C64/1 CHAPITRE 64 CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES

C64/1
CHAPITRE 64
CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES ;
PARTIES DE CES OBJETS
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas :
a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures faits de
matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par
exemple) et n’ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière
constitutive);
b) les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou
autrement fixées ou appliquées au-dessus (section XI);
c) les chaussures usagées du n° 63.09 ;
d) les articles en amiante (asbeste) (n° 68.12) ;
e) les chaussures et appareils d’orthopédie et leurs parties (n° 90.21) ;
f) les chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés
des patins (à glace ou à roulettes) ; les protège-tibias et les autres articles de
protection utilisés pour la pratique des sports (chapitre 95).
2. Ne sont pas considérés comme « parties », au sens du n° 64.06, les chevilles,
œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d’ornementation
ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures
(n° 96.06).
3. Au sens du présent chapitre :
a) les termes « caoutchouc » et « matières plastiques » couvrent les tissus et autres
supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière
plastique perceptible à l’œil nu; il est fait abstraction, pour l’application de cette
disposition, des changements de couleur provoqués par les opérations
d’obtention de cette couche extérieure ;
b) l’expression « cuir naturel » se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à
41.14.
4. Sous réserve des dispositions de la note 3 du présent chapitre :
a) la matière du dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de
recouvrement extérieure st la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts
tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou
dispositifs analogues ;
b) la matière constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la
surface au contact du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou
renforts, tels que pointes, barrettes, clous, protecteurs ou dispositifs analogues.
C64/2
Note de sous-positions
1. Au sens des n°s 64.02 12, 64.02 19, 64.03 12, 64.03 19 et 64.04 11, on entend par
« chaussures de sport » exclusivement :
a) les chaussures conçues en vue de la pratique d’une activité sportive et qui sont
ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d’attaches, de barres ou de
dispositifs similaires ;
b) les chaussures de patinage, chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges,
chaussures pour la lutte, chaussures pour la boxe et chaussures pour le cyclisme.
Notes complémentaires UE :
1. Au sens de la note 4, point a), sont considérés comme « renforts » tous morceaux
de matériau (matière plastique ou cuir, par exemple) qui recouvrent la surface
extérieure du dessus en lui donnant une solidité accrue, attachés ou non à la semelle.
Après l’enlèvement des renforts, la partie visible doit présenter les caractéristiques
d’un dessus et non celles d’une doublure et assurer, en conservant les systèmes de
fermeture originaux, un maintien suffisant du pied dans la chaussure pour permettre
à l’utilisateur de la chaussure de marcher.
Pour la détermination de la matière constitutive du dessus, les parties recouvertes par
les accessoires et/ou les renforts sont à prendre en considération.
2. Au sens de la note 4, point b), une ou plusieurs couches en matière textile ne
possédant aucune caractéristique exigée par l’usage normal d’une semelle extérieure
(par exemple, durabilité, résistance, etc.) ne doivent pas être prises en considération
aux fins du classement.
C64/3
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
64.01
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
20
1
18
10
20
1
18
10
20
1
18
10
20
1
18
10
20
1
18
10
Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, dont le
dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par
couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons
ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes
parties assemblées par ces mêmes procédés :
640110 0 0 0
TC08/09
Clé
- Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal :
640110 0 0 0 0 0 Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en ca-
outchouc ou en matières plastiques, comportant, à l'avant, une
coquille de protection en métal et dont le dessus n'a été ni réuni
à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous,
des vis,des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de
différentes parties assemblées par ces mêmes procédés*.........
- Autres chaussures :
640192
-- Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou :
640192 1 0 0
--- à dessus en caoutchouc :
640192 1 0 0 0 2 Autres chaussures étanches à semelles extérieures en caout-
chouc ou en matières plastiques et à dessus en caoutchouc,
couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou, et dont le
dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou
par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs
similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces
mêmes procédés*...............................................................................
