REGLEMENT DES ACCUEILS PRE ET POST SCOLAIRES La ville

Réf : EDUC/CB/.17.2003.302
REGLEMENT DES ACCUEILS PRE ET POST SCOLAIRES
La ville de Longjumeau organise un service d’accueils pré et post scolaires dans les établissements maternels et
élémentaires de la commune.
Article 1 - L’accès à l’accueil pré et post scolaire
L’accès au service de l’accueil pré et post scolaire est ouvert à tous les enfants inscrits dans les écoles maternelles
et élémentaires de la commune.
La priorité est donnée aux enfants dont les deux parents travaillent (ou le parent en cas de famille mono parentale).
D’autres considérations qui amèneraient les parents à solliciter l’inscription de leur enfant à l’accueil pré et post
scolaire seront étudiées par le Maire-Adjoint responsable du secteur Education-Enfance.
L’accueil se fait selon les horaires suivants!:
Matin!: 07h30 à 08h30
Soir!: 16h30 à 19h
NB!: L’accueil post scolaire est ainsi prolongé jusqu’à 19h pour une meilleure harmonisation des
horaires sur l’ensemble de la Ville de Longjumeau et répondre ainsi aux besoins des familles.
Article 2 - Les modalités d’inscription à l’accueil périscolaire
Les familles devront inscrire leur enfant entre le mois de juin et le mois de septembre, en Mairie, 6 bis, rue Léontine
Sohier. Elles s’engageront pour l’intégralité de l’année scolaire avec la possibilité de modifier deux fois cette
inscription pour le trimestre à venir, 15 jours au minimum avant le début de celui-ci, soit aux périodes de vacances
respectives de Noël et de Printemps.
Pour l’année 2003 l’inscription se fera du 1er février 2003 au 20 février 2003 pour la période du 1er mars au 30 juin
2003.
Article 3 - Retards
Les parents qui ne pourront pas récupérer leur enfant à l’heure de la fermeture de l’accueil post scolaire, devront
prévenir le responsable du lieu d’accueil dans les meilleurs délais.
NB!: Dans la pratique et d’un point de vue réglementaire, l’enfant non repris à l’heure de fermeture de
l’établissement est normalement remis à la police nationale qui se charge d’en avertir les parents.
Article 4 - Le tarif de cette prestation
Il est fixé par délibération du Conseil Municipal. La participation financière est un forfait mensuel,
elle est réévaluée chaque année. Le tarif sera identique sur toute la période scolaire en cours.
Article 5 - Les modalités de facturation de cette prestation
La présence des enfants est constatée par les animateurs et notée sur une feuille de pointage mensuel.
Les parents ou une personne désignée de leur choix avec autorisation parentale, devront parapher ce document lors
du premier jour de présence et à chaque reprise de l’enfant le soir.
La prestation sera facturée à terme échu mensuellement.
Article 6 - Paiement
Les familles devront s’acquitter de leur facture dès réception. Le montant du règlement doit être égal au montant de la
facture. En cas de retard de paiement, le Trésor Public, seul habilité à autoriser les délais de paiement, procèdera
Ville de Longjumeau – règlement des accueils périscolaires – Juillet 2003
automatiquement à la mise en recouvrement des factures.
Il est du ressort de la Commission Communale d’Action Sociale ou de la Caisse des Ecoles d’intervenir auprès
des familles éprouvant de grandes difficultés à régler leurs factures. Néanmoins, cette intervention ne pourra se faire
qu’après une mise en recouvrement en perception.
Article 7 - Le goûter
Il est à fournir par les parents. Les produits frais ne pouvant être conservés, sont à exclure.
Article 8 - Les PAI (Projet d’Accueil Individualisé)
Afin de permettre l’accueil pré et post scolaire d’enfants souffrant d’allergies alimentaires ou de troubles de santé dus
à une maladie chronique, les familles, après signature d’un protocole d’accord avec les différents partenaires
conformément à la réglementation en vigueur avec l’Education Nationale et les Collectivités Territoriales (commune,
médecin scolaire, médecin allergologue, responsable des écoles maternelles et/ou élémentaires) seront chargées de
le signaler à la personne responsable de l’encadrement.
Article 9 - Règles de vie de l’enfant
Les locaux, le mobilier, le matériel et les espaces mis à la disposition des enfants appartiennent à la collectivité.
