Règlement intérieur : Poney Club des Pious

Règlement intérieur : Poney Club des Pious
(Année 2012-2013)
Article 1 : ORGANISATION
Toutes les activités de l’établissement équestre ainsi que les installations dont il dispose sont
placés sous l’autorité de Marie-Claire PAGET, dirigeante du poney club.
Article 2 : ADMISSION DE NOUVEAUX MEMBRES
Toute personne peut adhérer ou visiter l’établissement dans la mesure où elle respecte ce présent
règlement. Cependant, cet établissement est une structure privée, lorsqu’une personne demande à
adhérer à celle-ci, elle peut être admise à titre provisoire par la dirigeante. Son admission devient
définitive après examen de sa candidature. Ainsi, la dirigeante se réserve le droit d’en refuser
l’accès si elle juge qu’il peut ou qu’il y a eu préjudice porté envers l’établissement.
Article 3 : INSCRIPTIONS AU DÉBUT ET AU COURS DE L’ANNÉE
Les inscriptions se font par ordre d’arrivée, dans la limite des places disponibles dans chaque
groupe.
Aucune inscription ne sera prise par téléphone. Venez vous inscrire ou inscrire votre enfant
directement au poney club. Pensez à :
venir aux horaires d’ouvertures du bureau (9h - 12h et 14h - 19h) ou aux « portes
ouvertes » ou prendre rendez-vous
avoir du temps
remplir et signer la fiche d’inscription, apporter un certificat médical autorisant la
pratique de l’équitation, préparer votre mode de règlement et lire le règlement
intérieur.
Les inscriptions en cours d’année sont possibles, sous réserve de place disponible.
Dans le cas où une autre personne vient chercher votre enfant à la fin d’un cours, il vous est
demandé de le préciser à Marie.
Article 4 : DISCIPLINE
- Au cours de toutes les activités et en particulier à l’intérieur des locaux et installations, les
membres doivent observer une obéissance complète à l’encadrement et appliquer en particulier
les consignes de sécurité fixées.
- En tout lieu et en toute circonstance, les membres sont tenus d’observer une attitude
respectueuse vis à vis du personnel d’encadrement ainsi qu’une parfaite correction à l’égard des
autres préposés.
Article 5 : SECURITE
Les chiens doivent être tenus en laisse dans l’enceinte de l’établissement. Les véhicules à 2 roues
doivent être stationnés sur le parking à coté de la cabane. Pour les autres véhicules, le
stationnement se fait sur le parking prévu à cet effet en haut des écuries , si toutefois celui ci est
complet il faut alors aller stationner vos véhicules sur le terrain en herbe au bout de la carrière.
Interdiction de se stationner au bord des voies communales. Aucun jeu de ballon ni
comportement risquant d’effrayer les chevaux et poneys n’est autorisé dans l’enceinte de
l’établissement. Il est interdit de fumer dans les écuries et autour de celles ci ainsi qu’à proximité
des bâtiments de paille et foin. Il est interdit de donner à manger aux chevaux et poneys de même
qu’il est interdit de pénétrer à l intérieur des parcs, paddocks, boxes, stabulations et écuries sans
en avoir l autorisation Vos enfants ont pour interdiction de participer, d’aider aux écuries sauf
autorisation individuelle et écrite (sur la feuille d’inscription où vous aurez à cocher votre
accord). Les vols de matériel, de vêtements ne sont pas sous la responsabilité des écuries.
Article 6 : RÉCLAMATIONS
Tout membre désireux de porter réclamation qu’il estime motivé et justifié concernant le centre
doit opérer de la façon suivante : s’adresser directement à Marie-Claire PAGET. Toute
réclamation présentée sous cette forme recevra une réponse dans les plus brefs délais.
Article 7 : SANCTIONS
Toute attitude répréhensible d’un membre et en particulier toute inobservation des statuts ou du
Règlement Intérieur expose celui qui en est responsable à des avertissements et des sanctions
prononcés par Marie-Claire PAGET qui peuvent être de trois ordres.
La mise à pied pour une durée ne pouvant excéder un mois. Pendant cette
période, le membre mis à pied ne peut ni monter un cheval appartenant à
l’établissement, ni utiliser les terrains d’évolutions (carrière).
L’exclusion temporaire ou suspension pour une durée ne pouvant excéder une
année. Le membre qui est exclu temporairement n’a plus accès aux installations
de l’établissement et ne peut, pendant la durée de la sanction, participer aux
différentes activités.
L’exclusion définitive avec un pré avis d’un mois.
Tout membre faisant l’objet d’une sanction ne peut prétendre à aucun remboursement des
sommes versées et se rapportant aux activités dont la sanction le prive.
Article 8 : TENUE
- Les membres de l’établissement équestre doivent, pour monter à cheval, adopter une tenue
vestimentaire correcte et conforme aux usages traditionnels de l’équitation française.
- Le port du casque est obligatoire. Il doit être porté afin de constituer une protection effective
pour le cavalier et être conforme à la norme NF EN 1384.
- Le port du protège dos est obligatoire du moment où le cavalier commence à sauter mais est
fortement conseillé dès le début de la pratique.