640192 9 0 0
--- à dessus en matière plastique :
640192 9 0 0 0 4 Autres chaussures étanches à semelles extérieures en caout-
chouc ou en matières plastiques et à dessus en matière plastique, couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou, et dont
le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou
par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs
similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces
mêmes procédés*...............................................................................
TC06/07
TC06/07
640199 0 0 0
-- Autres :
640199 0 0 0 2 5 Autres chaussures étanches à semelles extérieures en caout-
chouc ou en matières plastiques et à dessus en caoutchouc,
couvrant le genou, et dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle
extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des
tétons ou des dispositifs similaires,ni formé de différentes parties
assemblées par ces mêmes procédés*...........................................
640199 0 0 0 3 6 Autres chaussures étanches à semelles extérieures en caoutchouc ou en matières plastiques et à dessus en matière plastique,couvrant le genou, et dont le dessus n'a été ni réuni à la
semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des
vis,des tétons ou des dispositifs similaires,ni formé de différentes
partiesassemblées par ces mêmes procédés*...............................
C64/4
N° de
Position
TC06/07
TC06/07
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
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SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
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taux
taux
code
taux
taux
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code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
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1
18
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1
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1
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1
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1
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10
20
1
18
10
20
1
18
10
640199 0 0 0 5 8 Autres chaussures étanches à semelles extérieures en caout-
chouc ou en matières plastiques et à dessus en caoutchouc, et
dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture
ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs
similaires,ni formé de différentes parties assemblées par ces
mêmes procédés*.................................................................................
640199 0 0 0 8 1 Autres chaussures étanches à semelles extérieures en caoutchouc ou en matières plastiques et à dessus en matière plastique,et dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par
couture ou par des rivets, des clous, des vis,des tétons ou des
dispositifs similaires,ni formé de différentes parties assemblées
par ces mêmes procédés*................................................................
64.02
Autres chaussures à semelles extérieures et dessus
en caoutchouc ou en matière plastique :
- Chaussures de sport :
640212
-- Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges:
640212 1 0 0
--- Chaussures de ski :
640212 1 0 0 0 1 Chaussures de ski, à semelles extérieures et dessus en caout-
chouc ou en matière plastique*...........................................................
640212 9 0 0
--- Chaussures pour le surf des neiges :
640212 9 0 0 0 3 Chaussures pour le surf des neiges, à semelles extérieures et
dessus en caoutchouc ou en matière plastique*............................
640219 0 0 0
-- Autres :
640219 0 0 0 0 2 Autres Chaussures de sport, à semelles extérieures et dessus
en caoutchouc ou en matière plastique*..........................................
640220 0 0 0
- Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la
semelle par des tétons :
640220 0 0 0 0 3 Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la sem-
elle par des tétons, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique*..........................................................
- Autres chaussures :
TC06/07
TC06/07
TC06/07
640291
-- Couvrant la cheville :
640291 1 0 0
--- comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal :
640291 1 0 0 0 4 Autres chaussures, couvrant la cheville, à semelles extérieures
et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, comportant,
à l'avant, une coquille de protection en métal*....................................
640291 9 0 0
--- autres :
640291 9 0 0 0 6 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caout-
chouc ou en matière plastique, couvrant la cheville*......................
640299
-- Autres :
640299 0 5 0
--- comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal :
640299 0 5 0 0 5 Autres chaussures, à semelles extérieures et dessus en caout-
chouc ou en matière plastique, comportant, à l'avant, une coquille
de protection en métal*...........................................................................
C64/5
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
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code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
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1
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20
1
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1
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1
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10
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1
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10
20
1
18
10
20
1
18
10
20
1
18
10
--- autres :
640299 1 0 0
---- à dessus en caoutchouc :
640299 1 0 0 0 4 Autres chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en
matière plastique et à dessus en caoutchouc,ne couvrant pas la
cheville*.................................................................................................
