FDFR Aveyron – 2, rue des Fauvettes Les Costes Rouges –12850

Onet-Le-Château,
Le 01/08/13
Foyer Rural ou Association
A l’attention du président
Objet : Adhésion 2013-2014
Madame la présidente, Monsieur le président,
La nouvelle saison 2013/2014 démarre. Nous vous rappelons que l’adhésion à la Fédération
Départementale des Foyers Ruraux de l’Aveyron doit être prise avant le 1er septembre 2013. Cette
adhésion concerne la période du 1er septembre 2013 au 31 août 2014. Les Foyers Ruraux et les
Associations doivent obligatoirement avoir souscris une responsabilité civile pour l’association et une
responsabilité civile pour leurs adhérents. Pour cela, nous vous proposons donc de remplir l’appel à
cotisations Foyers Ruraux 2013/2014 joint à ce courrier.
La compagnie d’assurance la SMACL, assure par un contrat national d’assurance les Foyers Ruraux
et associations de toute la France. L’assurance responsabilité civile de la SMACL, assure les structures et
prend en charge les dommages causés à autrui (personne physique ou morale) dans l’exercice des
activités de l’association, par ses membres ou ses adhérents du fait d’une faute ou d’un fait dommageable
dont ils sont responsables. Elle couvre toutes les activités proposées par les Foyers Ruraux et les
Associations. La RC structure est englobée dans les cartes d’adhérents.
Vous pouvez souscrire auprès de la SMACL des garanties optionnelles en complément des
garanties de bases proposées dans le contrat d’assurance national, par exemple :
-Assurance des locaux permanents – dommages aux biens immobiliers
-Assurance des biens mobiliers et options tous risques informatique, tous risque matériel
bureautique, tous risque matériel vidéo, son et photo, tous risques instruments de musique
-Assurance des structures légères gonflables et chapiteaux appartenant au Foyer Rural
-Auto mission
-Véhicules à moteur, bateaux
-Annulation-interruption de séjours
-Protection juridique
La souscription de ces garanties optionnelles est à voir avec la FDFR 12.
L’assurance individuelle accident des adhérents est proposée par la SMACL via l’adhésion par
gestanet2 « mention : assurance IA ». Elle assure et prend en charge les dommages subis (par les
individus) suite à un accident non imputable à la personne morale assurée, pour laquelle la mise en jeu de
la Responsabilité Civile est impossible. Elle permet à toutes personnes physiques d’être assurées pour
toutes les activités qu’elles pratiquent au sein du Foyer Rural ou l’association. Il est impératif que vous
renseigniez au mieux les coordonnées et les dates de naissance de vos adhérents ainsi que les activités
pratiquées par vos adhérents individuels sur gestanet2.
FDFR Aveyron – 2, rue des Fauvettes Les Costes Rouges –12850 ONET LE CHATEAU
Tél. 05 65 78 03 73 – [email protected]
Pour des raisons règlementaires et de sécurité, la FDFR 12 a fait le choix de ne proposer qu’une
seule carte d’adhérent qui englobe l’assurance Responsabilité Civile (RC) structure et l’assurance
Individuelle Accident (IA) des bénévoles. Cette carte d’adhérent coûte 7€ et le Foyer Rural ou l’association
peut la vendre à ses adhérents au prix qu’il le souhaite.
Tout adhérent pratiquant une activité sportive de loisir doit présenter un certificat médical de non
contre-indication à la pratique de ces activités sportives. La SMACL dans son contrat national Foyers
Ruraux 2013/2014 couvre les sports de bases : randonnée, volley, basket, badminton, footing, tennis,
football, pétanque, gymnastique, danse, équitation…. En revanche les accidents résultant de la pratique
des sports suivants sont exclus : spéléologie y compris sous-marine, escalade, raids, canyoning, rafting,
plongée sous-marine, tous sports aériens et sports comportant l’utilisation de véhicules à moteur.
De plus, la carte temporaire (48h) ou assurance individuelle occasionnelle est toujours en vigueur.
Cette carte est destinée aux « non-adhérents » usagers occasionnels désirant participer à une
manifestation proposée par un foyer et une association du mouvement rural. Elle est aussi destinée aux
bénévoles (ne possédant pas de carte IA) venant aider ponctuellement à la mise en place d’une
manifestation. La carte temporaire assure les usagers occasionnels pour une durée de 48h avec les
mêmes garanties que la carte IA. Pour cette saison (2013/2014) la carte temporaire coûte 3€. Vous devez
en faire la demande à Lucie avant votre manifestation en donnant le nom, le lieu et la date de la
manifestation ainsi que le nombre de personnes que vous voulez assurer.
La nouveauté cette année est gestanet2, c’est une évolution de gestanet afin de faciliter la gestion
de vos adhérents et pouvoir utiliser des données statistiques. Vous trouverez en pièce jointe un document
de présentation de gestanet2, n’hésitez pas à contacter la Fédération pour des compléments
d’informations ou si vous rencontrez des difficultés. Comme l’année dernière, si vous n’avez pas la
possibilité d’inscrire vos adhérents sur gestanet2, merci de renseigner les tableaux avec précision
(inscription nouveaux adhérents ou adhérents à renouveler) et de les renvoyer à la FD.
Vous voudrez bien nous retourner votre adhésion pour cette saison 2013/2014 au plus tôt et nous
vous rappelons que Lucie et Elie sont toujours à votre service pour faciliter toutes vos démarches, et faire
de nos Foyers Ruraux et associations des lieux de rencontres, d’échanges et d’animations pour renforcer
la cohésion sociale dans nos villages et développer durablement nos territoires ruraux.
Je vous prie d’agréer, Madame la Présidente, Monsieur le Président, mes salutations associatives.
Francis BONHOURE
Président de la FDFR 12
P.S : La Fédération Départementale est fermée du 05/08/13 au 19/08/13, en cas d’urgence vous pouvez
contacter Francis Bonhoure au 05 65 46 97 37 ou 06 81 82 71 18. Merci de votre compréhension.
FDFR Aveyron – 2, rue des Fauvettes Les Costes Rouges –12850 ONET LE CHATEAU
Tél. 05 65 78 03 73 – [email protected]