Toute dégradation effectuée par l’enfant entraînera donc la responsabilité des parents et le remboursement des
réparations.
Le manquement aux règles de correction d’usage (attitude incorrecte!: insolence, violence, l’irrespect du matériel ou
des lieux, etc…) à l’égard du personnel d’encadrement ou des autres enfants, fera l’objet d’un premier avertissement
qui sera adressé aux parents de l’enfant. Cependant, avant cet avertissement, les parents et l’enfant accompagnés
par la personne de leur choix, seront reçus en mairie, afin d’entendre et de comprendre cette attitude. Au second et
dernier avertissement, il pourra être exclu temporairement ou définitivement, sur autorisation écrite de Monsieur Le
Maire ou le Maire-Adjoint responsable du secteur Education-Enfance, seul habilité à déterminer une exclusion de
l’accueil pré et post scolaire, relevant de sa responsabilité
Les parents prendront connaissance de ce règlement qu’ils signeront, en portant la mention lu et approuvé.
Le Maire
Partie à remettre au responsable de l’accueil accompagnée de l’inscription à l’accueil pré et postscolaire
_-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Je soussigné (e) Mr, Mme, Melle…………………………………………………………………………………………
atteste avoir pris connaissance du règlement des accueils pré et post scolaire concernant
L’enfant!:
NOM:!
……………………….…………………Prénom!:
………………………...……………………………
Ecole!:……………………………………………………………………………………………………...………………
…
Classe!:………………………………………………………………………………………………………...…….…….
Année
scolaire!:
………………………………………………………………………………………………...………….
Lu et approuvé
Ville de Longjumeau – règlement des accueils périscolaires – Juillet 2003
Signature des parents
Ville de Longjumeau – règlement des accueils périscolaires – Juillet 2003
Année scolaire 2003-2004
ECOLE!:…………………………………
INSCRIPTION ACCUEIL PRE ET POST SCOLAIRE
IDENTITE DE L’ENFANT
NOM!.…………………………………………………………………………Prénom………………………………………...
NOM du responsable légal de l’enfant!:……………………………………………………………………………………...
Né (e) le!:………………………………………………………………………à!:……………………………………………..
Adresse complète!:……………………………………………………………………………………………………………
.. Téléphone du
domicile!:………………………………………………………………………………………………………..
IDENTITE DES PARENTS OU DU RESPONSABLE LEGAL
NOM du père!:…………………………………………………………Prénom!:………………….………………………….
Profession!:……………………………………………………………………………………………………………………..
Nom et adresse de l’employeur!:…………………………………….………………………………………………………..
……………………………………………………………………………………………………………………………………
Tél.!:
………
………………………………………………….………………………………………………………………….
: -
!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:
NOM de jeune fille de la mère!:……………………………………..Prénom!:………………………….…………………..
Profession!:……………………………………………………………………………………………………………………..
Nom et adresse de l’employeur!:……………………………………………………………………………………………..
…………………………………………………………………………………………………………………………………
…
Tél.!:……………………………………………………………………………………………..………………………………
Autre
personne
à
prévenir
en
cas
d’urgence!:
…………………………………Tél!:
……………………………………………...
Renseignements complémentaires concernant l’enfant!:
……………………………………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………..……………………………………………………
IMPORTANT!: Si vous ne pouvez pas venir chercher votre enfant, indiquez ci-dessous le nom de la personne que
vous autorisez à reprendre votre enfant (N.B!: cette personne doit se présenter avec une pièce d’identité et une
autorisation parentale)!:
NOM!:
……………………………………………………………….
Prénom!:
……………………………………………………..!
NOM!:
……………………………………………………………….
Prénom!:
……………………………………………………..!
Fournir le certificat de travail des parents
L’enfant fréquentera régulièrement (cocher la ou les cases correspondantes)
L’accueil périscolaire!: Le matin!:
Je soussigné (e)
Le soir!:
Le matin et le soir!:
.
agissant en qualité de responsable de l’enfant
autorise le responsable de l’accueil périscolaire à faire donner les soins
Ville de Longjumeau – règlement des accueils périscolaires – Juillet 2003
médicaux ou chirurgicaux qui s’avèreraient nécessaires.
