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de France
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Groupe Casino
Groupe Zannier
Havas Media
Hogan Lovells: US
international law firm
Institut National du
Cancer -INCaJanssen-Cilag
La Ligue Nationale
Contre le Cancer
Lions Club
Maison
Jean Paul Gaultier
Mallinckrodt France
Merck Serono
ML Com
Monsieur Jean-Michel
Wilmotte
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Novartis
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Groupe Le Monde
Roche
Rothschild & Cie
Banque
Sanofi
Théâtre de l’Olympia
Typhon
Vacheron Constantin
Vanessa Tugendhaft
Joaillerie
Wilmotte & Associés SA
Spécial legs
Si vous souhaitez effectuer un legs
à la fondation A.R.CA.D, consultez votre notaire.
Il saura vous informer et vous conseiller
en toute sécurité.
Pour plus d’informations,
vous pouvez aussi contacter :
Mariella de Bausset, secrétaire générale
[email protected]
Fondation A.R.CA.D
- Aide et Recherche en CAncérologie Digestive 151, rue du Faubourg Saint Antoine, 75011 Paris
Léguer
la vie
Tél. : 01 40 29 83 95
www.fondationarcad.org
Rappel : fiscalité des dons
Les dispositions fiscales dont bénéficie la fondation A.R.CA.D vous
permettent de déduire de votre impôt sur le revenu 66 % du montant de
votre don dans la limite de 20 % de votre revenu imposable.
Par ailleurs, effectuer un don à la fondation A.R.CA.D permet d’obtenir
depuis la loi TEPA du 21 août 2007 une réduction de l’Impôt de Solidarité
Sur la Fortune (ISF) à hauteur de 75 % du don, dans la limite de 50.000 e
par an.
© Fondation ARCAD 2016
Devenez partenaire privilégié
de la fondation A.R.CA.D
- Aide et Recherche
en CAncérologie Digestive seule fondation reconnue
d’utilité publique en France
dédiée exclusivement à la lutte
contre les cancers digestifs.
Votre legs est un moyen très efficace
pour soutenir les projets de la fondation.
L’intégralité de votre legs sera affectée
à une cause qui vous tient à cœur.
Comment léguer
à la fondation A.R.CA.D ?
Pourquoi
la fondation A.R.CA.D ?
Parce que 70 000 nouvelles personnes sont touchées
chaque année en France par un cancer digestif
- œsophage, estomac, pancréas, foie, voies biliaires,
côlon ou rectum - et trop en meurent encore.
Les fondateurs
Reconnue d’utilité publique en décembre 2006,
la fondation A.R.CA.D s’inscrit dans la continuité des
20 ans de travaux de recherche clinique internationale
Qu’est-ce qu’un legs ?
Comment effectuer un legs ?
Le legs prend effet après le décès. Il est exprimé dans
un testament n’impliquant pas nécessairement un acte
notarié et demeure révocable à tout moment. Il ne
nécessite pas l’accord du bénéficiaire.
Il vous suffit de faire un testament, écrit par vousmême, daté et signé (olographe) ou par le notaire
sous votre dictée (authentique). Par cet acte, vous
choisissez de désigner la fondation A.R.CA.D
bénéficiaire de votre geste dans le respect des
droits de vos héritiers réservataires (ceux auxquels
la loi réserve une part de votre succession).
Qu’est-ce qu’un testament ?
Le testament est un acte écrit par lequel vous prenez des
dispositions et précisez vos volontés pour organiser la
transmission de vos biens après votre décès. A défaut de
testament, votre patrimoine est transmis à vos héritiers
suivant les règles successorales prévues par la loi.
Si vous n’avez pas d’héritier, vos biens reviennent
automatiquement à l’Etat.
de ses fondateurs :
le professeur Aimery de Gramont,
le GERCOR
Groupe Coopérateur Multidisciplinaire en Oncologie,
la FFCD
Fédération Francophone de Cancérologie Digestive.
Une expérience unique dans le
domaine des cancers digestifs
appuyée sur un réseau de plus de 2500
praticiens en France et à l’étranger
La fondation assoit ses programmes sur un vaste
réseau
de
médecins
praticiens
aux
spécialités
Quelles sont les missions
de la fondation A.R.CA.D ?
aider
les patients et leur famille par une meilleure
connaissance de la maladie et des traitements
disponibles.
sensibiliser
la population et les acteurs de santé
pour une prévention et un dépistage accrus.
radiothérapeutes, ce qui garantit la pérennité de
réseau de spécialistes.
Le legs universel
On appelle legs universel la disposition par laquelle
vous donnez, par testament, à la fondation la totalité
des biens que vous possédez à votre décès.
Le legs à titre universel
Cette formule consiste à léguer à la fondation
une fraction ou un pourcentage fixe de vos biens
disponibles.
Un legs particulier
Par cette disposition, vous décidez de léguer à la
fondation un bien précis (une maison, une somme
d’argent, des valeurs en bourse…).
promouvoir et soutenir une recherche clinique de
pointe.
diverses : oncologues, gastroentérologues, chirurgiens,
ses actions et place le patient au cœur du meilleur
Il existe trois formes de legs :
www.fondationarcad.org
En tant que fondation reconnue
d’utilité publique, la fondation
A.R.CA.D est exonérée de droits de
succession et de mutation pour les
legs faits en sa faveur.