Can-Am Roadster Assistance

Can-Am Roadster Assistance
FRANÇAIS
FR
Can-Am Roadster Assistance powered by
Introduction
Cher(e) client(e),
Vous venez de faire l’acquisition d’un roadster Can-AmTM Spyder ® et nous vous en remercions.
Le roadster Can-Am Spyder a été conçu avec un souci permanent de qualité et de fiabilité.
Dans l’éventualité où votre véhicule se trouverait immobilisé, Can-Am Roadster Assistance veillera
à ce que vous subissiez un minimum d’attente et de désagréments.
Can-Am Roadster Assistance vous garantit :
• Une prise en charge rapide, efficace et complète
• Une solution pour faire face à toutes les éventualités
• Une grande simplicité d’utilisation, un seul coup de téléphone déclenche une assistance immédiate
• Une couverture étendue à toute l’Europe continentale (voir page 4)
Vous trouverez dans ce livret l’ensemble des informations utiles sur votre programme Can-Am Roadster Assistance.
Nous vous souhaitons bonne route aux commandes de votre roadster Can-Am Spyder.
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Section 1 : Informations essentielles
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Objet de l’assurance
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BRP offre un programme d’assistance routière en coopération
avec Mondial Assistance, à tous les détenteurs d’un roadster
Can-Am Spyder, pour une durée de 2 ans à compter de la date
de livraison du véhicule.
La couverture de l’assurance s’applique à tout véhicule dûment
enregistré lors de sa livraison et est valable pour les pannes ou
accidents survenant dans le pays où le véhicule est immatriculé
ou lors de voyage dans les pays suivants exclusivement : Andorre,
Autriche, Belgique, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Croatie,
République Tchèque, Danemark, Estonie, Finlande, France,
Macédoine, Allemagne, Gibraltar, Grèce, Hongrie, Irlande,
Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte,
Monaco, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, San Marino,
Roumanie, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Suisse,
Turquie, Grande-Bretagne et Chypre.
Si un véhicule assuré selon les présentes conditions générales
d’assurance est hors d’état de marche en raison d’un accident
ou d’une panne, Can-Am Roadster Assistance apporte une aide
rapide et simple.
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Personnes assurées
Les personnes assurées sont le conducteur et le cas échéant le
passager voyageant sur le véhicule couvert par cette assurance
(dans la limite du nombre maximum de passagers autorisés).
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Validité territoriale
Lors de transports maritimes, la couverture n’est pas
interrompue si le lieu de départ et le lieu de destination sont
situés dans la zone assurée.
Véhicules assurés
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Can-Am Roadster Assistance couvre tout roadster Can-Am
Spyder acheté et dûment enregistré lors de la livraison du
véhicule chez un concessionnaire Can-Am roadster autorisé
et immatriculé dans les pays suivants : Royaume-Uni, Irlande,
France, Pays-Bas, Belgique, Luxembourg, Allemagne, Autriche,
Italie, Espagne ou Portugal.
Début et durée de la couverture d’assurance
Can-Am Roadster Assistance est valable pour une durée
de deux ans à partir de la date de livraison du véhicule sous
réserve du respect des conditions énoncées au point 3.
Tout véhicule non enregistré à sa date de livraison, ou acheté
auprès d’un vendeur Can-Am roadster non autorisé de BRP
même neuf, en dehors des pays et conditions citées est exclu
de cette couverture.
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FRANÇAIS
Événements assurés et prestations d’assurance
Un véhicule immobilisé est pris en charge y compris sur le lieu
de résidence (au garage par exemple). Si un véhicule ne peut
pas être réparé sur le lieu de résidence ou sur la route dans un
délai raisonnable (+/- 45 minutes), le véhicule immobilisé sera
remorqué pour réparations.
On ne peut recourir aux prestations complémentaires décrites
aux points 6.3 à 7 que si le dépannage a été auparavant organisé
par Can-Am Roadster Assistance conformément au point 6.2.
6.1 Can-Am Roadster Assistance débute lorsqu’un véhicule
neuf, dûment enregistré à la date de livraison, est immobilisé
en raison :
•
D’une panne mécanique ou électrique
•
D’un événement du fait du conducteur tels que :
Sont exclus les incidents où le conducteur arrive au garage
seul, ce qui signifie que le véhicule n’est pas immobilisé.
Dans ce cas le conducteur n’est pas en droit de bénéficier
de ce programme d’assistance.
6.2
- Problèmes d’essence : manque d’essence, mauvais type
de carburant utilisé ou carburant impropre (contaminé),
ne comprend pas le coût du nouveau carburant,
Organisation et prise en charge des frais pour remettre le
véhicule en état de marche, dans la mesure où ceci est possible
sur place.
