Plans cadastraux - Archives départementales des Deux

Archives départementales des Deux-Sèvres
FICHE THÉMATIQUE
PLANS CADASTRAUX
I - Sources disponibles :
Pour toutes les communes du département, sont conservés aux Archives départementales les plans
« napoléoniens » (réalisés de 1807 aux années 1840) ; ces plans ont été numérisés et sont consultables sur le
site Internet des Archives départementales directement : http://archives.deux-sevres.com.
A partir des années 1930 (application de la loi du 16 avril 1930), apparaissent de nouveaux plans
cadastraux : plans rénovés (parcelles bâties), remembrés (parcelles non bâties, agricoles), puis réédités sur
calque.
Ces plans sont conservés aux Archives départementales et peuvent être consultés en salle de lecture,
sous forme d'originaux. Il vous appartient d'y venir effectuer vos propres recherches.
Pour des raisons de bonne conservation de ces documents, il n'est pas possible de les photocopier ;
pensez à vous munir d'un appareil photographique (pour des prises de vue sans flash).
ATTENTION !
1) aucun nouveau plan n'a été réalisé entre la période « napoléonienne », au sens large (qui se
termine dans les années 1840), et la rénovation des années 1930 ;
2) il n'existe en général pas de table de concordance entre les anciennes références cadastrales
(celles des plans napoléoniens) et les actuelles (celles des plans de rénovation et de
remembrement), établir la concordance n'est donc pas souvent possible.
Deux cas peuvent se présenter :
1 - si les plans ont été simplement révisés, le fond de plan napoléonien apparaît et peut aider à la
recherche (maintien des références à simple lettre, seuls les numéros de parcelles ont changé, certaines
anciennes parcelles qui avaient été divisées ayant été regroupées).
2 - si les plans ont été refaits, aucun fond de plan napoléonien n'apparaît, les contours des parcelles
sont même parfois totalement différents (cas des références actuelles à double lettre, par exemple : AB 212).
II - Bibliographie :
en usuel en salle de lecture : Utiliser le cadastre en généalogie, Marie-Odile Mergnac, Archives et
Culture, 2011, 79 pages.
III - Autres sources :
Pour les plans actuels, pensez à vous reporter au site Internet suivant : www.cadastre.gouv.fr
Mise à jour le 10 novembre 2013