Explicatif facturation

« Réinventer l’énergie pour
une croissance durable des villes. »
Service Public de
Chauffage Urbain
Cyel
Explicatif
facturation
EXPLOITATION &
RELATIONS CLIENTS
4 rue de la Grande Ourse
BP88543
95892 CERGY PONTOISE CEDEX
L’énergie est notre avenir,
économisons la!
Lieu de règlement :
Dalkia- service recouvrement
Le Vaisseau
2, allée des Moulineaux
92 445 Issy-les-Moulineaux
Explicatif des termes de facturation
1. Références
Réseau de chauffage de Cyel
ENERGIE
Les tarifs sont décomposés en deux éléments R1 et R2
R1
+
R1 : élément proportionnel en €HT/MWh utile
représentant le coût des combustibles ou autres
sources d'énergie réputés nécessaires, en quantité et
CONSOMMATIONS en qualité, pour assurer la fourniture d'un MWh utile,
mesuré par les différents compteurs de chaleur en
sous-station, destiné à la fourniture d’énergie utilisée
pour le chauffage, la production d’eau chaude sanitaire
ou d’autres usages.
ABONNEMENT
DE BASE
R2
SERVICE
r2.2 +
r2.3 +
r2.4+
R2.6
3
Vos contacts
xxxxxx – Tél.:
5
Vos références
Contrat du 01/01/2009 et avenants
AJUSTEMENTS
D’EXPLOITATION
Payeur:
SOCIETE PAYEUR
2 RUE DE LA FORET
75 000 PARIS
Nos références
Contrat n°0012345P / D12345W / 0001 A GR 5675 / GC
4
A rappeler lors du paiement : 0012345P / 0001 S A12345
2. Récapitulatif de votre facture
CHAUFFAGE (MWh)
R2 : élément fixe en €HT par kilowatt et représentant la
somme des coûts suivants :
RESEAU DE CHALEUR – SOUS-STATION 001
Tarif général Chauffage
10
 r2.2, représentant le coût unitaire par kW, des
prestations de conduite, de petit entretien et
d’entretien courant, des frais administratifs
(redevances visées dans le contrat, taxes, impôts,
frais divers, …) nécessaires pour assurer le
fonctionnement des installations primaires,
=
SOCIETE CLIENT
1 ALLEE DES PRINCES
75 000 PARIS
Facture n°0001 S A12345 du
Payable pour le
Exercice
Échéance au
Période de facturation: …….. au ……..
1
2
8
CHAUFFAGE
6
R1C
000.00
4
R2C
000.00
2
Total à facturer
000.00
MONTANT
TVA
00. 00
0
mai.
juin.
Juil.
Quantités
Prix
TVA
TOTAL TTC à payer
Montant € HT
7
000.00 €
 r2.3, représentant le coût unitaire par kW, du gros
entretien et renouvellement des installations
déléguées tels que définis dans le contrat,
3. Pour votre information
 r2.4, représentant les charges financières liées au
financement et à l’amortissement de l’emprunt,
Vous pouvez opter pour la dématérialisation de vos factures. Pour en savoir plus, contactez votre
contact facturation.
 R2.6, redistribution des subventions obtenues.
6
Au verso de votre facture, retrouvez
le détail des services fournis
avec leurs prix et révisions de prix.
1
Références de la facture.
La date limite de paiement
et la période facturée.
4
Les références à rappeler pour
votre paiement.
6
Retrouvez dans cette zone
toutes les nouveautés
contractuelles ou réglementaires.
2
Le lieu de règlement de votre
facture.
5
Vos références
Date d’effet et référence(s)
de votre contrat.
7
Les informations essentielles
regroupées dans un tableau : prix
HT et TTC, montant(s) TVA.
3
Votre interlocuteur et les
références à rappeler
en cas d’appel.
Facture n°0001 S A12345 du ……………
A rappeler lors du paiement : 0012345P / 0001 S A12345
Facture n°0001 S A12345 du ……………….
A rappeler lors du paiement : 0012345P / 0001 S A12345
4. Détail des redevances hors taxes R1C
CHAUFFAGE
4. Détail des redevances hors taxes R2 C
INSTALLATION PRIMAIRE
Période
Libellé
Détail du calcul
R1C- COMBUSTIBLE
Référence
Résultat € HT
Valeur de base
8
00.00
CHAUFFAGE
8
INSTALLATION PRIMAIRE
Période
Libellé
Détail du calcul
R22C- PRESTATIONS
Référence
Résultat € HT
Valeur de base
Prix révisé
00.00 € x Y
Révision A
00.00
Prix révisé
Montant
redevance
00.00 x 00 MWh
Conso 1
000.00
Montant
redevance
000
Révision A
000
000
TOTAL HT 000.00 €
TOTAL HT 000.00€
5. Révision des prix R1C
5. Révision des prix R2 C
Révision A – Révision au
Révision A – Révision au
9
9
Réf.
Libellé variable
10
Valeur finale
Valeur contrat
000.00/
000.00
…/
…
Coefficient de révision
Réf.
Libellé variable
10
Valeur finale
Valeur contrat
000.00/
000.00
…/
…
Coefficient de révision
x
x
Détail des prix et indexations
Détail des prix et indexations
Prix
Période
Prix
Référence
Date d’effet
11
Valeur
Moyenne proratas
du temps
000.00/
000.00
Période
Référence
Date d’effet
Valeur
Moyenne proratas
du temps
11
…/
6. Relevés de compteurs
Du …… au…….
CHAUFFAGE
12
8
10
Détail du calcul du tarif R1C ou
R2C.
Détail de la formule de révision et
détermination du coefficient de
révision.
9
Formule complète de révision.
11
Détail des indexations.
12
Détail du relevé des compteurs.
Compteurs
INSTALLATION PRIMAIRE
Index Fin
Index début
Consommation
R1C- COMBUSTIBLE
Coef. conversion
Résultat
A facturer
Consommation 1 à facturer
x MWh