640299 3 1 0
---- à dessus en matière plastique :
----- Chaussures dont la claque est constituée de lanières
ou comporte une ou plusieurs découpures :
------ dont la plus grande hauteur du talon y compris la
semelle est supérieure à 3 cm :
640299 3 1 0 0 5 Autres chaussures, ne couvrant pas la cheville, à dessus
en matière plastique, dont la claque est constituée de lanières
ou comporte une ou plusieurs découpures, dont la plus grande
hauteur du talon y compris la semelle est supérieure à 3 cm *.....
640299 3 9 0
------ autres :
640299 3 9 0 0 9 Autres chaussures, ne couvrant pas la cheville, à dessus
en matière plastique, dont la claque est constituée de lanières
ou comporte une ou plusieurs découpures*....................................
640299 5 0 0
----- Pantoufles et autres chaussures d'intérieur :
640299 5 0 0 0 0 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à dessus en matière
plastique, ne couvrant pas la cheville*...............................................
----- autres, avec semelles intérieures d'une longueur :
640299 9 1 0
------ inférieure à 24 cm :
640299 9 1 0 0 9 Autres chaussures, ne couvrant pas la cheville, à dessus en
matière plastique avec semelles intérieures d'une longueur
inférieure à 24 cm , *............................................................................
640299 9 3 0
------ de 24 cm ou plus :
------- Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme
étant pour hommes ou pour femmes :
640299 9 3 0 0 5 Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour
hommes ou pour femmes avec semelles intérieures, d'une
longueur de 24 cm ou plus, à dessus en matière plastique, ne
couvrant pas la cheville*.......................................................................
------- autres :
640299 9 6 0
-------- pour hommes :
640299 9 6 0 0 4 Autres chaussures pour hommes avec semelles intérieures
d'une longueur de 24 cm ou plus,à dessus en matière plastique,
ne couvrant pas la cheville*.................................................................
640299 9 8 0
-------- pour femmes :
640299 9 8 0 0 0 Autres chaussures pour femmes avec semelles intérieures
d'une longueur de 24 cm ou plus,à dessus en matière plastique,
ne couvrant pas la cheville*.................................................................
C64/6
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
64.03
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
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taux
taux
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%
%
taxe
%
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taxe
taxe
%
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1
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20
1
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10
20
1
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10
20
1
18
10
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc,
matière plastique,cuir naturel ou reconstitué et dessus
en cuir naturel :
- Chaussures de sport :
640312 0 0 0
-- Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges :
640312 0 0 0 0 4 Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges à
semelles extérieures en caoutchouc,matière plastique,cuir
naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel*.............................
640319 0 0 0
-- Autres :
640319 0 0 0 0 9 Autres chaussures de sport à semelles extérieures en caout-
chouc, matière plastique,cuir naturel ou reconstitué et dessus
en cuir naturel*.....................................................…
640320 0 0 0
- Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et
dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil :
640320 0 0 0 0 0 Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus
constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le coude-pied et entourant le gros orteil*.....................................................
640340 0 0 0
- Autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de
protection en métal :
640340 0 0 0 0 2 Autres chaussures à semelles extérieures en caoutchouc,
matière plastique,cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir
naturel, comportant, à l'avant, une coquille de protection en
métal*...............................................................…
640351
640351 0 5 0
TC06/07
- Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel :
-- Couvrant la cheville :
--- Chaussures à semelles principales en bois dépourvues de
semelles intérieures :
640351 0 5 0 0 8 Chaussures à semelles principales en bois dépourvues de
semelles intérieures, couvrant la cheville, à semelles extérieures
en cuir naturel*……………………………………..…………………..
--- autres :
---- couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet,
avec semelles intérieures d'une longueur :
----- inférieure à 24 cm :
640351 1 1 0
640351 1 1 0 0 0 Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel, couv-
rant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet,avec semelles
intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm*...............................
