Contrats prêt de matériel
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Contrats prêt de matériel
Ville de Service Prêt de Matériel / Atelier Communal de la Voirie Rue du travail, 52 / 7033 CUESMES Responsable : Mme Chantal FONDU Agent : Mme Véronique CARLIER Tél. : 065/56.26.15 (16) / Fax : 065/56.26.01 Nouvelle adresse mail : [email protected] Contrat de demande de prêt de matériel à introduire impérativement 5 semaines avant la date de la manifestation, faute d’acceptation. PARTIE A – Demandeur I. Organisme : (Nom de l’ASBL/Associations) Ecriture imprimée et lisible ……………………………………………………………………………………………………… N° National ou TVA obligatoire : ………………………………………………………… Adresse :…………………………………………………………………………………………… Représentée par Nom : ………………………… Prénom ………………………………………… Tél. : …………………………………………… GSM : ………………………………………….. E-mail : ………..…………………………………………………………………………………… Sollicite un prêt de matériel auprès de la Ville de Mons (voir liste partie C). Au prix de la location, viendra s’ajouter les prix de la main-d’œuvre et du transport. Motif et Lieu de la Manifestation : ……………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………… Usage : En plein air*/ en salle* - Transport et montage par la M.O Communale : oui* / non* Date de la manifestation : du ………/………/……… au ………/………/…………….. inclus Date de prise en charge : le........../………./……….de…………..à…………………..heures Date de remise : le........../………./………..de………. …à………………….heures Prévoir un véhicule adapté si transport par les soins du demandeur (voir règlement). Si pour des raisons impérieuses, le matériel ne peut être enlevé ou remis à la date et à l’heure indiquée, seul un contact pris avec le responsable du service Prêt de Matériel permettra de fixer, de commun accord un nouveau rendez-vous. --------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Je certifie avoir pris connaissance du contrat et du règlement et je m’engage à les respecter. Veuillez ajouter la mention, « Lu et approuvé » : ……………………………………………… Signature : ……………………………………… Date : ………/…………/……………………. ►Le demandeur prendra contact lui-même afin de connaître l’évolution de son dossier. II. A compléter par le responsable, s’il n’est pas personnellement présent lors de la prise en charge/remise du matériel. Je soussigné : Nom : ………………………………Prénom : ……………………………………. Donne délégation à : Nom : ……………………… Prénom : …………………………………… Tél. : ……………………………… GSM : ……………………………………………………… Signature : ……………………………………… Date : ……..……/…………/………...……. PARTIE B – Réservée au service Prêt de Matériel Demande : Acceptée / Refusée Durée : du ……/……/……au …../……/.….. inclus Raison invoquée : …………………………………………………………………….. La responsable du service, …………………………………………………………… PARTIE C (Ces prix ont été établis selon la décision du Conseil Communal du 31/01/2012) Prix ELECTROMECANIQUE : Clef pour borne Mosser (manivelle) CAUTION Clef (ZEISS) CAUTION armoire trottoir Hauts parleurs extérieurs (type cornet) 100 € 50 € 3€ Allonge (m) diverses longueurs entre 3 et 50 m Coffret III-IV/230-400V/63A Clef coffret (divers modèles) CAUTION Spot avec pince + lampe Micro Pied de micro Haut parleur Extincteur à poudre 6 kg Eclairage de secours Boîte jaune (4 prises) Ampli studio II Ampli Monacor (100w max.) 2 entrées micros + 1 aux Projecteur halogène 300W Tube TL (2x36w et 2x58w) Collier équipotentiel (+ câble de mise à la terre) Adaptateur CEE III Pied de HP Bloc multiprises domestiques (pour panneaux d'expo) Armoire sur pied III/230V/50A Armoire sur pied III-IV/230-400V/32A Coffret de chantier II/230V/32A Coffret de chantier III/230V/32A Coffret de chantier III/230V/40A Coffret de chantier III/230V/63A Coffret de chantier III-IV/230V-400V/32A Petit coffret III/230V 2 circuits II/20A 0,10 € 60 € 25 € 0,80 € 8€ 2€ 5€ 8€ 3€ 1€ 15 € 15 € 3€ 3€ 1€ 2€ 4€ 1€ 40 € 40 € 20 € 30 € 45 € 50 € 60 € 20 € Câble CTMB 5G 16² (63A) au m Câble CTMB 5G 10² (40A) au m Câble CTMB 4G 10² (40A) au m 1€ 0,50 € 0,50 € Demande Transport : Quantité OUI /NON Montage OUI/NON Concernant ce matériel, sauf avis contraire, le demandeur se chargera de la prise en charge. Prix Quantité PLANTATIONS : Plante verte Jardinière Transport Oui / Non Montage Oui / Non 5€ 5€ PROPRETE PUBLIQUE : Pas de mise à disposition de sable pour les festivités d’Halloween (DC Collège du 23/10/2007) MOBILIER : Chaise Guérite Podium (module de 2m² réglable à 1m de Ht uniq.) Praticable (module de 2m² réglable en Ht tous les 20 cm) Gradin (1 = 25 places) Drapeau Table pour banquet Portemanteaux (32 crochets) Escalier Tir à l’arc Banc Grille Caddies Pupitre orateur en bois Mât en alu Tonnelle Kiosque (par jour) Panneau en bois (exposition) Podium 1-2-3 Barrières en bois Urnes et isoloirs 1€ 25 € 4 €/m² 4 €/m² 50 € 10 € 2,50 € 5€ 2,50 € 13 € 1€ 2,50 € 20 € 10 € 10 € 75 € 2,50 € 10 € 5€ - M² M² (Préciser la hauteur) VOIRIE : Barrières Nadar 2,20m Barrières Héras Poubelles PVC à roulettes – 130L Rubalise 2,50 € 5€ 5€ 7,50 € Les prix ci-dessous ont été établis selon la décision du Conseil Communal du 05 mars 2007 Transport par km / Camion Transport par km / Camionnette Taux horaire M.O ouvrier / heure 0,75 € 0,50 € 18,75 € Les prix ci-dessous ont été établis selon la décision du Conseil Communal du 05 mars 2007 PARTIE D - P.V. de prise en charge du matériel. A compléter lors du dépôt et/ou de l’enlèvement du matériel Organisme : ……………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………… Je soussigné : ………………………………………………………………………. responsable**/ délégué** de : ……………………………………………………………… Déclare avoir reçu le matériel repris ci-annexé. Date : ………… /………… / ……………………. Signature : ………………………………………. PARTIE E - P.V. de remise du matériel. A compléter lors du retour du matériel. Réservé au service Prêteur : Le matériel a été restitué : En bon état et à la date prévue. En bon état mais postérieurement à la date prévue. En mauvais état, les vols ou dégradations suivants ont été constatés : ……………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………… Nom de l’organisateur ou de son délégué : ………………………………………………………... Date : ………/………/……… Signatures pour accord : Signature de l’organisateur : Communal Nom, suivi de la signature du préposé qui réceptionne le matériel :