- Lors des balades en main, il vous est demandé de respecter les règles de sécurité (rester au pas,
respecter l’ordre précis donné au départ ou tout autre conseil donné), le poney club se décharge
de toute responsabilité en cas de tenue non règlementaire (chaussures fermées pour les
personnages accompagnantes par exemple).
Article 9 : ASSURANCES
- Les membres sont obligatoirement assurés pour leur responsabilité civile dans le cadre de
l’assurance de l’établissement, durant le temps d’activité équestre. La licence FFE est obligatoire.
Il leur appartient de prendre connaissance de l’étendue et des limites de garantie qui leur sont
ainsi accordées.
- Aucun membre ne peut participer aux activités de l’établissement s’il n’a pas acquitté sa
cotisation pour l’année en cours.
- La responsabilité de l’établissement est dégagée dans le cas d’un accident provoqué par une
inobservation du Règlement Intérieur
- Il est de votre responsabilité de nous tenir informé de changements de coordonnées
téléphoniques en cas d’appel d’urgence. Nous sommes seul juge et responsable de l’intervention
des organismes d’urgence en cas d’accident pendant les cours.
Article 10 : ADHÉSIONS, REPRISES, LEÇONS, PRISE EN CHARGE DES MINEURS
- Le tarif des reprises est fixé chaque année par forfait trimestriel ou annuel. Ce tarif est affiché
en permanence à l’accueil, sur les différents tableaux dédiés à cet effet sur l’infrastructure.
L’adhésion est valable un an, du 1er Septembre 2012 au 31 Août 2013 (pas de réduction si prise
au cours de l’année). Une facture peut vous être remise. Le règlement peut se faire en trois fois
(chèques déposés au début de chaque trimestre) ou en 10 fois (chèques déposés en chaque début
de mois), celui ci s’effectuant en entier le jour de l’inscription.
-Pour les règlements par chèque noter au dos : nom, prénom de l’enfant, la date et le type de
formule , activités , stage choisis .
- Les places étant limitées à 10 cavaliers par cours, une priorité sera donnée aux inscriptions à
l’année. Les formules au trimestre ne garantissent pas une réservation systématique d’un
trimestre à un autre.
- Les leçons retenues et non décommandés avant midi la veille de la reprise, par tout moyen
(mail, téléphone ou sms) restent dues, vous recevrez une confirmation par Marie-Claire que votre
requête a été transmise et validant ainsi l’absence à ce cours. Les reprises pourront être
rattrapables, selon les places disponibles, en cas de décommande à l’avance ou production d’un
certificat médical daté du jour de l’absence, seulement sur le trimestre en cours. En cas d’absence
prolongée, motivée par un certificat médical, le poney club s’engage à rembourser le forfait
annuel déduction faite des heures consommées sur la base du tarif « 20 euros par heure ». Ne
seront pas remboursés les arrêts dus à l’interruption d’un cours pour chute, ou ceux imposés par
les intempéries ou toute autre raison menaçant la sécurité des cavaliers. La participation aux
animations, manifestations est payable dès l’inscription et n’est pas remboursable (sauf certificat
médical daté du jour de l’absence), sous peine de non maintien de l’inscription du cavalier.
- Les cavaliers mineurs ne sont sous la responsabilité de l’établissement que durant leur heure de
reprise et durant le temps de préparation de l’équidé et retour à l’écurie (soit environ 15 minutes
avant et après la leçon). En dehors des heures de reprise vendues, les mineurs sont sous la
responsabilité de leurs parents ou tuteurs légaux.
Article 11 : ORGANISATION DES COURS
- L’enseignement est organisé sous forme de cours à jours et heures fixes, de Septembre à Juin
sauf pendant les périodes de vacances scolaires. Au cours des vacances scolaires, d’autres
activités seront proposés (exemple : stages), pour cela se référer aux tableaux.
- Les cours sont assurés les jours de pluie, des vêtements chauds et surtout imperméables
protègeront efficacement le cavalier. En cas de mauvaises conditions météorologiques, nous en
profiterons pour réviser le côté théorique (hippologie) et l’approche autour du poney, suivant le
galop que le cavalier prépare.
- En cas de force majeure, le poney club se réserve le droit d’annuler les activités prévues sans
dédommagement. Les séances ne sont pas perdues, les cavaliers seront invités à s’inscrire à une
autre séance.
Article 12 : INFORMATIONS
Toutes les informations vous seront communiquées par le biais du tableau d’affichage, elles
concernent le secrétariat, les stages, etc. prenez le temps de les lire!
Si vous souhaitez recevoir le programme des différentes activités par courrier électronique,
pensez à nous mentionner votre adresse e-mail sur la fiche d’inscription.
Article 13 : DROIT À L’IMAGE
Tout membre du poney club ou son représentant légal autorise, sous réserve, les Écuries des
Pious à « prendre, détenir son image (photo, vidéo) prise dans le cadre d’une activité. Les images
sont acquises définitivement, au profit de l’établissement, quelle que soit la période d’utilisation
de cette image, et sans aucune contre partie ».
Le cavalier peut toutefois s’y opposer par écrit à tout moment de l’année.
Pour les Écuries des Pious
MARIE-CLAIRE PAGET