----- de 24 cm ou plus :
640351 1 5 0
------ pour hommes :
640351 1 5 0 0 2 Autres chaussures pour hommes,à semelles extérieures en cuir
naturel, couvrant la cheville,mais ne couvrant pas le mollet,avec
semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus *..............
640351 1 9 0
------ pour femmes :
640351 1 9 0 0 4 Autres chaussures pour femmes,à semelles extérieures en cuir
naturel, couvrant la cheville,mais ne couvrant pas le mollet,avec
semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus *..............
C64/7
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
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SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
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%
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1
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1
18
10
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1
18
10
---- autres, avec semelles intérieures d'une longueur :
640351 9 1 0
----- inférieure à 24 cm :
640351 9 1 0 0 2 Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel couv-
rant la cheville et le mollet, avec semelles intérieures d'une
longueur inférieure à 24 cm *.............................................................
----- de 24 cm ou plus :
640351 9 5 0
------ pour hommes :
640351 9 5 0 0 4 Autres chaussures pour hommes,à semelles extérieures en cuir
naturel,couvrant la cheville et le mollet,avec semelles intérieures
d'une longueur de 24 cm ou plus*......................................................
640351 9 9 0
------ pour femmes :
640351 9 9 0 0 6 Autres chaussures pour femmes,à semelles extérieures en cuir
naturel,couvrant la cheville et le mollet,avec semelles intérieures
d'une longueur de 24 cm ou plus*......................................................
640359
640359 0 5 0
TC06/07
-- Autres :
--- Chaussures à semelles principales en bois dépourvues de
semelles intérieures :
640359 0 5 0 0 8 autres chaussures à semelles principales en bois dépourvues
de semelles intérieures*………………………………………………
--- autres :
640359 1 1 0
---- Chaussures dont la claque est consituée de lanières ou
comporte une ou plusieurs découpures :
----- dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle
réunis est supérieure à 3 cm :
640359 1 1 0 0 0 Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel, dont
la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs
découpures,dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle
réunis est supérieure à 3 cm, ne couvrant pas la cheville*............
----- autres, avec semelles intérieures d'une longueur :
640359 3 1 0
------ inférieure à 24 cm :
640359 3 1 0 0 8 Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel, dont
la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs
découpures,avec semelles intérieures d'une longueur inférieure
à 24 cm, ne couvrant pas la cheville*.................................................
------ de 24 cm ou plus :
640359 3 5 0
------- pour hommes :
640359 3 5 0 0 0 Autres chaussures pour hommes à semelles extérieures en cuir
naturel, dont la claque est constituée de lanières ou comporte
une ou plusieurs découpures, avec semelles intérieures d'une
longueur de 24 cm ou plus, ne couvrant pas la cheville*...............
640359 3 9 0
------- pour femmes :
640359 3 9 0 0 2 Autres chaussures pour femmes à semelles extérieures en cuir
naturel, dont la claque est constituée de lanières ou comporte
une ou plusieurs découpures, avec semelles intérieures d'une
longueur de 24 cm ou plus, ne couvrant pas la cheville*...............
C64/8
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
640359 5 0 0
---- Pantoufles et autres chaussures d'intérieur :
640359 5 0 0 0 3 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles exté-
rieures en cuir naturel, ne couvrant pas la cheville*.........................
D.C
FODEC
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SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
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1
18
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20
1
18
10
20
1
18
10
---- autres, avec semelles intérieures d'une longueur :
640359 9 1 0
----- inférieure à 24 cm :
640359 9 1 0 0 2 Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel, avec
semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm, ne
couvrant pas la cheville*......................................................................
----- de 24 cm ou plus :
640359 9 5 0
------ pour hommes :
640359 9 5 0 0 4 Autres chaussures pour hommes,à semelles extérieures en cuir
naturel avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou
plus, ne couvrant pas la cheville*........................................................
640359 9 9 0
------ pour femmes :
640359 9 9 0 0 6 Autres chaussures pour femmes,à semelles extérieures en cuir
naturel avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou
plus, ne couvrant pas la cheville*........................................................
