sejours saison 2016 hors sainte marie

SEJOURS SAISON 2016 HORS SAINTE MARIE
A retourner avec votre chèque d’acompte et la copie des 2 premières pages de votre avis d’imposition.
NOM :
Prénom :
Adresse :
Code postal :
Lieu :
Tel dom :
Travail :
Portable :
Mail :
Employeur :
Date d’entrée :
Temps de travail par semaine dans la SCOP :
heures.
Montant de l’impôt sur les revenus payé en 2015 (revenus 2014):
euros.
(Celui de l’année dernière)
CHOIX :
Lieu :
ou Lieu :
Réf :
Réf :
Date : du
Date : du
au
au
2016
2016
Liste des participants au séjour :
NOM
Prénom
Date de naissance.
Je soussigné(e)
m’engage, si ma réservation est confirmée, à adresser à
l’Union Sociale le chèque du solde du prix du séjour le
2016 soit 3 semaines avant
la date de mon départ.
Ci-joint un chèque bancaire ou postal d’acompte de 30% à l’ordre de l’Union Sociale des Scop.
Chèque N°
d’un montant de
€.
J’ai pris connaissance des conditions générales de vente.
« Bon pour accord de commande » :
Date et signature.
Important : conditions générales de vente au verso
CONDITIONS GENERALES DE VENTE :
L’Union Sociale des Scop n’organise pas elle-même la location proposée. Elle est signataire
d’une convention de partenariat avec le COMITE REGIE D’ENTREPRISE DE LA RATP, à ce titre,
elle ne peut que répercuter les conditions imposées par cet organisme.
Le solde du règlement des séjours doit être effectué par chèque bancaire ou postal, quinze
jours avant le début du séjour (sans rappel de notre part). Le non-respect de ce délai entrainera
l’annulation du séjour.
Conditions d’annulation
Dès la signature du contrat, toute annulation entraine la perte de certaines sommes (article 8
de la convention signée le 24 février 2016 avec le Comité Régie d’Entreprise de la Régie
Autonome des Transports Parisiens).
En cas d’annulation d’un séjour effectué après la date butoir (31 mai 2016), le CRE RATP,
retiendra les pourcentages des dédits ci-après :
Avant le 30ème jour avant le séjour
Du 30ème au 21ème jour avant le début du séjour
De 20ème au 8ème jour avant le début du séjour
De 7ème au 2ème jour avant le début du séjour
Moins de 2 jours avant le début du séjour
: 10%
: 25%
: 50%
: 75%
: 100%
Toute annulation ou modification devra être notifiée obligatoirement par courrier à l’Union
Sociale, qui sera transmis au Comité Régie d’Entreprise de la R.A.T.P à charge à lui de
transmettre au Directeur de la maison de vacances.