plus de 2 contrôles d’alcoolémie ou stupéfiants
positifs dans les 60 derniers mois





Personne de moins de 30 ans ayant 1 sinistre
corporel responsable et déclarant une
condamnation pour alcoolémie et stupéfiants


 Usage unique tous déplacements
Défaut d’assurance
Plus d’1 délit de fuite ou plus d’1 refus
d’obtempérer sur les 60 derniers mois
de permis, 1 délit de fuite, 1 refus d’obtempérer et 1 récidive

Personne ne pouvant pas justifier de 12 mois
d’assurance moto dans les 36 derniers mois

sans limite de taux dès 23 ans, même avec un sinistre concomitant
 Résilié pour :
ANTÉCÉDENTS



 Période de référence :



Permis étrangers hors norme CEE
Moto verte (cross, enduro, trial), dirtbike,
minibike, quad, buggy, SSV, side-car, trike (2roues arrière), Bombardier et Can/Am Spyder
Véhicule immatriculé en Corse, DOM-TOM, à
Monaco ou à l’étranger
Véhicule de société ou transport public de
voyageurs ou marchandises (ex. taxi, coursier)
Leasing, sauf si mention du souscripteur et
organisme de crédit sur carte grise (> 125cc)
Protection bloque-disque même si agréé SRA
 Garantie incluse  Option
GARANTIES
BASIQUE
RESPONSABILITÉ CIVILE

DÉFENSE PÉNALE ET RECOURS SUITE À ACCIDENT

ASSISTANCE 0 KM

GARANTIE DU CASQUE

€

ATTENTATS ET ACTES DE TERRORISME
OPTIONS
BASIQUE
GARANTIE PERSONNELLE DU CONDUCTEUR (2 NIVEAUX)
€
€
€ ou
€

ACCESSOIRES ET ÉQUIPEMENT VESTIMENTAIRE (2 NIVEAUX)
€ ou
€

PROTECTION JURIDIQUE MOTO ET VIE PRIVÉE
