Patrimoine foncier

Numérisation et saisie structurée de 8.000.000 de
doubles pages du livre foncier Alsace-Moselle.
Structurés ou non, dactylographiés ou
manuscrits, écrits en français ou dans une
langue étrangère, tous les types de
documents entrants sont numérisés par
Numen.
LA PRESTATION
LE CLIENT
Le GILFAM (Groupement pour
l’Informatisation du Livre Foncier
d’Alsace-Moselle), groupement
d’intérêt public
(www.livrefoncier.fr), est le
promoteur du projet AMALFI
(Livre Foncier Informatisé).
Le GILFAM, client du projet
rattaché au Ministère de la
Justice a, par construction, été
dissous après le déploiement au
niveau des bureaux fonciers de
l’application AMALFI
Numen a assuré la réalisation de l’informatisation du livre
foncier d’Alsace-Moselle en dématérialisant les registres papier
pour valoriser ensuite le contenu.
Pour ce faire, Numen a :
•
Numérisé: Transport sécurisé, manipulation d’ouvrages
précieux, anciens, automatisation par scanner tourne-pages
quand cela est possible.
•
Capturé: La totalité du processus de ressaisie des Livres
Fonciers est basée sur l’exploitation d’une copie
dématérialisée : les images numérisées des pages
manuscrites suivent un ensemble d’opérations de
préparation, de transformation et de contrôle, jusqu’à la
génération des instances XML des feuillets vivants ressaisis.
LES BESOINS
Le Ministère de la Justice
souhaitait s'appuyer sur un
historique complet issu de la
numérisation de tous les
volumes manuscrits du livre
foncier (environ 41 000), afin
d'assurer un service de publicité
foncière performant dans un
environnement fiable, hautement
sécurisé tout en garantissant la
pérennité des données et la
traçabilité des opérations sur le
très long terme.
Chacun des 41 000 volumes du Livre
Foncier est composé de 200 doubles
pages au format A2.
LES CONTRAINTES
PRODUCTION ET DÉLAIS
Une équipe de 120 personnes est mise en
place pour la durée du projet, terminé en
juin 2008. Des experts de chaque site de
production de Numen sont formés par le
GILFAM à Colmar, et intègrent la
compétence en matière de propriété
foncière. Le centre de numérisation de La
Walk constitue un atout majeur sur ce
projet.
Pour réaliser la prestation :
•
Numen a développé spécifiquement un environnement de
préparation, de saisie et de contrôle, permettant aux équipes
de travailler à partir des pages manuscrites du Livre Foncier
scannées sous forme d’images, sans déplacer les registres
des 3 départements d’Alsace Moselle où se trouvaient les
bureaux fonciers. Un double processus garantit la qualité
exigée pour la re-saisie des inscriptions.
Numen (en collaboration étroite avec IBM),
a numérisé plus de 40 000 volumes répartis
dans les 46 bureaux du livre foncier actifs
dans le Bas-Rhin, en Moselle et dans le
Haut-Rhin.
•
Durant les 2 campagnes de ressaisie de 400 jours chacune,
Numen reçoit sur les deux sites de Madagascar et de l’Ile
Maurice les images de 20 000 doubles pages de livre
foncier, pour lesquelles Numen effectue la saisie complexe
des données métier. Ces données sont livrées au client
dans au format XML permettant ainsi leur intégration dans la
base de données du Gilfam
LE CONTEXTE
Les Livres Fonciers sont les registres où
sont consignées les informations portant
sur la propriété foncière en Alsace-Moselle.
Un feuillet du livre foncier est composé
d’inscriptions du propriétaire et des biens
(Titre et Section 1) et d’inscriptions des
charges, servitudes, hypothèques
associées aux propriétés (Sections 2 et 3).
Les inscriptions sont manuscrites et les
plus anciennes datent de la fin du XIX
siècle.
La numérisation et la valorisation du
contenu numérisé permettent
dorénavant une meilleure réactivité des
bureaux fonciers, grâce à l’exploitation
des informations stratégiques que
recèlent le logiciel AMALFI.
Serge MICAELIAN, T. +352 40 99 44 65
[email protected]
Numen SA
87 rue St-Lazare 75009 Paris
www.numen.fr
3BOGEN-BPO