Projet d`ordre du jour (révisé)

AS/Bur (2015) OJ 13 rév
11 décembre 2015
Bureau de l’Assemblée
Projet d’ordre du jour (révisé)
de la réunion qui aura lieu à Londres
le lundi 14 décembre 2015 à 9 heures
Parlement, Portcullis House (Attle Suite, 1er étage)
Bridge Street, Londres SW1A 2LW
Numéro de téléphone du secrétariat: + 33 6 62 26 54 89
Points à traiter éventuellement sans débat : 15, 16, 17 et 18
1.
Communication de la Présidente
[AS/Bur (2015) 83]
2.
Ordre du jour
[AS/Bur (2015) OJ 13 rév]
Projet de décision : adopter le projet d’ordre du jour révisé
3.
Procès-verbal
[AS/Bur (2015) PV 12]
Projet de décision : approuver le projet de procès-verbal de la réunion tenue le 26 novembre 2015
à Sofia
Aux membres du Bureau de l’Assemblée
(Présidente et vice-président(e)s de l’Assemblée et
Président(e)s des groupes politiques et des commissions générales de l’Assemblée)
copie pour information aux secrétaires des délégations nationales et des groupes politiques et
aux chefs de secrétariat des commissions générales de l’Assemblée
Ce document tient également lieu de convocation à la réunion
F – 67075 Strasbourg Cedex | [email protected] | Tel: + 33 3 88 41 2000 | Fax: +33 3 88 41 2776
AS/Bur (2014) OJ 13 rév
4.
Communication du Secrétaire Général et de la Secrétaire Générale adjointe du Conseil de
l’Europe
[Communication écrite]
Projet de décision : prendre note de la communication du Secrétaire Général et de la Secrétaire
Générale adjointe du Conseil de l’Europe
5.
Commission permanente (Sofia, 27 novembre 2015)
[AS/Per (2015) 08]
[Lettre du Président de la commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles]
[AS/Pro (2015) 22]
Projet de décision : examiner les propositions de suivi faites par le Secrétaire Général de
l’Assemblée
6.
Première partie de session de 2016 (Strasbourg, 25-29 janvier)
i.
Avant-projet d’ordre du jour
[AS/Bur (2015) 87]
Projet de décision : mettre à jour l’avant-projet d’ordre du jour
ii.
[Eventuellement] Demandes de débat selon la procédure d’urgence et/ou débat d’actualité
Aucune demande de débat selon la procédure d'urgence ou de débat d'actualité n'a été déposée à
ce jour
7.
Observation d’élections
i.
Calendrier des élections pour 2016
[AS/Bur (2015) 82]
Projet de décision : prendre note du document
ii.
Arménie : référendum sur les réformes constitutionnelles (6 décembre 2015)
[Communiqué de presse]
Projet de décision : prendre note du communiqué de presse
iii.
Réunion des Président(e)s des commissions ad hoc pour l’observation des élections
8.
Renvois et transmissions en commissions
[AS/Bur (2015) 84]
Projet de décision : approuver les propositions contenues dans le document
9.
Dépenses de l'Assemblée parlementaire pour l'exercice 2016
[AS/Bur (2015) 86]
Projet de décision : prendre note des informations fournies par le Secrétaire Général de
l’Assemblée
2
AS/Bur (2014) OJ 13 rév
10.
Activités de coopération parlementaire : plan de travail 2016
[AS/Bur (2015) 85]
Projet de décision : prendre note des informations contenues dans le document
11.
Prix des Droits de l’Homme Václav Havel
[AS/Bur (2015) 88]
[AS/HRprize (2015) 03]
Projet de décision : examiner le Règlement révisé et prendre note du calendrier de l’édition 2016
12.
Conférence européenne des Présidents de Parlement 2016
[Projet de programme]
Projet de décision : prendre note du projet de programme de la Conférence
13.
[Eventuellement] Questions soulevées par les commissions
14.
Questions diverses
Points à traiter éventuellement sans débat :
15.
Coopération avec le Parlement européen et autres institutions de l’UE
[AS/Bur (2015) 81]
Projet de décision : prendre note du mémorandum préparé par le Secrétaire Général de l’Assemblée
16.
Répartition de l’allocation forfaitaire aux groupes politiques pour 2016
[AS/Bur (2015) 79]
Projet de décision : approuver la proposition de la répartition de l’allocation forfaitaire
17.
Composition de la Commission de suivi, de la Commission du Règlement, des immunités et
des affaires institutionnelles et de la Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne
des droits de l’homme
[Listes des membres]
Projet de décision : approuver les listes de membres
18.
Dates et lieux des prochaines réunions
Lundi 25 janvier 2016, Strasbourg à 8 h ;
Vendredi 29 janvier 2016, Strasbourg à 8 h 30 ;
Jeudi 3 mars 2016, Paris à 15 h.
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