640391
640391 0 5 0
TC06/07
- Autres chaussures :
-- Couvrant la cheville :
--- Chaussures à semelles principales en bois dépourvues de
semelles intérieures :
640391 0 5 0 0 2 autres chaussures à semelles principales en bois dépourvues
de semelles intérieures, couvrant la cheville*………………………
--- autres :
---- couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet,
avec semelles intérieures d'une longueur :
----- inférieure à 24 cm :
640391 1 1 0
640391 1 1 0 0 4 Autres chaussures à semelles extérieures en caoutchouc,
matière plastique ou cuir reconstitué et dessus en cuir naturel,
couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec
semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm*............
640391 1 3 0
----- de 24 cm ou plus :
------ Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme
étant pour hommes ou pour femmes :
640391 1 3 0 0 0 Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour
hommes ou pour femmes,à semelles extérieures en caoutchouc,
matière plastique ou cuir reconstitué et dessus en cuir naturel,
couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec
semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus*................
------ autres :
640391 1 6 0
------- pour hommes :
640391 1 6 0 0 9 Autres chaussures pour hommes, à semelles extérieures en
caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué et dessus en
cuir naturel, couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet,
avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus*.......
C64/9
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
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taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
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1
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1
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1
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20
1
18
10
20
1
18
10
20
1
18
10
20
1
18
10
640391 1 8 0
------- pour femmes :
640391 1 8 0 0 5 Autres chaussures pour femmes, à semelles extérieures en
caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué et dessus en
cuir naturel, couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet,
avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus*.......
---- autres, avec semelles intérieures d'une longueur :
640391 9 1 0
----- inférieure à 24 cm :
640391 9 1 0 0 6 Autres chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc,
matière plastique ou cuir reconstitué et dessus en cuir naturel,
couvrant la cheville et le mollet, avec semelles intérieures d'une
longueur inférieudre à 24 cm*.............................................................
640391 9 3 0
----- de 24 cm ou plus :
------ Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme
étant pour hommes ou pour femmes :
640391 9 3 0 0 2 Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant
pour hommes ou pour femmes, à semelles extérieures en
caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué et dessus en
cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, avec semelles
intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus*.................................
------ autres :
640391 9 6 0
------- pour hommes :
640391 9 6 0 0 1 Autres chaussures pour hommes, à semelles extérieures en
caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué et dessus en
cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, avec semelles
intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus*.................................
640391 9 8 0
------- pour femmes :
640391 9 8 0 0 7 Autres chaussures pour femmes, à semelles extérieures en
caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué et dessus en
cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, avec semelles
intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus*.................................
640399
640399 0 5 0
TC06/07
-- Autres :
--- Chaussures à semelles principales en bois dépourvues de
semelles intérieures :
640399 0 5 0 0 2 autres chaussures à semelles principales en bois dépourvues
de semelles intérieures*………………………………………………
--- autres :
640399 1 1 0
---- Chaussures dont la claque est consituée de lanières ou
comporte une ou plusieurs découpures :
----- dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle
réunis est supérieure à 3 cm :
640399 1 1 0 0 4 Autres chaussures à semelles extérieures en caoutchouc,
matière plastique ou cuir reconstitué et dessus en cuir naturel,
dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou
plusieurs découpures,dont la plus grande hauteur du talon et de
la semelle réunis est supérieure à 3 cm, ne couvrant pas la
cheville*...........................................................…
C64/10
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
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1
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10
20
1
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10
20
1
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10
20
1
18
10
20
1
18
10
20
1
18
10
----- autres, avec semelles intérieures d'une longueur :
640399 3 1 0
------ inférieure à 24 cm :
640399 3 1 0 0 2 Autres chaussures à semelles extérieures en caoutchouc,
matière plastique ou cuir reconstitué et dessus en cuir naturel ,
dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou
plusieurs découpures,avec semelles intérieures d'une longueur
inférieure à 24 cm, ne couvrant pas la cheville*..............................
