Contrats prêt de matériel

Transcription

Contrats prêt de matériel
Ville de
Service Prêt de Matériel / Atelier Communal de la Voirie
Rue du travail, 52 / 7033 CUESMES
Responsable : Mme Chantal FONDU
Agent : Mme Véronique CARLIER
Tél. : 065/56.26.15 (16) / Fax : 065/56.26.01
Nouvelle adresse mail : [email protected]
Contrat de demande de prêt de matériel à introduire impérativement
5 semaines avant la date de la manifestation, faute d’acceptation.
PARTIE A – Demandeur
I. Organisme : (Nom de l’ASBL/Associations) Ecriture imprimée et lisible
………………………………………………………………………………………………………
N° National ou TVA obligatoire : …………………………………………………………
Adresse :……………………………………………………………………………………………
Représentée par Nom : ………………………… Prénom …………………………………………
Tél. : …………………………………………… GSM : …………………………………………..
E-mail : ………..……………………………………………………………………………………
Sollicite un prêt de matériel auprès de la Ville de Mons (voir liste partie C).
Au prix de la location, viendra s’ajouter les prix de la main-d’œuvre et du transport.
Motif et Lieu de la Manifestation :
………………………………………………………………………………………………………
………………………………………………………………………………………………………
Usage : En plein air*/ en salle* - Transport et montage par la M.O Communale : oui* / non*
Date de la manifestation : du ………/………/……… au ………/………/…………….. inclus
Date de prise en charge : le........../………./……….de…………..à…………………..heures
Date de remise :
le........../………./………..de………. …à………………….heures
Prévoir un véhicule adapté si transport par les soins du demandeur (voir règlement).
Si pour des raisons impérieuses, le matériel ne peut être enlevé ou remis à la date et à
l’heure indiquée, seul un contact pris avec le responsable du service Prêt de Matériel
permettra de fixer, de commun accord un nouveau rendez-vous.
--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Je certifie avoir pris connaissance du contrat et du règlement et je m’engage à les respecter.
Veuillez ajouter la mention, « Lu et approuvé » : ………………………………………………
Signature : ……………………………………… Date : ………/…………/…………………….
►Le demandeur prendra contact lui-même afin de connaître l’évolution de son dossier.
II. A compléter par le responsable, s’il n’est pas personnellement présent lors de la prise en
charge/remise du matériel.
Je soussigné : Nom : ………………………………Prénom : …………………………………….
Donne délégation à : Nom : ……………………… Prénom : ……………………………………
Tél. : ……………………………… GSM : ………………………………………………………
Signature : ……………………………………… Date : ……..……/…………/………...…….
PARTIE B – Réservée au service Prêt de Matériel
Demande : Acceptée / Refusée Durée : du ……/……/……au …../……/.….. inclus
Raison invoquée : ……………………………………………………………………..
La responsable du service,
……………………………………………………………
PARTIE C (Ces prix ont été établis selon la décision du Conseil Communal du 31/01/2012)
Prix
ELECTROMECANIQUE :
Clef pour borne Mosser (manivelle) CAUTION
Clef (ZEISS) CAUTION armoire trottoir
Hauts parleurs extérieurs (type cornet)
100 €
50 €
3€
Allonge (m) diverses longueurs entre 3 et 50 m
Coffret III-IV/230-400V/63A
Clef coffret (divers modèles) CAUTION
Spot avec pince + lampe
Micro
Pied de micro
Haut parleur
Extincteur à poudre 6 kg
Eclairage de secours
Boîte jaune (4 prises)
Ampli studio II
Ampli Monacor (100w max.) 2 entrées micros + 1 aux
Projecteur halogène 300W
Tube TL (2x36w et 2x58w)
Collier équipotentiel (+ câble de mise à la terre)
Adaptateur CEE III
Pied de HP
Bloc multiprises domestiques (pour panneaux d'expo)
Armoire sur pied III/230V/50A
Armoire sur pied III-IV/230-400V/32A
Coffret de chantier II/230V/32A
Coffret de chantier III/230V/32A
Coffret de chantier III/230V/40A
Coffret de chantier III/230V/63A
Coffret de chantier III-IV/230V-400V/32A
Petit coffret III/230V 2 circuits II/20A
0,10 €
60 €
25 €
0,80 €
8€
2€
5€
8€
3€
1€
15 €
15 €
3€
3€
1€
2€
4€
1€
40 €
40 €
20 €
30 €
45 €
50 €
60 €
20 €
Câble CTMB 5G 16² (63A) au m
Câble CTMB 5G 10² (40A) au m
Câble CTMB 4G 10² (40A) au m
1€
0,50 €
0,50 €
Demande
Transport :
Quantité
OUI /NON
Montage
OUI/NON
Concernant ce matériel, sauf avis contraire, le demandeur se chargera de la prise en charge.
Prix
Quantité
PLANTATIONS :
Plante verte
Jardinière
Transport
Oui / Non
Montage
Oui / Non
5€
5€
PROPRETE PUBLIQUE :
Pas de mise à disposition de sable pour les festivités d’Halloween (DC Collège du 23/10/2007)
MOBILIER :
Chaise
Guérite
Podium (module de 2m² réglable à 1m de Ht uniq.)
Praticable (module de 2m² réglable en Ht tous les 20 cm)
Gradin (1 = 25 places)
Drapeau
Table pour banquet
Portemanteaux (32 crochets)
Escalier
Tir à l’arc
Banc
Grille Caddies
Pupitre orateur en bois
Mât en alu
Tonnelle
Kiosque (par jour)
Panneau en bois (exposition)
Podium 1-2-3
Barrières en bois
Urnes et isoloirs
1€
25 €
4 €/m²
4 €/m²
50 €
10 €
2,50 €
5€
2,50 €
13 €
1€
2,50 €
20 €
10 €
10 €
75 €
2,50 €
10 €
5€
-
M²
M²
(Préciser la hauteur)
VOIRIE :
Barrières Nadar 2,20m
Barrières Héras
Poubelles PVC à roulettes – 130L
Rubalise
2,50 €
5€
5€
7,50 €
Les prix ci-dessous ont été établis selon la décision du Conseil Communal du 05 mars 2007
Transport par km / Camion
Transport par km / Camionnette
Taux horaire M.O ouvrier / heure
0,75 €
0,50 €
18,75 €
Les prix ci-dessous ont été établis selon la décision du Conseil Communal du 05 mars 2007
PARTIE D - P.V. de prise en charge du matériel. A compléter lors du dépôt et/ou de
l’enlèvement du matériel Organisme :
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Je soussigné : ……………………………………………………………………….
responsable**/ délégué** de : ………………………………………………………………
Déclare avoir reçu le matériel repris ci-annexé.
Date : ………… /………… / …………………….
Signature : ……………………………………….
PARTIE E - P.V. de remise du matériel. A compléter lors du retour du matériel.
Réservé au service Prêteur :
Le matériel a été restitué :
En bon état et à la date prévue.
En bon état mais postérieurement à la date prévue.
En mauvais état, les vols ou dégradations suivants ont été constatés :
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Nom de l’organisateur ou de son délégué : ………………………………………………………...
Date : ………/………/………
Signatures pour accord :
Signature de l’organisateur :
Communal
Nom, suivi de la signature du préposé
qui réceptionne le matériel :