- Problèmes de clé : véhicule verrouillé, clé perdue ou cassée,
En cas d’inaptitude à la circulation dont la ou les causes
ne peuvent être élucidées sur les lieux de la panne ou de
l’accident, Can-Am Roadster Assistance organise et prend
en charge le remorquage du véhicule uniquement chez
le concessionnaire Can-Am roadster autorisé de BRP le plus
proche dans le pays en question ou à l’étranger. Le véhicule
doit obligatoirement être assuré.
- Autres problèmes : crevaison, vandalisme, valves,
pneu à plat,
- Batterie à plat.
•
Dépannage, frais de remorquage et dégagement
D’un accident sur route en cas d’immobilisation du véhicule
En cas de vol, perte, détérioration, de clés enfermées à l’intérieur
du véhicule, de panne d’essence ou d’erreur de plein, l’assuré
n’a droit qu’aux prestations figurant au point 6.2.
Les coûts des réparations, des pièces de rechange et de mise
à la casse ne sont pas assurés.
Can-Am Roadster Assistance organise et prend en charge les
frais de dégagement du véhicule (remise du roadster Can-Am
Spyder sur la route) couvert par le contrat après un accident
jusqu’à concurrence de EUR 3000.- au maximum.
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Section 2 : Couverture et prestations
Section 2 : Couverture et prestations (suite)
6.3 Voiture de location, hébergement et voyage de retour au
domicile
•
En cas d’inaptitude à la circulation du véhicule assuré qui ne
peut être élucidée le jour même, Can-Am Roadster Assistance
se charge d’organiser et prend en charge les prestations
suivantes (non cumulables) :
•
Véhicule de location
Un véhicule de location de catégorie B et la prise en charge
des frais pour la durée de la réparation jusqu’à concurrence
de 4 jours au maximum. Les frais d’essence et autres frais
accessoires ne sont pas pris en charge.
En cas d’impossibilité d’utiliser des transports publics jusqu’au
lieu de résidence principale de la personne assurée, les frais
de taxi dans la limite globale de EUR 150.-.
•
L’assuré s’engage à respecter les dispositions contractuelles
de l’agence de location de voitures.
OU
•
Voyage de retour au domicile ou poursuite du voyage
Le voyage de retour des personnes assurées à leur lieu de
domicile ou la poursuite du voyage à sa destination initiale
en transports publics (billet de train de 1ère classe ou billet
d’avion en classe économique, si le voyage en train dure
plus de 6 heures) jusqu’à concurrence de EUR 600.- par
personne assurée.
Frais de taxi
Le montant maximal alloué par événement pour les frais de
taxi en relation avec l’événement assuré (trajet à la station
de location de voiture ou à l’aéroport ou gare) s’élève à
EUR 120.-.
6.4
Hébergement
L’hébergement à l’hôtel dans le pays d’immatriculation du
véhicule à concurrence de 1 nuit (maximum EUR 70.- par
personne assurée) et à l’étranger jusqu’à concurrence de
5 nuits (maximum EUR 70.- par personne assurée et par nuit).
Rapatriement du véhicule non réparé
Si le véhicule ne peut être réparé dans un délai de 5 jours,
Can-Am Roadster Assistance organise et prend en charge le
rapatriement du véhicule non réparé et hors d’état de marche
jusqu’au concessionnaire Can-Am roadster autorisé de BRP le
plus proche du domicile permanent du détenteur du véhicule,
y compris tous les frais éventuels de mise en lieu sûr du véhicule.
Le rapatriement n’est effectué que si les frais de transport sont
inférieurs à la valeur du jour du véhicule après l’événement.
S’il est impossible de réparer le jour même dans le pays
d’immatriculation du véhicule ou dans les 48 heures à l’étranger,
Can-Am Roadster Assistance organise et prend en charge :
Tout rapatriement à des fins de mise à la casse ou de
récupération de pièces utilisables du véhicule est exclu.
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Section 2 : Couverture et prestations (suite)
Rapatriement du véhicule réparé
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Si le véhicule ne peut être réparé le jour même, Can-Am
Roadster Assistance prend en charge les prestations suivantes
(non cumulables) :
•
Sur simple appel, Can-Am Roadster Assistance fournit à la
personne assurée des informations routières, des informations
météo sur le lieu de destination, des informations touristiques
et réserve au nom et pour le compte de la personne assurée
en fonction du budget et de la destination prévue une chambre
d’hôtel.
Retour par l’assuré du véhicule réparé
Les frais de transports publics (billet de train de 1ère classe
ou billet d’avion en classe économique, si le voyage en train
dure plus de 6 heures) pour la personne assurée ou pour une
personne mandatée par celle-ci pour aller chercher le véhicule
réparé à concurrence de EUR 600.-.
La personne assurée reste débitrice des prestations réservées
(y compris d’éventuels frais d’annulation ou de non présentation)
en son nom et pour son compte.