640399 3 3 0
------ de 24 cm ou plus :
------- Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme
étant pour hommes ou pour femmes :
640399 3 3 0 0 8 Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour
hommes ou pour femmes,à semelles extérieures en caoutchouc,
matière plastique ou cuir reconstitué et dessus en cuir naturel,
ne couvrant pas la cheville, dont la claque est constituée de
de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures, avec
semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus*.................
------- autres :
640399 3 6 0
-------- pour hommes :
640399 3 6 0 0 7 Autres chaussures pour hommes ,à semelles extérieures en
caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué et dessus en
cuir naturel, ne couvrant pas la cheville, dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures,
avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus*......
640399 3 8 0
-------- pour femmes :
640399 3 8 0 0 3 Autres chaussures pour femmes ,à semelles extérieures en
caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué et dessus en
cuir naturel, ne couvrant pas la cheville, dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures,
avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus*......
640399 5 0 0
---- Pantoufles et autres chaussures d'intérieur :
640399 5 0 0 0 7 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles exté-
rieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué et
dessus en cuir naturel, ne couvrant pas la cheville*......................
---- autres, avec semelles intérieures d'une longueur :
640399 9 1 0
----- inférieure à 24 cm :
640399 9 1 0 0 6 Autres chaussures ,à semelles extérieures en caoutchouc,
matière plastique ou cuir reconstitué et dessus en cuir naturel,
ne couvrant pas la cheville, avec semelles intérieures d'une
longueur inférieure à 24 cm*..............................................................
640399 9 3 0
----- de 24 cm ou plus :
------ Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme
étant pour hommes ou pour femmes :
640399 9 3 0 0 2 Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour
hommes ou pour femmes,à semelles extérieures en caoutchouc,
matière plastique ou cuir reconstitué et dessus en cuir naturel,
ne couvrant pas la cheville, avec semelles intérieures d'une
longueur de 24 cm ou plus*.................................................................
C64/11
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
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%
%
taxe
taxe
%
20
1
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1
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10
20
1
18
10
20
1
18
10
20
1
18
10
20
1
18
10
20
1
18
10
------ autres :
640399 9 6 0
------- pour hommes :
640399 9 6 0 0 1 Autres chaussures pour hommes ,à semelles extérieures en
caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué et dessus en
cuir naturel,ne couvrant pas la cheville,avec semelles intérieures
d'une longueur de 24 cm ou plus*.......................................................
640399 9 8 0
------- pour femmes :
640399 9 8 0 0 7 Autres chaussures pour femmes ,à semelles extérieures en
caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué et dessus en
cuir naturel,ne couvrant pas la cheville,avec semelles intérieures
d'une longueur de 24 cm ou plus*......................................................
64.04
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc,
matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus
en matières textiles :
640411 0 0 0
- Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en
matière plastique :
-- Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de
basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires :
640411 0 0 0 0 6 Chaussures de sport;chaussures dites de tennis, de basket-ball,
de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et
dessus en matières textiles*................................................................
640419
-- Autres :
--- Pantoufles et autres chaussures d'intérieur :
640419 1 0 1
---- Chaussons et chaussons demi-pointe :
640419 1 0 1 1 3 Chaussons et chaussons demi-pointe, à semelles extérieures
en caoutchouc ou en matière plastique et dessus en soie ou
déchets de soie ou en tous tissus ou feutres, lamés de métal ou
brodés*............................................................................
640419 1 0 1 9 1 Chaussons et chaussons demi-pointe, à semelles extérieures
en caoutchouc ou en matière plastique et dessus en autres
matières textiles*....................................................................................
640419 1 0 9
---- autres :
640419 1 0 9 1 9 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles exté-
rieures en caoutchouc ou en matière plastique et dessus en
soie ou déchets de soie ou en tous tissus ou feutres, lamés de
métal ou brodés*...................................................................................
