PREPARATION MAILING AVEC VARIABLES CM

République Française
Millau, le 18 mars 2016
CONSEIL MUNICIPAL
du 24 mars 2016
Le Conseil Municipal, se réunira à la Mairie :
Le 24 mars 2016 à 18H30
Monsieur le Maire
00
⇒
Vœu – transfert du rattachement de l’Office Public de l’Habitat (OPH) à la
Communauté de communes Millau grands causses
Monsieur le Maire
01
⇒
Enumération des décisions du Maire
Monsieur DIAZ
02
⇒
Budget Principal de la Commune : compte administratif 2015 et approbation
du compte de gestion du Trésorier
Monsieur DIAZ
03
⇒
Budget Principal de la Commune : affectation du résultat du compte
administratif 2015
Monsieur DIAZ
04
⇒
Budget Principal de la Commune : décision budgétaire modificative n° 1
Monsieur DIAZ
05
⇒
Budget Annexe du Camping : compte administratif 2015 et approbation du
compte de gestion du Trésorier
Monsieur DIAZ
06
⇒
Budget Annexe du Camping : affectation du résultat du compte administratif
2015
Monsieur DIAZ
07
⇒
Budget Annexe du Camping : Décision Budgétaire Modificative n°1
Monsieur DIAZ
08
⇒
Budget Annexe de l’Eau : Compte Administratif 2015 et approbation du
Compte de Gestion du Trésorier
Monsieur DIAZ
09
⇒
Budget Annexe de l’Eau : affectation du résultat du compte administratif 2015
Monsieur DIAZ
10
⇒
Budget Annexe de l’Eau : Décision Budgétaire Modificative n°1
Monsieur DIAZ
11
⇒
Budget Annexe de l’Assainissement : Compte Administratif 2015 et
approbation du Compte de Gestion du Trésorier
Monsieur DIAZ
12
⇒
Budget Annexe de l’Assainissement : affectation du résultat du compte
administratif 2015
Monsieur DIAZ
13
⇒
Budget Annexe de l’Assainissement : Décision Budgétaire Modificative n°1
République Française
Monsieur DIAZ
14
⇒
Budget Annexe de l’Assainissement : Modification de la durée
d’amortissement de la nouvelle station d’épuration de Millau
Monsieur DIAZ
15
⇒
Budget Annexe du Stationnement : Compte Administratif 2015 et approbation
du Compte de Gestion du Trésorier
Monsieur DIAZ
16
⇒
Budget Annexe du Stationnement : Affectation du résultat du compte
administratif 2015
Monsieur DIAZ
17
⇒
Budget Annexe du Stationnement : Décision Budgétaire Modificative n°1
Monsieur DIAZ
18
⇒
Budget Annexe de la Restauration : Compte Administratif 2015 et approbation
du Compte de Gestion du Trésorier
Monsieur DIAZ
19
⇒
Budget Annexe de la Restauration : affectation du résultat du compte
administratif 2015
Monsieur DIAZ
20
⇒
Budget Annexe de la restauration : Décision Budgétaire Modificative n°1.
Monsieur DIAZ
21
⇒
Budget Annexe de la Maison du Peuple : Compte Administratif 2015 et
approbation du Compte de Gestion du Trésorier
Monsieur DIAZ
22
⇒
Budget Annexe Accueil Loisirs Louis Bonniol et Jean Macé : Compte
Administratif 2015 et approbation du Compte de Gestion du Trésorier
Monsieur DIAZ
23
⇒
Budget Annexe du Parking Capelle : Compte Administratif 2015 et
approbation du Compte de Gestion du Trésorier
Monsieur DIAZ
24
⇒
Budget Annexe Parking Capelle : affectation du résultat du compte
administratif 2015
Monsieur DIAZ
25
⇒
Budget Annexe Parking Capelle : Décision Budgétaire Modificative n°1.
