Alexi Téo - l`Agence Ecodesign

www.fredericadet.fr/respire
Ta r i f s p r o d u i t s 2 0 0 9
livraison en france métropolitaine inclue
prix entendus en Euro TTC.
Finition souhaitée
Alexi bureau
étagère
verni
90
peint au choix en...
1 couleur ou 2 couleurs
570 € 690 €
commande
immédiate
685 € 830 € 830 € 950 €
-
-
145
commande
groupée*
195
prêt à
peindre
105
Téo bureau
440 € 610 €
70 cm
-
-
commande
groupée*
100 cm
75 cm
65 cm
530 € 730 € 730 € 850 €
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40 x 22 x 20 cm
* les internautes se regroupent sur
une période de 3 mois maximum
pour bénéficier d'une réduction de
20% à partir de 10 commandes.
Respire est une marque de
l'agence écodesign frédéri©adet
119, rue Vauban - FR 69006 Lyon tel / fax : +33(0) 4 78 24 34 24
[email protected] www.fredericadet.fr/respire
30€ en commande groupée
40€ en commande immédiate
Taille déplié du petit tatami
40 x 20 x 3 cm
Agence frédéri©adet SARL - Capital de
7 600 € - 484 832 456 RCS LYON
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE LA MARQUE RESPIRE®
« Les présentes conditions générales de vente sont celles de l’agence Ecodesign frederi©adet, au capital de 7.600 €,
dont le siège social est 119, rue Vauban - 69006 LYON, RCS LYON 484 832 456. Ces conditions générales de vente
s’appliquent à l’égard de toutes personnes physiques ou morales souhaitant procéder à l’achat du produit désigné
Mobilier pour Enfant proposé par l’agence Ecodesign frederi©adet sous la marque RESPIRE. »
Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre l’agence Ecodesign frederi©adet et l’acheteur, et les conditions applicables à tout
achat de mobilier édité sous la marque RESPIRE effectué avec l’agence Ecodesign frederi©adet, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur. La signature du
devis proposé par l’agence Ecodesign frederi©adet implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente
prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par l’agence Ecodesign frederi©adet. L’agence Ecodesign
frederi©adet se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la
commande par l’acheteur.
Caractéristiques des biens et services proposés
Les produits et services offerts sont ceux qui figurent sur le site édité par l’agence Ecodesign frederi©adet sous la marque RESPIRE. Seule la signature du devis par les
deux parties vaut accord définitif sur l’offre de l’agence Ecodesign frederi©adet . La signature du devis par les deux parties vaut accord de l’offre de l’agence Ecodesign frederi©adet. Les photographies des mobiliers RESPIRE sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le mobilier offert et
sont considérées comme non contractuel.
Tarifs
Les prix figurant sur le site sont des prix T.T.C en euro tenant compte de la fiscalité applicable au jour de la commande en France métropolitaine. L’agence Ecodesign
frederi©adet se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le devis le jour de la commande sera le seul
applicable à l’acheteur. Les prix indiqués sur le site internet comprennent les frais de transport et de livraison; les derniers sont donc inclus dans le devis.
Commandes
L’acheteur, qui souhaite acheter un mobilier de la marque RESPIRE à l’agence Ecodesign frederi©adet doit obligatoirement renvoyer par courrier, par fax ou par
e-mail, le devis signé. La signature vaut acceptation des présentes conditions générales de vente. L’agence Ecodesign frederi©adet se réserve le droit de pouvoir
refuser une commande, si l’agence Ecodesign frederi©adet estime qu’il y a un risque dans le règlement de la commande ou dans son acheminement à l’adresse
indiquée par l’acheteur. Dans ce cas l’acheteur sera informé par E-mail ou par téléphone.
Rétractation
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire
retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour. Les demandes d’échange et de remboursement ne
seront acceptées que si les produits sont retournés en parfait état et dans leur emballage d’origine.
Modalités de paiement
Le prix est exigible sous 10 jours dès livraison (jour de livraison inclus). Les paiements seront effectués par Chèque à l’intention de “SARL FREDERICADET” ou espèce
ou virement bancaire sur le compte suivant : Banque: Société générale - Titulaire: SARL FREDERICADET - Références: 3003 (banque) - 01201 (agence) - 00020052241
(numéro de compte) - 34 (clé)
Livraisons et responsabilité
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le devis qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les risques sont à la charge de l’acquéreur à
compter du moment où les produits ont quitté les locaux ou le lieu de stockage convenu par l’agence Ecodesign frederi©adet. En cas de dommage pendant le
transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison. Les délais de livraison ne sont
donnés qu’à titre indicatif. Dès réception du devis signé et du nombre cumulé de commande (en cas de commande « communautaire »), les délais de livraison sont
de 15 jours ouvrés une fois la production lancée que la commande ai eu lieu en individuel ou en « communautaire ».
Garantie
Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit
vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement
doivent s’effectuer par voie postale avec accusé de réception à l’adresse suivante : l’agence Ecodesign frederi©adet, 119 rue Vauban 69006 Lyon ou par email à
[email protected] dans le délai de trente jours après livraison.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site RESPIRE de l’agence Ecodesign frederi©adet sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de l’agence Ecodesign frederi©adet.
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels,
visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de l’agence Ecodesign frederi©adet.
Données à caractère personnel
Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront
faire l’objet d’un traitement automatisé. L’agence Ecodesign frederi©adet se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs pour sa propre banque
de données. Les acheteurs peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à l’agence Ecodesign frederi©adet, 119 rue Vauban 69006 Lyon.
Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, qu’ils peuvent exercer à l’adresse suivante :
Agence Ecodesign frederi©adet, 119 rue Vauban 69006 Lyon - France.
Archivage - Preuve
L’agence Ecodesign frederi©adet archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux
dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de l’agence Ecodesign frederi©adet seront considérés par les parties comme preuve des
communications, commandes, paiements et transactions intervenues entre les parties.
Règlement des litiges
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de commerce de
Lyon, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.
Lu et approuvé le
Signature :
/
/
par
Mr
Mme
Melle
Respire® est une marque de l'agence écodesign frédéri©adet
119, rue Vauban - FR 69006 Lyon - tel / fax : +33(0) 4 78 24 34 24 - frédéri©adet SARL - Capital de 7 600 € - 484 832 456 RCS LYON