640419 1 0 9 9 7 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et dessus en
autres matières textiles*........................................................................
640419 9 0 0
--- autres :
640419 9 0 0 1 3 Autres chaussures à semelle extérieures en caoutchouc ou en
matière plastiques et dessus en soie ou déchets de soie, ou en
tous tissus ou feutre, lamés de métal ou brodés*............................
640419 9 0 0 9 1 Autres chaussures à semelle extérieures en caoutchouc ou en
matière plastiques et dessus en autres matières textiles*.............
C64/12
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
640420
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
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%
%
taxe
taxe
%
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1
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10
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1
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10
20
1
18
10
titué, de fabrication artisanale*…………………………...……..
20
1
18
10
que de fabrication artisanale*………………………………….…..
20
1
18
10
20
1
18
10
20
1
18
10
20
1
18
10
- Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué :
-- Pantoufles et autres chaussures d'intérieur :
640420 1 0 1
--- Chaussons et chaussons demi-pointe :
640420 1 0 1 1 4 Chaussons et chaussons demi-pointe, à semelles extérieures
en cuir naturel ou reconstitué et dessus en soie ou déchets de
soie ou en tous tissus ou feutres, lamés de métal ou brodés*.....
640420 1 0 1 9 2 Chaussons et chaussons demi-pointe, à semelles extérieures
en cuir naturel ou reconstitué et dessus en autres matières
textiles*...............................................................…
640420 1 0 9
--- Autres :
640420 1 0 9 1 0 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles exté-
rieures en cuir naturel ou reconstitué et dessus en soie ou déchets
de soie ou en tous tissus ou feutres, lamés de métal ou brodés*
640420 1 0 9 9 8 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières
textiles*.......................................................…
640420 9 0 0
-- autres :
640420 9 0 0 1 4 Autres chaussures à semelle extérieures en cuir naturel ou re-
constitué et dessus en soie ou déchets de soie, ou en tous
tissus ou feutre, lamés de métal ou brodés*.....................................
640420 9 0 0 9 2 Autres chaussures à semelle extérieures en cuir naturel ou reconstitué et dessus en autres matières textiles*...............................
64.05
Autres chaussures :
640510 0 0 0
- A dessus en cuir naturel ou reconstitué :
640510 0 0 0 1 9 Belgha et articles similaires, à dessus en cuir naturel ou recons640510 0 0 0 9 7 Autres chaussures à dessus en cuir naturel ou reconstitué,autres
640520
- A dessus en matières textiles :
640520 1 0 0
-- à semelles extérieures en bois ou en liège :
640520 1 0 0 0 8 Autres chaussures à semelles extérieures en bois ou en liège
et dessus en matières textiles*............................................................
-- à semelles extérieures en autres matières :
640520 9 1 0
--- Pantoufles et autres chaussures d'intérieur :
640520 9 1 0 0 3 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles exté-
rieures en autres matières que le bois ou le liège, et dessus en
matières textiles*....................................................................................
640520 9 9 0
--- autres :
640520 9 9 0 0 7 Autres chaussures à semelles extérieures en autres matières
que le bois ou le liège et dessus en en cuir naturel ou reconstitué
textiles*..................................................................…
C64/13
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
640590
640590 1 0 0
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
20
1
18
10
20
1
18
10
- Autres :
-- à semelles extérieures en caoutchouc, en matière
plastique, en cuir naturel ou reconstitué :
640590 1 0 0 0 0 Autres chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, en
matière plastique, en cuir naturel ou reconstitué et à dessus en
autres matières que le cuir naturel ou reconstitué et que les
matières textiles*....................................................................................
640590 9 0 0
-- à semelles extérieures en autres matières :
640590 9 0 0 0 2 Autres chaussures à semelles extérieures en autres matières
que le caoutchouc, la matière plastique ou le cuir naturel ou
reconstitué et dessus en autres matières que le cuir naturel ou
reconstitué et que les matières textiles*...........................................
