L`ordre du jour - La Région Normandie

RÉGION NORMANDIE
Assemblée Plénière
Réunion du 26 mai 2016
ORDRE DU JOUR
--------1.
Approbation du procès-verbal de l'Assemblée Plénière du 28 janvier 2016
2.
Résolution unique
3.
Convention d’occupation temporaire des locaux de la communauté d’agglomération de
Caen-La-Mer
4.
Budget Primitif 2016 – budget principal
5.
Budget primitif 2016 du budget annexe consacré à la gestion des fonds européens
2014 - 2020 - site de Rouen
6.
Budget primitif 2016 du Budget annexe de la restauration administrative - site de Rouen
7.
Lycée du futur
8.
Protocole transactionnel avec les lycées d'enseignement catholique
9.
Formation des actifs de la Pêche
10. Consultation Commission européenne sur la création d'un régime d'exemption dédié aux
ports
11. Agence de Développement pour la Normandie (AD NORMANDIE) - Désignation des
membres du Conseil d’administration et du Directeur. Société par Actions simplifiée
(SAS) Normandie Participations – Désignations
12. Désignation de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
13. Modification de la composition des membres des commissions intérieures
14. Information sur la délégation au Président en matière de contentieux
15. Information sur la délégation au Président en matière d'assurances
16. Information sur la délégation au Président en matière de marchés publics et accordscadres passés entre le 4 janvier et le 31 mars 2016
17. Rapports annuels des délégations de service public des lignes routières régionales