OU
•
Can-Am Roadster Assistance décline toute responsabilité
concernant l’exécution (ou non exécution) ou la qualité
des prestations réservées au nom et pour le compte de
la personne assurée.
Rapatriement du véhicule réparé
Le rapatriement du véhicule réparé jusqu’au concessionnaire
Can-Am roadster autorisé de BRP le plus proche du lieu
de domicile de la personne assurée. Le rapatriement n’est
effectué que si les frais de transport sont inférieurs à la valeur
du jour du véhicule après la réparation.
6.6
Service de concierge
Can-Am Roadster Assistance ne peut être tenue responsable
pour les fautes ou manquements préjudiciables du prestataire
ou de tiers en relation avec le service fourni.
Envoi de pièces de rechange à l’étranger
S’il n’est pas possible de se procurer les pièces de rechange
nécessaires chez le concessionnaire Can-Am roadster autorisé
de BRP le plus proche à l’étranger, Can-Am Roadster Assistance
organise, si possible, et prend en charge leur livraison.
Les coûts des pièces de rechange ne sont pas couverts.
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6.5
Section 3 : Obligations et exclusions
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Obligations de la personne assurée en cas de sinistre
8.6 Les documents suivants doivent être remis à Can-Am
Roadster Assistance :
8.1 La personne assurée est tenue d’observer toutes ses
obligations contractuelles ou légales de déclaration, de
renseignement et de comportement.
8.2 La personne assurée est tenue d’entreprendre tout ce
qui peut contribuer à la minimisation du dommage et à son
élucidation.
•
Originaux des quittances et factures concernant les frais
complémentaires assurés
•
Originaux des billets d’avion et titres de transport
•
Rapport de police (le cas échéant)
8.7 Conséquences de la violation des obligations de
renseignement et de comportement.
Si la personne assurée peut faire valoir des prestations
qui ont été fournies par Can-Am Roadster Assistance pour le
roadster Can-Am Spyder également envers des tiers, elle doit
les conserver et les céder à Can-Am Roadster Assistance.
8.3
Lorsque la personne assurée contrevient à ses obligations
contractuelles ou légales de déclaration, de renseignement
ou de comportement de manière à influer sur l’origine,
le déclenchement, l’étendue ou le constat du sinistre,
le Can-Am Roadster Assistance est en droit de refuser
ou de réduire ses prestations.
8.4 Afin de pouvoir bénéficier des prestations de Can-Am
Roadster Assistance, la centrale d’Assistance doit être informée
dès la survenance du sinistre.
Si la centrale d’Assistance n’a pas donné son consentement
préalable, toute obligation de prestation est déchue.
Elle renoncera à une réduction des prestations si l’ayant droit
est en mesure de prouver que son comportement n’a eu
d’influence négative ni sur le dommage, ni sur son élucidation.
8.5 Les pertes ou dommages causés par un prestataire de
services mandaté par Can-Am Roadster Assistance sur le véhicule
assuré, en relation avec un événement assuré, doivent faire
l’objet d’une réclamation directement auprès de ce prestataire
de services ou de la personne qui en est à l’origine.
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FRANÇAIS
Événements non assurés et exclusions
9.1
9.4 Événements ne se produisant pas sur des voies publiques
ou autorisées à la circulation, notamment les trajets off-road.
Ne sont pas couverts les événements provoqués comme
9.5 Si le véhicule se trouve au moment de l’événement dans
un état qui ne répond pas aux dispositions en vigueur du code
de la route ou si les travaux d’entretien recommandés par le
constructeur n’ont pas été effectués.
suit :
•
Par action ou omission commise par faute grave ou
intentionnellement par le propriétaire, le conducteur ou un
occupant
•
Par le montage de pièces non agréées, ou par tout type de
modification du véhicule non autorisée par le fabricant
•
Par la participation à des courses automobiles, entraînements,
manœuvres ou activités similaires (par ex. formations pour
conduite sportive ou cours anti-dérapage)
•
Par l’abus d’alcool, de drogues ou de médicaments
•
Par la commission intentionnelle ou la tentative de crimes ou
de délits
•
Participation à des actes dangereux, en toute connaissance
des risques
•
Vandalisme et phénomènes naturels
9.6 Les dommages dus aux objets ou animaux transportés
ainsi que les frais subséquents éventuels ne sont pas assurés.
9.7 Can-Am Roadster Assistance décline toute responsabilité
pour les dommages causés par un prestataire de services
mandaté par ses soins.
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Prestations réduites
10.1 Véhicules de location, taxis, véhicules d’auto-écoles ainsi
que les véhicules à usage professionnel ne sont assurés que
pour les prestations figurant au point 6.2.