DATE!:
SIGNATURE DES PARENTS
Réf : EDUC/CB/17-01.2003.303
REGLEMENT DES CENTRES DE LOISIRS
La Ville de Longjumeau organise un service d’accueil en centres de loisirs les mercredis et durant les vacances
scolaires pour les enfants de 2 ans _ à 12 ans scolarisés et habitant la commune de Longjumeau.
Article 1 - L’accès aux centres de loisirs
L’accès aux centres de loisirs est ouvert à tous les enfants de la commune.
La priorité est donnée aux enfants dont les parents travaillent (ou le parent en cas de famille mono-parentale).
D’autres considérations qui amèneraient les parents à solliciter l’inscription de leurs enfants au centre de loisirs seront
étudiées par le Maire Adjoint responsable du secteur Education-Enfance.
Toutefois, en cas de besoin, les familles auront la possibilité d’inscrire occasionnellement leur enfant au centre de
loisirs sur présentation, d’un justificatif. Elles devront avertir la Mairie 48 heures à l’avance.
L’accueil se fait selon les horaires suivants!:
Matin!de 7h30 à 19h le soir
NB!: L’accueil centre de loisirs du soir est ainsi prolongé jusqu’à 19h pour une meilleure harmonisation
des horaires sur l’ensemble de la Ville de Longjumeau et répondre ainsi aux besoins des familles.
(N.B : à partir de 2 ans _ les enfants inscrits pour la rentrée scolaire en septembre, sont accueillis au
centre de loisirs maternel pendant les grandes vacances précédant cette rentrée. Quant à ceux qui
terminent leur dernière année scolaire maternelle, ils sont accueillis au centre de loisirs maternelle
jusqu’à la fin de la période de vacances précédant la rentrée).
Article 2 - Les modalités d’inscription au centre de loisirs
Les inscriptions se font en Mairie, 6 bis rue Léontine Sohier. Les familles doivent se munir du livret de famille, du
carnet de santé de l’enfant et des attestations Vitale des parents, et remplir une fiche sanitaire de liaison par enfant,
celle-ci est valable du premier jour de la rentrée scolaire jusqu’au dernier jour des grandes vacances scolaires.
• Les mercredis
Les familles devront inscrire leurs enfants entre le mois de juin et septembre. Les inscriptions se font pour l’ensemble
de l’année scolaire et pourront être modifiées au maximum le jeudi précédent le mercredi à venir.
• Les vacances scolaires
Les familles devront inscrire leurs enfants!:
_ Pour les périodes de petites vacances scolaires!(Automne, Noël, Hiver et Printemps), au plus tard quatre
semaines précédant le début des vacances,
_ Pour les grandes vacances scolaires!(Juillet et Août) entre le 1er Mai et le 1er juin.
Les familles s’engageront pour la période de vacances.
Les inscriptions se font pour l’ensemble de la période de vacances, elles pourront porter sur un ou plusieurs jours.
Après les formalités d’inscription en Mairie, les familles doivent obligatoirement accompagner leur enfant le premier
jour de leur accueil aux centres de loisirs.
Les enfants seront accueillis dans les centres de loisirs dans la stricte limite des inscriptions réalisées.
Une liste d’attente pourra être constituée dans le respect de la capacité d’accueil, définie par la Direction
Départementale de la Jeunesse et des Sports.
Ville de Longjumeau – règlement des accueils périscolaires – Juillet 2003
Article 3 - Retards
Les parents qui ne pourraient pas récupérer leur enfant à l’heure de fermeture du centre de loisirs, devront prévenir le
responsable du centre de loisirs dans les meilleurs délais.
NB!: Dans la pratique et d’un point de vue réglementaire, l’enfant non repris à l’heure de fermeture de
l’établissement est normalement remis à la police nationale qui se charge d’en avertir les parents.
Article 4 - Le tarif de cette prestation
Il est fixé par délibération du Conseil Municipal en fonction des ressources mensuelles des familles, sur la base
d’une grille de quotient familial. La participation financière est réévaluée chaque année à partir du mois d’octobre pour
une application immédiate. Le tarif sera identique sur toute la période scolaire en cours.
Chaque année, les familles doivent produire les pièces justificatives, (feuille d’imposition ou de non-imposition, avis
de paiement des allocations familiales, justificatif de domicile) afin de faire calculer leur quotient familial.
Celui-ci pourra être revu en cas de changement de situation économique durant l’année scolaire.
