ETUDE D`ASSURANCE AVIATION CENTRE PARACHUTISME

ETUDE D’ASSURANCE AVIATION
CENTRE PARACHUTISME
1. Identification du Proposant
Nom :
Représentant :
Adresse :
Téléphone :
_______
Email:
2. Antécédents d’assurance
Le proposant était-il assuré au cours des 5 dernières années :
Auprès de quelle(s) compagnie(s) d’assurance :
OUI
NON
(agent / courtier) :
Date d’échéance annuelle du contrat :
3. Accidents survenus dans les cinq dernières années au proposant
4. Les aéronefs
Marque
Type
Immatriculation
Date de fabrication
Date de la dernière GV
Nombre d’heures de vol par an
Nombre de sauts réalisés
Nombre de place occupants
Pilote :
Pilote :
Pilote :
Passager :
Passager :
Passager :
Nom du propriétaire :
(si différent de l’association)
SAAM - 8 avenue du Stade de France - 93218 La Plaine Saint Denis cedex
www.saam-assurance.com - +33 1 49 64 13 07 – [email protected]
Société par actions simplifiées au capital de 139.261,77 euros
SIREN 572 031 870 – RCS Bobigny – N° Orias 07 003 050 - N° de TVA intracommunautaire FR 435572031870 – APE 6622 Z – SIRET 572 031 870 00080
5. Usages aéronefs
Vols de tourisme et affaires à
titre gratuit
OUI
NON
OUI
NON
OUI
NON
Largage de parachutistes
OUI
NON
OUI
NON
OUI
NON
Vols de prise en main et vols
techniques et ou d’essais et
de convoyage
OUI
NON
OUI
NON
OUI
NON
Qualification de type ou
largage
OUI
NON
OUI
NON
OUI
NON
Vols avec passagers
occasionnels (exclusion
baptême de l’air)
OUI
NON
OUI
NON
OUI
NON
Location coque nue
OUI
NON
OUI
NON
OUI
NON
- Avec pilote
OUI
NON
OUI
NON
OUI
NON
OUI
NON
OUI
NON
OUI
NON
- Sans pilote
6. garanties souhaitées
Responsabilité Civile
Montant de la Garantie en €
Y compris Risques de guerre,
détournement et autres périls (AVN
52 E)
OUI
CORPS Risques Ordinaires
Valeur à assurer en €
NON
OUI
€
NON
OUI
NON
€
€
7. Le pilotage
Clause ouverte
OUI
NON
Piston

Tous pilotes d’un minimum de 250 heures de vol totales
Turbine

Tous pilotes d’un minimum de 500 heures de vols totales
Clause nominative
Nom et Prénom
OUI
NON
Qualification
Nombre
d’heure de vol
total
Heure
motorisation
type
Heure sur type
Heure totale
largage
SAAM - 8 avenue du Stade de France - 93218 La Plaine Saint Denis cedex
www.saam-assurance.com - +33 1 49 64 13 07 – [email protected]
Société par actions simplifiées au capital de 139.261,77 euros
SIREN 572 031 870 – RCS Bobigny – N° Orias 07 003 050 - N° de TVA intracommunautaire FR 435572031870 – APE 6622 Z – SIRET 572 031 870 00080