64.06
Parties de chaussures y compris les dessus même
fixés à des semelles autres que les semelles extérieurs); semelles intérieures amovibles, talonnettes et
articles similaires amovibles; guêtres, jambières et
articles similaires, et leurs parties :
640610
TC08/09
TC08/09
TC08/09
TC08/09
TC08/09
TC08/09
640610
640610
640610
640610
1
1
1
1
0
0
0
0
- Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des
contreforts et bouts durs :
0
-- en cuir naturel :
0 1 0 Dessus de chaussures, en cuir naturel*.............................................
0 2 1 Tiges de chaussures, en cuir naturel*.................................................
0 9 8 Autres parties de dessus de chaussures,à l'exclusion des contre-
20
20
18
18
20
18
-- en autres matières :
640610 9 0 1
--- dessus :
640610 9 0 1 0 3 Dessus de chaussures, en autres matières que le cuir naturel*...
20
18
--- Parties de dessus :
640610 9 0 2
---- tiges :
640610 9 0 2 0 5 Tiges de chaussures en autres matières que le cuir naturel*........
20
18
matières que le cuir naturel*............................................................…
20
20
18
18
autres matières que le cuir naturel*...............................................…
20
18
640620 1 0 0
-- en caoutchouc :
640620 1 0 0 0 5 Semelles extérieures et talons, en caoutchouc*..............................
20
18
640620 9 0 0
-- en matière plastique :
640620 9 0 0 0 7 Semelles extérieures et talons, en matière plastique*...................
20
18
forts et bouts durs, en cuir naturel*.......................................................
640610 9 0 9
---- autres :
640610 9 0 9 1 0 Empeignes, claques et doublures de chaussures, en autres
640610 9 0 9 2 1 Brides de chaussures, en autres matières que le cuir naturel*.....
640610 9 0 9 9 8 Autres parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs, en
640620
- Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en
matière plastique :
C64/14
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
Imposition
Q tité
Désignation des produits
Complé
mentaire
D.D
Imposition
640690
640690 3 0 0
TC11/12
code
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
TC11/12
640690 6 0 0
-- Semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué :
640690 6 0 0 0 7 Semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué*......................
autres matières*..............................................…
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
20
18
20
18
20
18
TC11/12
-- autres :
640690 9 0 1
--- Guêtres, jambières et articles similaires et leurs parties :
640690 9 0 1 1 2 Guêtres en laine*...................................................................................
640690 9 0 1 9 0 Guêtres en autres matières, jambières et articles similaires et
TC11/12
640690 9 0 2
--- Parties de chaussures, en bois*.....................................................
640690 9 0 2 0 3 Parties de chaussures, en bois*..........................................................
20
18
640690
640690
640690
640690
640690
640690
20
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20
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18
18
18
18
18
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
leurs parties*..........................................................................................
9
9
9
9
9
9
0
0
0
0
0
0
9
9
9
9
9
9
1
2
3
4
9
8
9
0
1
6
--- autres :
Semelles extérieures en autres matières*.......................................
Contreforts et bouts durs*....................................................................
Talons, en autres matières*.................................................................
Talonnettes*...........................................…
Autres parties de chaussures, en autres matières*.......................
A.I.R
taux
640690 3 0 0 0 5 Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux se-
640690 5 0 0
-- Semelles intérieures et autres accessoires amovibles :
640690 5 0 0 0 3 Semelles intérieures et autres accessoires amovibles, en
TAXES
LOREM
-- Assemblages formés de dessus de chaussures fixés
aux semelles premières ou à d'autres parties inférieures
et dépourvus de semelles extérieures :
TC11/12
EMENT
taux
- autres :
melles premières ou à d'autres parties inférieures et dépourvus
de semelles extérieures, en autres matières*...................................
PRELEV AUTRES
20
1
18
20
1
18