télécharger la plaquette "Spécial legs"
Transcription
télécharger la plaquette "Spécial legs"
Ceux qui nous soutiennent : Agence Marcel Alain Afflelou Amgen Aquilab SAS Association VHL France Astra Zeneca Bayer Bensimon Boehringer Ingelheim BNP Paribas Caisse d’Epargne Champagne Ardennes Cartier Joaillerie International Celgene Christian Dior couture Chugaï Pharma France Colas Eli Lilly and Company Ernst & Young ESMOD France F. Hoffmann La Roche Ltd Fondation d’entreprise AREVA Fondation Bettencourt Schueller Fondation BNP Paribas Fondation Clarence Westbury Fondation Lefort Beaumont de l’Institut de France Genentech Genomic Health Global Imaging Online Groupe Bolloré Groupe Casino Groupe Zannier Havas Media Hogan Lovells: US international law firm Institut National du Cancer -INCaJanssen-Cilag La Ligue Nationale Contre le Cancer Lions Club Maison Jean Paul Gaultier Mallinckrodt France Merck Serono ML Com Monsieur Jean-Michel Wilmotte Nestlé Novartis Pfizer PriceMinister-Rakuten Publicis Conseil Régie publicitaire du Groupe Le Monde Roche Rothschild & Cie Banque Sanofi Théâtre de l’Olympia Typhon Vacheron Constantin Vanessa Tugendhaft Joaillerie Wilmotte & Associés SA Spécial legs Si vous souhaitez effectuer un legs à la fondation A.R.CA.D, consultez votre notaire. Il saura vous informer et vous conseiller en toute sécurité. Pour plus d’informations, vous pouvez aussi contacter : Mariella de Bausset, secrétaire générale [email protected] Fondation A.R.CA.D - Aide et Recherche en CAncérologie Digestive 151, rue du Faubourg Saint Antoine, 75011 Paris Léguer la vie Tél. : 01 40 29 83 95 www.fondationarcad.org Rappel : fiscalité des dons Les dispositions fiscales dont bénéficie la fondation A.R.CA.D vous permettent de déduire de votre impôt sur le revenu 66 % du montant de votre don dans la limite de 20 % de votre revenu imposable. Par ailleurs, effectuer un don à la fondation A.R.CA.D permet d’obtenir depuis la loi TEPA du 21 août 2007 une réduction de l’Impôt de Solidarité Sur la Fortune (ISF) à hauteur de 75 % du don, dans la limite de 50.000 e par an. © Fondation ARCAD 2016 Devenez partenaire privilégié de la fondation A.R.CA.D - Aide et Recherche en CAncérologie Digestive seule fondation reconnue d’utilité publique en France dédiée exclusivement à la lutte contre les cancers digestifs. Votre legs est un moyen très efficace pour soutenir les projets de la fondation. L’intégralité de votre legs sera affectée à une cause qui vous tient à cœur. Comment léguer à la fondation A.R.CA.D ? Pourquoi la fondation A.R.CA.D ? Parce que 70 000 nouvelles personnes sont touchées chaque année en France par un cancer digestif - œsophage, estomac, pancréas, foie, voies biliaires, côlon ou rectum - et trop en meurent encore. Les fondateurs Reconnue d’utilité publique en décembre 2006, la fondation A.R.CA.D s’inscrit dans la continuité des 20 ans de travaux de recherche clinique internationale Qu’est-ce qu’un legs ? Comment effectuer un legs ? Le legs prend effet après le décès. Il est exprimé dans un testament n’impliquant pas nécessairement un acte notarié et demeure révocable à tout moment. Il ne nécessite pas l’accord du bénéficiaire. Il vous suffit de faire un testament, écrit par vousmême, daté et signé (olographe) ou par le notaire sous votre dictée (authentique). Par cet acte, vous choisissez de désigner la fondation A.R.CA.D bénéficiaire de votre geste dans le respect des droits de vos héritiers réservataires (ceux auxquels la loi réserve une part de votre succession). Qu’est-ce qu’un testament ? Le testament est un acte écrit par lequel vous prenez des dispositions et précisez vos volontés pour organiser la transmission de vos biens après votre décès. A défaut de testament, votre patrimoine est transmis à vos héritiers suivant les règles successorales prévues par la loi. Si vous n’avez pas d’héritier, vos biens reviennent automatiquement à l’Etat. de ses fondateurs : le professeur Aimery de Gramont, le GERCOR Groupe Coopérateur Multidisciplinaire en Oncologie, la FFCD Fédération Francophone de Cancérologie Digestive. Une expérience unique dans le domaine des cancers digestifs appuyée sur un réseau de plus de 2500 praticiens en France et à l’étranger La fondation assoit ses programmes sur un vaste réseau de médecins praticiens aux spécialités Quelles sont les missions de la fondation A.R.CA.D ? aider les patients et leur famille par une meilleure connaissance de la maladie et des traitements disponibles. sensibiliser la population et les acteurs de santé pour une prévention et un dépistage accrus. radiothérapeutes, ce qui garantit la pérennité de réseau de spécialistes. Le legs universel On appelle legs universel la disposition par laquelle vous donnez, par testament, à la fondation la totalité des biens que vous possédez à votre décès. Le legs à titre universel Cette formule consiste à léguer à la fondation une fraction ou un pourcentage fixe de vos biens disponibles. Un legs particulier Par cette disposition, vous décidez de léguer à la fondation un bien précis (une maison, une somme d’argent, des valeurs en bourse…). promouvoir et soutenir une recherche clinique de pointe. diverses : oncologues, gastroentérologues, chirurgiens, ses actions et place le patient au cœur du meilleur Il existe trois formes de legs : www.fondationarcad.org En tant que fondation reconnue d’utilité publique, la fondation A.R.CA.D est exonérée de droits de succession et de mutation pour les legs faits en sa faveur.