En cas de non calcul du Quotient Familial par une famille, il sera appliqué automatiquement le tarif maximum de la
grille des quotients jusqu’à la régularisation de celui ci. Il n’y aura pas d’effet rétroactif.
Article 5 - Les modalités de facturation de cette prestation
La prestation sera facturée à terme échu, mensuellement, au nombre de journées inscrites.
Article 6 - Gestion des absences
En cas d’absence pour maladie, les journées ne seront pas facturées. Pour ce faire les familles devront, le jour
même, prévenir le centre de loisirs, pour indiquer la durée totale de l’absence, et remettre en mairie un certificat
médical. En cas de prolongation, il conviendra de contacter la mairie la veille.
En cas d’absence pour tout autre cause de force majeure, reconnue, sur justificatif, par le Maire Adjoint en charge du
secteur enfance, les journées correspondantes ne seront pas facturées.
A défaut du respect de cette procédure les journées seront facturées dans la totalité, suivant l’inscription.
Il n’est pas possible d’effectuer ou d’annuler une inscription le jour même ou en cours de mois, compte tenu des
possibilités de modification d’inscription mensuelle le mercredi et du choix d’inscription durant les vacances
scolaires.
Article 7 - Paiement
Les familles devront s’acquitter de leur facture dès réception. Le montant du règlement doit être égal au montant de la
facture. En cas de retard de paiement, le Trésor Public, seul habilité à autoriser des délais de paiement, procèdera
automatiquement à la mise en recouvrement des factures.
Il est du ressort de la Commission Communale d’Action Sociale ou de la Caisse des Ecoles d’intervenir auprès
des familles éprouvant de grandes difficultés à régler leurs factures. Néanmoins, cette intervention ne pourra se faire
qu’après une mise en recouvrement en perception.
Ville de Longjumeau – règlement des accueils périscolaires – Juillet 2003
Article 8 - Les PAI (Projet d’Accueil Individualisé)
Afin de permettre l’accueil aux centres de loisirs d’enfants souffrant d’allergies alimentaires ou de troubles de santé
dus à une maladie chronique, les familles, après signature d’un protocole d’accord avec les différents partenaires
conformément à la réglementation en vigueur, avec l’Education Nationale et les Collectivités Territoriales (commune,
médecin scolaire, médecin allergologue, responsable des écoles maternelles et/ou élémentaires) doivent fournir les
repas spécifiques préparés par leurs soins. Pour des raisons d’hygiène et de sécurité, ces repas doivent être
conditionnés dans des boîtes et glacières fournies à titre gracieux aux familles par la commune!; elles devront être
rendues en fin d’année scolaire. Les repas sont consommés par les enfants sous l’égide d’un membre encadrant.
Article 9 - Règles de vie de l’enfant
Les locaux, le mobilier, le matériel et les espaces mis à la disposition des enfants appartiennent à la collectivité.
Toute dégradation effectuée par l’enfant entraînera donc la responsabilité des parents et le remboursement des
réparations.
Le manquement aux règles de correction d’usage (attitude incorrecte!: insolence, violence, irrespect du matériel ou
des lieux, etc…) à l’égard du personnel d’encadrement ou des autres enfants, fera l’objet d’un premier avertissement
qui sera adressé aux parents de l’enfant. Cependant, avant cet avertissement, les parents et l’enfant accompagnés
par la personne de leur choix, seront reçus en mairie, afin d’entendre et de comprendre cette attitude. Au second et
dernier avertissement, il pourra être exclu temporairement ou définitivement, sur autorisation écrite de Monsieur Le
Maire ou le Maire-Adjoint (secteur Education-Enfance), seul habilité à déterminer une exclusion de l’accueil au
centre de loisirs, relevant de sa responsabilité.
Les parents prendront connaissance de ce règlement qu’ils signeront, en portant la mention lu et approuvé.
Le Maire
Partie à retourner au service Enfance accompagnée de la fiche d’inscription au centre de loisirs
Mairie de Longjumeau, 6bis, rue Léontine Sohier – 91160 LONGJUMEAU
_-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Je soussigné (e) Mr, Mme, Melle…………………………………………………………………………………………
atteste avoir pris connaissance du règlement des centres de loisirs concernant
L’enfant!:
NOM:!