Monsieur DIAZ
26
⇒
Budget Annexe Parking Capelle : Modification de la durée d’amortissement
du parking
Monsieur DIAZ
27
⇒
Vote des taux pour l'exercice 2016 : taxe d'habitation, foncier bâti et foncier
non bâti
Monsieur DIAZ
28
⇒
Tarifs de forfait technique de la Fête foraine
Monsieur DIAZ
29
⇒
Protocole transactionnel Camping de Millau-plage
Madame ORCEL
30
⇒
Convention de partenariat avec la Communauté de communes Millau Grands
Causses pour la création et l'animation d'un FabLab
Madame ORCEL
31
⇒
Avenant N° 2 à la convention entre la ville de Millau et l'association ACT 12
Compagnie création éphémère
Madame ORCEL
32
⇒
Convention de partenariat entre la ville de Millau et l'association Recaliu
Madame ORCEL
33
⇒
Convention de partenariat entre la ville de Millau et l'association Harmonie
Millavoise
Madame ORCEL
34
⇒
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l'Aveyron pour
les Arts de rue
Madame ORCEL
35
⇒
Théâtre de la Maison du peuple - Demande de subvention auprès du Parc
Naturel Régional des Grands Causses Année 2016
Madame ORCEL
36
⇒
Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la ville de Millau et le
République Française
Conservatoire à Rayonnement Départemental de l’Aveyron - Concerts au
Musée
Madame ORCEL
36bis
⇒
Théâtre de la Maison du peuple – Demande de subvention auprès de la DRAC
pour l’atelier théâtre au Collège Marcel Aymard saison 2015/2016
Monsieur RICHARD
37
⇒
Projet d'extension de l'espace de glisse urbaine : recherche de financements
Monsieur RICHARD
38
⇒
Subventions assorties de conditions d'octroi
Monsieur RICHARD
39
⇒
Convention de mise à disposition des ETAPS à Millau Capitale du Sport
Monsieur RICHARD
40
⇒
Convention de Partenariat ville de Millau Association Millau Capitale du Sport
Monsieur RICHARD
41
⇒
Subvention exceptionnelle de manifestation 1er cross Duathlon - Millau
Triathlon
Monsieur RICHARD
42
⇒
Avenant à la convention de partenariat Ville de Millau/CNAM – Formation
BAPAAT loisirs de pleine nature
Madame SUDRES BALTRONS
43
⇒
Attribution d'une subvention assortie de conditions d'octroi à l'association
Oeuvre du vestiaire des écoles publiques
Madame LACAN
44
⇒
Convention avec la MJC (ACCEM) : versement d’une subvention sous
conditions d’octroi – Avenant n° 2
Madame LACAN
45
⇒
Contrat Enfance Jeunesse : subventions assorties de conditions d'octroi
Monsieur NAYRAC
46
⇒
Lancement de l’étude d’Aire de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine
(AVAP)
Monsieur NAYRAC
47
⇒
Cession commune de Millau / M. COSTES Raymond
Monsieur NAYRAC
48
⇒
Convention de servitude de passage de réseaux ERDF - Bd Jean Gabriac (DB
64)
Monsieur NAYRAC
49
⇒
Bilan des acquisitions et des ventes 2015
Madame HELLI
50
⇒
Amicale du personnel communal et intercommunal : convention pour la
gestion des prestations d'action sociale
Madame HELLI
51
⇒
Convention de mise à disposition de personnel entre la ville de Millau et le
Syndicat mixte du Conservatoire à rayonnement départemental de l’Aveyron
Madame HELLI
52
⇒
Mandat spécial dans le cadre du jumelage avec Sagunto
Madame HELLI
53
⇒
Tableau des effectifs : modification
Monsieur LEFEVERE
54
⇒
Assainissement : Avenant à la convention relative aux conditions de
déversement d'effluents industriels dans le réseau communal
d'assainissement des mégissiers tanneurs
Monsieur LEFEVERE
55
⇒
Prise en charge de destructions de nids de Frelons Asiatiques
République Française
Monsieur LEFEVERE
56
⇒
Economies d'énergie : éclairage public
Monsieur LEFEVERE
57
⇒
Tarifs : enlèvements des ordures ménagères et déjections canines
Monsieur LEFEVERE
58
⇒
Convention de partenariat entre la SPA et la Commune : Capture de chats
sauvages
Monsieur FAYET
59
⇒
Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de Gaz Naturel et de
services en matière d’efficacité énergique
Monsieur CONDOMINES
60
⇒
Aménagement d'un boulevard urbain : convention de partenariat entre la
commune de Millau et la Communauté de communes Millau Grands Causses
Monsieur CONDOMINES
61
⇒
Aménagement du boulevard urbain : demande de subvention
Monsieur CONDOMINES
62
⇒
Ville connectée Création d'un réseau fibre optique : convention de partenariat
avec la Communauté de communes Millau Grands Causses
Monsieur CONDOMINES
63
⇒
Prestation de service blocs béton : convention avec la Communauté de
communes Millau Grands Causses
Monsieur SOLIER
64
⇒
Vie associative - Guide
Monsieur SOLIER
65
⇒
Comité consultatif - Evènementiel
Monsieur SOLIER
66
⇒
Comité consultatif "Mise à disposition de locaux dépendant du domaine
public ou privé de la Commune"
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