10.2 En cas de vol, perte, détérioration ou de clés enfermés
à l’intérieur du véhicule ainsi que de panne d’essence ou
d’erreur de plein, l’assuré n’a droit qu’aux prestations figurant
au point 6.2.
9.2 Accidents et pannes résultant d’événements liés à la
guerre, au terrorisme ou à des conflits de toute nature, ainsi
que toutes les mesures prises à leur encontre ou celles résultant
de grèves ou de catastrophes naturelles.
9.3 Accidents et pannes se produisant au cours de trajets
interdits par la loi ou proscrits par les autorités.
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Section 3 : Obligations et exclusions (suite)
Section 3 : Obligations et exclusions (suite)
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Définitions
13
For et droit applicable
Inaptitude à la circulation
On entend par inaptitude à la circulation la conséquence
d’une panne ou d’un accident en raison de laquelle il n’est pas
possible de reprendre la route.
Les actions contre Can-Am Roadster Assistance peuvent être
intentées au tribunal du domicile Suisse de la personne assurée.
Si le domicile de la personne assurée se situe hors de Suisse,
le for est au siège de Can-Am Roadster Assistance.
Panne
Une panne se définit comme la défaillance soudaine et
imprévue du véhicule à moteur, couvert par le contrat suite
à une déficience électrique ou mécanique, qui empêche
la poursuite du voyage ou rend la circulation illégale.
En complément aux présentes dispositions s’applique le droit
fédéral Suisse relatif au contrat d’assurance.
Section 4 : Contacts utiles
Sont assimilés à une panne : défectuosité des pneus, panne
d’essence, perte ou endommagement de la clé, clé du véhicule
enfermée dans celui-ci ou batterie déchargée.
Pour toute demande d’intervention, merci de composer le
numéro de téléphone du centre d’assistance du pays dans
lequel le véhicule a été acheté.
Accident
Est réputé accident un dommage au véhicule à moteur assuré,
causé par un événement extérieur soudain et violent qui
empêche la poursuite du voyage ou rend la circulation illégale.
Lors de votre appel, l’opérateur vous demandera les
informations suivantes :
Ceci comprend notamment les événements dus à un choc,
un accrochage, un renversement, une chute, un enfoncement
ou un engloutissement.
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Prescription
Les créances se prescrivent deux ans après la survenance
du fait qui fonde l’obligation de fournir la prestation.
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•
Nom et prénom
•
Endroit où se trouve votre véhicule
•
Un numéro de téléphone auquel vous joindre
•
Numéro de châssis de votre véhicule (au dos de votre
carte d’assistance)
•
Une description simple du problème
Pays
d’enregistrement
FRANÇAIS
Centre d’assistance
Adresse
Numéro local
Numéro
depuis l’étranger
Allemagne
Mondial Assistance
Deutschland GmbH
Mainzer Strasse 75
65 189 Wiesbaden
0 611 7320 196
0049 611 7320 196
Autriche
Mondial Assistance GmbH
Pottendorferstrasse 25-27
A-1120 Wien
01 525 03 6216
0043 1 525 03 6216
Belgique et
Luxembourg
Mondial Assistance Belgium
2, rue des Hirondelles
1000 Brussel
02 773 62 06
0032 (0)2 773 62 06
Espagne
Sociedad Mundial de
Asistencia S.A.
Avda. de Manoteras 46 bis
28 050 Madrid
902 110 449
0034 91 325 52 91
France
Mondial Assistance France
Tour Galliéni II, 36 avenue du General de Gaulle
93 175 Bagnolet Cedex
01 48 97 74 93
0033 1 48 97 74 93
Irlande
Mondial Assistance Ireland
2 Bracken Court, Bracken Road,
Sandyford Ind Estate, Dublin 18
01 619 3629
00353 1 619 3629
Italie
Mondial Assistance Italia
Via Ampere 30
20 131 Milano
800 882 200
0039 02 266 09 546
Pays-Bas
Mondial Assistance
Poeldijkstraat 4
1059 VM Amsterdam
020 851 22 83
0031 20 851 22 83
Portugal
Mondial Assistance Portugal
Rua Quinta da Fonte, Edificio Bartolomeu Dias
2744-534 Paço d’Arcos
21 001 42 34
00351 21 001 42 34
Royaume-Uni
Mondial Assistance (UK)
Limited
102 George Street
Surrey / CR9 1AJ
0845 641 9716
0044 208 603 9716
Suisse et
Liechtenstein
Elvia
Hertistrasse 2
8304 Wallisellen
044 283 35 58
0041 44 283 35 58
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FR
Section 4 : Contacts utiles (suite)
No de série : __________________________________________________________________
No d’immatriculation : __________________________________________________________
Date de vente : ________________________________________________________________
Nom du client (1):______________________________________________________________
Nom du client (2) : _____________________________________________________________
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Cachet du concessionnaire
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