Attestation contrat tempo enfants_1

VOTRE CONTACT
2 AVENUE GERMAIN PAPILLON
(document à conserver et à joindre à votre contrat)
93600 AULNAY SOUS BOIS
Tél : 0148192919 - 0969 328 328*
Fax : 0148799181
*Appel non surtaxé - coût selon opérateur
Melle JULIAO ANA-PAULA
4 AVENUE PAUL LOUIS COURIER
93600 AULNAY SOUS BOIS
Votre N° assuré : 193136666 T
Réf. Contrat : 193136666 T 002 Conditions Générales : REF.CG ENF 004-05/2009
Contrat souscrit pour la période du 01/09/2012 au 31/08/2013
TEMPO ENFANTS
FORMULE : JUNIOR
Bénéficiaire des Garanties : ANTON BOUCHE JULIAO
Garanties souscrites :
- Protection personnelle : Frais de santé et Individuelle accident
- Garanties complémentaires : Assistance à domicile et en voyages/vacances, Frais de transport, Dommages matériels
L'enfant assuré bénéficie des garanties Responsabilité Civile, Défense et Recours aux conditions du contrat souscrit
pour votre Résidence principale auprès de notre Société.
Le souscripteur reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales du contrat et dans ce document des informations relatives à la
souscription du contrat dans le cadre d’un système de commercialisation à distance.
COTISATION ANNUELLE : HT 17.44 E - TTC 19.00 E
FAIT A NIORT, le 27/04/2013
LE DIRECTEUR GÉNÉRAL
LE SOUSCRIPTEUR
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Souscripteur : Melle JULIAO ANA-PAULA
Contrat N° : 193136666 T 002 TEMPO ENFANTS
(Document à remettre au chef d'établissement)
ATTESTATION D'ASSURANCE SCOLAIRE - ANNEE 2012/ 2013
Pour la période du 01/09/2012 au 31/08/2013
Bénéficiaire du contrat : ANTON BOUCHE JULIAO
Les garanties suivantes sont accordées en tout temps : activités scolaires, para-scolaires (y compris lors de stages ou de
séquences éducatives ordonnés par l'établissement scolaire), extrascolaires (centres aérés, vacances, voyages,...):
Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 : vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur les informations vous concernant ; ces informations sont destinées à MAAF ASSURANCES SA, responsable du
traitement, à des fins de gestion et de suivi de vos contrats, d’analyse et d’exploitation commerciale ; elles pourront être transmises aux entités du groupe mutuel MAAF et aux partenaires contractuellement liés. Vous disposez du
droit de vous opposer à ce que ces données fassent l’objet d’un traitement à des fins de prospection ou soient transmises à des tiers. Si vous souhaitez exercer vos droits ou obtenir des informations complémentaires, il vous suffit
de nous écrire à MAAF SA- Coordination informatique et libertés - Chauray - 79036 NIORT cedex 9.
FICHE PERSONNALISÉE
D’ASSURANCE
Conditions Particulières
- Individuelle accidents (invalidité en cas d’accidents corporels qu’il y ait ou non intervention d’un tiers)
- Assistance (rapatriement, frais de secours en cas d'accident de ski...)
- Responsabilité Civile - Défense et Recours aux conditions du contrat souscrit pour votre Résidence Principale auprès de
notre Société
Réf. 6099 - 10/08 - ARC
Les garanties Responsabilité Civile, Individuelle Accidents et Assistance sont acquises dans le monde entier.
La présente attestation vaut présomption simple d'assurance et ne peut engager la société en dehors des limites précisées
par les clauses et conditions du contrat auquel elle se réfère et dont l'assuré a pris connaissance. Attestation valable sous
réserve de toute modification, suspension, résiliation ou annulation du contrat qui interviendrait postérieurement à la date de
la présente attestation.
FAIT A NIORT, le 27/04/2013
LE DIRECTEUR GÉNÉRAL
MAAF Assurances S.A.
SOCIÉTÉ ANONYME AU CAPITAL DE 160 000 000 euros entièrement versé
R.C.S. NIORT B 542 073 580 - ENTREPRISE RÉGIE PAR LE CODE DES ASSURANCES
N° de TVA intracommunautaire FR 38 542 073 580
Adresse : Chauray - 79036 NIORT Cedex 9 - www.maaf.fr