Conseil municipal du 21.03.2008

REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
MANCHE
Nombre de conseillers
-
en exercice
De la commune de
SAINT MARTIN LE GREARD
Séance du
21 mars 2008
11
L’an deux mille huit, le 21 mars à 19H30.
-
présents
11
-
votants
11
-
absents
0
-
exclus
0
Date de convocation :
17 mars 2008
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué,
s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
séances sous la présidence de M. Philippe LAMORT.
Etaient présents :
Mr Philippe LAMORT ; Mme Françoise BLAIZOT; Mr Yves
FOSSEY; Mr Nicolas DUBOST ; Mr Jacques GERMAIN ; Mme
Agnès ENAULT ; Mr Patrice SACHE ; Mr Philippe GERMAIN ;
Mme Frédérique SALMON ; Mr Bruno LEGRAND ; Mr Pascal
PALMER
Mme Françoise BLAIZOT a été nommée secrétaire.
Date d’affichage :
17 mars 2008
OBJET
DESIGNATION DES
MEMBRES DES
DIVERSES
COMMISSIONS
COMMUNALES
Le Conseil municipal a procédé à l’unanimité à la désignation des
membres des diverses commissions communales
Commission des finances
• Mr Philippe LAMORT
• Mr Frédérique SALMON
• Mr Pascal PALMER
• Mr Nicolas DUBOST
• Mr Philippe GERMAIN
Commission Travaux Voirie – Assainissement – Ordures
Ménagères
• Mr Patrice SACHE
• Mr Yves FOSSEY
• Mr Pascal PALMER
• Mr Bruno LEGRAND
• Mr Philippe GERMAIN
• Mr Nicolas DUBOST
Commission appel d’offre
• Mr Philippe LAMORT
• Mr Yves FOSSEY
• Mme Frédérique SALMON
• Mr Pascal PALMER
• Mr Jacques GERMAIN
Commission Bâtiments Communaux – Cimetière
• Mr Yves FOSSEY
• Mr Philippe GERMAIN
• Mr Jacques GERMAIN
• Mr Bruno LEGRAND
Commission Révision des listes électorales
• Mr Philippe LAMORT
• Mme Françoise BLAIZOT
• Mr Yves FOSSEY
• Mr Patrice SACHE (Administration)
• Mme Frédérique SALMON (TGI)
Commission Affaires Scolaires
• Mme Agnès ENAULT (Titulaire)
• Mr Patrice SACHE (Suppléant)
Commission Chemin de randonnées
• Mr Bruno LEGRAND (Titulaire)
• Mr Jacques GERMAIN (Suppléant)
OBJET
DESIGNATION DES
MEMBRES DU CCAS
Le Conseil Municipal désigne à l’unanimité les membres du CCAS
de SAINT MARTIN LE GREARD :
•
•
•
•
•
•
•
•
Mme Françoise BLAIZOT
Mme Agnès ENAULT
Mr Jacques GERMAIN
Mr Bruno LEGRAND
Mme Hélène FOSSEY (Représentante de l’UDAF)
Mme Gisèle HAMEL
Mr Laurent BONNET
Mme Thérèse DORANGE
OBJET
DESIGNATION DES
DELEGUES AU SYNDICAT
D’ELECTRIFICATION DE
BRICQUEBEC
Les membres du Conseil Municipal désignent à l’unanimité deux
délégués titulaires et deux délégués suppléants pour représenter la
commune de SAINT MARTIN LE GREARD au Syndicat
d’électrification de Bricquebec.
TITULAIRES :
SUPPLEANTS :
• Mr Bruno LEGRAND
• Mme Françoise BLAIZOT
• Mr Jacques GERMAIN
• Mr Yves FOSSEY
OBJET
DESIGNATION DES
DELEGUES AU SYNDICAT
ACTION ECONOMIQUE ET
ENVIRONNEMENT
Les membres du Conseil Municipal désignent à l’unanimité deux
délégués titulaires et deux délégués suppléants au syndicat d’action
Economique et Environnement :
TITULAIRES :
SUPPLEANTS :
• Mr Philippe GERMAIN
• Mr Yves FOSSEY
• Mme Françoise BLAIZOT
• Mme Agnès ENAULT
OBJET
DESIGNATION DES
DELEGUES A LA
COMMUNAUTE DE
COMMMUNES DOUVE ET
DIVETTE
Le mandat des membres de l’assemblée délibérante de la
Communauté de Communes Douve et Divette étant expiré ;
Considérant qu’il y a lieu de déterminer de nouveaux délégués,
conformément aux statuts de la dite Communauté de Communes ;
Le conseil municipal, a désigné à l’unanimité, comme délégués à
la Communauté de Communes Douve et Divette :
TITULAIRES :
SUPPLEANTS :
• Mr Philippe LAMORT
• Mr Patrice SACHE
• Mr Yves FOSSEY
• Mr Nicolas DUBOST
.
OBJET
COMMISSION
COMMUNALE DES IMPOTS
DIRECTS
Le Conseil Municipal unanime a proposé les membres susceptibles
de former la commission communale des Impôts directs :
TITULAIRES :
SUPPLEANTS :
Catégorie Ouvriers Employés Cadres :
• Mr Philippe LAMORT
• Mr Pascal PALMER
• Mme Françoise BLAIZOT
• Mr Patrice SACHE
• Mr Yves FOSSEY
• Mr Patrick GIGUET
• Mr Pascal SIMON
• Mr Nicolas HAMEL
• Mr Frédéric DESCHAMPS
• Mr Marcel LEBARON
• Mr Nicolas DUTZY
• Mr Stéphane JUSTOME
Catégorie Agriculteurs :
• Mr Philippe GERMAIN
• Mr René DORANGE
• Mr Jacques GERMAIN
• Mr Pierre HAMEL
Catégorie Artisans Commerçants :
• Mr Stéphane HAMEL
• Mme Sandrine HAMELIN
• Mr Gilbert SIMON
• Mr Yannick GIOT
Catégorie Retraités :
• Mr Jean-Claude BLAIZOT
• Mr Jean-Yves MARTIN
• Mr Daniel LIEGE
• Mr Pierre LEVEEL
Catégorie Hors Commune :
• Mr Christophe LETOUZE (Hardinvast)
• Mr Jean-Pierre LETERRIER (Brix)