……………………….…………………Prénom!:………………………...……………………………
Ecole!:……………………………………………………………………………………………………...………………
…
Classe!:………………………………………………………………………………………………………...…….…….
Année
scolaire!:
………………………………………………………………………………………………...………….
Lu et approuvé
Signature des parents
Ville de Longjumeau – règlement des accueils périscolaires – Juillet 2003
Année scolaire 2003-2004
Loisirs!:….…………………………
Centre
de
Maternelle ?
Elémentaire ?
INSCRIPTION CENTRE DE LOISIRS
IDENTITE DE L’ENFANT
NOM!.…………………………………………………………………………Prénom………………………………………...
NOM du responsable légal de l’enfant!:……………………………………………………………………………………...
Né (e) le!:………………………………………………………………………à!:……………………………………………..
Adresse complète!:……………………………………………………………………………………………………………
.. Téléphone du
domicile!:………………………………………………………………………………………………………..
IDENTITE DES PARENTS OU DU RESPONSABLE LEGAL
NOM du père!:…………………………………………………………Prénom!:………………….………………………….
Profession!:……………………………………………………………………………………………………………………..
Nom et adresse de l’employeur!:…………………………………….………………………………………………………..
……………………………………………………………………………………………………………………………………
Tél.!:
………
………………………………………………….………………………………………………………………….
:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:-!:
NOM de jeune fille de la mère!:……………………………………..Prénom!:………………………….…………………..
Profession!:……………………………………………………………………………………………………………………..
Nom et adresse de l’employeur!:……………………………………………………………………………………………..
…………………………………………………………………………………………………………………………………
…
Tél.!:……………………………………………………………………………………………..………………………………
Autre
personne
à
prévenir
en
cas
d’urgence!:
…………………………………Tél!:
……………………………………………...
Renseignements complémentaires concernant l’enfant!:
……………………………………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………..……………………………………………………
IMPORTANT!: Si vous ne pouvez pas venir chercher votre enfant, indiquez ci-dessous le nom de la personne que
vous autorisez à reprendre votre enfant (N.B.!: cette personne doit se présenter avec une pièce d’identité et une
autorisation parentale)!:
NOM!:
……………………………………………………………….
Prénom!:
……………………………………………………..!
NOM!:
……………………………………………………………….
Prénom!:
……………………………………………………..!
Ville de Longjumeau – règlement des accueils périscolaires – Juillet 2003
Fournir le certificat de travail des parents
_ Calendrier annuel des mercredis du 1er septembre 2003 au 3 juillet 2004 (hors vacances
scolaires)!:
SEPTEMBRE _ 3 _ *
10 _
17 _
24 _
OCTOBRE _
1 _
8 _
15 _
22 _
NOVEMBRE _
5 _
12 _
19 _
26 _
21 _
28 _
17 _
24 _
DECEMBRE _ 3 _
10 _
17 _
JANVIER _
7 _
14 _
FEVRIER _
4 _
11 _
MARS _
3 _
10 _
AVRIL _
7 _
28 _
MAI _
5 _
JUIN _
12 _
2 _
19 _
9 _
31 _
26 _
16 _
23 _
31 _
NB!:* Le mercredi 3 septembre!: école le matin pour les enfants et centre de loisirs l’après-midi. Un
service de transport sera mis en place.
_ Calendrier annuel des vacances scolaires!:
NB!: Les inscriptions pour les périodes des petites et grandes vacances scolaires feront l’objet d’une
inscription et document spécifiques, afin de préciser le nombre de journées retenues.
Toussaint!: 25 octobre au 3 novembre 2003
Noël!: 20 décembre au 5 janvier 2004
Hiver!: 14 février au 1er mars 2004
Printemps!: 10 avril au 26 avril 2004
Eté!: 3 juillet 2004
A-t-il une allergie alimentaire nécessitant un projet d’accueil individualisé!?
Repas avec porc!: [OUI]
[NON]
Je soussigné (e)
[OUI]
[NON]
agissant en qualité de responsable de l’enfant
autorise le responsable de l’accueil périscolaire à faire donner les soins
médicaux ou chirurgicaux qui s’avèreraient nécessaire.
DATE/
SIGNATURE DES PARENTS
Ville de Longjumeau – règlement des accueils périscolaires – Juillet 2003
Ville de Longjumeau – règlement des accueils périscolaires – Juillet 2003